Abats comestibles d animaux de boucherie, frais ou réfrigérés Abats comestibles de volailles Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton Abricots Accessoires de l habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l exclusion des gants de sport Accessoires de tuyauterie, en acier coulé Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés Accessoires de tuyauterie, en fonte Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres Acheminement de colis dans le cadre d une obligation de service universel Acheminement de journaux et revues dans le cadre d une obligation de service universel Acheminement de lettres dans le cadre d une obligation de service universel Acheminement multimodal de courrier Acide nitrique ; acides sulfonitriques ; ammoniac Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés Acides monocarboxyliques gras industriels ; huiles acides de raffinage Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l exclusion de l acide salicyclique et ses sels Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié Agents d apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires Agents tensioactifs, à l exclusion du savon Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier ; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a. Ail Air liquide ou comprimé Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés Alcool éthylique non dénaturé d une teneur d alcool par volume de 80 % ou plus Alcools gras industriels Algues de culture Algues sauvages Aliments homogénéisés et diététiques Aliments pour animaux de compagnie Aliments pour animaux de ferme, à l exclusion des fourrages déshydratés (luzerne) Allumettes Aluminium brut Aluminium, sous forme de matière première secondaire Amandes Aménagement et équipement de caravanes et d autocaravanes Amiante travaillé en fibres ; mélanges à base d amiante et de carbonate de magnésium ; ouvrages en ces mélanges ou en amiante ; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées Amidons ; inuline ; gluten de blé ; dextrines et autres amidons modifiés Amplificateurs électriques d audiofréquence ; appareils électriques d amplification du son Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires Analyse et interprétation de clichés médicaux Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts Antennes et réflecteurs d antenne de tous types et leurs parties ; parties d appareils d émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision Antibiotiques Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles Appareils d éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos Appareils d éclairage non électriques Appareils d électrodiagnostic utilisés en médecine Appareils d émission incorporant un appareil de réception Appareils d émission sans appareil de réception Appareils de fenaison Appareils de pesage pour usages industriels ; bascules à pesage en continu ; balances à poids constant et cellules de dosage Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V Appareils de ventilation non domestiques Appareils et dispositifs d essais des matériaux Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques Appareils photographiques numériques Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané Appareils pour la filtration ou l épuration des liquides Appareils radar et de radionavigation Appareils sanitaires en céramique Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique Arachides, décortiquées Arachides, en coque Arbres de Noël coupés Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivelles Arbres forestiers Ardoise Ardoises et tableaux à écrire ; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires ; rubans de machines à écrire et similaires ; tampons encreurs Argent brut, mi-ouvré ou en poudre Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires Armoires et autres supports de commande ou de protection d appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V Armoires et autres supports de commande ou de protection d appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1 000 V Artichauts Articles d ameublement n.c.a. ; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d articles similaires Articles d hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires Articles de billard, jeux de table et de société ; autres jeux, à pièces ou à jetons Articles de joaillerie et leurs parties ; articles d orfèvrerie et leurs parties Articles de robinetterie sanitaire ; robinets pour radiateurs de chauffage central Articles de rubanerie ; rubans sans trame encollés (bolducs) ; articles de passementerie Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium Articles de vannerie et sparterie Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton ; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures Articles en bois pour la table et la cuisine Articles en liège naturel Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires ; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes Articles scolaires et de bureau en matières plastiques Articulations artificielles ; appareils orthopédiques ; dents artificielles ; dentiers ; prothèses n.c.a. Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants Asperges Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, n.c.a. Assemblage sous-traité de sous-ensembles complets de véhicules automobiles Assemblages hydrauliques Assortiments d articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires ; et leurs parties Assurance accidents Assurance caution Assurance contre les pertes financières diverses Assurance crédit Assurance de véhicules automobiles, responsabilité civile Assurance du fret Assurance du matériel ferroviaire roulant Assurance incendie Assurance maladie Assurance protection juridique Assurance responsabilité civile du transporteur aérien Assurance responsabilité civile du transporteur par bateaux Assurance responsabilité civile générale Assurance vie Assurance voyages et assistance Atlas et autres livres contenant des cartes, imprimés Aubergines Autobus et autocars Automotrices, à l exclusion des véhicules d entretien ou de service Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d aviation Autre commerce de détail d autres véhicules automobiles n.c.a. Autre commerce de détail de motocycles, d accessoires et d équipements pour les motocycles Autre commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles n.c.a. Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers n.c.a. Autre enfouissement Autre matériel de levage et de manutention Autre matériel pour le travail du sol Autre outillage manuel électroportatif Autre raisin, frais Autres accessoires de l habillement et leurs parties, en maille Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés Autres agrumes Autres animaux d élevage n.c.a., vivants Autres appareils électrothermiques Autres appareils d éclairage électriques n.c.a. Autres appareils de pesage et de mesurage Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite ; mullite ; chamottes ou terres de dinas Autres articles de coutellerie ; outils et trousses de manucure et pédicure Autres articles divers n.c.a. Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a. ; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci ; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d autres fins techniques) n.c.a. Autres articles en matières plastiques Autres articles en métaux communs n.c.a. Autres articles en métaux précieux ; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur ; piscines et pataugeoires Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage) Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales Autres éléments, isotopes et composés radioactifs ; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés Autres épices, brutes Autres équipements de transport n.c.a. Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure Autres baies, fruits du genre Vaccinium n.c.a. Autres bateaux de plaisance ; bateaux à rames et canoës Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel) ; mélanges de boissons alcoolisées Autres boissons non alcoolisées Autres bovins et buffles, à l exclusion des veaux, vivants Autres brosses n.c.a. Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d autres substances inorganiques Autres cartons non couchés, ni enduits Autres céréales Autres chaussures de sport, à l exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges Autres coiffures, à l exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante ; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières Autres compresseurs Autres condensateurs fixes Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V Autres conserves et préparations à base de fruits Autres contenus en ligne n.c.a. Autres contrôles et analyses techniques Autres contrôles spécialisés de la pollution Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d équidés Autres déchets dangereux Autres déchets de caoutchouc Autres déchets médicaux dangereux Autres déchets non recyclables non dangereux Autres déchets recyclables non dangereux n.c.a. Autres dérivés des hydrocarbures Autres disques et cassettes audio Autres emballages en bois et leurs parties Autres emballages en matières plastiques Autres engrais et mélanges azotés Autres engrais phosphatés Autres engrais potassiques Autres ennoblissements de textiles et d articles textiles (y compris d articles d habillement) Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées Autres fils de monofilaments artificiels Autres fils de monofilaments synthétiques Autres fournitures d horlogerie Autres fours ; cuisinières, tables de cuisson, réchauds ; grils, rôtissoires Autres fruits à coque (à l exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco) Autres fruits à pépins et à noyau n.c.a. Autres fruits d arbres ou d arbustes n.c.a. Autres fruits oléagineux Autres fruits tropicaux et subtropicaux Autres gâteaux secs ou de conservation Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées ; autres graisses et huiles végétales fixes (à l exclusion de l huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées Autres huiles végétales brutes Autres imprimés Autres instruments à cordes Autres instruments de musique Autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés Autres jeux d argent Autres jeux de hasard Autres jus de fruits et légumes Autres légumes appertisés (à l exclusion des pommes de terre), à l exclusion de plats préparés Autres légumes à cosse, verts Autres légumes à feuilles ou à tiges Autres légumes à fruits n.c.a. Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline) Autres livres, brochures, dépliants et articles similaires, imprimés Autres logiciels d application, sur support physique Autres machines d impression, à l exclusion des machines de bureau Autres machines de bureau Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électro-aimants ; accouplements et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques ; accélérateurs de particules électriques ; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanolastie, électrolyse et électrophorèse) Autres matériels de travaux publics Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a. Autres matières premières secondaires non métalliques Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux ; cermets ; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires Autres melons Autres minéraux Autres minéraux chimiques et engrais minéraux Autres minerais métalliques n.c.a. Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d élevage Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres Autres moteurs diesels Autres motrices ; tenders Autres oléagineux n.c.a. Autres originaux de logiciels Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium Autres outils Autres outils à main Autres ouvrages de génie civil n.c.a. Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a. Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques Autres papiers et cartons à usage graphique Autres papiers et cartons utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés Autres parties des aéronefs et engins spatiaux Autres peintures et vernis ; siccatifs préparés Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés ; autres matériels de mines autopropulsés Autres pesticides et autres produits agrochimiques Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres ; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement ; ouvrages en ardoise agglomérée Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a. Autres plaques et films photographiques exposés et développés Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées) Autres pompes centrifuges pour liquides ; autres pompes Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d émission ou réception vocale, d images ou d autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu) Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Autres préparations et conserves à base de poissons, à l exclusion des plats préparés Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l exclusion des plats préparés Autres produits céramiques non structurels n.c.a. Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques Autres produits chimiques divers n.c.a. Autres racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires Autres remorques et semi-remorques Autres revues et périodiques imprimés Autres serrures, en métaux communs Autres services auxiliaires aux services financiers n.c.a., à l exclusion des assurances et des caisses de retraite Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite n.c.a. Autres services auxiliaires des transports aériens Autres services auxiliaires des transports ferroviaires Autres services auxiliaires des transports n.c.a. Autres services auxiliaires des transports par eau Autres services auxiliaires des transports routiers Autres services auxiliaires liés aux banques d investissement Autres services comptables Autres services d action sociale avec hébergement pour adultes Autres services d action sociale avec hébergement pour enfants et jeunes Autres services d assurance de véhicules automobiles Autres services d assurance dommages Autres services d assurance liés aux avions Autres services d assurance liés aux bateaux Autres services d assurances non-vie Autres services d études de marché Autres services d enseignement culturel Autres services d enseignement post-secondaire non supérieur général Autres services d enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel Autres services d enseignement primaire Autres services d enseignement secondaire général du deuxième cycle Autres services d enseignement secondaire général du premier cycle Autres services d enseignement secondaire technique ou professionnel du deuxième cycle Autres services d enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle Autres services d enseignement supérieur du deuxième cycle Autres services d enseignement supérieur du premier cycle Autres services d enseignement supérieur du troisième cycle Autres services d entreposage et de stockage Autres services d hébergement en chambre ou unité d habitation, sans entretien quotidien Autres services d hébergement n.c.a. Autres services d hygiène Autres services d intermédiaire du commerce de gros d autres véhicules automobiles Autres services d intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers Autres services d intermédiation monétaire n.c.a. Autres services d organisation du transport de fret Autres services de conseil aux entreprises Autres services de courtage de fret Autres services de crédits des institutions monétaires Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires, n.c.a. Autres services de déménagement Autres services de dépollution Autres services de design spécialisés Autres services de distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision Autres services de gestion de projets, à l exclusion des projets de construction Autres services de maintien de l ordre et de sécurité Autres services de manutention de fret conteneurisé Autres services de mise à disposition d autres personnels de bureau Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l hôtellerie et de la restauration Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l informatique et des télécommunications Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges Autres services de mise à disposition de personnel médical Autres services de mise à disposition de personnel n.c.a. Autres services de mise à disposition de ressources humaines dans le domaine du transport, de l entreposage, de la logistique et des industries Autres services de nettoyage n.c.a. Autres services de nettoyage textile Autres services de photographie spécialisés Autres services de post-production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision Autres services de poste dans le cadre d une obligation de service universel Autres services de poste et de courrier n.c.a. Autres services de programmation de télévision et télédiffusion par abonnement Autres services de programmation de télévision et télédiffusion, à l exclusion des chaînes par abonnement Autres services de réassurance automobile Autres services de réassurances non-vie Autres services de recherche et développement en ingénierie et technologie, à l exclusion des biotechnologies Autres services de recherche et développement en sciences humaines Autres services de restauration Autres services de restauration collective sous contrat Autres services de santé humaine n.c.a. Autres services de sécurité Autres services de soins dentaires Autres services de soutien au spectacle vivant Autres services de soutien aux administrations Autres services de télécommunications Autres services de télécommunications par l internet filaire Autres services de télécommunications par l internet sans fil Autres services de traiteurs Autres services des agences de voyage pour la réservation de transports Autres services des médecins spécialistes Autres services divers de soutien aux entreprises n.c.a. Autres services divers n.c.a. Autres services du feu et de secours Autres services fournis par des associations de développement de l esprit civique et de défense de groupes particuliers Autres services hospitaliers Autres services hospitaliers fournis par des médecins Autres services informatiques n.c.a. Autres services juridiques Autres services liés au sport et sports récréatifs Autres services liés à l administration de marchés financiers Autres services photographiques n.c.a. Autres services publicitaires Autres services publics généraux Autres services scientifiques et techniques de conseil n.c.a. Autres services sociaux sans hébergement n.c.a. Autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a. Autres services vétérinaires Autres sièges Autres soins de beauté Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises) Autres supports d enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques Autres tabacs et succédanés manufacturés ; tabacs homogénéisés ou reconstitués ; extraits et essences de tabac Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre) Autres textiles et articles textiles n.c.a. Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu articles de rubanerie) Autres traitements de surface des métaux Autres transformateurs, d une puissance inférieure ou égale à 16 kVA Autres transformateurs, d une puissance supérieure à 16 kVA Autres transports ferroviaires de fret Autres transports ferroviaires interurbains de voyageurs Autres transports fluviaux de fret Autres transports fluviaux de passagers Autres transports maritimes et côtiers de fret Autres transports maritimes et côtiers de passagers Autres transports routiers de fret Autres transports routiers réguliers spéciaux de voyageurs Autres travaux d impression n.c.a. Autres travaux d installation n.c.a. Autres travaux d usinage Autres travaux de couverture Autres travaux de finition n.c.a. Autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs n.c.a. Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier Autres unités intégrées de traitement de l information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d unités suivants : unité de stockage, unité d entrée, unité de sortie Autres unités pour matériel informatique Autres vêtements de travail Autres ventes d espaces publicitaires pour compte de tiers Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l exclusion de la viande de porc et de boeuf) ; farines et poudres de viandes comestibles Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés Autres voitures particulières Auxiliaires des générateurs de vapeur ; condensateurs Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l incendie et appareils similaires Avions et autres aéronefs, d un poids à vide compris entre 2 000 kg et 15 000 kg Avions et autres aéronefs, d un poids à vide inférieur ou égal à 2 000 kg Avions et autres aéronefs, d un poids à vide supérieur à 15 000 kg Avocats Avoine Ébauches de montres Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d air ou d autres gaz Écrémeuses Édition de livres pour compte de tiers Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés Éléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires Éléments de générateurs de vapeur Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a. Éléments de réacteurs nucléaires, à l exclusion des séparateurs d isotope Éléments de voie ferrée en acier Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a. Éléments en plâtre pour la construction Éléments pour condensateurs Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines Électricité Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son Élimination d autres déchets dangereux Élimination d autres déchets non dangereux Élimination des déchets nucléaires Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques ; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a. Épandeurs de fumier et distributeurs d engrais Épaves, autres que navires et structures flottantes, à démanteler Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties Épinards Éponges naturelles Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur Établissement de fichiers d adresses et services d expédition de documents Étain brut Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés Éthylène, propylène, butylène, butadiène et autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l exclusion du gaz naturel Étiquettes en papier ou carton Études de marché : enquêtes qualitatives Études de marché : enquêtes quantitatives ad hoc Études de marché : enquêtes quantitatives continues et régulières Études de marché, à l exclusion des enquêtes Évacuation et traitement des eaux usées Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium Baignoires, lavabos, cuvettes d aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d eau et articles similaires en matières plastiques Balais et brosses pour nettoyage Balances d une sensibilité de 5 cg ou supérieure Balances de ménage et pèse-personnes Balata, gutta-percha, gommes chiclé et de guayule et gommes naturelles similaires Ballasts pour lampes ou tubes à décharge ; convertisseurs statiques ; autres bobines de réactance Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur Bananes, bananes plantains et assimilés Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu en acier inoxydable Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié Barres creuses pour le forage Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage Barres et profilés en aluminium Barres et profilés en cuivre Barres, profilés et fils en étain Barres, profilés et fils en nickel Barres, profilés et fils en zinc ; tôles, bandes et feuilles en zinc Bateaux de pêche ; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche Bateaux de plaisance à voile (à l exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire Bateaux de plaisance pneumatiques Bateaux frigorifiques, à l exclusion des navires-citernes Bâches, bannes et stores d extérieur ; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile ; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques) Bâtiments de guerre Bâtiments non résidentiels Bâtiments préfabriqués en bois Bâtiments résidentiels Béton prêt à l emploi Betteraves à sucre Beurre de cacao Beurre et pâtes à tartiner laitières Bière, à l exclusion des résidus de brasserie Bicyclettes et autres cycles, non motorisés Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre Billes, aiguilles et rouleaux ; parties de roulements à billes ou à rouleaux Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires Bitumes et asphaltes naturels ; asphaltites et roche asphaltique Blanchiment de tissus et d articles textiles (y compris d articles d habillement) Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles Blé dur Blé, à l exclusion du blé dur Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré Blousses de laine ou de poils fins Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l exclusion des meubles de bureau Boîtes et caisses en carton ondulé Boîtes et caisses pliantes en carton compact Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d une capacité inférieure à 50 l Boîtiers de montres et leurs parties Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d autres produits de conservation Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou Bois de chauffage Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d ornement en bois Bois profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes) Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur supérieure à 6 mm ; traverses de chemins de fer en bois, non traitées Boissons alcoolisées distillées Bombes, missiles et armements de guerre similaires ; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs Boues d épuration Bougies d allumage ; magnétos d allumage ; magnétos-dynamos ; volants magnétiques ; distributeurs ; bobines d allumage Bougies, chandelles, cierges et articles similaires Boussoles et compas de navigation ; autres instruments et appareils de navigation Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l exclusion des ampoules ; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés Boutons-pression et leurs parties ; boutons ; fermetures à glissière Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques ; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques Bracelets de montre non métalliques et leurs parties Brai et coke de brai Brûleurs ; foyers automatiques et grilles mécaniques ; dispositifs mécaniques pour l évacuation des cendres et dispositifs similaires Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses Briquets et autres allumeurs ; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la tourbe Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir du lignite Broderies en pièces, bandes ou motifs Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel ; pinceaux d artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage Butane et propane, liquéfiés Cacao en fèves Cacao en masse, dégraissé ou non Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l édulcorant Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois Café vert, en cerise ou en grain Café, décaféiné ou torréfié Caisses de retraite à adhésion collective Caisses de retraite à adhésion individuelle Calandres et autres laminoirs, à l exclusion de ceux pour le métal et le verre Calcaire industriel et gypse Caméras cinématographiques Caméras de télévision Caméscopes et autres appareils d enregistrement et de reproduction vidéographiques Camions-grues Canards et pintades, vivants Cannelle, brute Cannelle, préparée ; autres épices préparées Cannes à pêche, autres articles de pêche ; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a. Cannes à sucre Caoutchouc naturel brut Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé ; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchouc synthétique sous formes primaires Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire Caprins, vivants Carbonates Carburéacteurs (de type essence) Carburéacteurs de type kérosène Cargos secs Carottes et navets Carreaux et dalles en céramique Carrosseries automobiles Cartes à piste magnétique Cartes géographiques, marines ou autres, autres que sous forme de livres, imprimées Cartes intelligentes Cartes postales, cartes de voeux et similaires, imprimées Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l information Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d autres substances inorganiques Cartons gris, non couchés, ni enduits Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d autres substances inorganiques Caséine Casques de sécurité et autres produits de sécurité Caviar et ses succédanés Câbles de fibres optiques gainées individuellement Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries Cendres et résidus issus de l incinération des déchets Centrales électriques Centres d usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l usinage des métaux Centrifugeuses n.c.a. Cerises Chaînes et chaînettes (à l exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties Chaînes mécaniques, en fer ou en acier Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition ; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires Chameaux et autres camélidés, vivants Champignons et truffes Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu ; filets à cheveux Charbon de bois Charbons actifs Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention ; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires Charrues Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties Chasse, piégeage et services annexes Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal Chaussures comportant une coquille de protection en métal Chaussures de ski et de sports de neige Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a. Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique Châssis complets de véhicules automobiles Châtaignes et marrons Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes Chevaux et autres équidés, vivants Cheveux humains, non travaillés Chicorées Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés Chlorure d ammonium ; nitrites Chlorure d hydrogène ; oléum ; pentaoxyde de diphosphore ; autres acides inorganiques ; dioxydes de silicium et de soufre Chlorure de potassium (muriate de potasse) Chocolat et préparations à base de cacao (à l exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes Chocolat et préparations à base de cacao (à l exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac Choux Choux-fleurs et brocolis Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a. Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux Circuits imprimés chargés Circuits intégrés électroniques Cires artificielles et préparées Cires d insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non Cires végétales (à l exclusion des triglycérides) Citrons et limes Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton Clinkers de ciment Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre ; plateaux et manchons de feutre ; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l assemblage de bandes Clous de girofle (entiers), bruts Cocons de vers à soie Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs Coings Coke de pétrole ; bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe ; charbon de cornue Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles Collecte d autres déchets industriels dangereux Collecte de déchets médicaux dangereux et d autres déchets biologiques dangereux Collecte des autres déchets non recyclables non dangereux Collecte des autres déchets recyclables non dangereux Collecte des déchets municipaux dangereux Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux Collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux Collections des musées Colles Combustibles nucléaires irradiés Commerce de détail d animaux de compagnie et d aliments pour animaux de compagnie Commerce de détail d antiquités Commerce de détail d appareils électroménagers Commerce de détail d appareils sanitaires Commerce de détail d articles d éclairage Commerce de détail d articles d horlogerie et de bijouterie Commerce de détail d articles de papeterie Commerce de détail d articles de souvenirs et d oeuvres d art Commerce de détail d articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques n.c.a. Commerce de détail d articles de voyage et de maroquinerie Commerce de détail d articles en bois, liège, vannerie et sparterie Commerce de détail d articles médicaux et orthopédiques Commerce de détail d autres biens d occasion Commerce de détail d autres biens de consommation non alimentaires n.c.a. Commerce de détail d autres boissons Commerce de détail d autres pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles en magasin spécialisé Commerce de détail d autres produits alimentaires n.c.a. Commerce de détail d autres véhicules automobiles sur l internet Commerce de détail d équipements audio et vidéo Commerce de détail d équipements de camping Commerce de détail d équipements de télécommunications Commerce de détail d équipements photographiques, optiques et de précision, services d opticien Commerce de détail d équipements sportifs Commerce de détail d engrais et de produits agrochimiques Commerce de détail d enregistrements musicaux et vidéo Commerce de détail d habillement Commerce de détail d huiles et matières grasses comestibles Commerce de détail d instruments de musique et de partitions musicales Commerce de détail d oeufs Commerce de détail d ordinateurs, de périphériques et de logiciels Commerce de détail d outillage manuel Commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation n.c.a. Commerce de détail de boissons alcoolisées Commerce de détail de café, thé, cacao et épices Commerce de détail de carburants automobiles Commerce de détail de chaussures Commerce de détail de confiseries Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois Commerce de détail de fleurs, plantes et graines Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage Commerce de détail de fruits et légumes de conservation Commerce de détail de fruits et légumes frais Commerce de détail de jeux et jouets Commerce de détail de journaux et magazines Commerce de détail de livres Commerce de détail de livres d occasion Commerce de détail de machines et équipements n.c.a. Commerce de détail de matériaux de construction n.c.a. Commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin Commerce de détail de meubles Commerce de détail de motocycles, d accessoires et d équipements pour les motocycles en magasin spécialisé Commerce de détail de parfums et de produits de beauté Commerce de détail de peintures, vernis et laques Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles par vente par correspondance Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles sur l internet Commerce de détail de pneumatiques en magasin spécialisé Commerce de détail de poids lourds, camions, remorques, semi-remorques et bus en magasin spécialisé Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d aliments diététiques Commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a. Commerce de détail de produits à base de tabac Commerce de détail de produits à base de viande Commerce de détail de produits d entretien Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie Commerce de détail de produits laitiers Commerce de détail de produits pharmaceutiques Commerce de détail de quincaillerie Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes Commerce de détail de rideaux et voilages Commerce de détail de textiles Commerce de détail de timbres et de pièces Commerce de détail de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes en magasin spécialisé Commerce de détail de verre plat Commerce de détail de viandes Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers sur l internet Commerce de détail de voitures particulières d occasion en magasin spécialisé Commerce de détail de voitures particulières neuves en magasin spécialisé Commerce de détail de voitures particulières spécialisées d occasion telles qu ambulances et minibus et de véhicules tout terrain d occasion (d un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes) en magasin spécialisé Commerce de détail de voitures particulières spécialisées neuves telles qu ambulances et minibus et de véhicules tout terrain neufs (d un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes) en magasin spécialisé Commerce de gros d aliments pour le bétail Commerce de gros d animaux vivants Commerce de gros d appareils électroménagers à l exclusion d équipements de radio et de télévision et de matériel photographique Commerce de gros d appareils d éclairage Commerce de gros d appareils et matériels électriques professionnels Commerce de gros d appareils sanitaires Commerce de gros d armes et de munitions Commerce de gros d articles d horlogerie et de bijouterie Commerce de gros d articles de coutellerie et d articles métalliques à usage ménager Commerce de gros d articles de mercerie Commerce de gros d articles de papeterie Commerce de gros d articles de sports (y compris de cycles) Commerce de gros d articles de voyage et de maroquinerie Commerce de gros d articles en vannerie, sparterie, liège et bois Commerce de gros d articles et équipements ménagers n.c.a. Commerce de gros d articles souvenirs et d oeuvres d art Commerce de gros d autres biens de consommation n.c.a. Commerce de gros d autres combustibles liquides ou gazeux et de produits annexes Commerce de gros d autres machines et équipements de bureau Commerce de gros d autres machines, appareils et équipements d usage général et spécifique Commerce de gros d autres matériaux de construction Commerce de gros d autres pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles Commerce de gros d autres produits agricoles bruts n.c.a. Commerce de gros d autres produits alimentaires n.c.a. Commerce de gros d équipements de radio, télévision, vidéo et DVD Commerce de gros d équipements de télécommunications et de parties Commerce de gros d équipements et composants électroniques Commerce de gros d équipements pour l industrie agroalimentaire Commerce de gros d engrais et de produits agrochimiques Commerce de gros d huiles et de matières grasses comestibles Commerce de gros d instruments de musique Commerce de gros d instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et orthopédiques Commerce de gros d oeufs Commerce de gros d ordinateurs, de périphériques et de logiciels Commerce de gros d outillage manuel Commerce de gros de bois bruts Commerce de gros de boissons alcoolisées Commerce de gros de café, thé, cacao et épices Commerce de gros de carburants, y compris pour l aviation Commerce de gros de cassettes audio et vidéo, disquettes, disques magnétiques et optiques, CD et DVD vierges Commerce de gros de céréales Commerce de gros de chaussures Commerce de gros de chocolat et confiserie Commerce de gros de combustibles solides Commerce de gros de cuirs et peaux Commerce de gros de déchets et débris Commerce de gros de disques, cassettes audio et vidéo, CD et DVD (à l exclusion des supports vierges) Commerce de gros de fer et d acier sous formes primaires Commerce de gros de fibres textiles Commerce de gros de fils Commerce de gros de fleurs et plantes Commerce de gros de fournitures industrielles Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage Commerce de gros de fruits et légumes de conservation Commerce de gros de fruits et légumes frais Commerce de gros de graines et fruits oléagineux Commerce de gros de jeux et jouets Commerce de gros de jus, eaux minérales, boissons rafraîchissantes et autres boissons non alcoolisées Commerce de gros de linge de maison, rideaux et autres articles ménagers en textiles Commerce de gros de livres Commerce de gros de machines pour l extraction, la construction et le génie civil Commerce de gros de machines pour l industrie textile et l habillement Commerce de gros de machines-outils pour le travail d autres matériaux Commerce de gros de machines-outils pour le travail des métaux Commerce de gros de machines-outils pour le travail du bois Commerce de gros de magazines et journaux Commerce de gros de matériel agricole et forestier, y compris tracteurs Commerce de gros de matériel de manutention et de levage Commerce de gros de matériel pour le gazon et le jardin Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles Commerce de gros de matériels photographiques et optiques Commerce de gros de matières plastiques et caoutchouc sous formes primaires Commerce de gros de métaux non ferreux sous formes primaires Commerce de gros de meubles Commerce de gros de minerais de métaux ferreux Commerce de gros de minerais de métaux non ferreux Commerce de gros de mobilier de bureau Commerce de gros de motocycles, d accessoires et d équipements pour les motocycles Commerce de gros de papier et carton Commerce de gros de parfums et de produits de beauté Commerce de gros de peintures, vernis et laques Commerce de gros de pneumatiques et chambres à air en caoutchouc Commerce de gros de poids lourds, camions, remorques, semi-remorques et bus Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques Commerce de gros de préparations alimentaires homogénéisées et d aliments diététiques Commerce de gros de produits à base de tabac Commerce de gros de produits à base de viande (y compris de volaille) Commerce de gros de produits chimiques industriels Commerce de gros de produits d entretien Commerce de gros de produits de boulangerie-pâtisserie Commerce de gros de produits intermédiaires autres qu agricoles n.c.a. Commerce de gros de produits laitiers Commerce de gros de produits pharmaceutiques de base et de préparations pharmaceutiques Commerce de gros de quincaillerie Commerce de gros de revêtements de sol (à l exclusion des tapis) Commerce de gros de revêtements muraux Commerce de gros de semences (autres qu oléagineux) Commerce de gros de sucre Commerce de gros de tabac non manufacturé Commerce de gros de tapis et carpettes Commerce de gros de timbres et de pièces Commerce de gros de tissus Commerce de gros de vaisselle et de verrerie Commerce de gros de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes Commerce de gros de vêtements Commerce de gros de verre plat Commerce de gros de viandes (y compris de volaille) Commerce de gros de voitures particulières Commerce de gros de voitures particulières spécialisées telles qu ambulances et minibus et de véhicules tout terrain (d un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes) Commerce de gros des produits de la première transformation du bois Commerce de gros non spécialisé Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires non surgelées, boissons et tabac Commerce de gros non spécialisé de produits surgelés Commerce de l électricité Commerce de l eau par conduites Commerce du gaz par conduites Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés Compilations originales de faits/informations Composés aminés à fonction oxygénée, à l exclusion de la lysine et de l acide glutamique Composés à autres fonctions azotées Composés à fonction aldéhyde Composés à fonction amine Composés à fonction cétone et quinone Composés des métaux des terres rares, de l yttrium ou du scandium Composés hétérocycliques n.c.a. ; acides nucléiques et leurs sels Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée ; amalgames autres qu amalgames de métaux précieux Compresseurs d air remorquables Compresseurs frigorifiques Compresseurs volumétriques alternatifs Compresseurs volumétriques rotatifs Compte-tours, taximètres ; compteurs de vitesse et tachymètres ; stroboscopes Compteurs de liquide, de gaz et d électricité Conception et réalisation de services publicitaires Concombres et cornichons Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar Condensateurs variables ou ajustables Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autres services de dépollution de sites Confitures, gelées, compotes et purées de fruits Constructions métalliques préfabriquées Constructions préfabriquées en béton Constructions préfabriquées en matières plastiques Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés Contenu audio en flux continu (streaming) Contenu de portails Internet Contenu vidéo en flux continu (streaming) Contenus en ligne pour adultes Contrôle et analyses de composition et de pureté Contrôle et analyses de propriétés physiques Contrôle et analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler ; laminoirs à métaux Coques, pellicules et autres résidus de cacao Coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou d échinodermes et os de seiche Corindon artificiel Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes Coton, égrené ou en masse Coton, cardé ou peigné Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique Couleurs fines pour la peinture artistique, l enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l amusement et couleurs similaires Courtage maritime Couscous Couteaux et ciseaux, et leurs lames Couvertures chauffantes Couvertures, à l exclusion des couvertures électriques Craie et dolomie crue Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur Crics ; vérins pour soulever des véhicules Crustacés, congelés ou surgelés Crustacés, non congelés ou surgelés Crustacés, non congelés ou surgelés, d élevage Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires Cuirs et peaux épilés d autres animaux Cuirs et peaux épilés d équidés Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers Cuirs et peaux épilés de caprins Cuirs et peaux bruts de bovins ou d équidés, entiers Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux Cuirs et peaux bruts de moutons ou d agneaux Cuirs et peaux chamoisés Cuirs et peaux délainés d ovins Cuirs et peaux de porcins Cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts ; alliages mères de cuivre Cuivre non affiné ; anodes en cuivre pour affinage électrolytique Cuivre, sous forme de matière première secondaire Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes ; fulminates, cyanates et thiocyanates ; silicates ; borates ; perborates ; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques Dattes Décapeuses autopropulsées Déchets chimiques dangereux Déchets de cuir Déchets de matières plastiques Déchets de matières textiles Déchets de papiers et cartons Déchets de solvants organiques Déchets de tabac Déchets de verre Déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques Déchets et sous-produits de fruits et légumes Déchets métalliques dangereux Déchets métalliques non dangereux Déchets municipaux non recyclables non dangereux Déchets pharmaceutiques Décolletage Dégras ; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales Démantèlement d épaves, autres que navires et structures flottantes Démarreurs et démarreurs-alternateurs ; autres générateurs et équipements Démolition navale Dépollution des bâtiments Dépollution et nettoyage de l air Dépollution et nettoyage des eaux de surface Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques Dérivés de produits végétaux ou résineux Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non Désinfectants Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté Détergents et produits de nettoyage Développement de design et concepts publicitaires Designs originaux Diamants industriels, bruts ou dégrossis ; pierre ponce ; émeri ; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels Diamants industriels, travaillés ; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques Dictionnaires et encyclopédies, imprimés Dindes, vivantes Diodes ; transistors ; thyristors, diacs et triacs Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V Dispositifs à cristaux liquides ; lasers, à l exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a. Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs Dispositifs à semi-conducteur ; diodes émettrices de lumière ; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties Dispositifs de conditionnement de l air Dispositifs de lancement d aéronefs ; dispositifs d appontage ou dispositifs similaires ; équipements d équilibrage de pneumatiques ; machines d usage spécifique n.c.a. Distribution d électricité Distribution de combustibles gazeux par conduites Dolomie calcinée ou agglomérée Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V Dragueurs ; bateaux-phares, bateaux-grues ; autres bateaux Eau potable Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées Eaux non potables Effilochés de coton et autres déchets de coton Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers Embrayages et organes d accouplement, y compris joints universels Embryons animaux destinés à la reproduction Encres d imprimerie Encres de bureau et de dessin et autres encres Enfouissement sanitaire Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs Engrais binaires : azote et phosphore Engrais binaires : phosphore et potassium Engrais d origine animale ou végétale n.c.a. Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a. Engrais ternaires : azote, phosphore et potassium Engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique Enseignement de disciplines sportives et d activités de loisirs Enseignement post-secondaire non supérieur général en ligne Enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel en ligne Enseignement préprimaire Enseignement primaire en ligne Enseignement secondaire général du deuxième cycle en ligne Enseignement secondaire général du premier cycle en ligne Enseignement secondaire technique ou professionnel du deuxième cycle en ligne Enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle en ligne Enseignement supérieur du deuxième cycle en ligne Enseignement supérieur du premier cycle en ligne Enseignement supérieur du troisième cycle en ligne Enseignes et panneaux lumineux Ensembles et vestes de travail pour femmes Ensembles et vestes de travail pour hommes Entreposage en silo Entreposage en vrac de liquides et de gaz Entreposage frigorifique Entretien et réparation de motocycles Entretien et réparation mécaniques (à l exclusion des réparations concernant le système électrique et la carrosserie) d autres véhicules automobiles Entretien et réparation mécaniques (à l exclusion des réparations concernant le système électrique, les pneumatiques et la carrosserie) de voitures et véhicules utilitaires légers Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et assortiments divers d articles de correspondance en papier ou en carton Enzymes et autres composés organiques n.c.a. Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l exclusion des escargots de mer Espaces publicitaires dans les journaux électroniques Espaces publicitaires dans les journaux imprimés Espaces publicitaires dans les livres électroniques Espaces publicitaires dans les livres imprimés Espaces publicitaires dans les revues et périodiques électroniques Espaces publicitaires dans les revues et périodiques imprimés Espaces publicitaires sur l internet Essences pour moteurs, y compris essences d aviation Essoreuses à linge Esters phosphoriques et leurs sels, esters d autres acides inorganiques (à l exclusion des esters d halogénures d hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l exclusion de ceux utilisés dans l agriculture Extraits et jus de viandes, de poissons et d invertébrés aquatiques Extraits tannants d origine végétale ; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés ; matières colorantes d origine végétale ou animale Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté Façonnage d articles en verre, y compris d articles techniques en verre Façonnage de récipients en verre Façonnage de verres à boire et d autres articles de verrerie domestique Façons de travail des matières plastiques Fabrication d appareils médicaux Fabrication d ordinateurs et d équipements périphériques Fabrication de circuits intégrés électroniques Fabrication de machines de bureau et comptables (à l exclusion des ordinateurs et équipements périphériques) Faisceaux d allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux Farine de blé Farines d autres céréales Farines de légumes Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l exclusion de la moutarde Farines préparées Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l alimentation humaine Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l alimentation humaine ; cretons Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a. Fèves de soja Fèves, sèches Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l exclusion du gaz), en fer ou en acier, d une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l exclusion du gaz), en aluminium, d une capacité inférieure ou égale à 300 l Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l exclusion du gaz), en fer ou en acier, d une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements ; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs ; perles et paillettes découpées, en métaux communs Ferroalliages Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l automobile, l ameublement, la menuiserie, en métaux communs Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm Feuilles en cuivre, d une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm Feuilles et bandes minces en aluminium, d une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm Feuilles et plaques polarisantes ; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d optique (à l exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d agrandissement ou de réduction Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés Feux d artifice Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques ; câbles de fibres optiques (à l exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement) Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques Fibres textiles d une longueur n excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d autres fibres textiles libériennes Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a. Figues Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ; filets confectionnés en matières textiles ; articles en fils, lames, n.c.a. Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés Filets de poissons, congelés ou surgelés Films cinématographiques Films et autres contenus vidéo en téléchargement Films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique Fils à coudre de coton Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques Fils de coton (autres que fils à coudre) Fils de cuivre Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail ; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters Fils de filaments de haute ténacité en viscose Fils de jute ou d autres fibres textiles libériennes ; fils d autres fibres textiles végétales ; fils de papier Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail ; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin Fils de lin Fils de soie ou de déchets de soie Fils en aluminium Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles ; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique Fils et filés métallisés Fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes Fils pour bobinage isolé Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable Fils tréfilés à froid, en acier non allié Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois Finition de meubles neufs (à l exclusion du garnissage des sièges) Fiouls lourds n.c.a. Flashs électroniques ; matériel pour agrandissement ; matériel pour laboratoires photographiques ; négatoscopes, écrans de projection Fleurs coupées et boutons de fleurs Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties Foies et oeufs de poissons séchés, salés ou fumés ; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine Foies et oeufs de poissons, congelés ou surgelés Foies et oeufs de poissons, frais ou réfrigérés Fongicides Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires Forage de puits à eau et travaux d installation de fosses septiques Forages pour l extraction d hydrocarbures Formes pour boutons et autres parties de boutons ; ébauches de boutons ; parties de fermetures à glissière Fourniture d autres infrastructures d hébergement et informatiques Fourniture de services applicatifs Fourrages déshydratés (luzerne) Fourrures d élevage ou de piégeage, à l exclusion des peaux d agneaux Fours à micro-ondes Fours de boulangerie non électriques ; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques Fours industriels ou de laboratoire, électriques ; équipement de chauffage à induction ou diélectrique Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l exclusion des fours de boulangerie Fraises Framboises Fripes Fromages Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés Fruits confits Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés Fruits et légumes (à l exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre Fruits et légumes coupés et emballés Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate Fumage et autres façons de préparations à base de poissons Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l exclusion des feux d artifice Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V Gants, mitaines et moufles, en maille Garnissage de sièges Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires ; statuettes et autres objets d ornement en matières plastiques Gaz de houille, gaz à l eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de pétrole Gaz naturel, liquéfié ou gazeux Gazoles Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l eau ; générateurs d acétylène et similaires ; équipements de distillation ou de rectification Générateurs et distributeurs d air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques Générateurs produisant de la vapeur ; générateurs produisant de l eau surchauffée Génératrices (alternateurs) à courant alternatif Gingembre séché, brut Glace, y compris glace pour usages frigorifiques (non alimentaires) Glaces et sorbets Glandes et autres organes ; extraits de glandes ou d autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a. Glucose et sirop de glucose ; fructose et sirop de fructose ; sucre inverti ; sucres et sirops de sucre n.c.a. Glycérine Glycosides, alcaloïdes d origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe ; autres goudrons minéraux Graines de colza Graines de coton Graines de lin Graines de moutarde Graines de sésame Graines de tournesol Graisse de suint (y compris lanoline) Graisses d animaux de boucherie Graisses de volailles Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement ; mélanges non comestibles de graisses et d huiles animales ou végétales Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction Granulats, roches concassées ; cailloux et graviers Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal ; préparations à base de graphite ou d autres carbones, sous forme de produits semi-finis Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d acier Groupes électrogènes à moteur à explosion ; autres groupes électrogènes ; convertisseurs rotatifs Groupes électrogènes à moteur diesel Gruaux et semoules de blé Gruaux, semoules et pellets d autres céréales n.c.a. Grumes de bois tropicaux Grumes de conifères Grumes de feuillus, à l exclusion des bois tropicaux Guirlandes électriques Halogénures métalliques Haricots appertisés, à l exclusion des plats préparés Haricots, secs Haricots, verts Haut-parleurs ; casques d écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs Haveuses, abatteuses et tunneliers ; autres matériels de forage et d abattage Hébergement de sites Internet Hébergement en chambre ou unité d habitation, dans un immeuble en multipropriété Hébergement en chambre ou unité d habitation, en auberges de jeunesse ou chalets Hébergement hôtelier en chambre ou unité d habitation, avec entretien quotidien (à l exclusion des biens en multipropriété) Hélices et pales d hélices pour bateaux Hélicoptères Herbicides Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues Hormones et leurs dérivés ; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager Houblon en cônes Houille Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d élevage Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages Huile d arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée Huile d arachide, brute Huile d olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée Huile d olive, brute Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée Huile de coprah, brute Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée Huile de coton, brute Huile de maïs Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée Huile de palme, brute Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée Huile de soja, brute Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée Huile de tournesol, brute Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes Huiles de pétrole légères, fractions légères n.c.a. Huiles de pétrole lubrifiantes ; fractions lourdes n.c.a. Huiles de pétrole moyennes ; fractions moyennes n.c.a. Huiles essentielles Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées Huiles usagées Hydrocarbures acycliques Hydrocarbures cycliques Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) Hypochlorites, chlorates, perchlorates Imitation de fourrure par tissage Impression d étiquettes Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires Impression de circuits Impression de journaux Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d images, de plans et photographies, de cartes postales Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes Impression de tissus et d articles textiles (y compris d articles d habillement) Impression directe sur plastique, verre, métal, bois et céramique Incinération des déchets non dangereux Incubateurs et couveuses Infusions Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance Insecticides Installation d autres machines d usage général n.c.a. Installation d autres machines d usage spécifique Installation d autres ouvrages métalliques, à l exclusion de machines et d équipements Installation d autres produits n.c.a. Installation d équipements électriques Installation d équipements de contrôle automatique de processus industriels Installation d ordinateurs et d équipements périphériques Installation de générateurs de vapeur, à l exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels Installation de machines de bureau et comptables Installation de machines de formage des métaux Installation de machines et d équipements industriels pour l agriculture Installation de machines et d équipements industriels pour l extraction Installation de machines et d équipements industriels pour l industrie agroalimentaire Installation de machines et d équipements industriels pour la métallurgie Installation de machines et d équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques Installation de machines et d équipements industriels pour les industries du papier et du carton Installation de machines et d équipements industriels pour les industries textiles Installation de machines médicales professionnelles et d instruments de précision et d optique Installation de matériels électroniques professionnels Installations sportives ou récréatives Instruments de contrôle et de mesure électriques Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a. Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d autres variables des fluides Instruments de musique électriques et électroniques Instruments et appareils de contrôle en télécommunications Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a. Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a. Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a. Instruments et appareils thérapeutiques ; appareils respiratoires Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V Isolateurs électriques ; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques ; tubes isolateurs Isolateurs en céramique ; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique Isolateurs en verre Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde) Jeux électroniques, en téléchargement Jeux électroniques, sur support physique Jeux d argent en ligne Jeux de cartes Jeux de hasard en ligne Jeux en ligne Jeux et jouets n.c.a. Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques Joints métalloplastiques ; joints d étanchéité mécaniques Jouets à roues pour enfants ; poussettes et landaus de poupées Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines Journaux en ligne Journaux imprimés Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques ; autres instruments astronomiques et microscopes optiques Jus d ananas Jus d orange Jus de pamplemousse Jus de pomme Jus de raisin Jus de tomate Jute et autres fibres textiles (à l exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie Kaolin et autres argiles kaoliniques Kérosène Kiwis Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations ; hydantoïne et ses dérivés Lactosérum Lactose et sirop de lactose Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée Laine de bois ; farine de bois Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos Laine en suint et poils d ovins et de caprins Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés Lait brut n.c.a. Lait de brebis, brut Lait de chèvre, brut Lait de vache, brut Lait en poudre écrémé Lait en poudre entier Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d autres édulcorants, sous forme autre que solide Lait liquide Laitues Lames pour bouteurs et bouteurs-biais Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet Lampes à décharge ; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc Lampes à incandescence n.c.a. Lampes à incandescence, d une puissance inférieure ou égale à 200 W et d une tension supérieure à 100 V n.c.a. Lampes flash Lampes tungstène-halogène, à l exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges Landaus et poussettes, et leurs parties Lapins d élevage, vivants Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles Lave-linge et sèche-linge à usage ménager Lave-vaisselle à usage ménager Layette et accessoires de l habillement, en tissu Layette et accessoires du vêtement, en maille Légumes à cosse, secs n.c.a. Légumes congelés ou surgelés Légumes déshydratés Légumes frais n.c.a. Légumes traités pour une conservation temporaire Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes Lentilles de contact ; verres de lunettes de tous matériaux Lentilles, sèches Lessives résiduaires de l industrie de la pâte à papier, à l exclusion du tall-oil Levures (vivantes ou mortes) ; autres microorganismes unicellulaires, morts ; poudres à lever Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie ; produits chimiques Liège aggloméré ; articles en liège aggloméré n.c.a. Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes ; liège concassé, granulé ou pulvérisé ; déchets de liège Liège naturel, brut ou simplement préparé Lie de vin ; tartre Lignite Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes n.c.a. Linge de lit Linge de table Linge de toilette ou de cuisine Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc. Linters de coton Liquéfaction ou regazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport Liquides pour freins hydrauliques ; préparations antigel et pour dégivrage Livres d enfants, imprimés Livres en ligne Livres professionnels, techniques et savants, imprimés Livres sur disque, cassette ou autre support physique Location d appareils de transport aérien de fret avec pilote Location d appareils de transport aérien de passagers avec pilote Location d autocars avec conducteur Location de bateaux fluviaux pour fret avec pilote Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote Location de bateaux maritimes et côtiers pour fret avec pilote Location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote Location de camions avec conducteur Location de vidéocassettes et DVD Location de voitures avec chauffeur Location et location-bail d articles de loisirs et de sport Location et location-bail d autres biens personnels et domestiques n.c.a. Location et location-bail d autres machines, équipements et biens n.c.a., sans opérateur Location et location-bail d autres matériels de transport terrestre, sans chauffeur Location et location-bail d équipements de télécommunications Location et location-bail d instruments de musique Location et location-bail de conteneurs Location et location-bail de linge de maison Location et location-bail de machines de bureau (à l exclusion de matériel informatique) Location et location-bail de machines et équipements de bricolage Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil Location et location-bail de matériel agricole Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant Location et location-bail de matériel informatique Location et location-bail de matériels de transport aérien Location et location-bail de matériels de transport par eau Location et location-bail de mobilier et autres équipements domestiques Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes Location et location-bail de téléviseurs, radios, magnétoscopes et matériels audiovisuels Location et location-bail de textiles, vêtements et chaussures Location et location-bail de véhicules pour transport de marchandises, sans chauffeur Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers Logiciels d application, en téléchargement Logiciels d outils de développement et de langages de programmation, sur support physique Logiciels de gestion de base de données, sur support physique Logiciels en ligne Logiciels réseau, sur support physique Logiciels système, en téléchargement Loteries, jeux à numéros et bingos Lotions et autres préparations capillaires n.c.a. Lubrifiants spéciaux Lunettes, correctrices, protectrices ou autres Lustres, plafonniers et appliques Lysine, acide glutamique et leurs sels ; sels et hydroxydes d ammonium quaternaire ; phosphoaminolipides ; amides et leurs dérivés et sels Maïs Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine Machines automatiques de vente de produits Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l enregistrement, la reproduction et l affichage de données et disposant de fonctions de calcul Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux Machines à coudre de type ménager Machines à coudre industrielles Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons ; presses hydrauliques et presses pour l usinage des métaux n.c.a. Machines à laver de type industriel ; machines pour le nettoyage à sec ; machines à sécher d une capacité supérieure à 10 kg Machines à laver la vaisselle de type industriel Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux Machines à traire Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d autres substances minérales Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul Machines d impression offset, à l exclusion des machines offset de bureau Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie Machines de traitement de texte Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques Machines et appareils de laiterie Machines et appareils n.c.a. pour l industrie agroalimentaire Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a. Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a. Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats Machines et matériels auxiliaires pour l industrie textile ; machines à imprimer les textiles Machines et métiers à tricoter ; machines de couture-tricotage et machines similaires ; machines à touffeter Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d articles en ces matières Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets Machines pour le filage (extrusion), l étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ; machines pour la préparation des fibres textiles Machines pour le lavage, le nettoyage, l essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles ; machines pour la finition du feutre Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres Machines pour les industries du papier et du carton, à l exclusion de leurs parties Machines-outils d usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires Machines-outils n.c.a. pour l usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires ; machines d électrodéposition Magnétophones et autres appareils d enregistrement du son Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes Malt Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines Mandarines et clémentines Manioc Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes Manuels éducatifs, imprimés Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires) ; granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement Marbres et autres pierres marbrières Margarines et graisses comestibles similaires Marketing et mailing directs Marques déposées et franchises Maté en feuilles Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a. Matériel électrique pour le soudage et le brasage ; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés Matériel d aviculture Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V Matériel de nettoyage, tri et criblage des oeufs, des fruits ou d autres produits agricoles, à l exclusion des graines, grains ou légumes secs Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma Matériel de récolte et de battage n.c.a. Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d une différence de température Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties ; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz Matériel offset de bureau, à feuilles Matériel pour la préparation des aliments pour animaux Matériel pour la récolte des racines et tubercules Matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés Matériels de démonstration Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a. Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l athlétisme Matelas Matières colorantes n.c.a. ; produits inorganiques utilisés comme luminophores Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci ; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d avivage fluorescents ou comme luminophores ; laques colorantes et préparations à base de celles-ci Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage Mattes de cuivre ; cuivre de ciment Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel Mèches de sûreté ; cordeaux détonants, capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques Médicaments contenant des hormones, mais pas d antibiotiques Médicaments contenant des pénicillines ou d autres antibiotiques Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d asphalte naturel ou de substances apparentées Mélanges de jus de fruits et légumes Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction Mélanges de nitrate d ammonium et de carbonate de calcium ou d autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant Mélasses Métalloïdes Métaux alcalins ou alcalino-terreux ; métaux de terres rares, scandium et yttrium ; mercure Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires Métiers à filer ; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage Métiers à tisser Métronomes et diapasons ; mécanismes de boîtes à musique ; cordes harmoniques Meubles de cuisine Meubles en bois n.c.a. Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.) Meubles métalliques n.c.a. Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique Micro-ordinateurs portables dont le poids n excède pas 10 kg, tels que Microphones et leurs supports Microscopes (à l exclusion des microscopes optiques) et diffractographes Miel Millet Minerais d aluminium Minerais d uranium et de thorium Minerais de cuivre Minerais de fer Minerais de métaux précieux Minerais de nickel Minerais de plomb, de zinc et d étain Miroirs en verre ; vitrages isolants à parois multiples Mobilier de bureau en bois Mobilier en bois pour magasins Mobilier métallique de bureau Mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés Mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique Moniteurs et projecteurs, n incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique Monnaies Monoalcools Monofilaments artificiels ; lames en matières textiles artificielles Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques Monofilaments synthétiques ; lames en matières textiles synthétiques Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l extraction d hydrocarbures Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé Montures de lunettes ou articles similaires Mortiers et bétons secs Moteurs à courant alternatif, monophasés Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d une puissance comprise entre 750 W et 75 kW Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d une puissance inférieure ou égale à 750 W Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d une puissance supérieure à 75 kW Moteurs à explosion pour avions Moteurs à explosion pour motocycles, d une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³ Moteurs à explosion pour motocycles, d une cylindrée supérieure à 1 000 cm³ Moteurs à explosion pour véhicules, d une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³ Moteurs à explosion pour véhicules, d une cylindrée supérieure à 1 000 cm³ Moteurs d une puissance inférieure ou égale à 37,5 W ; autres moteurs à courant continu ; génératrices à courant continu Moteurs de marine à explosion ; autres moteurs Moteurs diesels pour véhicules Moteurs hors-bord Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres) Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs Moteurs universels d une puissance supérieure à 37,5 W Motoculteurs Motocycles à moteur à explosion d une cylindrée supérieure à 50 cm³ Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³ Motocycles n.c.a. ; side-cars Motrices électriques Motrices diesels Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, noeuds papillons, gants et autres accessoires ; parties de vêtements et d accessoires, en tissu, n.c.a. Moules ; châssis de moulage pour la fonderie ; carcasses ; modèles Mouvements d horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés Mouvements d horlogerie, complets et assemblés Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés ; mouvements de montres incomplets, assemblés Mouvements de montres, complets et assemblés Muscade, macis et cardamome, bruts Musique en téléchargement Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose Navires et autres structures flottantes, à démolir Nectarines Nickel brut Nickel, sous forme de matière première secondaire Nitrate d ammonium Nitrate de sodium Nitrates de potassium Niveleuses et profileurs autopropulsés Noisettes Noix Noix de coco Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d agrandissement ou de réduction Oeufs d autres volailles, en coquille, frais Oeufs de poule, en coquille, frais Oeufs, à couver oeufs, en conserve, et jaunes d oeufs, frais et en conserve ; oeufs cuits, en coquille ; ovalbumine Oeuvres originales d auteurs, compositeurs et autres artistes, à l exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs Oeuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs Oies, vivantes Oignons Oiseaux d élevage n.c.a., vivants Olives à huile Olives de table Opérations sous-traitées dans le cadre de l élaboration du cidre et d autres vins de fruits Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration d aliments homogénéisés et diététiques Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration d aliments pour animaux de compagnie Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration d aliments pour animaux de ferme Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration d autres boissons fermentées non distillées Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration d autres produits alimentaires n.c.a. Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration d autres produits chimiques n.c.a. Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration d eaux minérales et boissons rafraîchissantes Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration d huiles et de graisses Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de boissons alcoolisées distillées Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de condiments et d assaisonnements Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de glaces et sorbets Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de jus de fruits et légumes Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de la bière Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de margarines et graisses comestibles similaires Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de pâtes alimentaires Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de plats préparés Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de produits amylacés Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de produits à base de tabac Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de produits à base de viandes Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de produits du travail des grains Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de produits laitiers Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration de vins de raisin Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration du café et du thé Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration du malt Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais, congelés ou surgelés Opérations sous-traitées intervenant dans l élaboration du sucre Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d articles chaussants à mailles Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d articles en fourrure Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d autres articles à mailles Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d autres vêtements et accessoires Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d aéronefs et engins spatiaux Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d appareils électroménagers Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d appareils d éclairage électrique Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d appareils ménagers non électriques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d appareils sanitaires en céramique Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d armes et de munitions Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d articles céramiques à usage domestique ou ornemental Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d articles d horlogerie Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d articles de bijouterie fantaisie et d articles similaires Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d articles de brosserie Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d articles de coutellerie Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d articles de joaillerie et de bijouterie Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d articles de papeterie Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d articles de sellerie et de bourrellerie et d articles de voyage et de maroquinerie Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d articles de sports Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d articles en fils, de chaînes et de ressorts Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d articles en papier à usage sanitaire ou domestique Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d articles textiles confectionnés, sauf habillement Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autre verre travaillé, y compris de verre technique Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres articles de robinetterie Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres articles en papier ou en carton Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres éléments de menuiserie et de charpente Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres équipements de transport n.c.a. Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres fils et câbles électroniques ou électriques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres machines d usage général n.c.a. Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres machines d usage spécifique n.c.a. Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres machines-outils Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres matériels électriques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres métaux non ferreux Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres meubles Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres objets en bois et d objets en liège, sparterie et vannerie Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres parties et accessoires pour véhicules automobiles Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres pompes et compresseurs Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres produits céramiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres produits céramiques à usage technique Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres produits chimiques inorganiques de base Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres produits chimiques organiques de base Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres produits en caoutchouc Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres produits en matières plastiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres produits manufacturés n.c.a. Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres produits métalliques n.c.a. Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres produits minéraux non métalliques n.c.a. Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d autres textiles n.c.a. Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d éléments en béton pour la construction Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d éléments en matières plastiques pour la construction Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d éléments en plâtre pour la construction Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d équipements aérauliques et frigorifiques industriels Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d équipements électriques et électroniques automobiles Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d équipements de communication Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d équipements hydrauliques et pneumatiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d équipements médicaux et chirurgicaux et d appareils orthopédiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d étoffes à maille Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d emballages en bois Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d emballages en matières plastiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d emballages légers métalliques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d engrais et de composés azotés Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d engrenages et d organes mécaniques de transmission Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d huiles essentielles Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d instruments de musique Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d instruments et appareils de mesure, d essai et de navigation Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d isolateurs et de pièces isolantes en céramique Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d ordinateurs et d équipements périphériques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d outillage Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d outillage portatif à moteur incorporé Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d ouvrages en fibre-ciment Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l emploi Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l aluminium Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l exclusion des ordinateurs et équipements périphériques) Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l extraction ou la construction Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l industrie agroalimentaire Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d installation électrique Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d articles en non-tissés, sauf habillement Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d emballages en papier ou en carton Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d imprimerie et mastics Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d autres produits agrochimiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques grand public Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d entretien Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d abattage Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires Or brut, mi-ouvré ou en poudre Oranges Orge Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires ; accordéons et instruments similaires ; harmonicas ; instruments à vent Originaux d émissions de télévision Originaux d enregistrement sonore Originaux de films cinématographiques, vidéos et programmes de télévision Originaux de jeux électroniques Originaux de programmes radio Originaux de radiodiffusion Oscilloscopes et oscillographes cathodiques Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils Outils, manches, montures d outils, de balais et de brosses, en bois ; blocs pour la fabrication de pipes ; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires Ouvrages en asphalte ou en produits similaires Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a. Ouvrages miniers et industriels Ovins, vivants Oxyde d aluminium, à l exclusion du corindon artificiel Oxyde et peroxyde de zinc ; oxydes de titane Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre Oxydes, hydroxydes et peroxydes ; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques Paille et balles de céréales Pain frais Pains d épices ; biscuits sucrés ; gaufres et gaufrettes Palans et monte-charges n.c.a. Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois Paliers à roulements et coussinets Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage Panneaux de fibres de bois ou d autres matières ligneuses Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses Panneaux-sandwichs en tôle d acier revêtue Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires ; trousses de première urgence Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets Papier à cigarette ; bobines, canettes et busettes et supports similaires ; papiers et cartons filtres ; autres articles en papier ou en carton n.c.a. Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report ; stencils complets et plaques offset en papier ; papier gommé ou adhésif Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles Papier et carton à la main Papier et carton filtre ; papier feutre Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint Papier et carton, sous forme de matière première secondaire Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose Papier journal, en rouleaux ou en feuilles Papier sulfite d emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques) Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés Papiers et cartons utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d autres substances inorganiques Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés Papiers fluting mi-chimiques Papiers fluting recyclés et autres Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d autres substances inorganiques Papiers kraft, non couchés, ni enduits ; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits Papiers peints et revêtements muraux similaires ; vitrophanies Papiers testliner (fibres récupérées) Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers ; transbordeurs de tous types Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties Parapluies, parasols et ombrelles ; cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et Parfums et eaux de toilette Parquets assemblés en panneaux Parties d accumulateurs électriques, y compris les séparateurs Parties d appareils électroménagers Parties d appareils d éclairage Parties d appareils de calandrage ou de laminage ; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage Parties d appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques Parties d autre matériel agricole Parties d autre outillage manuel électroportatif Parties d autres machines pour l industrie textile et la confection Parties d autres matériels électriques ; parties électriques de matériels n.c.a. Parties d avertisseurs pour la protection contre le vol ou l incendie et d appareils similaires Parties d émetteurs et de récepteurs radio Parties d équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles Parties d équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur Parties d organes mécaniques de transmission n.c.a. Parties d outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé Parties de briquets ; alliages pyrophoriques ; articles en matières combustibles Parties de centrifugeuses ; parties d appareils de filtration et d épuration des liquides et des gaz Parties de chaudières pour le chauffage central Parties de chaussures en cuir ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties Parties de fours et de brûleurs Parties de générateurs de gaz Parties de lampes à incandescence ou à décharge Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d autres substances similaires Parties de machines d imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure Parties de machines d usage spécifique n.c.a. Parties de machines de forage, havage ou excavation ; parties de grues Parties de machines et d appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d articles en ces matières Parties de machines pour l industrie alimentaire Parties de machines pour la métallurgie ; parties de laminoirs à métaux Parties de machines pour la préparation de boissons Parties de machines pour la préparation du tabac Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs Parties de machines pour les industries du papier et du carton Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a. Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage ; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés Parties de matériel de distribution et de commande électrique Parties de matériel de laiterie n.c.a. Parties de matériel de levage et de manutention Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a. Parties de matériel de traction et de matériel roulant ; châssis et accessoires et leurs parties ; équipements de contrôle mécaniques Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz Parties de matériel pour le travail du sol Parties de matériel téléphonique et télégraphique Parties de meubles (à l exclusion des sièges) Parties de moteurs à explosion pour avions Parties de moteurs et génératrices électriques Parties de piles et batteries de piles électriques Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales Parties de pompes ; parties d élévateurs à liquides Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique Parties de sièges Parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiques Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a. Parties de turbines à gaz, à l exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs Parties de turbines à vapeur Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs Parties des appareils radar et de radionavigation Parties en verre d appareils d éclairage, enseignes et panneaux lumineux Parties et accessoires d appareils de photocopie Parties et accessoires d appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l image Parties et accessoires d autres machines de bureau Parties et accessoires d instruments de musique Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l exclusion de diodes laser) et d autres appareils et instruments optiques n.c.a. Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d autres instruments astronomiques et de microscopes optiques Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage Parties et accessoires de machines-outils à métaux Parties et accessoires de matériel photographique Parties et accessoires de montures de lunettes Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5 ; microtomes ; parties n.c.a. Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70 Parties et accessoires des microscopes (autres qu optiques) et diffractographes Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires Parties et accessoires pour matériel informatique Parties et accessoires pour motocycles et side-cars Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains Parties et pièces d armes de guerre ou de chasse Parties n.c.a. d appareils d éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques Parties pour autres moteurs n.c.a. Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques Parties pour moteurs à explosion, à l exclusion des parties de moteurs pour avions Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires Partitions musicales électroniques Partitions musicales imprimées Pastèques Patates douces Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé ; verres assemblés en vitraux ; verre Pâtes à modeler ; cire dentaire et autres préparations pour l art dentaire à base de plâtre ; préparations et charges pour extincteurs ; milieux de culture ; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a. Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu à dissoudre Pâtes chimiques de bois, à dissoudre Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu à dissoudre Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires Pâtes mécaniques de bois ; pâtes mi-chimiques de bois ; pâtes d autres matières fibreuses cellulosiques Pâtisseries et viennoiseries fraîches Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes Pêches Peaux d agneaux Peaux d animaux n.c.a. (brutes ou conservées, mais non travaillées) Peaux tannées ou apprêtées Peignes, barrettes et articles similaires ; épingles à cheveux ; bigoudis ; vaporisateurs, montures et têtes de montures Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux ; solutions Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés Pendules ; réveils et horloges ; autres compteurs de temps Pendulettes pour tableaux de bord Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a. ; poudre de peaux Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l usinage des métaux ; machines à fileter ou à tarauder n.c.a. Perles de culture, brutes Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées Perles naturelles, brutes Peroxyde d hydrogène Phares et projecteurs scellés Phénols ; phénols-alcools et dérivés des phénols Phosphate monoammonique Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l exclusion du potassium) Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures Photos, illustrations, gravures, imprimées Pianos et autres instruments à cordes à clavier Pièces de machines à laver la vaisselle et d équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement Pièces de robinetterie et articles similaires Pièces isolantes en matières plastiques Pièces textiles de capitonnage Pierres précieuses et semi-précieuses (à l exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires ; frittes de verres Piles et batteries de piles électriques Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, bruts Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, préparés Piments et poivrons, verts (uniquement Capsicum) Pistaches Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux Plans et dessins architecturaux Plantes fourragères Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons ; blanc de champignon Plants d arbres forestiers Plants et semences potagers, à l exclusion des semences de betteraves Plaqués ou doublés d argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées Plaqués ou doublés d or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés ; papiers photographiques Plaques et films photographiques, exposés et développés, pour reproduction offset Plaques et films photographiques, exposés, mais non développés Plaques ou cylindres d impression et autres supports d impression Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d une largeur inférieure ou égale à 20 cm Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d un support, ni associées à d autres matières Plaquettes et particules de bois Plastiques, sous forme de matières premières secondaires Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils Plates-formes de forage en mer Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre Plats préparés à base de légumes Plats préparés à base de pâtes Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques Plats préparés à base de viandes, d abats ou de sang Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton Plâtre Plomb brut Plumes et duvets Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme Pneumatiques pour tracteurs ; autres pneumatiques neufs Pneumatiques rechapés Pneumatiques usagés Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires Poireaux et autres alliacés Poires Pois appertisés, à l exclusion de plats préparés Pois chiches, secs Pois, secs Pois, verts Poissons d eau douce frais ou réfrigérés, d élevage Poissons d eau douce frais ou réfrigérés, sauvages Poissons d eau douce vivants, d élevage Poissons d eau douce vivants, sauvages Poissons d ornement vivants Poissons de mer frais ou réfrigérés, d élevage Poissons de mer frais ou réfrigérés, sauvages Poissons de mer vivants, d élevage Poissons de mer vivants, sauvages Poissons, congelés ou surgelés Poissons, frais ou réfrigérés Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure Poissons, vivants Poissons, y compris filets, fumés Poivre (Piper spp.), brut Poivre (Piper spp.), préparé Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires ; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires Polyamides, sous formes primaires Polymères acryliques, sous formes primaires Polymères d acétate de vinyle ou d autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires Polymères de l éthylène, sous formes primaires Polymères de propylène ou d autres oléfines, sous formes primaires Polymères du chlorure de vinyle ou d autres oléfines halogénées, sous formes primaires Polymères du styrène, sous formes primaires Pomelos et pamplemousses Pommes Pommes de terre Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets Pommes de terre, congelées ou surgelées Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation Pompes à air, à main ou à pied Pompes à vide Pompes funèbres et services de crémation Pompes hydrauliques Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons Ponts et tunnels Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques Porcins, vivants Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils Porte-pièces, pour machines-outils Portes, fenêtres et huisseries ; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques Portes, fenêtres et huisseries métalliques Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Aluminium) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Articles d horlogerie) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Articles de coutellerie) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Articles de joaillerie et bijouterie) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Articles de sport) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie et de bourrellerie) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Articles textiles confectionnés, sauf habillement) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres activités d édition) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres articles en papier ou en carton) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres machines d usage spécifique n.c.a.) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres machines-outils) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres matériels électriques) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres métaux non ferreux) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres produits alimentaires n.c.a.) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres produits chimiques inorganiques de base) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres produits chimiques n.c.a.) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres produits chimiques organiques de base) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres produits manufacturés n.c.a.) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres produits métalliques n.c.a.) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Autres vêtements et accessoires) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Éléments en béton pour la construction) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Étoffes à maille) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Café et thé transformés) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Caoutchouc synthétique sous formes primaires) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Cartes électroniques assemblées) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Céréales [à l exclusion du riz], légumineuses et oléagineux) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Chaussures) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Ciment) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Colorants, pigments et agents tannants) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Cuivre) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Engrais et composés azotés) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Fibres artificielles ou synthétiques) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Fils et filés) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Instruments de musique) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Instruments et appareils de mesure, d essai et de navigation) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Instruments et fournitures à usage médical et dentaire) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Machines agricoles et forestières) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Matières plastiques sous formes primaires) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Minéraux chimiques et engrais minéraux) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Outillage) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Papier et carton) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Parfums et produits pour la toilette) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Plantes textiles) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Plomb, zinc et étain) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Préparations pharmaceutiques) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Produits amylacés) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Produits explosifs) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Produits pharmaceutiques de base) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Produits sidérurgiques de base et ferroalliages) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Tissus) Positions de regroupement spécifiques douanières : nomenclatures confidentielles, colis postaux, ensembles industriels (Travaux de fonderie de fonte) Postes téléphoniques d usager fixes à combinés sans fil Poudres et paillettes d aluminium Poudres et paillettes de cuivre Poudres et paillettes de nickel Poudres propulsives et produits explosifs préparés Poudres, fards, fonds de teint Poulets, vivants Poupées représentant uniquement des êtres humains Poussières, poudres et paillettes de zinc Préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif Préparation de fibres textiles naturelles Préparation pour l hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l adhérence des dentiers), fil dentaire Préparations antidétonantes ; additifs pour huiles minérales et produits similaires Préparations chimiques contraceptives à base d hormones ou de spermicides Préparations et conserves à base de pommes de terre Préparations pour le décapage ; flux à souder ou à braser ; accélérateurs de vulcanisation ; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques ; préparations catalytiques n.c.a. ; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a. Préparations pour le rasage ; déodorants corporels et produits antisudoraux ; préparations pour bains ; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a. Préparations pour manucures et pédicures Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux Production d autres programmes de télévision Production de films cinématographiques Production de films et vidéos promotionnels ou publicitaires Production de programmes radio Production et distribution d air et d eau refroidis Production et distribution de vapeur et d eau chaude par réseau Produits alimentaires divers n.c.a. Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique Produits comestibles d origine animale n.c.a. Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a. Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao Produits en cheveux ou en poils d animaux ; articles similaires en matières textiles Produits en verre technique n.c.a. Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes) Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires ; fer d une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires Produits forestiers comestibles Produits laitiers n.c.a. Produits laminés plats en acier au silicium, d une largeur inférieure à 600 mm Produits laminés plats en acier au silicium, d une largeur supérieure ou égale à 600 mm Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d une largeur inférieure à 600 mm Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d une largeur inférieure à 600 mm Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d une largeur supérieure ou égale à 600 mm Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d une largeur supérieure ou égale à 600 mm Produits laminés plats en acier non allié, d une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d une largeur inférieure à 600 mm Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d une largeur supérieure ou égale à 600 mm Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d une largeur supérieure ou égale à 600 mm Produits laminés plats en autres aciers alliés, d une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d une largeur inférieure à 600 mm (à l exclusion des produits en acier au silicium) Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d une largeur supérieure ou égale à 600 mm Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d une largeur supérieure ou égale à 600 mm Produits minéraux non métalliques n.c.a. Produits non comestibles d origine animale n.c.a. Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d une largeur inférieure à 600 mm Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d une largeur inférieure à 600 mm Produits pour les lèvres et les yeux Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires Produits tannants organiques synthétiques ; produits tannants inorganiques ; préparations tannantes ; préparations enzymatiques pour le prétannage Produits végétaux bruts n.c.a. Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés Profilés pour le rechapage Programmation d émissions de radio et radiodiffusion Programmation de télévision et télédiffusion en ligne, à l exclusion des chaînes par abonnement Programmation de télévision et télédiffusion par abonnement en ligne Programmes de chaînes de télévision par abonnement Programmes de chaînes de télévision, à l exclusion des chaînes par abonnement Programmes de stations de radio Projecteurs cinématographiques ; projecteurs de transparents ; autres projecteurs d images Projecteurs et spots Projection de films cinématographiques Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies Projets originaux de recherche et développement en sciences humaines et sociales Projets originaux de recherche et développement en sciences naturelles et ingénierie, à l exclusion des biotechnologies Propulseurs à réaction, à l exclusion des turbopropulseurs Provitamines, vitamines et leurs dérivés Prunelles Prunes Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles Puzzles Pylônes et mâts, en fer ou en acier Pyrites de fer grillées Pyrites de fer non grillées ; soufre brut ou non raffiné Quartz piézo-électrique ; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes Radiateurs électriques Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier Raisin de table Ramasseuses-presses Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé Réacteurs nucléaires, à l exclusion des séparateurs d isotope Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques Réassurance accidents Réassurance automobile, responsabilité civile Réassurance crédit et caution Réassurance en matière de financement des retraites Réassurance fret Réassurance incendie et autres dommages Réassurance maladie Réassurance maritime, aérienne et autres transports Réassurance pertes financières diverses Réassurance protection juridique Réassurance responsabilité civile générale Réassurance vie Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a. Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d enregistrement ou de reproduction du son ou des images Récepteurs radio (à l exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d énergie extérieure Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d énergie extérieure Récupération de matériaux métalliques triés Récupération de matériaux non métalliques triés Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager Réparation d autres équipements Réparation de la carrosserie et d autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) d autres véhicules automobiles Réparation de la carrosserie et d autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) de voitures et véhicules utilitaires légers Réparation des pneumatiques, y compris réglage et équilibrage des roues, de voitures et véhicules utilitaires légers Réparation du système électrique d autres véhicules automobiles Réparation du système électrique de voitures et véhicules utilitaires légers Réparation et entretien d aéronefs et d engins spatiaux Réparation et entretien d armes et de munitions Réparation et entretien d autres équipements électriques professionnels Réparation et entretien d autres équipements électroniques professionnels Réparation et entretien d autres machines et équipements mécaniques d usage général n.c.a. Réparation et entretien d autres machines et équipements mécaniques d usage spécifique Réparation et entretien d autres matériels de transport n.c.a. Réparation et entretien d autres ouvrages en métaux Réparation et entretien d équipements aérauliques et frigorifiques industriels Réparation et entretien d équipements d irradiation médicale, d équipements, électromédicaux et électrothérapeutiques Réparation et entretien d équipements de levage et de manutention Réparation et entretien d équipements hydrauliques et pneumatiques, d autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie Réparation et entretien d engrenages et d organes mécaniques de transmission Réparation et entretien d instruments et d appareils de mesure, d essai et de navigation Réparation et entretien d outillage portatif à moteur incorporé Réparation et entretien de fours et brûleurs Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l exclusion des chaudières pour chauffage central Réparation et entretien de machines agricoles et forestières Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils Réparation et entretien de machines et d équipements de bureau (à l exclusion des ordinateurs et équipements périphériques) Réparation et entretien de machines pour l industrie agroalimentaire Réparation et entretien de machines pour la métallurgie Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton Réparation et entretien de machines pour les industries textiles Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel Réparation et entretien de matériels pour l extraction ou la construction Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique Réparation et entretien de navires et bateaux Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques Réparation et entretien de structures métalliques Répertoires et fichiers d adresses en ligne Répertoires et fichiers d adresses imprimés ou sur support physique Réseaux locaux d électricité et de communications Réseaux locaux pour fluides Réseaux longue distance d électricité et de communications Réseaux longue distance pour fluides Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques Résidus d amidonnerie Résidus de brasserie et de distillerie Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires Résistances électriques, à l exclusion des résistances chauffantes Résistances chauffantes Révision et transformation d aéronefs et de moteurs d aéronefs Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d une capacité inférieure ou égale à 300 cm³ Recherche et développement en agronomie Recherche et développement en autres sciences naturelles Recherche et développement en autres sciences sociales Recherche et développement en économie et commerce Recherche et développement en biotechnologie agricole Recherche et développement en biotechnologie de santé Recherche et développement en biotechnologie environnementale et industrielle Recherche et développement en chimie Recherche et développement en droit Recherche et développement en informatique et sciences de l information Recherche et développement en linguistique et littérature Recherche et développement en mathématiques Recherche et développement en nanotechnologie Recherche et développement en psychologie Recherche et développement en sciences biologiques Recherche et développement en sciences de la terre et sciences environnementales connexes Recherche et développement en sciences médicales Recherche et développement en sciences physiques Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant Registres d horloge, horodateurs, parcmètres ; minuteries avec mouvement d horlogerie Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V Reliure et services connexes Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles Remorques et semi-remorques de type caravane Remorqueurs et pousseurs Reproduction d enregistrements informatiques Reproduction d enregistrements sonores Reproduction d enregistrements vidéo Reptiles d élevage (y compris serpents et tortues), vivants Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier ; ressorts en cuivre Revêtement métallique des métaux Revêtement non métallique des métaux Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles Revêtements muraux textiles Revente d espaces publicitaires pour compte de tiers Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires Revues et journaux d affaires, professionnels et universitaires imprimés Revues et périodiques en ligne Revues et périodiques généralistes imprimés Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d intérieur ; cantonnières et tours de lit Riz, décortiqué Riz, non décortiqué Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes Ronces artificielles en fer ou en acier ; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l électricité Roulements à billes ou à rouleaux Sables et schistes bitumineux Sables naturels Sacs et sachets d emballage Sacs et sachets en papier Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l éthylène Sauces ; mélanges de condiments et assaisonnements préparés ; farines de moutarde et moutardes préparées Saucisses et charcuteries similaires Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon ; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents Sèche-cheveux et sèche-mains électriques ; fers à repasser électriques Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois Séchoirs agroalimentaires Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton ; séchoirs industriels n.c.a. Sérums et vaccins Scies à main ; lames de scie de toutes sortes Seigle Sel de qualité alimentaire Sel et chlorure de sodium pur ; eau de mer Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ; métaux précieux à l état colloïdal Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d ammonium Semences d arbres forestiers Semences de betteraves (à l exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères Semences de betteraves à sucre Semences florales Semences fruitières Semoirs, plantoirs et repiqueurs Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires ; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a. Serrures pour l automobile et l ameublement, en métaux communs Service des machines de jeu Services actuariels Services administratifs combinés Services aux animaux de compagnie Services auxiliaires des transports par conduites Services auxiliaires des transports spatiaux Services bancaires de placement Services budgétaires et fiscaux Services complets de restauration à la table Services d accès à l internet à bande étroite par des réseaux filaires Services d accès à l internet à bande étroite par des réseaux sans fil Services d accès à l internet à large bande par des réseaux filaires Services d accès à l internet à large bande par des réseaux sans fil Services d action sociale avec hébergement pour femmes ayant subi des maltraitances Services d action sociale sans hébergement pour jeunes enfants, à l exclusion des services des centres de jour pour enfants handicapés Services d administration de biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers Services d administration de biens immobiliers non résidentiels pour compte de tiers Services d administration de biens immobiliers résidentiels pour compte de tiers, à l exclusion des biens immobiliers en multipropriété Services d administration de la justice Services d administration des affaires étrangères et services diplomatiques et consulaires à l étranger Services d administration pénitentiaire Services d administration publique de projets de développement multiples Services d aide économique fournie à l étranger Services d aide militaire fournie à l étranger Services d aménagement paysager Services d aménagement rural Services d aménagement urbain Services d ambulances Services d animation Services d appui combinés liés aux bâtiments Services d arbitrage et de conciliation Services d architecture de rénovation de bâtiments historiques Services d architecture paysagère Services d architecture pour projets de constructions non résidentielles Services d architecture pour projets de constructions résidentielles Services d artistes du spectacle vivant Services d assistance à la recherche fondamentale Services d assistance sociale fournis par les établissements d hébergement social pour adultes handicapés physiques Services d assistance sociale fournis par les établissements d hébergement social pour enfants et jeunes handicapés physiques Services d assistance sociale fournis par les établissements d hébergement social pour personnes âgées Services d assistance sociale sans hébergement Services d assistance technique informatique Services d athlètes Services d audit financier Services d échange de périodes dans des immeubles en multipropriété Services d édition audiovisuelle Services d édition et de conception sonore Services d établissement d états financiers Services d établissement de cartes Services d évaluation des risques et dommages Services d effets visuels Services d enquête Services d enregistrement en direct Services d enregistrement sonore Services d enseignement n.c.a. Services d enseignement professionnel n.c.a. Services d entretien corporel Services d excursions en bateau Services d expertise immobilière pour compte de tiers Services d exploration et d évaluation minérales Services d hébergement en chambre ou unité d habitation pour étudiants, en résidences universitaires ou internats Services d hébergement en chambre ou unité d habitation pour travailleurs, en foyers ou camps de travailleurs Services d hébergement médicalisé Services d hébergement social pour adultes handicapés mentaux, malades mentaux et toxicomanes Services d hébergement social pour enfants handicapés mentaux, malades mentaux et toxicomanes Services d hospitalisation chirurgicale Services d hospitalisation en gynécologie-obstétrique Services d hospitalisation en psychiatrie Services d hospitalisation pour rééducation Services d imagerie diagnostique sans interprétation Services d information des visiteurs Services d information n.c.a. Services d informations financières sur la clientèle Services d ingénierie pour autres projets Services d ingénierie pour projets énergétiques Services d ingénierie pour projets d alimentation en eau, d assainissement et de drainage Services d ingénierie pour projets d infrastructures de transport Services d ingénierie pour projets de constructions Services d ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non) Services d ingénierie pour projets de télécommunications et de radiodiffusion et télédiffusion Services d ingénierie pour projets industriels et manufacturiers Services d insolvabilité et de mise sous séquestre Services d inspection technique des véhicules de transport routier Services d intermédiaire du commerce de gros d animaux vivants Services d intermédiaire du commerce de gros d articles de quincaillerie et d outillage manuel Services d intermédiaire du commerce de gros d articles de voyage et de maroquinerie Services d intermédiaire du commerce de gros d articles ménagers et de coutellerie n.c.a. Services d intermédiaire du commerce de gros d autres produits spécifiques n.c.a. Services d intermédiaire du commerce de gros d autres véhicules automobiles sur l internet Services d intermédiaire du commerce de gros d équipements de radio, télévision et vidéo Services d intermédiaire du commerce de gros d habillement, fourrures et chaussures Services d intermédiaire du commerce de gros d ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d autres équipements de bureau Services d intermédiaire du commerce de gros de bois et produits en bois Services d intermédiaire du commerce de gros de boissons Services d intermédiaire du commerce de gros de combustibles solides, liquides ou gazeux et de produits similaires Services d intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires Services d intermédiaire du commerce de gros de fleurs et plantes Services d intermédiaire du commerce de gros de jeux et jouets, articles de sport, cycles, livres, journaux, magazines et articles de papeterie, instruments de musique, montres, horloges et joaillerie, équipements photographiques et optiques Services d intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements industriels n.c.a. Services d intermédiaire du commerce de gros de matériaux de construction Services d intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, matières premières textiles et produits semi-finis Services d intermédiaire du commerce de gros de meubles Services d intermédiaire du commerce de gros de minerais métalliques et de métaux sous formes primaires Services d intermédiaire du commerce de gros de motocycles, d accessoires et d équipements pour motocycles Services d intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport n.c.a. Services d intermédiaire du commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles Services d intermédiaire du commerce de gros de produits chimiques industriels, d engrais et de produits agrochimiques Services d intermédiaire du commerce de gros de produits divers Services d intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux, d articles de parfumerie et de toilette et de produits d entretien Services d intermédiaire du commerce de gros de tabac Services d intermédiaire du commerce de gros de textiles Services d intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers sur l internet Services d interprétation Services d octroi d aides financières par des organisations associatives Services d organisation de congrès Services d organisation de salons professionnels Services d orientation et de conseil n.c.a. en faveur des enfants Services de balayage et de déneigement Services de banque centrale Services de banques de 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la production Services de conseil en gestion des processus de travail Services de conseil en gestion des ressources humaines Services de conseil en gestion financière (à l exclusion de la fiscalité) Services de conseil en gestion stratégique Services de conseil en ingénierie Services de conseil en sécurité Services de conseil et représentation juridique, en droit civil Services de conseil et représentation juridique, en droit des affaires et droit commercial Services de conseil et représentation juridique, en droit du travail Services de conseil et représentation juridique, en droit pénal Services de conseil financier Services de conseil fiscal aux entreprises Services de conseil géologique et géophysique Services de conseils en systèmes et logiciels informatiques Services de contrôle de l espace aérien Services de correction de couleurs et de restauration numérique Services de courtage de marchandises Services de courtage de valeurs mobilières Services de courtage et d expertise autres que pour l immobilier et les assurances Services de crédit-bail Services de crédits à la consommation des institutions monétaires Services de crédits à la consommation, autres que ceux des institutions monétaires Services de crédits commerciaux non hypothécaires des institutions monétaires Services de crédits commerciaux non hypothécaires, autres que ceux des institutions monétaires Services de crédits hypothécaires non résidentiels des institutions monétaires Services de crédits hypothécaires non résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires Services de crédits hypothécaires résidentiels des institutions monétaires Services de crédits hypothécaires résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires Services de crédits interindustriels des institutions monétaires Services de crédits interindustriels, autres que ceux des institutions monétaires Services de débits de boissons Services de défense civile Services de défense d intérêts spéciaux Services de déménagement pour particuliers Services de dépôts offerts aux autres déposants Services de dépôts offerts aux sociétés et déposants institutionnels Services de désinfection, dératisation et désinsectisation Services de développement et de tirage photographique Services de design de décoration d intérieur Services de design de produits industriels Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil Services de distribution de programmes à domicile par satellite Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes au choix Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes de base Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, paiement à la séance Services de dorsales pour l internet Services de duplication Services de fiducie Services de financement des entreprises et de capital-risque Services de fusions et acquisitions Services de garde Services de garde d enfants Services de gardiennage Services de gestion d installations sportives Services de gestion de portefeuilles, à l exclusion des fonds de pension Services de gestion de projet pour projets de constructions Services de gestion de réseaux Services de gestion de salles de spectacles Services de gestion de systèmes informatiques Services de gestion des fonds de pension Services de gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires Services de guichet postal Services de jeux fonctionnant avec des pièces de monnaie Services de laboratoires médicaux Services de lavage de linge en libre-service Services de licence pour l utilisation d autres produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l exclusion des oeuvres protégées par des droits d auteur Services de licence pour l utilisation d originaux acoustiques Services de licence pour l utilisation de jeux électroniques Services de licence pour l utilisation de logiciels informatiques Services de licence pour l utilisation de marques déposées et franchises Services de licence pour l utilisation de produits de la recherche et développement Services de licence pour l utilisation de répertoires et de fichiers d adresses Services de licence pour l utilisation de services d exploration et d évaluation minérales Services de licence pour les autres imprimés Services de licence pour les droits des films et leurs recettes Services de licence pour les revues et périodiques Services de licence pour livres Services de livraison à domicile de produits alimentaires Services de livres de paie Services de location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués Services de location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués Services de lutte contre l incendie et de prévention des incendies Services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie n.c.a. Services de manutention d autre fret Services de manutention d autre fret dans les ports Services de manutention de fret conteneurisé dans les ports Services de nettoyage à sec (y compris d articles en fourrure) Services de nettoyage courant des bâtiments Services de nettoyage de vitres Services de nettoyage spécialisé Services de photographie aérienne Services de photographie et de vidéo pour cérémonies Services de physiothérapie Services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux fluviales Services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux maritimes et côtières Services de placement permanent, à l exclusion du recrutement de cadres Services de planification économique et sociale et statistiques Services de planification fiscale aux particuliers Services de police Services de portage pour télécommunications filaires Services de portage pour télécommunications sans fil Services de poussage et remorquage fluvial Services de poussage ou de remorquage ferroviaire Services de prévisions météorologiques Services de production et présentation de spectacles vivants Services de promotion de manifestations sportives Services de promotion et organisation de spectacles vivants Services de promotion touristique Services de prospection de surface Services de ramonage Services de réadaptation professionnelle pour chômeurs Services de réadaptation professionnelle pour personnes handicapées Services de réparation d appareils électroménagers et d équipements pour la maison et le jardin Services de réparation d articles d horlogerie Services de réparation d articles de bijouterie Services de réparation d autres biens personnels ou domestiques n.c.a. Services de réparation d équipements de communication Services de réparation d ordinateurs et d équipements périphériques Services de réparation de chaussures et d articles en cuir Services de réparation de cycles Services de réparation de meubles et d équipements du foyer Services de réparation de produits électroniques grand public Services de réparation et entretien d équipements sportifs Services de réparation et entretien d instruments de musique Services de réparation et retouche de vêtements et articles textiles Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications filaires Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil Services de réservation de billets, de spectacles et de services récréatifs et autres services de réservation n.c.a. Services de réservation pour des centres de conférences et de congrès et des salles d exposition Services de réservation pour l hébergement Services de réservation pour la location de véhicules Services de réservation pour les croisières Services de réservation pour les transports aériens Services de réservation pour les transports en autocars Services de réservation pour les transports ferroviaires Services de réservation pour les voyages à forfait Services de recrutement de cadres Services de relations publiques et communication Services de remorquage de véhicules privés et commerciaux Services de remorquage et poussage en mer Services de repassage Services de restauration collective sous contrat pour le compte d entreprises de transport Services de restauration en self-service Services de restauration et retouche de photographies Services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux fluviales Services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux maritimes et côtières Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de chômage Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de maladie, maternité et invalidité temporaire Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations familiales Services de sécurité sociale obligatoire concernant les régimes de pensions de la fonction publique et les prestations de retraite, invalidité permanente et reversion autres que pour les salariés de la fonction publique Services de soins infirmiers Services de soins orthodontiques Services de soins psychiatriques Services de sondages d opinion Services de sous-titrage Services de soutien aux autres industries extractives n.c.a. Services de soutien aux cultures Services de soutien à l aquaculture Services de soutien à l enseignement Services de soutien à l exploitation forestière Services de soutien à l extraction de houille Services de soutien à la pêche Services de soutien à la production animale Services de soutien basés sur le téléphone Services de soutien liés aux sports et sports récréatifs Services de spectacles pyrotechniques et de Services de systèmes de sécurité Services de taxi Services de télécommunications mobiles - accès et utilisation Services de télécommunications mobiles - caractéristiques d appel Services de télécommunications par satellite, à l exclusion des services de distribution de programmes à domicile par satellite Services de téléphonie fixe - accès et utilisation Services de téléphonie fixe - caractéristiques d appel Services de teinture et de coloration Services de tenue de livres de comptes Services de traduction Services de traitement et compensation de transactions financières Services de traitement et compensation des opérations sur valeurs immobilières Services de traiteurs pour particuliers Services de transfert et de duplication de bandes mères Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil Services de transport de fonds Services de vérification comptable Services de vérification de factures et d information sur les tarifs de transport Services de visite et d assistance pour personnes âgées Services de visite et d assistance pour personnes handicapées Services des accompagnateurs de voyage Services des agences de presse à l intention des journaux et périodiques Services des agences de presse à l intention des médias audiovisuels Services des agences de recouvrement Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d autres personnels Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d autres personnels de bureau Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine de l hôtellerie et de la restauration Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine de l informatique et des télécommunications Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine du transport, de l entreposage, de la logistique et de l industrie Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel médical Services des agents et courtiers d assurances Services des archives Services des auto-écoles Services des écoles de langues Services des écoles de vol et de voile Services des écoles et cours d arts Services des écoles et professeurs de danse Services des écoles et professeurs de musique Services des bibliothèques Services des centres d appels Services des centres de culture physique Services des centres de jour pour enfants et jeunes handicapés Services des fonds de placement et entités financières similaires Services des forces armées Services des gares routières de voyageurs Services des guides touristiques Services des hôtesses Services des installations aéroportuaires, à l exclusion de la manutention Services des installations de transfert d autres déchets non dangereux Services des installations de transfert de déchets dangereux Services des installations de transfert de déchets recyclables non dangereux Services des installations portuaires fluviales (à l exclusion de la manutention) Services des installations portuaires maritimes et côtières (à l exclusion de la manutention) Services des jardins botaniques et zoologiques Services des médecins généralistes Services des ménages en tant qu employeurs de personnel domestique Services des musées Services des organismes de formation informatique Services des parcs d attraction et parcs à thème Services des parcs de stationnement Services des parcs pour caravanes et véhicules de loisirs Services des pépinières forestières Services des plans directeurs de chantiers Services des réserves naturelles, y compris services de préservation de la faune Services des sièges sociaux Services des sociétés holding Services des studios photographiques Services des terrains de camping Services des voitures-lits et couchettes et services similaires dans d autres moyens de transport Services des voyagistes pour l élaboration de voyages Services des wagons-restaurants et services analogues sur les navires Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre Services donnant lieu à des péages autoroutiers Services donnant lieu à des péages relatifs à des ouvrages d art Services du spectacle n.c.a. Services exécutifs et législatifs Services extra-territoriaux Services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a. Services fournis par d autres organisations associatives n.c.a. Services fournis par d autres organisations civiques et sociales Services fournis par des associations culturelles et récréatives Services fournis par des associations de jeunes Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l exclusion des artistes du spectacle vivant Services fournis par des groupes de défense de l environnement Services fournis par des organisations consulaires et patronales Services fournis par des organisations de défense des droits de l homme Services fournis par des organisations politiques Services fournis par des organisations professionnelles Services fournis par des organisations religieuses Services fournis par des syndicats de salariés Services généraux du personnel des administrations Services géophysiques Services juridiques en matière de brevets, droits d auteurs et autres droits de propriété intellectuelle Services juridiques en matière de ventes aux enchères publiques Services liés à la fabrication d article en bois et en liège, à l exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie Services liés à la grossesse Services non réguliers de navettes à longue distance par autocars Services non réguliers de navettes par autocars Services notariaux Services opérationnels des marchés financiers Services photographiques publicitaires et connexes Services récréatifs des parcs et plages Services récréatifs divers n.c.a. Services réglementaires des marchés financiers Services vétérinaires pour animaux d élevage Services vétérinaires pour animaux de compagnie Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage Sièges avec bâti en bois Sièges avec bâti en métal Sièges pour véhicules automobiles Silicones, sous formes primaires Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties Skis et autres équipements pour sports de neige, à l exclusion des chaussures ; patins à glace et patins à roulettes ; et leurs parties Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes Soie grège (non moulinée) Soins aux défunts Soins esthétiques, de manucure et de pédicure Sommiers Sons et autres résidus de meunerie Sorgho Soupapes hydrauliques et pneumatiques Soupes et potages Sous-produits animaux bruts, non comestibles Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu Sperme de taureau et de buffle Statuettes et autres objets d ornement en céramique Statuettes et autres objets d ornement, cadres et miroirs, en métaux communs Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire Stimulateurs cardiaques ; prothèses auditives Stylos ; stylos et marqueurs à feutre ; porte-mines Stylos à dessiner ; stylos à plumes et autres stylos Succédanés de café ; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés ; coques et pellicules de café Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants ; sucre et sirop d érable Sucre de canne ou de betterave, brut, solide Sucres chimiquement purs, n.c.a. ; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a. Sucs et extraits végétaux ; matières peptiques ; mucilages et épaississants Sulfate d ammonium Sulfate de potassium (sulfate de potasse) Sulfonamides Sulfure, à l exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal Sulfures, sulfites et sulfates Superphosphates Supports magnétiques vierges, à l exclusion des cartes à piste magnétique Supports optiques vierges Surfaces textiles touffetées, autres que tapis Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains ; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille Systèmes d exploitation, sur support physique Systèmes d irrigation (canaux) ; conduites principales et d alimentation pour l eau ; stations de traitement d eau, stations d épuration des eaux usées et stations de pompage Systèmes hydrauliques Systèmes informatiques Tabac brut Tableaux d affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes ; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul Tables de jeu Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier Tapiocas et succédanés à base d amidon, en flocons ou en grains Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés Télémètres, théodolites, tachéomètres ; autres équipements de géodésie, d hydrographie, d océanographie, d hydrologie, de météorologie ou de géophysique Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil Tôles et bandes en aluminium, d une épaisseur supérieure à 0,2 mm Tôles et bandes en cuivre, d une épaisseur supérieure à 0,15 mm Tôles nervurées, en acier non allié Tôles, bandes et feuilles en nickel Tôles, bandes et feuilles en plomb ; poudres et paillettes de plomb Tee-shirts et maillots de corps, en maille Teinture de tissus et d articles textiles (y compris d articles d habillement) Temps d antenne publicitaire à la radio Temps d antenne publicitaire à la télévision Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau Textiles, sous forme de matières premières secondaires Thé en feuilles Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques Timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés ; papier timbré ; chéquiers ; billets de banque, certificats d actions ou d obligations et titres similaires Tissus à point de gaze (autres qu articles de rubanerie) Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu articles de rubanerie), en coton Tissus caoutchoutés, à l exclusion des toiles à pneu Tissus d autres fibres textiles végétales ; tissus de fils de papier Tissus de coton Tissus de jute et d autres fibres textiles libériennes (à l exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie) Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins Tissus de lin Tissus de soie ou de déchets de soie Tissus en fibres artificielles discontinues Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie) Tissus en fibres synthétiques discontinues Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a. Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a. Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d acier ou de cuivre ; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre Tomates Tombereaux automoteurs Tondeuses à gazon Tonneaux et articles de tonnellerie en bois Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l électricité Tourbe Tours de forage ; grues ; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues Tours opérant par enlèvement de métal Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d huiles végétales Tracteurs d une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW Tracteurs d une puissance inférieure ou égale à 37 kW Tracteurs d une puissance supérieure à 59 kW Tracteurs de chantier Tracteurs routiers pour semi-remorques Trains-jouets et accessoires ; autres modèles réduits et jeux de construction Traitement d autres déchets dangereux Traitement de données Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale Traitement des déchets nucléaires Traitement des semences Traitement et distribution de l eau par conduites Traitement primaire des récoltes Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique Transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés Transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés pour compte de tiers, à l exclusion des biens immobiliers en multipropriété Transactions sur biens immobiliers en multipropriété Transactions sur biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers Transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés Transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés pour compte de tiers Transactions sur terrains à bâtir Transactions sur terrains à bâtir pour compte de tiers Transactions sur terrains non constructibles Transactions sur terrains non constructibles pour compte de tiers Transferts (décalcomanies) et calendriers, imprimés Transformateurs à diélectrique liquide Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes Transport aérien de lettres et colis Transport aérien intérieur non régulier de passagers, sauf à des fins d excursion Transport aérien intérieur régulier de passagers Transport aérien international non régulier de passagers Transport aérien international régulier de passagers Transport aérien non régulier d autre fret Transport aérien non régulier de passagers à des fins d excursion Transport aérien régulier d autre fret Transport aérien régulier de conteneurs intermodaux Transport d électricité Transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques Transport ferroviaire de conteneurs intermodaux Transport ferroviaire de fret par wagons frigorifiques Transport ferroviaire de fret par wagons-citernes, produits pétroliers Transport ferroviaire de fret par wagons-citernes, vracs liquides et gazeux Transport ferroviaire de lettres et colis Transport ferroviaire de voyageurs, à des fins d excursion Transport ferroviaire de vracs secs Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs Transport fluvial d autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes Transport fluvial de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs Transport fluvial de passagers par transbordeurs Transport fluvial de passagers sous forme de croisières Transport fluvial de pétrole brut par navires-citernes Transport fluvial de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques Transport maritime et côtier d autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes Transport maritime et côtier de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs Transport maritime et côtier de fret en vrac sec Transport maritime et côtier de passagers par paquebots Transport maritime et côtier de passagers par transbordeurs Transport maritime et côtier de pétrole brut par navires-citernes Transport maritime et côtier de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques Transport par conduites d autres produits Transport par conduites de gaz naturel Transport par conduites de pétrole et produits pétroliers bruts et raffinés Transport régulier urbain et suburbain de voyageurs, combinant plusieurs modes de transport Transport routier d animaux vivants Transport routier de conteneurs intermodaux Transport routier de fret par véhicules à traction humaine ou animale Transport routier de fret, par camions frigorifiques Transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, autres vracs liquides ou gazeux Transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, produits pétroliers Transport routier de lettres et colis Transport routier de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale Transport routier de voyageurs, à des fins d excursion Transport routier de vracs secs Transport routier régulier interurbain de voyageurs Transport routier régulier spécial interurbain de voyageurs Transport routier régulier urbain et suburbain de voyageurs Transport spatial de fret Transport spatial de passagers Transports terrestres de voyageurs n.c.a. Travaux auxiliaires de l impression Travaux d échafaudage Travaux d étanchéification Travaux d estampage, sur plan Travaux d installation électrique Travaux d installation de chauffage, de ventilation et de climatisation Travaux d installation de clôtures et de grilles Travaux d installation de distribution d eau et de pose de conduites d évacuation Travaux d installation de distribution de gaz Travaux d isolation Travaux de battage de pieux ; travaux de fondation Travaux de béton Travaux de carrelage Travaux de charpente Travaux de construction d ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques Travaux de construction relatifs aux autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d aviation Travaux de construction relatifs aux bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation) Travaux de construction relatifs aux bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation) Travaux de construction relatifs aux centrales électriques Travaux de construction relatifs aux ouvrages de génie civil n.c.a. Travaux de construction relatifs aux ouvrages miniers et industriels Travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels Travaux de construction relatifs aux réseaux locaux d électricité et de communications Travaux de construction relatifs aux réseaux locaux, y compris services auxiliaires Travaux de construction relatifs aux réseaux longue distance Travaux de construction relatifs aux réseaux longue distance d électricité et de communications Travaux de construction relatifs aux stades et installations sportives de plein air Travaux de construction relatifs aux systèmes d irrigation (canaux), conduites principales et d alimentation pour l eau, stations de traitement d eau, stations d épuration des eaux usées et stations de pompage Travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines Travaux de construction spécialisés n.c.a. Travaux de découpage-emboutissage, sur plan Travaux de démolition Travaux de ferronnerie décorative Travaux de fonderie d acier Travaux de fonderie d autres métaux non ferreux Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire Travaux de fonderie de fonte malléable Travaux de fonderie de métaux légers Travaux de forage et de sondage Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan Travaux de la métallurgie des poudres Travaux de maçonnerie Travaux de menuiserie Travaux de montage d ossatures métalliques Travaux de montage sur chantier d éléments préfabriqués Travaux de peinture en bâtiment Travaux de plâtrerie Travaux de préparation d impression Travaux de préparation de sites ; travaux de déblaiement Travaux de reconditionnement, de montage, d équipement et de carrosserie de véhicules automobiles Travaux de revêtements en granito, marbre, granit et ardoise Travaux de taxidermie Travaux de terrassement Travaux de vitrerie Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées Treuils de puits de mine ; treuils pour usage souterrain ; autres treuils ; cabestans Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision ; tubes pour caméras de télévision ; autres tubes cathodiques Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle Tulles et tulles bobinots, à l exclusion des articles tissés ou de bonneterie ; dentelles en pièces, bandes ou motifs Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs Turbines à vapeur Turbines éoliennes Turbines et roues hydrauliques Turbocompresseurs Turbopropulseurs et turboréacteurs Tutelle des affaires économiques, commerciales et de l emploi Tutelle des affaires énergétiques Tutelle des affaires de commerce, d hôtellerie et de restauration Tutelle des affaires de transport et de communications Tutelle des affaires liées aux industries extractives et aux ressources minérales, aux industries manufacturières et à la construction Tutelle des affaires liées à l agriculture, la sylviculture, la pêche et la chasse Tutelle des affaires touristiques Tutelle des services de la formation Tutelle des services de la santé Tutelle des services de logement et d urbanisme Tutelle des services récréatifs, culturels et religieux Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique Unités d entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe Unités de mémoire Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes : impression, scannage, copie, télécopie Unités intégrées de traitement de l information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d entrée-sortie Uranium et plutonium enrichis et leurs composés Uranium et thorium appauvris et leurs composés Uranium naturel et ses composés ; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l uranium naturel ou des composés Urée Uréines ; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés Vaches laitières, vivantes Vaisselle, autres articles de table ou d économie domestique et articles de toilette, autres qu en porcelaine Vaisselle, autres articles de table ou d économie domestique et articles de toilette, en porcelaine Vanille, brute Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes Vapeur et eau chaude Vaseline ; paraffine ; cires de pétrole et autres Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires Véhicules d entretien et de service des voies Véhicules pour invalides, à l exclusion des parties et accessoires Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a. Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés Vêtements en cuir naturel ou reconstitué Vêtements et accessoires de l habillement (y compris gants) en matières plastiques Vêtements et accessoires de l habillement en caoutchouc vulcanisé non durci Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l exclusion des coiffures Veaux et bufflons, vivants Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie) Velours, peluches et étoffes bouclées à maille Vente d espaces publicitaires ou de temps d antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision Vente d espaces publicitaires pour compte de tiers à la télévision et à la radio Vente d espaces publicitaires pour compte de tiers dans les médias imprimés Vente d espaces publicitaires pour compte de tiers sur l internet Vente de publicité liée à un événement Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé Verre de sécurité Verre en masse, en billes (à l exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté Verre, sous forme de matière première secondaire Verrerie de laboratoire, d hygiène ou de pharmacie ; ampoules de verre Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d intérieur Verres à boire autres qu en vitrocérame Verres d horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement ; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets Viande bovine, congelée ou surgelée Viande bovine, fraîche ou réfrigérée Viande de caprins, congelée ou surgelée Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée Viande de mouton, congelée ou surgelée Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée Viande de porc, congelée ou surgelée Viande de porc, fraîche ou réfrigérée Viandes de boeuf salées, séchées ou fumées Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées Viandes de volailles, congelées ou surgelées Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon) Vidange et nettoyage des puisards et fosses septiques Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d acide acétique Vins de raisin frais, à l exclusion des vins mousseux ; moûts de raisins Vins mousseux, issus de raisin frais Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a. Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a. Voies ferrées de surface et souterraines Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l exclusion des produits tissés Voitures de voyageurs remorquées ; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées Voitures particulières à moteur à explosion d une cylindrée inférieure ou égale à 1 500 cm³, neuves Voitures particulières à moteur à explosion d une cylindrée supérieure à 1 500 cm³, neuves Voitures particulières à moteur diesel, neuves Volants et poulies, y compris moufles Wagons de marchandises remorqués Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés Zinc brut

Aliments pour animaux Appareils de mesure, d essai et de navigation ; articles d horlogerie Appareils ménagers Armes et munitions Articles d habillement Articles de joaillerie et bijouterie, instruments de musique Articles de sport, jeux et jouets ; produits manufacturés divers Articles en papier ou en carton Éléments en métal pour la construction Électricité Équipements électromédicaux de diagnostic et de traitement Équipements pour automobiles Bois, articles en bois Boissons Boues d épuration et ordures ménagères CD et DVD enregistrés Cheveux bruts Composants et cartes électroniques Coutellerie, outillage, quincaillerie et ouvrages divers en métaux Cuir, bagages et chaussures Cycles et motocycles Déchets industriels Gaz manufacturé Houille Huiles et graisses végétales et animales, tourteaux Hydrocarbures naturels Instruments à usage médical, optique et dentaire Machines agricoles et forestières Machines diverses d usage spécifique Machines et équipements d usage général Machines-outils Matériaux de construction et produits minéraux divers Matériel électrique Matériel d’impression et de reproduction Matériel ferroviaire roulant Matériels optique et photographique ; supports magnétiques et optiques Métaux non ferreux Meubles Minerais métalliques Navires et bateaux Objets d’antiquité et de collection Ordinateurs et équipements périphériques Parfums, cosmétiques et produits d’entretien Pâte à papier, papier et carton Plans et dessins techniques Plaques et films photographiques exposés Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche Produits alimentaires divers Produits à base de fruits et légumes, y compris les jus Produits électroniques grand public Produits chimiques de base, produits azotés, matières plastiques et caoutchouc synthétique Produits chimiques divers Produits de boulangerie-pâtisserie et pâtes alimentaires Produits de fonderie Produits de l industrie textile Produits de la chaudronnerie Produits de la construction aéronautique et spatiale Produits de la construction automobile Produits de la culture et de l’élevage Produits de la pêche et de l aquaculture Produits de l’édition, logiciels Produits divers des industries extractives Produits du travail des grains et produits amylacés Produits en caoutchouc Produits en plastique Produits laitiers et glaces Produits pétroliers raffinés et coke Produits pharmaceutiques Produits sidérurgiques et de première transformation de l acier Produits sylvicoles Tabacs manufacturés Tableaux, gravures, sculptures Téléphones et équipements de communication Véhicules militaires de combat Verre et articles en verre Viande et produits à base de viande

0 1,1,1,2-tétrafluoroéthane 1,1,3,3-Tétraméthylbutylamine 1,1-difluoroéthane 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI) 1,2-Bis[2,4,6-tribromophénoxy]éthane destiné à la fabrication d acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS] 1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane; tétrabromocyclooctanes 1,3,3,3-tétrafluoropropane 1,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine] 1,4-Naphtoquinone 1-Chloro-2,3-époxypropane [épichlorhydrine] 1-Cyanoguanidine [dicyandiamide] 1-Naphtol 1-Naphtylamine [alpha-naphtylamine], 2-naphtylamine [?-naphtylamine] et leurs dérivés; sels de ces produits 1-[1,3-Benzodioxole-5-yl]propane-2-one 2,2 -Oxydiéthanol [diéthylène-glycol] 2,2-Bis[bromométhyl]propanediol 2,3,3,3-tétrafluoropropane 2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène 2,3,5,6-Tétrachloropyridine 2,4,5-T [ISO] [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique], ses sels et ses esters 2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol 2,4-Di-tert-butyl-6-[5-chlorobenzotriazole-2-yl]phénol 2-(N,N-diéthylamino)éthanethiol 2-(N,N-diisopropylamino)éthanol 2-Éthyl-2-[hydroxyméthyl]propane-1,3-diol [triméthylolpropane] 2-Furaldéhyde [furfural] 2-Méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique] 2-[2-Chloroéthoxy]éthanol 3,3 ,4,4 ,5,5 ,6,6 -Octabromo-N,N -éthylènediphtalimide ; N,N -éthylènebis(4,5-dibromohexahydro-3,6-méthanophtalimide) 3,5,6-[Trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle 3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine 3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium 3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène 3-{1-[7-(hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide; metosulam (ISO) 4,4 -Isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] et ses sels 4,6-Dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] et ses sels 4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one [diacétone alcool] 4-Méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone] 4-Méthylpyridine 5-Méthylhexane-2-one 6-Hexanelactame [epsilon-caprolactame] Abadèches roses [Genypterus blacodes], congelées Abadèches roses [Genypterus blacodes], fraîches ou réfrigérées Abats comestibles d oies domestiques, congelés (à l excl. des foies) Abats comestibles d oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l excl. des foies) Abats comestibles d otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salés ou en saumure, séchés ou fumés Abats comestibles d ovins ou de caprins, congelés (à l excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques) Abats comestibles d ovins ou de caprins, frais ou réfrigérés (à l excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques) Abats comestibles de bovins, congelés (à l excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des langues, foies, onglets et hampes) Abats comestibles de bovins, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (à l excl. des langues et des foies) Abats comestibles de bovins, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques, frais ou réfrigérés Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés (à l excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des onglets et hampes) Abats comestibles de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l excl. des onglets et des hampes) Abats comestibles de canards domestiques, congelés (à l excl. des foies) Abats comestibles de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l excl. des foies) Abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l excl. des foies) Abats comestibles de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l excl. des foies) Abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l excl. des foies) Abats comestibles de dindons ou de dindes [des espèces domestiques] congelés (à l excl. des foies) Abats comestibles de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des foies) Abats comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés Abats comestibles de porcins, congelés (à l excl. des foies) Abats comestibles de porcins, frais ou réfrigérés Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés (à l excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques) Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés (à l excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques) Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques Abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l’exclusion des abats d’animaux domestiques des espèces bovine, porcine, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d otaries et phoques, lions de mer, morses, de reptiles ainsi que des foies de volaille) Abeilles, vivantes Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur papier ou carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un autre fond que des matières textiles seulement ou que du papier ou du carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés Abricots et oranges, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l’alimentation en l’état Abricots, frais Abricots, préparés ou conservés, avec addition d alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids) Abricots, préparés ou conservés, avec addition d alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids) Abricots, préparés ou conservés, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 13% en poids et d un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Abricots, préparés ou conservés, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 13% en poids et d un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Abricots, préparés ou conservés, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Abricots, préparés ou conservés, avec addition d alcool, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 15% en poids) Abricots, préparés ou conservés, sans addition d alcool ou de sucre, en emballages immédiats d un contenu net >= 5 kg Abricots, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Abricots, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucre >9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Abricots, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Abricots, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Abricots, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 5 kg Abricots, séchés Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l excl. des appareils d implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices) Accessoires confectionnés du vêtement en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu en bonneterie) Accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie élastique ou caoutchoutée, n.d.a. Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p. ex), en aluminium Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.) en nickel Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en alliages de cuivre Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en cuivre affiné Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables (sauf accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, moulés, filetés) Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables à souder bout à bout (non-moulés et autres que coudes et courbes) Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, filetés (non-moulés et sauf brides, coudes, courbes et manchons) Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides) Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides) Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, filetés (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides, coudes, courbes et manchons) Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (à l excl. des accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, en fonte ou en aciers inoxydables, filetés) Accessoires de tuyauterie moulés en fer ou acier (sauf fonte) Accessoires de tuyauterie moulés en fonte malléable Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non-malléable (autres que les types utilisés pour canalisations sous pression) Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non-malléable, pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l excl. des gants, des mitaines, des moufles, des ceintures, des ceinturons, des baudriers, des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. protège-tibias ou masques d escrime]) Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, en matières plastiques Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques Accordéons électriques et autres instruments de musique électriques sans clavier (sauf guitares) Accordéons et instruments simil. Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d’usage) Accumulateurs au nickel-cadmium, hermétiquement fermés (sauf hors d usage) Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d usage) Accumulateurs au nickel-fer (sauf hors d usage) Accumulateurs au nickel-hydrure métallique (sauf hors d’usage) Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston) Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston) Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d usage) Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte non-liquide (sauf hors d usage) Accumulateurs électriques (sauf hors d’usage et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure métallique et au lithium-ion) Accumulateurs électriques au plomb, hors d usage Accumulateurs électriques hors d usage (sauf au plomb) Acétals et hémi-acétals, même contenant d autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés Acétate d éthyle Acétate de dinosèbe [ISO] Acétate de n-butyle Acétate de vinyle Acétates de cellulose, non-plastifiés, sous formes primaires Acétates de cellulose, plastifiés, sous formes primaires Acétone Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique; sels de ces produits Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque [acide succinique] d une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse Acide 2,2-bis[hydroxyméthyl]propionique Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique) Acide 2,6-diméthoxybenzoïque; dicamba (ISO); phénoxyacétate de sodium Acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique] et ses sels Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique Acide acétique Acide acrylique et ses sels Acide adipique, ses sels et ses esters Acide alginique, ses sels et ses esters, sous formes primaires Acide anthranilique et ses sels Acide azélaïque, leurs sels et leurs esters ainsi que les sels et esters de l acide sébacique Acide benzoïque, ses sels et ses esters (à l excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) Acide chlorosulfurique Acide cholique, acide 3-alpha, 12-alpha-dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque [acide désoxycholique], leurs sels et leurs esters Acide citrique Acide crotonique Acide D- ou DL-pantothénique [vitamine B3 ou vitamine B5] et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines Acide DL-2-hydroxy-4-[méthylthio]butyrique Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels Acide formique Acide gluconique, ses sels et ses esters Acide glutamique et ses sels Acide lactique, ses sels et ses esters (à l excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) Acide laurique, ses sels et ses esters Acide lysergique et ses sels Acide malonique, ses sels et ses esters Acide méthacrylique et ses sels Acide nitrique; acides sulfonitriques Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters Acide oléique industriel Acide oxalique, ses sels et ses esters (à l excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) Acide palmitique, ses sels et ses esters Acide perfluorooctane sulfonique Acide phénylacétique et ses sels Acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non Acide propionique, ses sels et ses esters Acide salicylique et ses sels (à l excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) Acide sébacique Acide stéarique industriel Acide stéarique, ses sels et ses esters Acide sulfurique ; oléum Acide tartrique Acide téréphtalique et ses sels Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters (à l excl. du diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène) Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (sauf acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, cholique ou 3-alpha, 12-alpha -dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque [acide désoxycholique], sels et esters de ces produits, de l acide 2,2-bis[hydroxyméthyl]propionique ainsi que du chlorobenzilate [ISO] et de l acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique)) Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l excl. des acides salicylique ou o-acétylsalicylique ainsi que des sels et esters de ces produits) Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l excl. des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que de l acide 2,6-diméthoxybenzoïque, du Dicamba [ISO], du phénoxyacétate de sodium et du 2,4,5-T [ISO] [acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique] et ses sels et esters) Acides gras distillés Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l excl. de l acide stéarique, de l acide oléique, des tall acides gras, des acides gras distillés ainsi que du distillat d acide gras) Acides inorganiques (à l excl. de l oléum, du chlorure d hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d hydrogène [acide fluorhydrique], du bromure d hydrogène [acide bromhydrique], du cyanure d hydrogène [acide cyanhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques) Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters Acides monocarboxyliques acycliques non-saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique, linoléique, linolénique ou undécénoïques et des sels et esters de ces produits ainsi qu à l excl. de l acide crotonique et du binapacryl [ISO]) Acides monocarboxyliques acycliques saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’excl. des acides formique, acétique, mono-, di- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique, stéarique et laurique et de leurs sels et esters et de l anhydride acétique) Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l exclusion de l acide benzoïque, ses sels et ses esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle, du binapacryl (ISO), de l acide phénylacétique et ses sels et esters ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l’eau et leurs esters Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l excl. des composés à hétératome[s] d oxygène exclusivement ou des composés à hétératome[s] d azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], du dextromoramide [DCI], de l haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l oxazolam [DCI], du pémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI], de leurs sels, du chlorprothixène [DCI], du thénalidine [DCI] et ses tartrates et maléates, du furazolidone [DCI], de l acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d acide Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters (à l excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque, sébacique et malonique, ainsi que de leurs sels et de leurs esters, de l anhydride maléique, des composés inorganiques et organiques du mercure ainsi que de l acide 1,2-dicarboxylique-éthane et de l acide butanedioïque [acide succinique] d une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse) Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l excl. d ester ou anhydride de l acide tétrabromophtalique, des esters de l acide orthophtalique, de l anhydride phtalique, de l acide téréphtalique et ses sels, du téréphtalate de diméthyle, de l acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, du dichlorure d isophtaloyle contenant en poids <= 0,8% de dichlorure de téréphtaloyle, de l acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique, de l anhydride tétrachlorophtalique et du 3,5-bis[méthoxycarbonyl]benzènesulfonate de sodium) Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés Acides sulfoniques d’huiles de minéraux bitumineux, thiophénés et leurs sels; sulfonates de pétrole (à l’exclusion des sulfonates de pétrole d’ammonium, de métaux alcalins ou d’éthanolamines) Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters Aciers alliés autres qu aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (sauf en aciers pour outillage et autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue) Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (sauf déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue) Acrylonitrile Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, ne contenant pas d huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux Adhésifs à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à l’exclusion des produits conditionnés pour la vente au détail d’un poids net <= 1 kg et de ceux utilisés principalement pour la fabrication d’écrans plats ou d’écrans tactiles) Agar-agar, même modifié Agarbatti et autres préparations odoriférantes agissant par combustion Agendas en papier ou carton Agents d apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d une teneur en poids de ces matières < 55%, des types utilisés dans l industrie textile, l industrie du papier, l industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a. Agents d apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d une teneur en poids de ces matières >= 55% mais < 70%, des types utilisés dans l industrie textile, l industrie du papier, l industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a. Agents d apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d une teneur en poids de ces matières >= 70% mais < 83%, des types utilisés dans l industrie textile, l industrie du papier, l industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a. Agents d apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d une teneur en poids de ces matières >= 83%, des types utilisés dans l industrie textile, l industrie du papier, l industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a. Agents d apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l industrie du cuir ou dans les industries simil., n.d.a. (à l excl. des produits à base de matières amylacées) Agents d apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l industrie du papier ou dans les industries simil., n.d.a. (à l excl. des produits à base de matières amylacées) Agents d apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l industrie textile ou dans les industries simil., n.d.a. (à l excl. des produits à base de matières amylacées) Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des savons et d une solution aqueuse contenant en poids >= 30% mais <= 50% d alkyl[oxydi Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des savons) Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non-ioniques) Agents de surface organiques, non-ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des savons) Agglomérés sous forme de pellets, d avoine Agglomérés sous forme de pellets, de céréales (à l excl. des pellets de seigle, d orge, d avoine, de maïs, de riz et de froment [blé]) Agglomérés sous forme de pellets, de froment [blé] Agglomérés sous forme de pellets, de maïs Agglomérés sous forme de pellets, de riz Agneaux jusqu à l âge d un an, vivants (à l excl. des animaux reproducteurs de race pure) Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs Agrafes, crochets et oeillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative, comme organe principal Agrumes, frais ou secs (à l excl. des oranges, des citrons Agrumes, greffés ou non (à l excl. de ceux à racines nues) Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids) Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids) Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 9% en poids et d un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 9% en poids et d un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d alcool ou de sucre Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l exclusion des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d agrumes) Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l exclusion des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d agrumes) Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.), congelés Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.), frais ou réfrigérés Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder à la main, en fer ou en acier Aiguilles à sutures, pour la médecine Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier (sauf aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder) Aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447 (sauf platines) Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres gemmes [précieuses ou fines], pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non, destinés aux appareils de reproduction du son Aiguilles pour machines à coudre Aiguilles tubulaires en métal, pour la médecine Aiguilles, cathéters, canules et simil. pour la médecine (sauf seringues, aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures) Aiguilles, pointes de coeur, tringles d aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, en fonte, fer ou acier Ailerons de requins, congelés Ailerons de requins, frais ou réfrigérés Ailerons de requins, fumés, séchés, salés ou en saumure Ailes entières d oies domestiques, congelées Ailes entières d oies domestiques, fraîches ou réfrigérées Ailes entières de canards domestiques, congelées Ailes entières de canards domestiques, fraîches ou réfrigérées Ailes entières de pintades domestiques, fraîches, réfrigérées ou congelées Ailes entières, même sans la pointe, de coqs et de poules [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées Ailes entières, même sans la pointe, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelées Ailes entières, même sans la pointe, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées Ailes entières, même sans la pointe, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelées Ailettes, aubages et rotors, pour turbines à vapeur Aimants permanents en ferrite agglomérée Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu en métal ou ferrite agglomérée Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.) Air liquide, y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés; air comprimé Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea] préparées ou conservées, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats > 1 kg (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson) Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea] préparées ou conservées, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats <= 1 kg (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson) Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson) Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson) Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d une teneur en sucres > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson) Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d une teneur en sucres de > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis de > 11,85 % mas (à l’excl. des airelles rouges conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson) Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, sans addition d’alcool ou de sucre, (à l’excl. des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes obtenues par cuisson) Airelles [fruits du Vaccinium vitis-idaea ], fraîches Alachlore (ISO) Albuminates et autres dérivés des albumines Albumines, impropres ou rendues impropres à l alimentation humaine (à l excl. de l ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum) Albumines, propres à l alimentation humaine (à l excl. de l ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum) Albums ou livres d images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou en carton Alcaloïdes de l ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits (à l excl. de l ergotamine, de l ergométrine ou de l acide lysergique, et de leurs sels) Alcaloïdes de l opium et leurs dérivés; sels de ces produits (à l excl. des concentrés de paille de pavot, du buprénorphine [DCI], du codéine, du dihydrocodéine [DCI], de l éthylmorphine, de l étorphine [DCI], du héroïne, du hydrocodone [DCI], du hydromorphone [DCI], de la morphine, de la nicomorphine [DCI], de l oxycodone [DCI], de l oxymorphone [DCI], du pholcodine [DCI], du thébacone [DCI] et du thébaïne ainsi que leurs sels) Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits Alcaloïdes non végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline (théophylline-éthylènediamine), des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine (DCI), du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et des leurs sels) Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline «théophylline-éthylènediamine», des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine «DCI», du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et des leurs sels, nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés) Alcool allylique Alcool benzylique Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres Alcool éthylique non-dénaturé d un titre alcoométrique volumique >= 80% vol Alcool éthylique non-dénaturé, d un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d une contenance <= 2 l Alcool éthylique non-dénaturé, d un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d une contenance > 2 l Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l excl. du menthol, du cyclohexanol, des méthylcyclohexanols, des diméthylcyclohexanols, des stérols et des inositols) Alcools cycliques aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l excl. de l alcool benzylique) Alcools gras industriels Alcools terpéniques acycliques Aldéhydes acycliques ne contenant pas d autres fonctions oxygénées (à l exclusion du méthanal [formaldéhyde] et de l éthanal [acétaldéhyde]) Aldéhydes cycliques ne contenant pas d autres fonctions oxygénées (à l excl. du benzaldéhyde [aldéhyde benzoïque]) Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d autres fonctions oxygénées (à l exclusion de la vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique] et de l éthylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique]) Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO) Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO) Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu à commande numérique et sauf unités d usinage à glissières) Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d usinage à glissières) Alfentanil [DCI], aniléridine [DCI], bézitramide [DCI], bromazépam [DCI], cétobémidone [DCI], difénoxine [DCI], diphénoxylate [DCI], dipipanone [DCI], fentanyl [DCI], méthylphénidate [DCI], pentazocine [DCI], péthidine [DCI], péthidine [DCI] intermédiaire A, phencyclidine [DCI] [PCP], phénopéridine [DCI], pipradrol [DCI], piritramide [DCI], propiram [DCI] et trimépéridine [DCI] ainsi que leurs sels Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l alimentation humaine Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l alimentation humaine Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d une teneur en poids d amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d une teneur en poids d amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d une teneur en poids de produits laitiers >= 50% Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d une teneur en poids d amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d une teneur en poids d amidon ou de fécule > 30% et d une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d une teneur en poids d amidon ou de fécule > 30% et d une teneur en poids de produits laitiers >= 50% Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d une teneur en poids d amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75% Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d une teneur en poids de produits laitiers >= 75% Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers Alkylbenzène linéaire Alkylbenzènes et alkylnaphtalènes, en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l excl. de l alkylbenzène linéaire et des isomères d hydrocarbures cycliques en mélanges) Alliage à base de cuivre-étain (bronze) sous forme brute Alliages à base de cuivre-zinc (laiton), sous forme brute Alliages d aluminium sous forme brute (sauf en plaques et billettes) Alliages d aluminium sous forme brute, en plaques ou billettes Alliages d étain sous forme brute Alliages de chrome, teneur en poids en nickel > 10%, sous forme brute; poudres de ces alliages (sauf cendres et résidus contenant du chrome ou ce type d alliages de chrome) Alliages de cuivre sous forme brute (sauf laiton, bronze et à l excl. des alliages mères du n° 7405) Alliages de nickel, sous forme brute Alliages de zinc sous forme brute Alliages mères de cuivre (sauf les combinaisons cuivre-phosphore [phosphore de cuivre] à teneur en poids en phosphore > 15%) Alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l uranium enrichi en U 235 et du fer [ferro-uranium] Alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l uranium naturel et du fer ou des composés d uranium naturel et du fer [ferro-uranium] Allobarbital [DCI], amobarbital [DCI], butalbital [DCI], butobarbital, cyclobarbital [DCI], méthylphénobarbital [DCI], pentobarbital [DCI], secbutabarbital [DCI], sécobarbital [DCI] et vinylbital [DCI] ainsi que leurs sels Allumettes (autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604) Allumeurs alpha-Phenylacétoacétonitrile Alpiste Alprazolam [DCI], camazépam [DCI], clonazépam [DCI], clorazépate, délorazépam [DCI], diazépam [DCI], estazolam [DCI], fludiazépam [DCI], flunitrazépam [DCI], flurazépam [DCI], halazépam [DCI], loflazépate d éthyle [DCI], lorazépam [DCI], lormétazépam [DCI], mazindol [DCI], médazépam [DCI], midazolam [DCI], nimétazépam [DCI], nitrazépam [DCI], nordazépam [DCI], oxazépam [DCI], pinazépam [DCI], prazépam [DCI], pyrovalérone [DCI], témazépam [DCI], tetrazépam [DCI] et triazolam [DCI], leurs sels et sels du chlordiazépoxide [DCI] Alternateurs, puissance <= 7,5 kVA Alternateurs, puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA Alternateurs, puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA Alternateurs, puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA Alternateurs, puissance > 750 kVA Aluminium non-allié, sous forme brute Aluns Amalgames de métaux précieux Amandes amères, fraîches ou sèches, en coques Amandes amères, fraîches ou sèches, sans coques Amandes douces, fraîches ou sèches, en coques Amandes douces, fraîches ou sèches, sans coques Amandes et pistaches grillées, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Amandes et pistaches, grillées, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire Amers aromatiques, d un titre alcoométrique volumique >= 44,2% vol mais <= 49,2% vol et contenant de 1,5% à 6% en poids de gentiane, d épices et ingrédients divers, de 4% à 10% de sucre et présentés en récipients d une contenance <= 0,5 l Amfépramone [DCI], méthadone [DCI] et norméthadone [DCI] ainsi que leurs sels Amfétamine [DCI], benzfétamine [DCI], dexamfétamine [DCI], étilamfétamine [DCI], fencamfamine [DCI], léfétamine [DCI], lévamfétamine [DCI], méfénorex [DCI] et phentermine [DCI] ainsi que leurs sels Amiante crocidolite [asbeste] travaillé, en fibres; mélanges à base d amiante crocidolite ou à base d amiante crocidolite et de carbonate de magnésium Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d amiante ou à base d amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite) Amiante [asbeste] (à l excl. de la crocidolite et des ouvrages en amiante) Amiante [asbeste] crocidolite Amides [y.c. les carbamates] acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l excl. du méprobamate [DCI], du fluoroacétamide [ISO], du monocrotophos [ISO] et du phosphamidon [ISO]) Amides, y compris les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’exclusion des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l’acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels, de l’éthinamate (DCI), de l’alachlore (ISO) et de la lidocaïne (DCI)) Amidon de froment [blé] Amidon de maïs Amidon de riz Amidons et fécules (à l excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre, de manioc et de riz) Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés (à l excl. de la dextrine) Amidons et fécules modifiés (à l excl. de la dextrine ainsi que des amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés) Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes et à l excl. de la lysine et ses esters et des sels de ces produits, de l acide glutamique et de ses sels, du tilidin [DCI] et ses sels, de l acide anthranilique et ses sels et beta-alanine) Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux contenant plus d’une sorte de fonction oxygénée et à l’exclusion de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, du dextropropoxyphène (DCI), des sels de ces produits, de la triéthanolamine, du sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium, de la méthyldiéthanolamine, de l’éthyldiéthanolamine et du 2-(N,N-diisopropylamino)éthanol) Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées (à l excl. des amino-alcools, des amino-naphtols et autres amino-phénols et leurs éthers et esters, des amino-acides et leurs esters, des amino-aldéhydes, des amino-cétones, des amino-quinones et des sels de tous ces produits) Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes ainsi que de l amfépramone [DCI], du méthadone [DCI] et du norméthadone [DCI] et de leurs sels) Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters; sels de ces produits (à l excl. des amino-naphtols et autres amino-phénols à fonctions oxygénées différentes, des acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels) Aminorex [DCI], brotizolam [DCI], clotiazépam [DCI], cloxazolam [DCI], dextromoramide [DCI], haloxazolam [DCI], kétazolam [DCI], mésocarb [DCI], oxazolam [DCI], pémoline [DCI], phendimétrazine [DCI], phenmétrazine [DCI] et sufentanil [DCI] ainsi que leurs sels Ammoniac anhydre Ammoniac en solution aqueuse [ammoniaque] Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l excl. des fusées d obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces) Amorces fulminantes (à l excl. des douilles munies de leurs amorces) Amortisseurs de suspension pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20) Amplificateurs d antennes Amplificateurs électriques d audiofréquence (autres que ceux pour la téléphonie ou la mesure) Amplificateurs électriques d audiofréquence pour la téléphonie ou la mesure Amplificateurs hyperfréquence Ampoules en verre Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l isolation est assurée par le vide, finies Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l isolation est assurée par le vide, non-finies Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, destinées à des lampes électriques ou simil. (autres que pour l éclairage électrique ou pour tubes cathodiques) Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l éclairage électrique Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour tubes cathodiques Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques Analyseurs de gaz ou de fumées, non-électroniques Ananas, frais ou secs Ananas, préparés ou conservés, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Ananas, préparés ou conservés, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Ananas, préparés ou conservés, avec addition d alcool, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 19% en poids) Ananas, préparés ou conservés, avec addition d alcool, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 17% en poids) Ananas, préparés ou conservés, sans addition d alcool ou de sucre Ananas, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucre > 13% et <= 19% en poids, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Ananas, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucre >13% et <= 17% en poids, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Ananas, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Ananas, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Anchois (Engraulis spp.), congelés Anchois (Engraulis spp.), séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats) Anchois [Engraulis spp.], frais ou réfrigérés Anchois [Engraulis spp.], uniquement salés ou en saumure (à l exclusion des filets et abats) Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier Andalousite, cyanite et sillimanite Ânes, vivants Anguilles [Anguilla spp.], congelées Anguilles [Anguilla spp.], fraîches ou réfrigérées Anguilles [Anguilla spp.], fumées, y.c. les filets (à l exclusion des abats) Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d une longueur < 12 cm Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d une longueur >= 12 cm mais < 20 cm Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d une longueur >= 20 cm Anhydride acétique Anhydride maléique Anhydride phtalique Aniline et ses sels (à l excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) Animaux domestiques vivants de l espèce bovine (à l exclusion des bovins domestiques, des buffles et des animaux reproducteurs de race pure) Animaux reproducteurs de race pure de l espèce bovine (à l exclusion des bovins domestiques et des buffles) Animaux vivants de l espèce bovine (à l exclusion des bovins domestiques, des buffles, des animaux reproducteurs de race pure et des espèces domestiques) Animaux, vivants (à l’exclusion des mammifères, reptiles, oiseaux, insectes, poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits simil.) Anoraks, blousons et articles simil. de coton, pour hommes ou garçonnets (à l excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski) Anoraks, blousons et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (à l excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski) Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski) Anoraks, blousons et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski) Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons) Anoraks, blousons et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons) Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons) Anoraks, blousons et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons) Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons) Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons) Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons) Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons) Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons) Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons) Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons) Antennes (à l excl. des antennes d intérieur et d extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles) Antennes d extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision (autres que pour réception par satellite) Antennes d extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour réception par satellite Antennes d intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y.c. celles à incorporer (autres qu antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles) Antennes télescopiques et antennes fouets, pour appareils (des n° 8525 à 8528) à installer dans les véhicules automobiles ou portatifs Anthracène (à l’excl. des produits de constitution chimique définie) ; têtes sulfurées provenant de la distillation primaire des goudrons de houille de haute température Anthracite, même pulvérisé, mais non aggloméré Anthraquinone Antibiotiques (à l excl. des pénicillines et de leurs dérivés à structure d acide pénicillanique, des streptomycines, des tétracyclines, du chloramphénicol, de l érythromycine, de leurs dérivés et des sels de tous ces produits) Antimoine sous forme brute; poudres d antimoine Antisérums et autres fractions du sang Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1 000 V (à l’exclusion des fusibles, des coupe-circuit à fusibles, des disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, des relais et autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, des douilles pour lampes, fiches et prises de courant, des éléments préfabriqués pour canalisations électriques, des connexions et éléments de contact pour fils et câbles, des testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur et des brides de batteries) Appareillages dits de graissage centralisé Appareillages identifiables de stomie Appareils à épiler à moteur électrique incorporé Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour la médecine Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire) Appareils à rayons X pour l art dentaire Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires (à l excl. des appareils pour l art dentaire et des appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l information) Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits flashes électroniques) Appareils au sol d entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (à l excl. des simulateurs de combat aérien et leurs parties) Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p.ex.) Appareils d éclairage électrique autres qu en matières plastiques, n.d.a. Appareils d éclairage électrique autres qu en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a. Appareils d éclairage électrique autres qu en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a. Appareils d éclairage électrique en matières plastiques, n.d.a. Appareils d éclairage électrique en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence, n.d.a. Appareils d éclairage électrique en matières plastiques, pour tubes fluorescents, n.d.a. Appareils d éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques ou céramiques (à l excl. des matières plastiques utilisées pour lampes et tubes à incandescence) Appareils d éclairage non-électriques, n.d.a. Appareils d électrodiagnostic de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques Appareils d électrodiagnostic, y.c. les appareils d exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, appareils de scintigraphie et appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques) Appareils d émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception Appareils d émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception Appareils d enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l introduction d une pièce de monnaie, d un billet de banque, d une carte bancaire, d un jeton ou par d autres moyens de paiement, à système de lecture par faisceau laser (à l excl. des électrophones commandés par l introduction d une pièce de monnaie ou d un jeton) Appareils d enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l introduction d une pièce de monnaie, d un billet de banque, d une carte bancaire, d un jeton ou par d autres moyens de paiement, sans système de lecture par faisceau laser (à l excl. des électrophones commandés par l introduction d une pièce de monnaie ou d un jeton) Appareils d enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d enregistrement et de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l excl. des appareils fonctionnant par l introduction d une pièce de monnaie, d un billet de banque, d une carte bancaire, d un jeton ou par d autres moyens de paiement, tourne-disques, des répondeurs téléphoniques, des machines à dicter ainsi que des appareils d enregistrement et de reproduction du son utilisant des bandes magnétiques) Appareils d enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, même avec récepteur de signaux vidéophoniques incorporé (à l excl. des caméscopes et des appareils à bandes magnétiques d une largeur <= 1,3 cm et permettant l enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s) Appareils d enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (autres qu à bandes magnétiques et à l excl. des caméscopes) Appareils d enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, à bandes magnétiques d une largeur <= 1,3 cm et permettant l enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s (à l excl. des caméscopes) Appareils d exercices à système d effort modulable Appareils d horlogerie fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, et réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104 ainsi que réveils, pendules et horloges murales) Appareils d horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils ainsi que pendules et horloges murales) Appareils d ozonothérapie, d oxygénothérapie, d aérosolthérapie; appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire Appareils de commande à mémoire programmable pour une tension <=1000V (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l information) Appareils de contrôle du temps, à mouvement d horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu appareils d horlogerie des n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs) Appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l excl. des chauffe-eau et chauffe-bain) Appareils de cuisson tels que foyer de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières à four, y.c. les fours encastrés, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle) Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l excl. des cuisinières à four, des fours encastrés et des appareils destinés à la cuisine à grande échelle) Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle) Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d autres sources d énergie non-électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle) Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners] Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique Appareils de diathermie (autres que les appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges) Appareils de distillation ou de rectification Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie (sauf vibromasseurs électriques) Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), équipés d un dispositif de chauffage Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), sans dispositif de chauffage Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar] Appareils de radionavigation (à l excl. des récepteurs de radionavigation et des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar])) Appareils de radiotélécommande Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, du type utilisé dans les véhicules automobiles, à disques d un diamètre <= 6,5 cm, sans dispositif d enregistrement du son Appareils de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans dispositif d enregistrement du son (à l excl. du type utilisé dans les véhicules automobiles à disques d un diamètre <= 6,5 cm) Appareils de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans système de lecture par faisceau laser, sans dispositif d enregistrement du son (à l excl. des appareils fonctionnant par l introduction d une pièce de monnaie, d un billet de banque, d une carte bancaire, d un jeton ou par d autres moyens de paiement, des platines tourne-disques, des répondeurs téléphoniques, des machines à dicter, d appareils de reproduction du son à cassettes et des lecteurs de CD) Appareils de scintigraphie Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l information Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son Appareils de transfusion, pour la médecine Appareils d’arrosage, même à main, pour l’agriculture ou l’horticulture Appareils d’enregistrement et de reproduction du son sur bandes magnétiques (à l’exclusion de ceux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou avec un autre moyen de paiement, ainsi que des répondeurs téléphoniques et des machines à dicter) Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son (à l’exclusion de ceux utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur, de ceux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou avec un autre moyen de paiement, ainsi que des platines tourne-disques et des répondeurs téléphoniques) Appareils électriques d amplification du son Appareils électriques d éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes (à l excl. des lampes du n° 8539) Appareils électriques d éclairage ou de signalisation visuelle, pour automobiles (à l excl. des lampes du n° 8539) Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande (autres que pour voies ferrées ou simil. et que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608) Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées ou simil. (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608) Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (à l’exclusion des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication, ainsi que des sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs similaires) Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles (à l excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles) Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d ondes ainsi qu armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) Appareils électriques pour la préparation du café ou du thé, pour usages domestiques Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil., sans ventilateur incorporé (sauf radiateurs par convection et à circulation de liquide) Appareils électriques pour sécher les mains Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (à l exclusion des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, appareils à épiler) Appareils électroniques pour l analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des disques [wafers] à semi- conducteur ou d affichages à cristaux liquides Appareils électrothermiques pour la coiffure (autres que sèche-cheveux) Appareils électrothermiques pour usages domestiques (à l exclusion des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils, rôtissoires, grille-pain, friteuses, appareils pour la préparation du café ou du thé ainsi que des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains et des appareils pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.) Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (autres que pour produits en vrac) Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que conçus pour mines au fond et autres travaux souterrains) Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à benne (autres que conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains) Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, spécialement conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains (à l excl. des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques) Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l excl. des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur) Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques) Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques) Appareils et dispositifs de métallisation sous vide Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d eau, dans lesquels l échange thermique ne s effectue pas à travers une paroi Appareils et dispositifs électriques d allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y.c. conjoncteurs-disjoncteurs (autres que génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d allumage) Appareils et dispositifs pour l appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a. Appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf percolateurs et autres appareils pour la préparation de boissons chaudes et appareils domestiques) Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l air ou d autres gaz Appareils et dispositifs pour la production de lumière-éclair en photographie (à l excl. des appareils à tube à décharge [dits flashes électroniques]) Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs), leurs parties, n.d.a. Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a. Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique, n.d.a. Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg, autres qu’à pesage électronique, n.d.a. Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, à pesage électronique (à l’exclusion de ceux pour le pesage de véhicules automobiles, des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses) Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, n.d.a. Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 5 000 kg, à pesage électronique Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 5 000 kg, autres qu’à pesage électronique Appareils et instruments pour le pesage et l’étiquetage des produits préemballés, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique Appareils mécaniques à évaporation pour le rafraîchissement de l air, n.d.a. Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés Appareils mécaniques actionnés à la main, en métaux communs, d un poids <= 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a. Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs et des appareils d’arrosage) Appareils photographiques à développement et tirage instantanés (à l excl. des appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630) Appareils photographiques jetables, pour pellicules en rouleaux d une largeur de 35 mm Appareils photographiques numériques Appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d une largeur de 35 mm (à l excl. des appareils jetables, des appareils à développement et tirage instantanés ou à visée à travers l objectif ainsi que des appareils photographiques spéciaux des n° 900610 ou 900630) Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l examen médical d organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d identité judiciaire Appareils photographiques, à visée à travers l objectif, pour pellicules en rouleaux d une largeur <= 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630) Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d une largeur < 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630) Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d une largeur > 35 mm ou pour films plans (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630) Appareils pour faciliter l audition aux sourds (sauf parties et accessoires) Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression Appareils pour la filtration ou l épuration des boissons (autres que l eau) Appareils pour la filtration ou l épuration des eaux Appareils pour la filtration ou l’épuration de l’air (à l’exclusion des filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm) Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique, de ceux par procédé catalytique et de ceux à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm) Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air, par procédé catalytique (à l’exclusion des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm) Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’eau, les boissons autres que l’eau, les huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression, les reins artificiels ainsi que de ceux composés de fluoropolymères et dont l’épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice est <= 140 ?m) Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides, composés de fluoropolymères et dont l’épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice est <= 140 ?m (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’eau, les boissons autres que l’eau et les reins artificiels) Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité <= 16 A, pour une tension <= 1000 V Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 125 A, pour une tension <= 1000 V Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 16 A mais <= 125 A, pour une tension <= 1000 V Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d images ou d autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l excl. des postes téléphoniques d usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil) Appareils pour la stimulation nerveuse Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d images ou d autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu un réseau local ou étendu] (à l excl. des postes téléphoniques d usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d images ou d autres données, des visiophones, des parlophones, des récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528) Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours) Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu avec une source d énergie extérieure, combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu avec une source d énergie extérieure, combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d informations routières]) Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu avec une source d énergie extérieure, combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son (sauf à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser ou à système de lecture analogique et numérique) Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu avec une source d énergie extérieure, combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu avec une source d énergie extérieure, combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son (à l excl. des appareils combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser, des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d informations routières] et des appareils à cassettes à système de lecture analogique et numérique) Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu avec une source d énergie extérieure, combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d informations routières]) Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son (à l excl. des appareils à cassettes et à système de lecture analogique et numérique) Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son (à l excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser et des appareils à cassettes et à système de lecture analogique et numérique) Appareils récepteurs de radiodiffusion, fonctionnant uniquement sur secteur, sans haut-parleurs incorporés, combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système de lecture analogique et numérique (à l excl. des appareils des types utilisés dans les véhicules automobiles) Appareils récepteurs de radionavigation (à l excl. des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]) Appareils récepteurs de télévision en couleurs avec un écran à plasma (PDP)(à l excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs) Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec tube-image incorporé (à l excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d enregistrement ou de reproduction vidéophonique) Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec un écran à cristaux liquides (LCD) (à l excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs) Appareils récepteurs de télévision en couleurs, incorporant un appareil d enregistrement ou de reproduction vidéophonique Appareils récepteurs de télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d affichage ou un écran vidéo Appareils récepteurs de télévision, en couleurs (à l excl. des appareils avec tube-image incorporé ou écran LCD ou écran à plasma ou un appareil d enregistrement ou de reproduction du son et des images ainsi que les moniteurs et les téléprojecteurs) Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie Appareils respiratoires et masques à gaz (à l excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire) Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire) Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire Arachide, à ensemencer Arachides, décortiquées, même concassées (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites) Arachides, en coques (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites) Arachides, grillées, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d arachide) Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d arachide) Arak, présenté en récipients d une contenance <= 2 l Arak, présenté en récipients d une contenance > 2 l Arbres articulés Arbres de Noël, frais Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (à l excl. des manivelles, vilebrequins et arbres articulés) Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, à racines nues, y. c. leurs racines (à l excl. des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers) Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, y. c. leurs racines (à l excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, des conifères et essences à feuilles persistantes, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers) Arbres, arbustes et arbrisseaux forestiers Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non (à l excl. de ceux à racines nues, des agrumes et des plants de vigne) Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à racines nues, à fruits comestibles, greffés ou non (à l excl. des plants de vigne) Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) (sauf grains, granulés, éclats et poudres d ardoise ; pierres pour mosaïques et analogues ; crayons d ardoise, tableaux en ardoise prêts à l emploi et ardoises pour l écriture et le dessin ; ardoises pour toitures ou façades) Ardoise travaillée, pour toitures ou façades Ardoise, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d ardoise et déchets d ardoise Ardoises et tableaux pour l écriture ou le dessin, même encadrés Argent, à l état colloïdal Argent, y.c. l argent doré ou vermeil et l argent platiné sous formes brutes (à l excl. de la poudre) Argent, y.c. l argent doré ou vermeil et l argent platiné, en poudre Argent, y.c. l argent doré ou vermeil et l argent platiné, sous formes mi-ouvrées Argiles (à l excl. des argiles réfractaires ou expansées ainsi que du bentonite, dukaolin et des autres argiles kaoliniques) Argiles expansées Argiles kaoliniques (à l excl. du kaolin) Argiles réfractaires (à l excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques) Argon Armagnac, présenté en récipients d une contenance <= 2 l Armagnac, présenté en récipients d une contenance > 2 l Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (autres que fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, revolvers et pistolets du n° 9302 ainsi qu armes de guerre) Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, non destinées à tirer une cartouche Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (à l excl. des pièces d artillerie, des tubes lance-missiles, des lance-flammes, des lance-grenades, des lance-torpilles et lanceurs simil., des revolvers et pistolets du n° 9302 et d armes blanches du n° 9307) Armes-jouets Armoires à portes, à volets ou à clapets, de bureau, d une hauteur > 80 cm, en métal Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers, de bureau, d une hauteur > 80 cm, en métal Armoires de bureau, d une hauteur > 80 cm, en bois Arsenic Artichauts, à l état frais ou réfrigéré Artichauts, non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés Artichauts, préparés ou conservés autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, non-congelés Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non-conditionnés pour la vente au détail, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil.) Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques) Articles d ameublement en bonneterie (sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie]) Articles d ameublement, de coton (autres qu en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie]) Articles d ameublement, de fibres synthétiques (autres qu en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie]) Articles d ameublement, de matières textiles (autres que de coton ou fibres synthétiques, autres qu en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie]) Articles d hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non-durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l excl. des préservatifs ainsi que des vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, pour tous usages) Articles d hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419 et sauf accessoires de tuyauterie) Articles d hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitre 94, des éviers et lavabos complets, en aciers inoxydables, des baignoires complètes et des accessoires de tuyauterie) Articles d hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612 et sauf accessoires de tuyauterie) Articles d orfèvrerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d autres métaux précieux (à l excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d objets d art sculptés, pièces de collection et antiquités) Articles d orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (à l excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d objets d art sculptés, pièces de collection et antiquités) Articles d orfèvrerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (à l excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d objets d art sculptés, pièces de collection et antiquités) Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d autres métaux précieux (sauf > 100 ans) Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans) Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (sauf > 100 ans) Articles de boulonnerie et de visserie non-filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a. Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a. Articles de bureau et articles scolaires, en matières plastiques, n.d.a. Articles de campement de matières textiles (à l excl. des bâches, stores d extérieur, tentes, voiles, matelas, sacs de couchage, sacs à dos, sacs à bandoulière et similaires ainsi que des coussins rembourrés) Articles de cricket et de polo (autres que les balles) Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et articles d aménagement intérieur, en tous types de matières textiles, y.c. les chaussures et coiffures de tous genres, manifestement usagés et présentés en vrac ou en paquets simpl. ficelés ou en balles, sacs ou conditionnements simil. (sauf tapis et autres revêtements de sol et sauf tapisseries) Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO), de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI, ISO), de l’étofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO) (autres que conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 7,5 kg) Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO), de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI, ISO), de l’étofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO), conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO), de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI, ISO), de l’étofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO), conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net > 300 g mais <= 7,5 kg Articles de literie et simil., garnis avec des plumes ou duvets (sauf matelas et sacs de couchage) Articles de literie et simil., garnis de plumes, rembourrés, garnis de matières de toutes sortes, y.c. caoutchouc alvéolaire ou matières plastiques alvéolaires (autres que garnis avec des plumes ou duvets, sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que couvertures et draps) Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en bonneterie, n.d.a. Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en feutre, n.d.a. Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. (à l excl. de ceux en feutre, en bonneterie et les draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales) Articles de ménage ou d économie domestique et articles d hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l excl. de la vaisselle et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d aisance, leurs sièges et couvercles, etc.) Articles de ménage ou d économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (à l excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310 ; poubelles ; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d outils ; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215 ; objets décoratifs ; articles d hygiène ou de toilette) Articles de ménage ou d économie domestique et leurs parties, en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d une épaisseur <= 0,2 mm (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612) Articles de ménage ou d économie domestique et leurs parties, en cuivre ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l excl. des appareils de cuisson ou chauffage non électriques ; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7419 ; des articles à caractère d’outils ; de la coutellerie, des cuillers, des fourchettes, etc. ; objets décoratifs ; articles d’hygiène ou de toilette) Articles de ménage ou d économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu inoxydables (sauf fonte et articles émaillés ; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310 ; poubelles ; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d outils ; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215 ; objets décoratifs ; articles d hygiène ou de toilette) Articles de ménage ou d économie domestique et leurs parties, en fer ou en aciers autres qu inoxydables, émaillés (à l excl. de la fonte ; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310 ; poubelles ; pelles et autres articles à caractère d outils ; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215 ; objets décoratifs ; articles d hygiène ou de toilette) Articles de ménage ou d économie domestique et leurs parties, en fonte émaillée (à l excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d hygiène ou de toilette) Articles de ménage ou d économie domestique et leurs parties, en fonte non-émaillée (à l excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; gaufriers et autres articles ayant le caractère d outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d hygiène ou de toilette) Articles de ménage ou d économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, coulés ou moulés (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, articles à caractère d outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et des articles d hygiène ou de toilette) Articles de ménage ou d économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, non coulés ni moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, des articles fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d une épaisseur <= 0,2 mm, des articles à caractère d outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie, articles d hygiène ou de toilette) Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie, et glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil. en matières textiles (à l excl. des tresses en pièces ainsi que des articles de passementerie et articles ornementaux analogues en bonneterie) Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (à l excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, robinetterie sanitaire et pour radiateurs de chauffage central, valves pour pneumatiques et chambres à air, vannes de régulation, vannes robinets et vannes à passage direct, robinets, robinets à papillon et robinets à membrane) Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux, y.c. les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles simil., en toutes matières (à l excl. des harnais pour enfants ou adultes ainsi que des cravaches et autres articles du n° 6602) Articles de transport ou d emballage, en matières plastiques (à l excl. des boîtes, caisses, casiers et articles simil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines, fusettes, canettes et supports simil. ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture) Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques (à l excl. des courroies de transmission ou de transport) Articles en fils, lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, ficelles, cordes ou cordages du n° 5607, n.d.a. Articles en graphite ou autre carbone, pour usages électriques (autres qu électrodes, balais et résistances chauffantes) Articles en pelleteries (à l excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs]) Articles et appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils pour faciliter l audition aux sourds, y.c. leurs parties et accessoires, et des stimulateurs cardiaques complets) Articles et appareils d orthopédie Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire, prothèses articulaires et prothèses oculaires) Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles) Articles et appareils de prothèse oculaire Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l athlétisme (à l excl. des appareils d exercices à système d effort modulable) Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires Articles et matériel pour le tennis de table Articles hygiéniques pour femmes (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques) Articles hygiéniques, p. ex. articles pour l’incontinence (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches et langes pour bébés) Articles moulés ou pressés en pâte à papier, n.d.a. Articles pour fêtes de Noël (autres qu en verre), sauf guirlandes électriques, sapins naturels et supports pour arbres de Noël Articles pour fêtes de Noël, en verre (sauf guirlandes électriques) Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a. Articles pour feux d artifice Articles pour la pêche à la ligne n.d.a. ; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil. ; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705) Articles pour la table ou la cuisine (à l excl. de ceux en bambou ou en bois tropicaux : acajou d Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.) Articles pour la table ou la cuisine, en bambou (à l’exclusion des baguettes, planches à pain, planches à hacher et articles similaires) Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux (acajou d Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.) Articles pour le service de la table ou de la cuisine en céramique, autres qu en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l excl. des statuettes et autres objets d ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) Articles pour le service de la table ou de la cuisine en faïence ou en poterie fine (à l excl. des statuettes et autres objets d ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) Articles pour le service de la table ou de la cuisine en grès (à l excl. des statuettes et autres objets d ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) Articles pour le service de la table ou de la cuisine en porcelaine (sauf objets d ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) Articles pour le service de la table ou de la cuisine en terre commune (à l excl. des statuettes et autres objets d ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques Ascenseurs et monte-charge, électriques Ascenseurs et monte-charge, non-électriques Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano, d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Asperges, à l état frais ou réfrigéré Asperges, non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées Asperges, préparées ou conservées autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, non-congelées Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé) Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l excl. des aspirateurs d une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau de la position 8472, n.d.a. Assemblages électroniques pour appareils de reproduction et d enregistrement du son et pour appareils de reproduction et d enregistrement vidéophonique, n.d.a. (sauf assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques) Assemblages électroniques pour bobines de réactance et autres selfs du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l information et leurs unités, n.d.a. Assemblages électroniques pour convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l information et leurs unités, n.d.a. Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442) Assemblages électroniques pour l appareillage, pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques des n° 8535 et 8536 ainsi que pour tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et combinaisons d appareils simil. du n° 8537 (à l excl. pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20) Assemblages électroniques pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a. Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. Assemblages électroniques pour machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. Assemblages électroniques pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20 Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques des n° 8469 à 8472, n.d.a. Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d’autres parties inférieures (sauf en amiante et sauf fixés à des semelles extérieures) Assemblages mono-cassette d une épaisseur totale <= 53 mm, des types utilisés pour la fabrication d appareils d enregistrement et de reproduction du son, n.d.a. Assemblages sur circuits imprimés pour répondeurs téléphoniques, n.d.a. Assembleuses pour reliures Assortiments composés d un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée Assortiments composés d un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée Assortiments composés d un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée Assortiments composés d un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée Assortiments composés d un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs, comprenant une partie uniquement argentée, dorée ou platinée Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d articles textiles simil., en emballages pour la vente au détail (sauf assortiments pour la confection de vêtements) Assortiments d articles d au moins deux des sous-positions du n° 8205 Assortiments d articles relevant d au moins deux des produits suivants : stylos et crayons à billes, stylos et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre, porte-plume et porte-mine Assortiments de couteaux du n° 8211; assortiments dans lesquels les couteaux du n° 8211 sont plus nombreux que d autres articles Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure) Assortiments et jouets de construction (sauf en matières plastiques et à l excl. des modèles réduits à assembler) Assortiments et jouets de construction (sauf modèles réduits à assembler), en matières plastiques Asti spumante, avec AOP Atrazine [ISO]; propazine [ISO]; simazine [ISO]; hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine] Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation, et matériel de bureau simil. en métaux communs, y.c. les parties des articles du n° 8305 (à l excl. des mécanismes complets pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, des agrafes présentées en barrettes, des punaises et des fermoirs pour livres ou registres) Attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures Aubergines, à l état frais ou réfrigéré Auges, bacs et récipients simil. en céramique, pour l économie rurale; cruchons et récipients simil. de transport ou d emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres de magasin et articles de ménage) Aulx, à l état frais ou réfrigéré Automotrices et autorails à source extérieure d électricité (à l excl. des véhicules pour l entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604) Automotrices et autorails, à source extérieure d électricité (à l excl. des véhicules pour l entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604) Autres articles d économie domestique et articles d hygiène ou de toilette en céramique, autres qu en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d emballage) Autres articles d économie domestique et articles d hygiène ou de toilette en faïence ou en poterie fine (à l excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d emballage) Autres articles d économie domestique et articles d hygiène ou de toilette en grès (à l excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d emballage) Autres articles d économie domestique et articles d hygiène ou de toilette en terre commune (à l excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d emballage) Autres biens appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale Autres vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon champignon maintenu à l aide d attaches ou de liens, d une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l excl. des vins mousseux et vins de cépages) Autruches, émeus (Dromaius novaehollandiae), vivants Avertisseurs électriques de signalisation acoustique pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l incendie et appareils simil. (à l excl. des appareils des types utilisés pour bâtiments ou pour véhicules automobiles) Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l incendie et appareils simil., des types utilisés pour bâtiments Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d un poids à vide > 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables) Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d un poids à vide <= 2000 kg Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d un poids à vide > 2000 kg mais <= 15000 kg (sauf hélicoptères et dirigeables) Avocats, frais ou secs Avoine (à l exclusion de l avoine de semence) Avoine, de semence Azinphos-méthyl (ISO) Azote Azotures, siliciures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l excl. des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l excl. des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l excl. des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides ainsi que des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides ainsi que des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides ainsi que des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides ainsi que des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides ainsi que des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides ainsi que des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides ainsi que des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides ainsi que des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l exclusion des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides ainsi que des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, avec addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l exclusion des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, avec addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l exclusion des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, avec addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l exclusion des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l exclusion des yoghourts) Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l exclusion des yoghourts) Babeurre, lait et crèmes caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l exclusion des yoghourts) Bâches et stores d extérieur de fibres synthétiques (sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche) Bâches et stores d extérieur de matières textiles (autres que de fibres synthétiques et sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche) Bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie (à l excl. des pulpes de betteraves) Baguettes en bambou Baguettes enrobées et fils fourrés en métaux communs, pour brasage ou soudage à la flamme (à l excl. des fils et baguettes à âme décapante chez lesquels le métal de brasage, décapants et fondants non compris, contient >= 2% en poids d un métal précieux) Baguettes et moulures en bois de conifères, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil. Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil. (à l excl. des articles en bois de conifères et de bambou) Baguettes et profilés, en caoutchouc alvéolaire non-durci Baguettes et profilés, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non-vulcanisé, même mélangé (à l excl. des profilés pour le rechapage ainsi que des plaques, feuilles ou bandes qui n ont pas subi d autres ouvraisons qu un simple travail de surface ou sont simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire) Baies de genièvre et graines d anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées Baignoires en fonte, également émaillées Baignoires en tôle d acier Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques Balais en charbon, pour usages électriques Balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées Balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu à moteur) Balances de magasin à pesage électronique, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique (à l’exclusion des appareils et instruments pour le pesage et l’étiquetage des produits préemballés) Balances de ménage (à l excl. des pèse-personnes et pèse-bébés) Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l excl. du caoutchouc naturel, même prévulcanisé) Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l ordre des cétacés) ; lamantins et dugongs (mammifères de l ordre des siréniens) ; otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), vivants Ballast pour lampes ou tubes à décharge (autres que bobines de réactance y.c. celles avec condensateur accouplé) Balles de cricket et de polo Balles de golf Balles de tennis (à l excl. des balles de tennis de table) Ballons et balles (autres que gonflables, autres que de tennis, de cricket, de polo, de golf ou de tennis de table) Ballons et balles gonflables Bambous Bananes sèches (à l exclusion des plantains) Bananes, fraîches (à l’excl. des plantains) Bancs à broches Bancs à étirer les barres, tubes, profilés ou simil. en métal (sauf fils) Bancs à étirer les fils métalliques Bancs d essai pour moteurs, machines génératrices, pompes, etc. Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage Bandages pleins ou creux [mi-pleins], en caoutchouc Bandes de roulement pour pneumatiques, en caoutchouc Bandes en polypropylène, dont l enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d une largeur <= 20 cm Bandes en poly[chlorure de vinyle] ou en polyéthylène, dont l enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d une largeur <= 20 cm Bandes et autres pansements, en matières textiles (autres que les tissus nontissés ), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l excl. des ouates, gazes et articles en ces matières ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive) Bandes et autres pansements, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l excl. des produits en matières textiles ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive) Bandes et disques magnétiques enregistrés, pour l enregistrement du son ou pour enregistrements analogues Bandes et disques magnétiques non-enregistrés pour l enregistrement du son ou pour enregistrements analogues Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie (sauf les bandeaux utilisés par les sportifs comme protection contre les gouttes de transpiration, en bonneterie) Bandes, en matières plastiques, dont l enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé, auto-adhésives en rouleaux d une largeur <= 20 cm (à l excl. des produits en poly[chlorure de vinyle], en polyéthylène ou en polypropylène) Barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en matières textiles synthétiques (sauf perruques complètes) Bardeaux [ shingles et shakes ], en bois Baromètres, non-combinés à d autres instruments Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en molybdène, n.d.a. Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en tungstène [wolfram], n.d.a. Barres (autres que les barres simpl. obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles en tantale, n.d.a. Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non-alliés Barres en aciers à coupe rapide, forgées Barres en aciers à coupe rapide, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées Barres en aciers à coupe rapide, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf forgées) Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, simpl. obtenues ou parachevées à froid Barres en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf barres en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux ou aciers pour outillage) Barres en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, simpl. forgées (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage) Barres en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid (à l excl. de section circulaire et sauf aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%) Barres en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre < 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%) Barres en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre >= 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%) Barres en aciers alliés, de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces (à l excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49) Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section autre que rectangulaire [laminées sur les quatre faces] ou circulaire (à l excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49) Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d un diamètre < 80 mm (à l excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49) Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d un diamètre >= 80 mm (à l excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 41) Barres en aciers de décolletage non-alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud (à l excl. des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) Barres en aciers de décolletage non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l excl. des produits forgés) Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l excl. des produits de section circulaire) Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l excl. des produits de section circulaire) Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d un diamètre < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d un diamètre < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l excl. des produits de section circulaire) Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l excl. des produits de section circulaire) Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d un diamètre < 25 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d un diamètre < 25 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% Barres en aciers pour outillage, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement Barres en aciers pour outillage, simpl. forgées Barres en aciers pour outillage, simpl. laminées à chaud ou simpl. filées à chaud Barres en aciers pour outillage, simpl. obtenues ou parachevées à froid Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf laminées à chaud ou filées à chaud, simpl. plaquées) Barres en aciers silicomanganeux, de section rectangulaire mais non-carrée, laminées à chaud sur les quatre faces Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud (à l excl. des produits de section circulaire d un diamètre >= 80 mm) Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d un diamètre >= 80 mm Barres en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a. Barres en alliages d aluminium Barres en aluminium non-allié Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d un diamètre < 80 mm (à l excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage) Barres en fer ou en aciers non-alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage Barres en fer ou en aciers non-alliés, du type utilisé pour armature du béton, lisses, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire Barres en fer ou en aciers non-alliés, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l excl. des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire ou circulaire (à l excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage) Barres en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l excl. des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton]) Barres et profilés en alliages de nickel, n.d.a. (sauf produits isolés pour l électricité) Barres et profilés en cuivre affiné, n.d.a. Barres et profilés en nickel non-allié, n.d.a. (sauf produits isolés pour l électricité) Barres ou baguettes en verre d optique non travaillé Barres ou baguettes en verre non-travaillé (autre que d optique) Barres stabilisatrices et barres de torsion, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20) Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids < 2,5% de nickel, forgées Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids >= 2,5% de nickel, forgées Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d un diamètre >= 80 mm (à l excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage) Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l excl. des produits de section circulaire et rectangulaire, des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d un diamètre < 80 mm (à l excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. forgées Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d un diamètre >= 80 mm (à l excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou autre (à l excl. des barres de section rectangulaire ainsi que des barres en aciers de décolletage) Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l excl. des barres en aciers de décolletage) Barres, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l excl. des barres en aciers de décolletage) Barres, fils et profilés, de section pleine ; planches ; feuilles et bandes, dont l épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en or, y.c. l or platiné Barres, fils et profilés, de section pleine ; planches ; feuilles et bandes, dont l épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en platine Barres, profilés et fils en étain, n.d.a. Barres, profilés et fils en titane, n.d.a. Barres, profilés et fils en zinc, n.d.a. Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles, en thorium [Euratom] Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l art dentaire, résorbables ou non Bars (loups) européens [Dicentrarchus labrax], congelés Bars (loups) [Dicentrarchus labrax], frais ou réfrigérés Bars [Dicentrarchus spp.], congelés (à l exclusion des bars (loups) européens) Bars [Dicentrarchus spp.], frais ou réfrigérés (à l exclusion des bars (loups) européens) Bas à varices en bonneterie, de fibres synthétiques Bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive et à l excl. des collants [bas-culottes] et mi-bas) Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, de matières textiles, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l excl. des collants [bas-culottes]) Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de coton (sauf à compression dégressive et à l excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés) Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf à compression dégressive et à l excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés) Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf à compression dégressive, collants [bas-culottes], bas et mi-bas pour femmes à titre < 67 décitex et articles chaussants pour bébés) Bas pour femmes en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l excl. des collants [bas-culottes] et bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex et des mi-bas) Bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l excl. des bas pour femmes, collants [bas-culottes], mi-bas et articles chaussants pour bébés) Bascules à pesage continu sur transporteurs, à pesage électronique Bascules à pesage continu sur transporteurs, autres qu’à pesage électronique Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l excl. des balances à pesage électronique ou continu sur transporteurs) Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses, à pesage électronique (à l excl. des balances à pesage continu sur transporteurs) Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a. Bases pyridiques, quinoléiques, acridiniques et aniliques et autres produits basiques provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, n.d.a. Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire (autres que pour la navigation maritime) Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la navigation maritime et la pêche sportive) Bateaux et autres engins flottants à dépecer Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes), pour la navigation maritime Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes, autres que pour la navigation maritime) Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, poids unitaire <= 100 kg Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport, poids unitaire > 100 kg Bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, avec ou sans propulsion (à l excl. des bateaux pour la navigation maritime, des bateaux frigorifiques, des bateaux-citernes, des transbordeurs et des bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes) Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu à moteur hors-bord) (autres que pour la navigation maritime), longueur > 7,5 m Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu à moteur hors-bord)(autres que pour la navigation maritime), longueur <= 7,5 m Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu à moteur hors-bord), pour la navigation maritime Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire <= 100 kg (sauf bateaux à moteur autre qu à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables) Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire > 100 kg, longueur <= 7,5 m (sauf bateaux à moteur autre qu à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables) Bateaux, de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, poids unitaire > 100 kg, longueur > 7,5 m (sauf bateaux à moteur autre qu à moteur hors-bord, bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et bateaux gonflables) Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage (autres qu à rames, autres que pour la navigation maritime, autres que navires de guerre et non cités aux positions des n° 8901 à 8905, et autres que bateaux à dépecer), poids unitaire > 100 kg Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, dont le poids unitaire <= 100 kg (à l excl. des bateaux à rames et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et des bateaux à dépecer) Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer) Bateaux-citernes (autres que pour la navigation maritime) Bateaux-citernes pour la navigation maritime Bateaux-dragueurs (autres que pour la navigation maritime) Bateaux-dragueurs, pour la navigation maritime Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n est qu accessoire par rapport à la fonction principale (autres que pour la navigation maritime, autres que bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre) Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n est qu accessoire par rapport à la fonction principale, pour la navigation maritime (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre) Bateaux-pousseurs (autres que pour la navigation maritime) Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime Batteries sèches au zinc-carbure d une tension >= 5,5 V mais <= 6,5 V (sauf hors d usage) Baudroies [Lophius spp.], congelées Baudroies [Lophius spp.], fraîches ou réfrigérées Bêches et pelles, avec partie travaillante en métaux communs Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea), congelées Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea), fumées, séchées, salées ou en saumure Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], vivantes, fraîches ou réfrigérées Bêches-de-mer, préparées ou conservées (à l’excl. des bêches-de-mer fumées) Bentonite Benzaldéhyde [aldéhyde benzoïque] Benzène Benzols (benzène) contenant > 50% de benzène (à l excl. des produits de constitution chimique définie) Bergkäse et appenzell (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation) Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium beta-Alanine Béton, prêt à la coulée Bétonnières et appareils à gâcher le ciment (sauf montés sur wagons de chemins de fer ou sur châssis de véhicules automobiles) Betteraves à salade, salsifis, radis et racines comestibles simil., à l état frais ou réfrigéré (à l exclusion des carottes, des navets, des céleris-raves et du raifort) Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées ou congelées Betteraves à sucre, séchées, même pulvérisées Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères Beurre d arachide Beurre d une teneur en poids de matières grasses > 85% mais <= 95% (sauf beurre déshydraté et ghee) Beurre de lactosérum, d une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee) Beurre naturel, d une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (à l excl. des produits en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg ainsi que du beurre déshydraté et du ghee) Beurre naturel, d une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85%, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (sauf beurre déshydraté et ghee) Beurre recombiné, d une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee) Beurre, graisse et huile de cacao Bicyclettes, sans moteur, avec roulements à billes Bidets, cuvettes d aisance, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques (à l excl. des baignoires, des douches, des éviers, des lavabos ainsi que des sièges et couvercles de cuvettes d aisance) Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale Bières de malt, en récipients d une contenance <= 10 l (à l excl. des bières présentées dans des bouteilles) Bières de malt, en récipients d une contenance > 10 l Bières de malt, présentées dans des bouteilles d une contenance <= 10 l Bières non alcooliques, alc. <= 0,5 % vol Bigues et chariots-grues et appareils autopropulsés (autres que sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers) Bigues et chariots-grues et autres machines et appareils autopropulsés, sur pneumatiques (à l excl. des grues automotrices, portiques mobiles se déplaçant sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers) Bigues; grues à câbles et blondins et autres grues (sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées sur un véhicule routier) Bijouterie de fantaisie (autre qu en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés) Bijouterie de fantaisie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés (à l excl. des boutons de manchettes et des boutons simil.) Billards de tout genre et leurs accessoires Billes en verre non-travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets) Billes, galets, rouleaux, aiguilles pour roulements (autres que rouleaux coniques et billes en acier du n° 7326) Billets de banque Binapacryl (ISO) Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids (à l excl. des esters monoalkyliques d acide gras contenant >= 96,5 % en volume d esters) Biscottes Biscuits additionnés d édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d un contenu net <= 85 g Biscuits additionnés d édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d un contenu net > 85 g Biscuits additionnés d édulcorants, même contenant du cacao, d une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l excl. des doubles biscuits fourrés ainsi que des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d autres préparations contenant du cacao) Biscuits additionnés d édulcorants, même contenant du cacao, d une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 8% (à l excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d autres préparations contenant du cacao) Biscuits, non additionnés d édulcorants Bismuth sous forme brute; poudres de bismuth; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth) Bis[3- Bitume de pétrole Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques Blanc de champignons Blé et méteil (à l exclusion du froment [blé] dur et des semences) Blocs et briques pour la construction, en béton léger à base de pierre ponce (bimskies), de scories granulées, etc. Blocs et briques pour la construction, en ciment, béton lourd ou pierre artificielle, même armés (sauf béton léger à base de pierre ponce [bimskies], de scories granulées, etc.) Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier Blouses à usage unique, en nontissés, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d interventions chirurgicales Blousses de laine ou de poils fins, carbonisées (à l excl. des effilochés) Blousses de laine ou de poils fins, non-carbonisées (à l excl. des effilochés) Bobines de réactance et autres selfs (autres que du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l information et leurs unités ainsi que pour lampes ou tubes à décharge) Bobines de réactance et autres selfs, du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l information et leurs unités (autres que pour lampes ou tubes à décharge) Bobines de réactance, y.c. celles avec condensateur accouplé Bobines et supports simil. pour l enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524 Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier Bobines, fusettes, canettes et supports simil., en matières plastiques (à l excl. des bobines et supports simil. pour l enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524) Bocaux à stériliser en verre Bogies et bissels (autres que de traction) Bogies et bissels de traction Bois bruts d okoumé et de sipo, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.) Bois bruts de bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) Bois bruts de bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) Bois bruts de chêne (Quercus spp.), même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) Bois bruts de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa ainsi que des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) Bois bruts de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) Bois bruts de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.) Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) Bois bruts de peuplier (Populus spp.), même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) Bois bruts de pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) Bois bruts de pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) Bois bruts de sapelli, d acajou d Afrique et d iroko, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.) Bois bruts de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) Bois bruts de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) Bois bruts d’eucalyptus (Eucalyptus spp.), même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois de conifères et des bois tropicaux, des bois de chêne, de hêtre, de bouleau, de peuplier et d’eucalyptus) Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, autres que de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.) Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.) Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois d une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en acajou d Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan (à l excl. des panneaux en bois dits densifiés , des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm (à l excl. de bambou, des bois contre-plaqués des sous-positions 441231 et 441232, des panneaux en bois dits densifiés , des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l excl. des bois d okoumé, dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, obeche, acajou d Afrique, sapelli, virola, mahogany Swietenia spp. , palissandre de Rio, palissandre de Para ou palissandre de Rose; des panneaux en bois dits densifiés , des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux ou des bois d’aulne, de frêne, de hêtre, de bouleau, de cerisier, de châtaignier, d’orme, d’eucalyptus, de caryer, de marronnier, de tilleul, d’érable, de chêne, de platane, de peuplier, de robinier, de tulipier ou de noyer, des panneaux en bois dits (densifiés), des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, des espèces aulne, frêne, hêtre, bouleau, cerisier, châtaignier, orme, eucalyptus, caryer, marronnier, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier, tulipier ou noyer (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des panneaux en bois dits (densifiés), des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) Bois d abura, acajou d Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés Bois d abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm (à l excl. des bois collés par assemblage en bout, rabotés ou poncés) Bois d abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, poncés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout) Bois d abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout) Bois d érable Acer spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm (à l excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout) Bois d érable Acer spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, poncés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout) Bois d érable Acer spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés Bois d iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm (à l excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout) Bois d iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés Bois d iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout) Bois de bambou (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout Bois de bouleau (Betula spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout) Bois de bouleau (Betula spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout) Bois de bouleau (Betula spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés Bois de cerisier Prunus spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm (à l excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout) Bois de cerisier Prunus spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, poncés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout) Bois de cerisier Prunus spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, autres que de conifères Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, de conifères Bois de chêne Quercus spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm (à l excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout) Bois de chêne Quercus spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés Bois de chêne Quercus spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout ainsi que des lames et frises pour parquets) Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l excl. des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.) Bois de conifères, en plaquettes ou en particules (à l excl. des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage) Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.), d’épicéa (Picea spp.), collés par assemblage en bout et rabotés) Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l’exclusion des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.)) Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois de pin (Pinus spp.), de sapin (Abies spp.), d’épicéa (Picea spp.) et des bois collés par assemblage en bout) Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm (à l excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout) Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, poncés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout) Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout) Bois de frêne Fraxinus spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm (à l excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout) Bois de frêne Fraxinus spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, poncés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout) Bois de frêne Fraxinus spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés Bois de hêtre Fagus spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d une épaisseur > 6 mm Bois de mahogany Swietenia spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm (à l excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout) Bois de mahogany Swietenia spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés Bois de mahogany Swietenia spp. , sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout) Bois de palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout) Bois de peuplier (Populus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout) Bois de peuplier (Populus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout) Bois de peuplier (Populus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés Bois de pin (Pinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés) Bois de pin (Pinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés Bois de pin (Pinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout) Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm (à l excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout) Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout) Bois de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés) Bois de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés Bois de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout) Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm (à l excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout) Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout) Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm (à l excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout) Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, poncés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout) Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout) Bois dits densifiés , en blocs, planches, lames ou profilés Bois en bambou contre-plaqués, plaqués, et bois stratifiés simil. en bambou, ne contenant pas de panneaux de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l excl. des panneaux en bois dits densifiés , des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) Bois en plaquettes ou en particules (à l excl. des bois de conifères et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage) Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non-sciés longitudinalement; bois dégrossis ou arrondis, non-tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, manches d outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil. (sauf articles en bois de conifères, bois feuillards coupés en longueur et munis d encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussures) Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non-sciés longitudinalement; bois simpl. dégrossis ou arrondis, non-tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil., de conifères (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure) Bois marquetés et bois incrustés (à l excl. des statuettes et autres objets d ornement, des meubles, des appareils d éclairage ainsi que des parties de meubles ou d appareils d éclairage) Bois plaqués et bois stratifiés simil., à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l excl. de bambou, des bois stratifiés ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits densifiés , des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l excl. des panneaux de particules constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits densifiés , des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l excl. d aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits densifiés , des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que les bois de conifères, à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l excl. du bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux dits densifiés , des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) Bois plaqués et bois stratifiés simil., contenant au moins un panneau de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l excl. de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits densifiés , des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) Bois plaqués et bois stratifiés simil., ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l excl. du bois ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits densifiés , des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) Bois profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l excl. des bois de conifères et de bambou ainsi que des lames et frises pour parquets, des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.) Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, poncés (à l excl. des bois collés par assemblage en bout; des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.] et de frêne [Fraxinus spp.]) Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur > 6 mm, rabotés, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l excl. des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.] et de frêne [Fraxinus spp.]) Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois d’acajou d’Afrique, d’iroko, de sapelli, d’okoumé et de sipo; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) Bois tropicaux, y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout; des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne (Quercus spp.), de hêtre (Fagus spp.), d’érable (Acer spp.), de cerisier (Prunus spp.), de frêne (Fraxinus spp.), de bouleau (Betula spp.) et de peuplier (Populus spp.)) Boissons à base de soja d’une teneur en poids de protéines < 2,8 % et boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12, ne contenant pas d’alcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits Boissons à base de soja d’une teneur en poids de protéines >= à 2,8  %, ne contenant pas d’alcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits Boissons non alcooliques d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits laitiers >= 0,2 % mais < 2 % Boissons non alcooliques d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits laitiers >= 2 % Boissons non alcooliques, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie < 0,2% Boissons non alcooliques, ne contenant pas de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits (à l’exclusion des eaux, des jus de fruits ou de légumes, de la bière et des boissons à base de soja ou à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12) Boissons spiritueuses, présentées en récipients d une contenance <= 2 l (à l excl. de l ouzo, des eaux-de-vie et des liqueurs) Boissons spiritueuses, présentées en récipients d une contenance > 2 l (à l excl. des eaux-de-vie, des liqueurs et de l ouzo) Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les boissons Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les denrées alimentaires Boîtes à musique Boîtes d essieux et leurs parties, pour locomotives ou locotracteurs, n.d.a. Boîtes d essieux et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil. des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a. Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, autres qu en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou qu en métaux communs Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux communs, également dorés ou argentés Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Boîtes de vitesse et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a. Boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 40 20) Boîtes de vitesses et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi < 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons) Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi >= 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons) Boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non-ondulé Boîtes, caisses, casiers et articles similaires pour le transport ou le conditionnement des articles, en matières plastiques [à l’exclusion des articles spéciaux pour disques (wafers) à semi-conducteur, masques ou réticules] Boîtes, caisses, casiers et articles similaires, en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou l’emballage de disques (wafers) à semi-conducteur, de masques ou de réticules Boîtes, pochettes et présentations simil., en papier ou en carton, renfermant un assortiment d articles de correspondance Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a. Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d une contenance nominale < 0,25 l (à l excl. des bouteilles et flacons) Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d une contenance nominale >= 0,25 l mais < 2,5 l (à l excl. des bouteilles et flacons) Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l emballage, en matières plastiques, d une contenance <= 2 l Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l emballage, en matières plastiques, d une contenance > 2 l Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l emballage commercial, d une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs) Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre non-coloré, pour le transport ou l emballage commercial, d une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs) Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l emballage commercial, d une contenance nominale >= 2,5 l Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d une bouchée, fourrés ou non, contenant de l alcool Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d une bouchée, fourrés ou non, ne contenant pas d alcool Bonbons de sucre cuit, même fourrés Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en caoutchouc ou en matière plastique (à l excl. des coiffures de sécurité et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d articles de carnaval) Borates (à l excl. des borates de sodium anhydres et du tétraborate de disodium [borax raffiné]) Borates de sodium, anhydres (à l excl. du tétraborate de disodium [borax raffiné]) Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l’excl. des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85 % de H3BO3 sur produit sec Bore Borures, de constitution chimique définie ou non (à l exclusion des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure) Bouchons cylindriques, en liège aggloméré (à l excl. des articles pour vins mousseux) Bouchons cylindriques, en liège naturel Bouchons cylindriques, pour vins mousseux, en liège aggloméré, même avec rondelles en liège naturel Bouchons de tous types, en liège naturel, y.c. leurs ébauches à arêtes arrondies (à l excl. des bouchons cylindriques) Bouchons en liège aggloméré (à l excl. des articles cylindriques) Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d emballage, en métaux communs (sauf bouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium, d un diamètre > 21 mm) Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques (à l excl. des capsules de bouchage ou de surbouchage) Bouchons-couronnes en métaux communs Boues d épuration Boues d essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb, provenant des réservoirs de stockage d essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb et constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d oxyde de fer Bougies d allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression Bougies, chandelles, cierges et articles simil. Boulets et articles simil. pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés Boulets et simil., pour broyeurs, moulés (sauf en fonte non-malléable) Boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et simil., non filetés, en cuivre (sauf rondelles [y.c.les rondelles destinées à faire ressort]) Boussoles, y.c. les compas de navigation Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d une contenance nominale > 0,33 l mais <= 1 l Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou l emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d une contenance nominale > 0,33 l mais < 1 l Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou l emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d une contenance nominale < 0,15 l Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l Bouteilles et flacons, en verre non-coloré, pour le transport ou l emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d une contenance nominale < 0,15 l Bouteilles et flacons, en verre non-coloré, pour le transport ou l emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l excl. des ampoules en verre) Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l emballage commercial de produits pharmaceutiques, d une contenance nominale <= 0,055 l (à l excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l isolation est assurée par le vide) Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l emballage commercial de produits pharmaceutiques, d une contenance nominale > 0,055 l mais < 2,5 l (à l excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l isolation est assurée par le vide) Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), à chenilles Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), sur roues Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non-recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette) Boutons de manchettes et boutons simil., en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés Boutons en matières plastiques (non-recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette) Boutons en métaux communs (non-recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette) Boutons-pression et leurs parties Boutures non-racinées et greffons (autres que de vigne) Boutures non-racinées et greffons, de vigne Boutures racinées et jeunes plants de plantes d intérieur (à l excl. des cactées) Boutures racinées et jeunes plants, d arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air (à l excl. des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers) Bovins domestiques reproducteurs, de race pure (à l’excl. des vaches et des génisses) Bovins domestiques vivants, du sous-genre Bibos ou Poephagus (à l excl. des animaux reproducteurs de race pure) Bovins domestiques vivants, d’un poids <= 80 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure) Bovins domestiques vivants, d’un poids > 160 kg mais <= 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie) Bovins domestiques vivants, d’un poids > 160 kg mais <= 300 kg, destinés à la boucherie (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure) Bovins domestiques vivants, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des génisses, des vaches, des animaux reproducteurs de race pure, des animaux destinés à la boucherie) Bovins domestiques vivants, d’un poids > 300 kg, destinés à la boucherie (à l’excl. des génisses, des vaches, des animaux reproducteurs de race pure, des animaux destinés à la boucherie) Bovins domestiques vivants, d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie) Bovins domestiques vivants, d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg, destinés à la boucherie (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure) Box-calfs côtés fleur, de cuirs et peaux entiers de veaux, d une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés] Box-calfs pleine fleur, non-refendue, de cuirs et peaux entiers de veaux, d une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés] Boyaux artificiels en matières plastiques cellulosiques Boyaux artificiels en protéines durcies Boyaux, vessies et estomacs d animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, également dorés ou argentés, n.d.a. Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux, n.d.a. Bracelets de montres et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a. Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a. Brai de goudron de houille ou d autres goudrons minéraux Brandy de Jerez, présenté en récipients d une contenance <= 2 l Brandy de Jerez, présenté en récipients d une contenance > 2 l Brides de batteries des types utilisés pour les véhicules automobiles des positions 8702, 8703, 8704 ou 8711 Brides en aciers inoxydables (non-moulés) Brides en fer ou aciers (autres que moulés ou en acier inoxydable) Brie, d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Brillants et préparations simil. pour carrosseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l excl. des brillants pour métaux et des cires artificielles et préparées du n° 3404) Brillants pour le verre, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations Brillants pour métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations Briques de construction (autres qu en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et que les briques réfractaires du n° 6902) Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses fossiles [p.ex. kieselguhr, tripolite, diatomite], ou en terres siliceuses analogues Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, teneur en poids en silice (SiO2) >= 93% (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues) Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres qu avec une teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50% ou avec une teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces matières > 50%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues) Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3) > 7%, mais < 45%, mais ensemble avec la silice (SiO2) > 50% Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits, > 50% (autres qu avec une teneur en poids en silice >= 93% ou une teneur en poids en alumine > 7% mais < 45%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues) Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50% Briquets de poche, à gaz (non-rechargeables) Briquets de poche, à gaz, rechargeables Briquets et allumeurs (à l excl. des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs) Briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs des machines du n° 8445 Broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d une valeur <= 35 € [euro] par kg poids net Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d une valeur > 35 € [euro] par kg poids net Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d une valeur <= 17,50 € [euro] par kg poids net (à l excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé) Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d une valeur > 17,50 € [euro] par kg poids net (à l excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé) Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d une valeur <= 17,50 € [euro] par kg poids net (à l excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé) Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d une valeur > 17,50 € [euro] par kg poids net (à l excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé) Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d une valeur <= 17,50 € [euro] par kg poids net (à l excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé) Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d une valeur > 17,50 € [euro] par kg poids net (à l excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé) Bromates de potassium ou de sodium Bromates et perbromates (à l excl. du bromate de potassium et du bromate de sodium); iodates et periodates Brome Bromochlorodifluorométhane Bromométhane [bromure de méthyle] Bromotrifluorométhane Bromure d hydrogène [acide bromhydrique] Bromures de sodium ou de potassium Bromures et oxybromures (à l excl. des bromures de sodium, de potassium et de mercure) Bromures [dérivés bromés] des hydrocarbures acycliques (à l excl. du dibromure d éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane], du bromométhane [bromure de méthyle] et du dibromométhane) Brosses à cheveux Brosses à dents, y.c. brosses à prothèses dentaires Brosses constituant des parties de machines, d appareils ou de véhicules Brosses et balais-brosses pour l entretien des surfaces ou pour le ménage, y.c. les brosses à vêtements et à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux (sauf brosses constituant des parties de machines, d appareils ou de véhicules et balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées) Brosses et pinceaux à barbe, brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dents, brosses à prothèses dentaires et brosses à cheveux) Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil. (sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 9603 30) Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, à usage domestique Brugnons et nectarines, frais Brûleurs mixtes pour l alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz Brûleurs pour l alimentation des foyers à combustibles liquides (sans dispositif de contrôle automatique monté) Brûleurs pour l alimentation des foyers à combustibles liquides, avec dispositif de contrôle automatique monté Brûleurs pour l alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz (à l excl. des brûleurs exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle et brûleurs mixtes ) Brûleurs pour l alimentation des foyers, exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle Buffles domestiques, vivants (à l excl. des animaux reproducteurs de race pure) Buffles reproducteurs de race pure Buffles vivants (à l exclusion des espèces domestiques et des animaux reproducteurs de race pure) Bulbes de glaïeuls, en repos végétatif Bulbes de jacinthes, en repos végétatif Bulbes de narcisses, en repos végétatif Bulbes de tulipes, en repos végétatif Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l excl. des produits servant à l alimentation humaine, des bulbes de jacinthes, de narcisses, de tulipes et de glaïeuls ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée) Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l excl. des produits servant à l alimentation humaine, des orchidées, des jacinthes, des narcisses, des tulipes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée) Bulgur de blé sous forme de grains travaillés, obtenu par cuisson des grains de blé dur Bureaux avec bâti en bois Bureaux avec bâti en métal Buta-1,3-diène et isoprène Butane-1,3-diol Butane-1,4-diol (sauf d une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse) Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol [1,4-butanédiol] d une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse Butane-1-ol [alcool n-butylique] Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l exclusion des butanes d une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane) Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. des butanes d’une pureté >= 95 % en n-butane ou en isobutane) Butanes, liquéfiés, d’une pureté <= 90 % (sauf destinés à subir une transformation chimique) Butanes, liquéfiés, d’une pureté > 90 % mais < 95 % (sauf destinés à subir une transformation chimique) Butanols (à l excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique] et du 2-méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique]) Butanone [méthyléthylcétone] Butène [butylène] et ses isomères Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés Câbles conducteurs d images, de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544) Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant également des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion Câbles de filaments acryliques ou modacryliques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre Câbles de filaments artificiels d’acétate de cellulose tels que visés à la note 1 du chapitre 55 Câbles de filaments artificiels tels que visés à la note 1 du chapitre 55 (à l’exclusion des câbles de filaments artificiels d’acétate de cellulose) Câbles de filaments de nylon ou d autres polyamides, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre Câbles de filaments de polyesters, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l excl. des câbles de filaments acryliques ou modacryliques ou de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d autres polyamides) Câbles de polypropylène, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre Câbles, y.c. câbles clos, en fer ou aciers autres qu inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm (sauf non-revêtus ou simpl. zingués, produits isolés pour l électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf câbles et câbles clos zingués) Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 12 mm mais <= 24 mm (à l excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles) Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 24 mm mais <= 48 mm (à l excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles) Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 3 mm mais <= 12 mm (à l excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles) Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non-revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 48 mm (à l excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles) Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés Cadenas, en métaux communs Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium Cadrans d horlogerie Cadres de cycles (à l excl. de motocycles) Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport (à l excl. des conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom]) Cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs, en métaux communs (sauf éléments optiques) Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil. en bois (sauf en bois tropicaux acajou d Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti]) Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil., en bois tropicaux acajou d Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti] Café, non-torréfié, décaféiné Café, non-torréfié, non-décaféiné Café, torréfié, décaféiné Café, torréfié, non-décaféiné Caféine et ses sels Cages et cabinets d appareils d horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102) Cahiers pour l écriture, en papier ou carton Cailloux et graviers, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement Caisses enregistreuses comportant un dispositif de calcul Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois Calandres et laminoirs (à l’exclusion de ceux des types utilisés dans les industries du textile et du papier ou pour les métaux ou le verre, ainsi que des laminoirs à rouleaux des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés) Calandres et laminoirs des types utilisés dans l industrie du papier Calandres et laminoirs des types utilisés dans l industrie textile Calcin et autres déchets et débris de verre (sauf verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons) Calcium Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d énergie électrique extérieure et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] comportant une fonction de calcul permettant d enregistrer, de reproduire et d afficher des informations Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller Calmars et encornets (Illex spp.), congelés Calmars et encornets (Loligo gahi), congelés Calmars et encornets (Loligo pealei), congelés Calmars et encornets (Loligo vulgaris), congelés Calmars et encornets (Loligo spp.), congelés (autres que (Loligo vulgaris, pealei et gahi)) Calmars et encornets (Loligo spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure Calmars et encornets (Loligo spp.), même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), congelés (autres que (Ommastrephes sagittatus)) Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure (autres que (Ommastrephes sagittatus)) Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés Calvados, présenté en récipients d une contenance <= 2 l Camembert, d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Caméras cinématographiques Caméras de télévision (à l excl. de celles comportant au moins 3 tubes de prise de vues et des caméscopes) Caméras de télévision, comportant au moins 3 tubes de prise de vues Caméscopes permettant l enregistrement du son et des images prises par la caméra ainsi que des signaux de programmes télévisés Caméscopes permettant uniquement l enregistrement du son et des images prises par la caméra de la télévision Camions-bétonnières Camions-grues (sauf dépanneuses) Canards domestiques, présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés [canards 85 %], non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63%], ou autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63 %], non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70%], non-découpés en morceaux, congelés Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70 %], non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés Canards domestiques, vivants, d’un poids <= 185 g Canards [des espèces domestiques], vivants, d un poids > 185 g Cannelle Cinnamomum zeylanicum Blume , non-broyées ni pulvérisées Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées Cannelle, non-broyées ni pulvérisées (à l exclusion de la cannelle Cinnamomum zeylanicum Blume ) Cannes à pêche Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. (sauf cannes-mesures, béquilles, cannes ayant le caractère d armes et cannes de sport) Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey, d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l excl. du latex) Caoutchouc butadiène [BR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l excl. du latex) Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a. Caoutchouc éthylène-propylène-diène non-conjugué [EPDM], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchouc isobutène-isoprène halogéné [CIIR ou BIIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchouc isoprène [IR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, en plaques, feuilles ou bandes (à l excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles) Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, en solutions ou en dispersions (à l excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles) Caoutchouc mélangé, non-vulcanisé, sous formes primaires (à l excl. des solutions, des dispersions, des produits en plaques, feuilles ou bandes, du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles) Caoutchouc naturel sous forme de feuilles fumées Caoutchouc naturel, modifié par l incorporation de matières plastiques (à l excl. du caoutchouc naturel dépolymérisé) Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l excl. du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, des produits sous forme de feuilles fumées ainsi que des caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR]) Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion [E-SBR], en balles Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution [S-SBR], en balles Caoutchouc styrène-butadiène [SBR] et caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l excl. du E-SBR and S-SBR en balles, du SBS élastomères thermoplastiques en granulés, miettes ou en poudres et du latex) Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (sauf latex; produits modifiés par l incorporation de matières plastiques; caoutchoucs styrène-butadiène, styrène-butadiène carboxylé, butadiène, isobutène-isoprène, isobutène-isoprène halogéné, chloroprène, acrylonitrile-butadiène, isoprène ou éthylène-propylène-diène non-conjugué) Caoutchouc, non-vulcanisé, additionné de noir de carbone ou de silice, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR] Câpres, à l état frais ou réfrigéré Câpres, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l alimentation en l état Câpres, préparées ou conservées autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, non-congelées Caprins reproducteurs de race pure Caprins, vivants (à l excl. des animaux reproducteurs de race pure) Capsules de bouchage ou de surbouchage, en matières plastiques Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm (à l excl. des bouchons-couronnes) Capsules fulminantes Caramels Caravanes automotrices à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Caravanes automotrices à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Caravanes automotrices à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³, neuves (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Carbonate de baryum Carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné Carbonate de calcium Carbonate de disodium Carbonate de magnésium naturel [magnésite] Carbonate de strontium Carbonates ; carbonates d ammonium, y.c. le carbonate d ammonium du commerce contenant du carbamate d ammonium (à l exclusion de l hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium, de magnésium, de cuivre ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure) Carbonates de lithium Carbonates de magnésium, de cuivre Carbonates de potassium Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.] Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires Carbure de bore, de constitution chimique définie ou non Carbure de calcium, de constitution chimique définie ou non Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non Carburéacteurs, type essence (à l’excl. des essences d’aviation) Carburéacteurs, type pétrole lampant Carbures d aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale et de titane, de constitution chimique définie ou non Carbures de tungstène, de constitution chimique définie ou non Carbures métalliques non-agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l exclusion des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, d’aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) Carcasses ou demi-carcasses, d agneaux, congelées Carcasses ou demi-carcasses, d agneaux, fraîches ou réfrigérées Carcasses ou demi-carcasses, d ovins (à l excl. des carcasses ou demi-carcasses d agneaux), congelées Carcasses ou demi-carcasses, d ovins, fraîches ou réfrigérées (à l excl. des carcasses ou demi-carcasses d agneaux) Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, congelées Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, fraîches ou réfrigérées Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, congelées Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, fraîches ou réfrigérées Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, congelées Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non-domestiques, congelées Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non-domestiques, fraîches ou réfrigérées Cardes et cardons, à l état frais ou réfrigéré Cardes pour la préparation des matières textiles Cardines [Lepidorhombus spp.], fraîches ou réfrigérées Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes) Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts, sulfate de potassium et de magnésium et mélanges d engrais potassiques [p.ex. mélanges de chlorure de potassium et de sulfate de potassium] (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Carnets de notes, blocs de papier à lettres et articles simil., en papier ou carton Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums, en papier ou carton Carottes et navets, à l état frais ou réfrigéré Carottes, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), vivantes Carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], congelées Carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], fraîches ou réfrigérées Carreaux de toute forme, cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré, sans liant (sauf bouchons) Carreaux de toute forme; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré, avec liant (sauf bouchons) Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids <= 0,5 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique) Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids > 0,5 % mais <= 10 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique) Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids > 10 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique) Carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles travaillées, y.c. l ardoise, pour mosaïques et ouvrages analogues, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l ardoise, colorés artificiellement Carreaux, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l excl. des articles de polypropylène, de nylon ou d autres polyamides ainsi que des carreaux d une superficie > 1 m²) Carreaux, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l excl. des carreaux d une superficie > 1 m²) Carreaux, de nylon ou d autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l excl. des articles imprimés ainsi que des carreaux d une superficie > 1 m²) Carreaux, de nylon ou d autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l excl. des carreaux d une superficie > 1 m²) Carreaux, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l excl. des carreaux d une superficie > 1 m²) Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d’une superficie > 0,3 m² mais <= 1 m² Carreaux, en feutre, non-touffetés ni floqués, d une superficie <= 0,3 m² Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d ovins, congelés Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d ovins, frais ou réfrigérés Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, congelés Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, frais ou réfrigérés Carrosseries de remorques, semi-remorques et autres véhicules non-automobiles, n.d.a. Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8707 90 10) Carrosseries pour le montage de motoculteurs du n° 870110, de véhicules pour le transport des marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705 Carrosseries pour le montage de voitures de tourisme Carrosseries pour les voitures de tourisme (autres que pour le montage du n° 8707 10 10) Cartes à jouer Cartes munies d une piste magnétique pour l enregistrement du son ou pour enregistrements analogues Cartes munies d’un ou de plusieurs circuits intégrés électroniques (cartes intelligentes) Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications Cartes-lettres, cartes postales non-illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou en carton (à l excl. des articles comportant un timbre-poste imprimé) Cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides (à l excl. des emballages) Cartouches d encre noires (sans tête d impression intégrée) même concentrées ou sous formes solides, destinées à être insérées dans les appareils relevant des sous-positions 8443 31, 8443 32 ou 8443 39, et incluant des composants mécaniques ou électriques Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe Cartouches de toner composé de particules thermoplastiques ou électrostatiques pour imprimantes/photocopieurs, sans parties mobiles Cartouches d’encre pour imprimantes/photocopieurs, sans tête d’impression intégrée, incluant des composants mécaniques ou électriques, et encres solides sous forme de blocs ouvrés pour imprimantes/photocopieurs Cartouches et leurs parties pour armes de guerre Cartouches et leurs parties pour revolvers et pistolets du n° 9302 et pour pistolets-mitrailleurs du n° 9301 Cartouches et leurs parties, n.d.a. Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, et préparations utilisées pour les cartouches et recharges, contenant nicotine ou ses sels, éthers, esters ou autres dérivés Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, et préparations utilisées pour les cartouches et recharges, sans nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse Caséinates et autres dérivés des caséines Caséines destinées à des usages industriels (autres que la fabrication de fibres textiles artificielles ou de produits alimentaires ou fourragers) Caséines destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles Caséines destinées à la fabrication de produits alimentaires ou fourragers et autres caséines (à l excl. des caséines destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles ou à d autres usages industriels) Casques d écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres que combinés de postes téléphoniques d usagers par fil et autres qu appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone) Casques ou demi-casques, d ovins, congelés Casques ou demi-casques, d ovins, frais ou réfrigérés Casques ou demi-casques, de caprins, congelés Casques ou demi-casques, de caprins, frais ou réfrigérés Casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière, en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, feutre ou autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (sauf ceux ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval) Cassis frais Castagnoles [Brama spp.], congelées Castagnoles [Brama spp.], fraîches ou réfrigérées Castines; pierres à chaux ou à ciment Catalogues commerciaux Catalyseurs constitués d acétate d éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol (à l excl. des catalyseurs supportés) Catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d un mélange d oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0 Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel, n.d.a. Catalyseurs supportés ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux, n.d.a. Catalyseurs supportés, n.d.a. (à l excl. des catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux et des catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d un mélange d oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0) Catguts stériles Cathine [DCI] et ses sels Cava, avec AOP Caviar [oeufs d’esturgeon] Ceintures de sécurité pour véhicules (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 21 10) Ceintures de sécurité pour véhicules, destinées au montage des voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705 Ceintures et gilets de sauvetage en tous types de matières textiles Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué Céleris, à l état frais ou réfrigéré (à l excl. des céleris-raves) Céleris-raves, à l état frais ou réfrigéré Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l excl. des acétates, nitrates, éthers et esters de cellulose) Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux (à l excl. des cendres d orfèvre) Cendres et résidus provenant de l incinération des déchets municipaux Centrales inertielles pour la navigation aérienne ou spatiale (à l excl. des boussoles et des appareils de radionavigation) Centres d usinage pour le travail des métaux (à l excl. des centres d usinage horizontaux) Centres d usinage pour le travail des métaux, horizontaux Centres de tournage, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique Centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l excl. des centres de tournage horizontaux) Centres d’usinage pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement automatique des outils au départ d’un magasin conformément à un programme d’usinage Centrifugeuses des types employés dans les laboratoires Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur) Cèpes, à l état frais ou réfrigéré Cercueils en bois (à l’exclusion de ceux en panneaux de fibres) Céréales (à l’excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains, du sarrasin, du millet, de l’alpiste, du fonio, du quinoa et du triticale) Céréales en grain ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l excl. du riz, du maïs, de la farine, du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé) Cerises acides Prunus cerasus , non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d autres édulcorants Cerises acides [Prunus cerasus], fraîches Cerises, confites au sucre [égouttées, glacées ou cristallisées], d une teneur en sucres > 13% en poids Cerises, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l alimentation en l état Cerises, fraîches (à l exclusion des cerises acides) Cerises, non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d autres édulcorants (à l exclusion des cerises acides Prunus cerasus ) Cerises, préparées ou conservées, avec addition d alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids) Cerises, préparées ou conservées, avec addition d alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids) Cerises, préparées ou conservées, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 9% en poids et d un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas Cerises, préparées ou conservées, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 9% en poids et d un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas Cerises, préparées ou conservées, sans addition d alcool ou de sucre, en emballages immédiats d un contenu net < 4,5 kg Cerises, préparées ou conservées, sans addition d alcool ou de sucre, en emballages immédiats d un contenu net >= 4,5 kg Cerises, préparées ou conservées, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Cerises, préparées ou conservées, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Cérium, lanthane, praséodyme, néodyme et samarium d une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux) Cermets renfermant de l uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit Cermets renfermant du thorium ou des composés de ce produit Cermets, sous forme brute Cétones acycliques ne contenant pas d autres fonctions oxygénées (à l excl. de l acétone, du butanone [méthyléthylcétone], du 4-méthylpentane-2-one [méthylisobutylcétone] et du 5-méthylhexane-2-one) Cétones aromatiques ne contenant pas d autres fonctions oxygénées (à l excl. de la phénylacétone [phénylpropane-2-one]) Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d autres fonctions oxygénées (à l exclusion de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et méthylionones) Cétones-alcools et cétones-aldéhydes (à l excl. du 4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one [diacétone alcool]) Cétones-phénols et cétones contenant d autres fonctions oxygénées Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier (autres qu à rouleaux) Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier (autres que des types utilisés pour cycles et motocycles) Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles Chaînes antidérapantes pour véhicules automobiles, en fonte, fer ou acier Chaînes de scies, dites coupantes , en métaux communs Chaînes en fonte, fer ou acier, à maillons soudés (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais) Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes, à maillons à étais, à maillons soudés, et leurs parties; chaînes et chaînettes de montres, d horloges ou de bijouterie; chaînes dentées et à scie; chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs; chaînes à pinces pour matériel de l industrie textile; dispositifs de sécurité à chaînes pour verrouiller les portes; chaînes d arpenteur) Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre (sauf chaînes et chaînettes de montre, de bijouterie, etc.) Chair d espadons [Xiphias gladius], même hachée, congelée (à l exclusion des filets) Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homards Chair de légines [Dissostichus spp.], même hachée, congelée (à l exclusion des filets) Chair de poissons de mer, n.d.a., congelée (à l exclusion des filets et du surimi) Chair de poissons d’eau douce, n.d.a., congelée (à l exclusion des filets et du surimi) Chair de poissons, même hachée, de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelée (à l exclusion des filets et du surimi) Chair de salmonidés, même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l exclusion des filets) Chair de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], même hachée, congelée (à l exclusion des filets et du surimi) Chair de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l exclusion des filets) Chair, même hachée, de baudroies [Lophius spp.], congelée (à l exclusion des filets) Chair, même hachée, de cardines [Lepidorhombus spp.], congelée (à l exclusion des filets) Chair, même hachée, de castagnoles [Brama spp.], congelée (à l exclusion des filets) Chair, même hachée, de harengs [Clupea harengus et Clupea pallasii], congelée (à l exclusion des filets) Chair, même hachée, de légines [Dissostichus spp.], fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) Chair, même hachée, de lieus noirs [Pollachius virens], congelée (à l exclusion des filets et du surimi) Chair, même hachée, de merlans poutassous [Micromesistius poutassou, Gadus poutassou], congelée (à l exclusion des filets et du surimi) Chair, même hachée, de merlus [Merluccius spp.], congelée (à l exclusion des filets et du surimi) Chair, même hachée, de morues [Gadus macrocephalus], congelée (à l exclusion des filets et du surimi) Chair, même hachée, de morues [Gadus Morhua], congelée (à l exclusion des filets et du surimi) Chair, même hachée, de morues [Gadus ogac] ainsi que de poissons de l’espèce [Boreogadus Saida], congelée (à l exclusion des filets et du surimi) Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée, (à l exclusion des filets, surimi, lieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma], morues, haddock, lieus noirs, merlus [Merluccius spp.] et merlans poutassous) Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, fraîche ou réfrigérée (à l exclusion des filets) Chair, même hachée, de poissons d’eau douce, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae) Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l exclusion des filets, poissons d eau douce, flancs de harengs, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae) Chair, même hachée, de raies (Rajidae), congelée Chair, même hachée, de raies (Rajidae), fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) Chair, même hachée, de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelée (à l exclusion des filets) Chair, même hachée, de requins bleus (Prionace glauca), congelée Chair, même hachée, de requins bleus (Prionace glauca), fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) Chair, même hachée, de requins-taupes communs (Lamna nasus), congelée Chair, même hachée, de requins-taupes communs (Lamna nasus), fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) Chair, même hachée, de squales, congelée (hors aiguillats (Squalus acanthias), roussettes (Scyliorhinus spp.), requins-taupes communs (Lamna nasus) et requins bleus (Prionace glauca)) Chair, même hachée, de squales, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets et hors aiguillats (Squalus acanthias), roussettes (Scyliorhinus spp.), requins-taupes communs (Lamna nasus) et requins bleus (Prionace glauca)) Chair, même hachée, d’aiguillats (Squalus acanthias) et de roussettes (Scyliorhinus spp.), congelée Chair, même hachée, d’aiguillats (Squalus acanthias) et de roussettes (Scyliorhinus spp.), fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) Chair, même hachée, d’églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelée (à l exclusion des filets et du surimi) Chair, même hachée, d’espadons [Xiphias gladius], fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres artificielles (autres qu en bonneterie) Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres synthétiques (autres qu en bonneterie) Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de laine ou poils fins (autres qu en bonneterie) Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de matières textiles (autres que de laine, poils fins, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu en bonneterie) Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de soie ou de déchets de soie (autres qu en bonneterie) Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil., en bonneterie Chalumeaux guidés à la main pour le brasage ou le soudage aux gaz Chambres à air, en caoutchouc (à l excl. des chambres à air des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type break , les voitures de course, les autobus, les camions et les bicyclettes) Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme [y.c. les voitures du type break et les voitures de course], les autobus ou les camions Chameaux et autres camélidés (Camélidés), vivants Champagne, avec AOP Champignons comestibles, à l état frais ou réfrigéré (à l excl. des chanterelles, des cèpes, des champignons du genre Agaricus et des truffes) Champignons du genre Agaricus , à l état frais ou réfrigéré Champignons du genre Agaricus , conservés provisoirement autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, cuits à coeur Champignons du genre Agaricus , conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l alimentation en l état Champignons du genre Agaricus , non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés Champignons du genre Agaricus , préparés ou conservés autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique (à l excl. des champignons conservés provisoirement et cuits à coeur) Champignons du genre Agaricus , séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés Champignons et truffes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l alimentation en l état (à l excl. des champignons du genre Agaricus ) Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l excl. des champignons du genre Agaricus , des oreilles-de-Judas Auricularia spp. et des trémelles Tremella spp. ) Champignons, non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés (à l exclusion des champignons du genre Agaricus ) Champignons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l acide acétique Champignons, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’excl. des champignons du genre [Agaricus]) Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour femmes ou fillettes (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés) Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour hommes ou garçonnets (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés) Chandails et pull-overs, en bonneterie, teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf sous-pulls et gilets ouatinés) Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf sous-pulls et gilets ouatinés) Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf sous-pulls et gilets ouatinés) Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf sous-pulls et gilets ouatinés) Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de lin ou de ramie (sauf gilets ouatinés) Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie et sauf gilets ouatinés) Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire, pour femmes ou fillettes (sauf gilets ouatinés) Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire, pour hommes ou garçonnets (sauf gilets ouatinés) Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l excl. des gilets ouatinés) Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l excl. des gilets ouatinés) Chanterelles, à l état frais ou réfrigéré Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou roui Chanvre (Cannabis sativa L.), travaillé mais non filé (à l excl. du chanvre roui) ; étoupes et déchets de chanvre, y.c. les déchets de fils et les effilochés Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l aide de dentelles, de feutre ou d autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (à l excl. de ceux en feutre de poils ou de laine et poils, et des articles pour carnaval ou pour animaux, articles ayant le caractère de jouets, casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière) Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l’aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf ceux fabriqués par l’assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval) Chapeaux et autres coiffures en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf en bonneterie ou confectionnés à l aide de dentelles et ceux fabriqués par l assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d articles de carnaval) Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a. Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l assemblage de bandes en toutes matières, même garnis (sauf coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d articles de carnaval) Charbon de bambou (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l excl. des fusains et du charbon de bambou conditionné comme médicament, mélangé d encens ou activé) Charbon de bois (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l excl. du charbon de bambou, des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d encens ou activé) Charbons activés (à l excl. des produits ayant le caractère de médicaments ou conditionnés pour la vente au détail en tant que désodorisants pour réfrigérateurs, automobiles, etc.) Chargeurs à chargement frontal, autopropulsés, des types conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains Chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles Chargeurs d accumulateurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin) Chargeurs spécialement conçus pour l exploitation agricole (sauf chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles et sauf tracteurs agricoles) Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, à chenilles, autopropulsées (à l excl. des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d autres travaux souterrains) Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (à l excl. des engins à chenilles et des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d autres travaux souterrains) Chariots automobiles non-électriques, non-munis d un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]) Chariots automobiles non-électriques, non-munis d un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom] Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m (autres qu à moteur électrique) Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m (autres qu à moteur électrique et sauf chariots-gerbeurs autopropulsés tous terrains) Chariots de manutention munis d un dispositif de levage mais non-autopropulsés Chariots électriques (non-munis d un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité) Chariots électriques (non-munis d un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom] Chariots-gerbeurs tous terrains, autopropulsés, élevant à une hauteur >= 1 m Charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs Charrues pour l agriculture, la sylviculture ou l horticulture Chars et automobiles blindés de combat, armés ou non; leurs parties, n.d.a. Chasse-neiges (sauf montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d automobiles ou sur camion) Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³, ou avec moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm, pour véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises; châssis pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705 Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³, ou avec moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm, pour voitures de tourisme Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 2800 cm³ pour véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 2800 cm³ pour voiture de tourisme, châssis avec moteur pour tracteurs du n° 8701 Châssis de fonderie Chassis de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a. Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, en coques Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, sans coques Chaudières à tubes de fumée (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l eau chaude et de la vapeur à basse pression) Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l eau chaude et de la vapeur à basse pression) Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur <= 45 t (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l eau chaude et de la vapeur à basse pression) Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur > 45 t Chaudières dites à eau surchauffée Chaudières pour le chauffage central, non électriques (autres qu en fonte et sauf chaudières à vapeur et chaudières dites à eau surchauffée du n° 8402) Chaudières pour le chauffage central, non électriques, en fonte (à l excl. des chaudières à vapeur et chaudières dites à eau surchauffée du n° 8402) Chauffe-eau à chauffage instantané, à gaz (à l excl. des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central) Chauffe-eau électriques instantanés Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (autres que chauffe-eau instantanés) Chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation (à l excl. des chauffe-eau instantanés à gaz et des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central) Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en cuir naturel et sauf chaussures d orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets) Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l avant) Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection en métal à l avant) Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l avant) Chaussures à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons) Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué, bois ou liège, sauf chaussures d intérieur, d orthopédie, ou ayant le caractère de jouets) Chaussures à semelles extérieures en bois ou en liège et à dessus en matières textiles (sauf chaussures d orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets) Chaussures à semelles extérieures en bois, liège, ficelle ou corde, carton, pelleteries naturelles, tissus, feutre, nontissés, linoléum, raphia, paille, luffa, etc., et à dessus en d autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en caoutchouc (sauf couvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d intérieur, chaussures de sport, y.c. les chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l avant) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec une coquille de protection en métal à l avant et sauf chaussures de sport, d orthopédie ou ayant le caractère de jouets) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l avant, et sauf chaussures de sport ou d orthopédie et chaussures non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l avant et sauf chaussures de sport ou d orthopédie et chaussures non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l avant et sauf chaussures de sport, d orthopédie ou ayant le caractère de jouets) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l avant et sauf chaussures de sport ou d orthopédie et chaussures non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec une coquille de protection en métal à l avant et sauf chaussures de sport ou d orthopédie et chaussures non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures ayant le caractère de jouets) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf des n° 6403 11 00 à 6403 40 00, 6403 99 11, 6403 99 36, 6403 99 50) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures de sport ou chaussures des n° 6403 11 00 à 6403 99 50, 902119 et 9506) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d une longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf chaussures orthopédiques ; chaussures d intérieur ; chaussures des n° 640311 à 640391) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d une longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures orthopédiques ; chaussures d intérieur ; chaussures des n° 640311 à 640391) Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en d autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets) Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués de lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons (sauf chaussures ayant le caractère de jouets) Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, comportant à l avant une coquille de protection en métal (sauf couvrant la cheville et à l excl. des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d orthopédie et de sport) Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville (sauf comportant à l avant une coquille de protection en métal, chaussures étanches du n° 6401, chaussures d orthopédie et de sport et chaussures ayant le caractère de jouets) Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville, comportant à l avant, une coquille de protection en métal (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d orthopédie et de sport) Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l avant et sauf chaussures de sport, d orthopédie ou ayant le caractère de jouets) Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l avant et sauf chaussures de sport et d orthopédie) Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l avant et sauf chaussures de sport et d orthopédie) Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l avant et sauf chaussures de sport, d orthopédie ou ayant le caractère de jouets) Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l avant et sauf chaussures de sport ou d orthopédie) Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l avant et sauf chaussures de sport ou d orthopédie) Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil et sauf chaussures ayant le caractère de jouets) Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil) Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil) Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant par le cou-de-pied et entourant le gros orteil) Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d intérieur, de sport, d orthopédie ou ayant le caractère de jouets) Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d intérieur, de sport ou d orthopédie) Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d intérieur, de sport ou d orthopédie) Chaussures de ski à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401) Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Chaussures de sport à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) Chaussures de sport à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) Chaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d entraînement et chaussures simil., à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf couvrant uniquement la cheville, celles comportant à l avant une coquille de protection en métal, chaussures d orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport) Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et comportant à l avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures et protections utilisées pour le sport) Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en caoutchouc, dont le dessus n a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant à l avant une coquille de protection en métal, chaussures d orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport) Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en matière plastique, dont le dessus n a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant à l avant une coquille de protection en métal, chaussures d orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport) Chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401) Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf couvrant la cheville; chaussures d intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures) Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf couvrant la cheville ; chaussures d intérieur ; chaussures orthopédiques ; chaussures comportant à l avant une coquille de protection en métal ; chaussures de sport ; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ; chaussures étanches du n° 6401 ; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures) Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non-reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures) Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf couvrant la cheville; chaussures d intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non-reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures) Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm non-reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l avant et sauf chaussures de sport et d orthopédie) Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l avant et sauf chaussures de sport et d orthopédie) Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel, comportant à l avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures de sport ou d orthopédie) Chaussures, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets) Chaux éteinte Chaux hydraulique (à l excl. de l oxyde et de l hydroxyde de calcium) Chaux vive Cheddar (à l excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés) Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons) Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés) Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons) Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés) Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons) Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés) Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps) Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés) Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps) Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés) Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf maillots de corps) Chemises et chemisettes, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps) Chemises et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps) Chemises et chemisettes, de lin ou de ramie, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps) Chemises et chemisettes, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autres qu en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps) Chemises et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps) Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps) Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps) Chemises et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps) Chemises et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps) Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour) Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour) Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour) Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour) Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie, lin ou ramie, autres qu en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour) Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de soie ou de déchets de soie, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour) Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps) Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps) Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps) Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps) Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins, soie ou déchets de soie, lin ou ramie et sauf T-shirts et gilets de corps) Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de soie ou déchets de soie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps) Chevaux destinés à la boucherie Chevaux reproducteurs de race pure Chevaux vivants (à l exclusion des chevaux reproducteurs de race pure ainsi que des chevaux destinés à la boucherie) Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés ; déchets de cheveux Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d articles simil. (sauf tresses en cheveux naturels, bruts, même lavés et dégraissés, sinon non-traités) Chicorée torréfiée Chicorées Cichorium spp. , à l état frais ou réfrigéré (à l excl. des witloofs Cichorium intybus var. foliosum ) Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d articles hors d usage, non-triés Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d articles hors d usage, triés Chinchards (saurels) d Europe [Trachurus trachurus], congelés Chinchards (saurels) d Europe [Trachurus Trachurus], frais ou réfrigérés Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], congelés Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], frais ou réfrigérés Chinchards [Trachurus spp.], congelés (à l exclusion des chinchards (saurels) d Europe et du Chili) Chinchards [Trachurus spp.], frais ou réfrigérés (à l exclusion des Chinchards (saurels) d Europe et du Chili) Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits Chlorate de sodium Chlorates (autres que de sodium) Chlordécone (ISO) Chlordiazépoxide [DCI] Chlordiméforme [ISO] Chlore Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diéthylamine) Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diisopropylamine) Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diméthylamine) Chlorhydrate de naphazoline [DCIM] et nitrate de naphazoline [DCIM]; phentolamine [DCI]; chlorhydrate de tolazoline [DCIM] Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène Chlorobenzilate [ISO] Chlorodifluoroéthanes Chlorodifluorométhane Chloroforme [trichlorométhane] Chlorométhane [chlorure de méthyle] et chloroéthane [chlorure d éthyle] Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2 -phénylacétamido]-8- oxo-5-thia-1-azabicyclo[4,2,0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium Chlorure d aluminium Chlorure d ammonium Chlorure d hydrogène [acide chlorhydrique] Chlorure de calcium Chlorure de cobalt Chlorure de cyanogène (chlorcyan) Chlorure de magnésium Chlorure de nickel Chlorure de potassium, d une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium <= 40% en poids du produit anhydre à l état sec (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Chlorure de potassium, d une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium > 40% mais <= 62% en poids du produit anhydre à l état sec (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Chlorure de potassium, destiné à être utilisé comme engrais, d une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium> 62% en poids du produit anhydre à l état sec (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Chlorure de thionyle Chlorure de vinyle [chloroéthylène] Chlorures (à l excl. des chlorures d ammonium, de calcium, de magnésium, d aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, d étain et de mercure) Chlorures d étain Chlorures de fer Chlorures et oxychlorures de phosphore (à l’exclusion de l’oxychlorure, du trichlorure et du pentachlorure de phosphore) Chlorures et oxychlorures, autres que de phosphore (à l’exclusion du dichlorure de carbonyle (phosgène), du monochlorure de soufre, du dichlorure de soufre et du chlorure de thionyle) Chocolat et articles en chocolat, fourrés (à l excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d une bouchée) Chocolat et articles en chocolat, non-fourrés (à l exclusion des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d une bouchée) Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d un poids <= 2 kg, fourrés Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d un poids <= 2 kg, non-fourrés ni additionnés de céréales, de noix ou d autres fruits Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d un poids <= 2 kg, non-fourrés, mais additionnés de céréales, de noix ou d autres fruits Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d un poids > 2 kg, à l état liquide, pâteux ou en poudres, granulés ou simil., en récipients ou en emballages immédiats, d un contenu > 2 kg, d une teneur en poids de beurre de cacao >= 31% ou d une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 31% (sauf poudre de cacao) Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d un poids > 2 kg, soit à l état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d un contenu > 2 kg, d une teneur en poids de beurre de cacao < 18% (à l excl. du glaçage au cacao, de la poudre de cacao et des préparations dites chocolate milk crumb ) Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d un poids > 2 kg, soit à l état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d un contenu > 2 kg, d une teneur en poids de beurre de cacao >= 18% mais < 31% (à l excl. de la poudre de cacao) Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d un poids > 2 kg, soit à l état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d un contenu > 2 kg, d une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 25% mais < 31% (à l excl. de la poudre de cacao) Choline et ses sels Choucroute, câpres et olives, préparées ou conservées autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, congelées Choucroute, non-congelée Choux blancs et choux rouges, à l état frais ou réfrigéré Choux de Bruxelles, à l état frais ou réfrigéré Choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil., à l état frais ou réfrigéré (à l excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges) Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l état frais ou réfrigéré Chromates, dichromates et peroxochromates (à l excl. du dichromate de sodium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure) Chromatographes et appareils d électrophorèse Chrome sous forme brute ; poudres de chrome (sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%) Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements Chutes d estampage ou de découpage, de fer ou d acier, autres qu en paquets (ferrailles) (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou aciers étamés) Chutes d estampage ou de découpage, de fer ou d acier, en paquets (ferrailles) (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou acier étamés) Chutney de mangue liquide Chutney de mangues, préparé ou conservé au vinaigre ou à l acide acétique Cidre et poiré, mousseux Cidre et poiré, non-mousseux, présentés en récipients d une contenance <= 2 l Cidre et poiré, non-mousseux, présentés en récipients d une contenance > 2 l Cigares, cigarillos et cigarettes, en succédanés du tabac Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac Cigarettes contenant du tabac (à l excl. des cigarettes contenant des girofles) Cigarettes contenant du tabac et des girofles Cigarettes électroniques Ciment Portland normal ou modéré (à l excl. des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement) Ciments alumineux Ciments et autres produits d obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse Ciments non-pulvérisés dits clinkers Ciments Portland blancs, même colorés artificiellement Ciments, même colorés (à l excl. des ciments Portland et des ciments alumineux) Ciments, mortiers, bétons et compositions simil. réfractaires (à l excl. des préparations à base de graphite ou d autre carbone) Cintres pour vêtements, en bois Cirages, crèmes et préparations simil. pour l entretien des chaussures ou du cuir, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404) Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société Circuits imprimés comportant des éléments conducteurs ainsi que des contacts et d autres éléments passifs (non pourvus d éléments passifs et actifs) Circuits imprimés multicouches, ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts Circuits imprimés simples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts Circuits intégrés électroniques (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples et à l excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs) Circuits intégrés électroniques à composant multiples, utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d autres circuits, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85 Circuits intégrés électroniques à composants multiples mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85 Circuits intégrés électroniques à composants multiples utilisés comme amplificateurs Circuits intégrés électroniques à composants multiples utilisés comme mémoires, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du présent chapitre Circuits intégrés électroniques mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85 (à l excl. de ceux à composants multiples, ainsi que de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs) Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs (à l’exclusion des circuits intégrés à composants multiples) Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires (à l excl. de ceux à composants multiples utilisés comme mémoires, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du présent chapitre) Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs) (à l excl. des circuits flash E2PROMs ainsi que sous forme de circuits intégrés à puces multiples) Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E2PROMs), d une capacité de mémorisation <= 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (flash E2PROMs), d une capacité de mémorisation > 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs) (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs), d une capacité de mémorisation <= 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs), d une capacité de mémorisation > 512 Mbits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y.c. les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs) (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d autres circuits (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples) à l exclusion de ddec eux mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85 Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d autres circuits, mentionnés dans la note 9 b) 3) et 4) du chapitre 85 (à l excl. des circuits intégrés à composants multiples) Circulateurs de chauffage central et d eau chaude Cires artificielles et cires préparées (à l excl. des cires de poly Cires d abeilles et d autres insectes, même raffinées ou colorées (à l excl. des cires brutes) Cires d abeilles ou d autres insectes, brutes Cires de poly Cires végétales, même raffinées ou colorées (à l excl. des triglycérides) Cirques ambulants et ménageries ambulantes Cisailles à haies, sécateurs et outils simil. maniés à deux mains, avec partie travaillante en métaux communs Cisailles à métaux et outils simil., à main, en métaux communs Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d énergie extérieure Ciseaux à doubles branches et leurs lames, en métaux communs (sauf taille-haies, cisailles et articles simil. actionnés des deux mains, sécateurs et articles simil. actionnés d une main et sauf ciseaux spéciaux de maréchal-ferrant) Citrons Citrouilles, courges et calebasses [Cucurbita spp.], à l état frais ou réfrigéré (à l exclusion des courgettes) Clams, coques et arches des familles (Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae), même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure Clams, coques et arches des familles (Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae), même non séparés de leur coquille, congelés Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés Clams, coques et arches, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés) Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu en fonte ou acier) Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., en fonte ou acier Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l excl. des meubles de bureau du n° 9403 et des corbeilles à papier) Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers, en papier ou en carton Clavecins et autres instruments à cordes à clavier (autres que pianos) Claviers pour machines automatiques de traitement de l information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe Clefs présentées isolément, pour cadenas, serrures et verrous, ainsi que pour fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs Clémentines, y compris monreales, fraîches ou sèches Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture fixe Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture variable Clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression, par exemple planés, grenés ou polis Clobazam [DCI] et méthyprylone [DCI] Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), ni garnies Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non-électriques, en métaux communs (sauf instruments de musique) Clubs de golf complets Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits Coco, abaca [chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ], ramie, agave et autres fibres textiles végétales, n.d.a., bruts ou travaillés mais non-filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés Cocons de vers à soie propres au dévidage Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI)) Coeurs de palmier, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d’arec ou de bétel, de kola et noix macadamia, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique Coeurs de palmier, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants ou d alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l acide acétique) Coffrages pour le bétonnage, en bois (à l excl. des panneaux en bois contre-plaqués) Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs Coffrets et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs (sauf coffres-forts et sauf portes blindées et compartiments pour chambres fortes) Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d ameublement, en bois (à l excl. des objets réalisés en acajou d Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.) Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d ameublement, réalisés en acajou d Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti Cognac, présenté en récipients d une contenance <= 2 l Cognac, présenté en récipients d une contenance > 2 l Coiffures de sécurité, même garnies (à l excl. des articles en matières plastiques) Coiffures de sécurité, même garnies, en matière plastique Coings, frais Coke de brai de goudron de houille ou d autres goudrons minéraux Coke de pétrole, calciné Coke de pétrole, non-calciné Cokes et semi-cokes de houille, même agglomérés Cokes et semi-cokes de lignite, même agglomérés Cokes et semi-cokes de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue Colis postaux du chapitre 12 (Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages) Colis postaux du chapitre 29 (Produits chimiques organiques) Colis postaux du chapitre 30 (Produits pharmaceutiques) Colis postaux du chapitre 33 (Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques) Colis postaux du chapitre 37 (Produits photographiques ou cinématographiques) Colis postaux du chapitre 42 (Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux) Colis postaux du chapitre 49 (Produits de l édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans) Colis postaux du chapitre 52 (Coton) Colis postaux du chapitre 55 (Fibres synthétiques ou artificielles discontinues) Colis postaux du chapitre 58 (Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies) Colis postaux du chapitre 60 (Étoffes de bonneterie) Colis postaux du chapitre 61 (Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie) Colis postaux du chapitre 62 (Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu en bonneterie) Colis postaux du chapitre 63 (Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons) Colis postaux du chapitre 64 (Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets) Colis postaux du chapitre 65 (Coiffures et parties de coiffures) Colis postaux du chapitre 71 (Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies) à l exclusion des perles fines Colis postaux du chapitre 82 (Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs) Colis postaux du chapitre 84 (Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils) Colis postaux du chapitre 85 (Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d enregistrement ou de reproduction du son, appareils d enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, …) Colis postaux du chapitre 91 (Horlogerie) Colis postaux du chapitre 92 (Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments) Colis postaux du chapitre 95 (Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires) Colis postaux du chapitre 96 (Ouvrages divers) Collages et tableautins simil. Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive, en bonneterie (à l excl. des bas à varices de fibres synthétiques ainsi que des articles chaussants pour bébés) Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (à l excl. des collants à compression dégressive) Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples >= 67 décitex (à l excl. des collants à compression dégressive) Collants (bas-culottes), en bonneterie, de matières textiles (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l excl. des articles chaussants pour bébés) Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique Colles d une teneur en poids d amidons ou de fécules, de dextrine ou d autres amidons ou fécules modifiés, < 25% (à l excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d un poids net <= 1 kg) Colles d une teneur en poids d amidons ou de fécules, de dextrine ou d autres amidons ou fécules modifiés, >= 25% mais < 55% (à l excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d un poids net <= 1 kg) Colles d une teneur en poids d amidons ou de fécules, de dextrine ou d autres amidons ou fécules modifiés, >= 55% mais < 80% (à l excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d un poids net <= 1 kg) Colles d une teneur en poids d amidons ou de fécules, de dextrine ou d autres amidons ou fécules modifiés, >= 80% (à l excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d un poids net <= 1 kg) Colles de caséine (à l excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d un poids net <= 1 kg) Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a. Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes, simpl. enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires Collodions et celloïdine, non-plastifiés, sous formes primaires Colocases [Colocasia spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets Colophanes et acides résiniques Colorants organiques synthétiques acides, même métallisés, et colorants organiques synthétiques à mordants; préparations à base de colorants organiques synthétiques acides ou à mordants, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) Colorants organiques synthétiques basiques; préparations à base de colorants organiques synthétiques basiques, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) Colorants organiques synthétiques de cuve, y.c. ceux utilisables en l état comme colorants pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques de cuve, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) Colorants organiques synthétiques directs; préparations à base de colorants organiques synthétiques directs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) Colorants organiques synthétiques dispersés; préparations à base de colorants organiques synthétiques dispersés, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) Colorants organiques synthétiques pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques pigmentaires, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) Colorants organiques synthétiques réactifs; préparations à base de colorants organiques synthétiques réactifs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d une capacité <= 340 l Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d une capacité > 340 l Combinaisons et ensembles de ski (autres qu en bonneterie) Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps) Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf gilets de corps et articles simil.) Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour) Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts et gilets de corps) Combinés de postes téléphoniques d usagers par fil, électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs Combinés en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d une capacité <= 300 cm³ Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l information pour une tension <=1000V Commandes sans fil de console de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge Commutateurs, pour une tension <= 60 V (autres que relais, interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, et rotatifs) Commutateurs, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V (autres que relais, disjoncteurs, interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé], interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d un transistor et d une puce logique [technologie chip-on-chip], et interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A) Compacteuses autopropulsées (sauf rouleaux compresseurs) Composants d ensembles industriels du chapitre 73 Composants d ensembles industriels du chapitre 84 Composants d ensembles industriels du chapitre 85 Composés à fonction nitrile (à l’exclusion de l’acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine (dicyandiamide), du fenproporex (DCI) et ses sels, du méthadone (DCI)-intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane), de l’alpha-phénylacétoacétonitrile et de l’isophtalonitrile) Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l hydrazine ou de l hydroxylamine) Composés d argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l excl. des composés de mercure ainsi que du nitrate d argent) Composés d or, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non Composés de cérium Composés de l uranium naturel; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l uranium naturel ou des composés de l uranium naturel [Euratom] (à l exclusion du ferro-uranium) Composés des isotopes radioactifs artificiels [Euratom] Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques Composés du thorium ou de l uranium appauvri en U 235, même mélangés entre eux [Euratom] (à l excl. des sels de thorium) Composés du tributylétain Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l excl. du lévorphanol [DCI], du dextrométhorphane [DCI] et de leurs sels, des dérivés halogénés de la quinoléine, des dérivés des acides quinoléine-carboxyliques ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure) Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l exclusion de l hydantoïne et ses dérivés, du chlorhydrate de naphazoline [DCIM], du nitrate de naphazoline [DCIM], de la phentolamine [DCI] et du chlorhydrate de tolazoline [DCIM]) Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l exclusion de la phénazone [antipyrine], et de ses dérivés ainsi que de la phénylbutazone [DCI]) Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés, de l allobarbital [DCI], de l amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI], du butobarbital, du cyclobarbital [DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], du secbutabarbital [DCI], du sécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], du méthaqualone [DCI] et du zipéprol [DCI], des sels de ces produits, ainsi que du diazinon [ISO] et du 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine]) Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non-condensé (à l excl. de la mélamine, de l atrazine [ISO], de la propazine [ISO], de la simazine [ISO], de l hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine], de la méthénamine [DCI] [hexaméthylènetétramine] et du 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d oxygène exclusivement (à l exclusion des lactones, de l isosafrole, du 1-[1,3-benzodioxole-5-yl]propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinol [tous les isomères], des composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure) Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d oxygène exclusivement, dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé (à l exclusion du tétrahydrofuranne, du 2-furaldéhyde [furfural] et des alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique) Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l excl. du disulfure de di(benzothiazole-2-yle); du benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels; des composés inorganiques ou organiques du mercure) Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l excl. de la thiéthylpérazine [DCI] ainsi que de la thioridazine [DCI] et de ses sels) Composés hétérocycliques dont la structure comporte un cycle thiazole, hydrogéné ou non, non-condensé Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l excl. des composés d argent ou d or) Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux) Composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a. Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie, présentés isolément (à l’exclusion des thiocomposés organiques, des composés du mercure, du plomb tétraméthyle et du tributylétain ainsi que des dérivés organo-phosphoriques) Composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l excl. du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ou d azote, des dioxydes de carbone, de silicium ou de soufre ainsi que des trioxydes de soufre [anhydride sulfurique] ou de diarsenic [anhydride arsénieux]) Composés, inorganiques ou organiques, de l’ europium, du gadolinium, du terbium, du dysprosium, de l holmium, de l erbium, du thulium, de l ytterbium, du lutétium ou de l yttrium Composés, inorganiques ou organiques, de mélanges de métaux de terres rares, de scandium et d yttrium Composés, inorganiques ou organiques, du lanthane, du praséodyme, du néodyme ou du samarium Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie (à l exclusion des amalgames) Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique non définie (à l exclusion des amalgames) Composés, inorganiques ou organiques, du scandium Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices (à l excl. des appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, ainsi que des produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes) Compositions vitrifiables et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l émaillerie ou la verrerie (à l excl. des engobes) Compresseurs d air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute <= 2 m³ Compresseurs d air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute > 2 m³ Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d une puissance <= 0,4 kW Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d une puissance > 0,4 kW (sauf compresseurs hermétiques ou semi-hermétiques) Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d un débit/h <= 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d air montés sur châssis à roues et remorquables) Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d un débit/h > 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d air montés sur châssis à roues et remorquables) Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d un débit/h <= 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d air montés sur châssis à roues et remorquables) Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d un débit/h > 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d air montés sur châssis à roues et remorquables) Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d air montés sur châssis à roues et remorquables) Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs à vis) Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d air montés sur châssis à roues et remorquables) Compteurs d électricité pour courant alternatif, monophasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage Compteurs d électricité pour courant alternatif, polyphasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage Compteurs d électricité pour courant continu, y.c. les compteurs pour leur étalonnage Compteurs de gaz, y.c. les compteurs pour leur étalonnage Compteurs de liquides, y.c. les compteurs pour leur étalonnage Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil. (à l excl. des compteurs de gaz, de liquides et d électricité) Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d isoglucose, 5% de glucose ou d amidon ou de fécule Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d isoglucose, de glucose, d amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d isoglucose, < 5% de glucose ou d amidon ou de fécule Concentrés de paille de pavot; buprénorphine [DCI], codéine, dihydrocodéine [DCI], éthylmorphine, étorphine [DCI], héroïne, hydrocodone [DCI], hydromorphone [DCI], morphine, nicomorphine [DCI], oxycodone [DCI], oxymorphone [DCI], pholcodine [DCI], thébacone [DCI] et thébaïne ainsi que leurs sels Concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines Concombres et cornichons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l alimentation en l état Concombres et cornichons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l acide acétique Concombres, à l état frais ou réfrigéré Condensateurs à diélectrique en céramique, à une seule couche (autres que condensateurs de puissance) Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches (autres que condensateurs de puissance) Condensateurs à diélectrique en papier ou en matières plastiques (autres que condensateurs de puissance) Condensateurs électriques fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d absorber une puissance réactive >= 0,5 kvar [condensateurs de puissance] Condensateurs électriques variables ou ajustables Condensateurs électrolytiques à l aluminium (autres que condensateurs de puissance) Condensateurs électrolytiques au tantale (autres que condensateurs de puissance) Condensateurs fixes (autres que condensateurs au tantale, condensateurs électrolytiques à l aluminium, condensateurs diélectriques en céramique, en papier et en matières plastiques et condensateurs de puissance) Condensats de gaz naturel Condenseurs pour machines à vapeur Conducteurs électriques des types utilisés pour les télécommunications, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a. Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non-munis de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications, n.d.a. Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non-munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm) Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur autre qu en cuivre, n.d.a. Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en cuivre, n.d.a. Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 80 V mais < 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm) Conducteurs électriques isolés, pour une tension de 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm) Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a. (sauf des types utilisés pour les télécommunications) Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets (à l excl. des produits enrichis en lupuline) Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline ; lupuline Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets) Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d agrumes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants (à l exclusion des produits ayant une teneur en sucres > 13% et des préparations homogénéisées du n° 200710) Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d agrumes, obtenues par cuisson, d une teneur en sucres > 13%, mais <= 30% en poids (à l exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710) Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d agrumes, obtenues par cuisson, d une teneur en sucres > 30% en poids (à l exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710) Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de cerises, obtenues par cuisson, d une teneur en sucres > 30% en poids (à l exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710) Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fraises, obtenues par cuisson, d une teneur en sucres > 30% en poids (à l exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710) Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, obtenues par cuisson, d une teneur en sucres > 30% en poids (à l exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710) Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d arec [ou de bétel] , noix de kola et noix macadamia, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants (à l exclusion des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids ainsi que des préparations homogénéisées du nº 200710) Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants (à l exclusion des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids, des préparations homogénéisées du nº 200710 ainsi que des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d arec [ou de bétel], de noix de kola, de noix macadamia et d agrumes) Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g (à l excl. des produits d une teneur en sucre > 13% en poids et des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas) Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d une teneur en sucres > 13% mais <= 30% en poids (à l exclusion des confitures, gelées, marmelades, des purées et pâtes d agrumes ainsi que des préparations homogénéisées du n° 200710) Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d une teneur en sucres > 30% en poids (sauf confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, de fraises, de cerises ou d agrumes, purées et pâtes de marrons, préparations homogénéisées du n° 200710 ainsi que purées et pâtes de prunes en emballages immédiats d un contenu net > 100 kg destinées à la transformation industrielle) Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g, d une teneur en sucres > 13% en poids Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g (à l excl. des produits d une teneur en sucre > 13%) Conifères et essences de plein air à feuilles persistantes, y. c. leurs racines (à l excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers) Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques Connexions et éléments de contact pour une tension <= 1000 V, pour canalisations électriques (sauf fiches et prises de courant et éléments préfabriqués) Consoles et machines de jeux vidéo (sauf fonctionnant par tout moyen de paiement) Constructions et parties de constructions en fer ou en acier, uniquement ou principalement en tôle, n.d.a. (à l excl. des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils et des panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée et d une âme isolante) Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a., ainsi que tôles, barres, profilés, tubes, tuyaux et simil., en aluminium, travaillés en vue de la construction, n.d.a. (sauf constructions préfabriquées du n° 9406, portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, et sauf ponts et éléments de ponts, tours et pylônes) Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l excl. des ponts et éléments de ponts ; tours ; pylônes ; portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils ; matériel d échafaudage, de coffrage, d étançonnement ou d étayage, et les produits principalement en tôle) Constructions préfabriquées, en bois, même incomplètes ou non assemblées Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion des résidences mobiles et autres qu’exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier) Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier (à l’exclusion des résidences mobiles et des serres) Contenants pour instruments de musique, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques Contenants souples d emballage pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles (sauf obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène) Contenants souples d emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène (autres qu en bonneterie) Contenants souples d emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., en bonneterie, de polyéthylène ou de polypropylène Conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom] Convertisseurs pour métallurgie, aciérie ou fonderie Convertisseurs rotatifs électriques Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l information et leurs unités ainsi que chargeurs d accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin et autres redresseurs et onduleurs) Convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l information et leurs unités Copolymère d acide acrylique et d acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d acrylate de 2-éthylhexyle, sous formes primaires Copolymère d acrylate de méthyle, d éthylène et d un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice, sous formes primaires Copolymère d acrylonitrile et d acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile [NBR], sous formes primaires Copolymère d esters acryliques et méthacryliques non-alvéolaires, sous forme de film de pellicule d une épaisseur <= 150 micromètres Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d oxyde d éthylène, sous forme primaire Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère Copolymère de chlorure de vinylidène et d acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d un diamètre >= 4 micromètres mais <= 20 micromètres Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère Copolymère en bloc du type A-B-A de propylène ou d autres oléfines, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil. Copolymère uniquement de styrène et d alcool allylique, ayant un indice d acétyle >= à 175, sous forme primaire Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution [SBS, élastomères thermoplastiques], en granulés, miettes ou en poudres Copolymères d acétate de vinyle, en dispersion aqueuse Copolymères d acétate de vinyle, sous formes primaires (à l excl. des produits en dispersion aqueuse) Copolymères d acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], sous formes primaires Copolymères d éthylène et d acétate de vinyle, sous formes primaires Copolymères de propylène, sous formes primaires Copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], sous formes primaires Copolymères de vinyle, sous formes primaires (à l excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d acétate de vinyle et autres copolymères du chlorure de vinyle, et copolymères d acétate de vinyle) Copolymères de vinyltoluène et d alfa-méthylstyrène, et copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère, hydrogénés obtenus par voie de synthèse chimique, sous formes primaires Copolymères du chlorure de vinyle et d acétate de vinyle, sous formes primaires Copolymères du chlorure de vinyle, sous formes primaires (à l excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d acétate de vinyle) Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité < 0,94, sous formes primaires Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides, saturés, sous formes primaires Coprah Coqs et poules de race de ponte [des espèces domestiques], d un poids <= 185 g (à l excl. des poussins femelles de sélection et de multiplication) Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés poulets 83% , frais ou réfrigérés Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés poulets 65% , congelés, ou coqs et poules autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés (à l excl. des poulets 70% ) Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés poulets 65% , frais ou réfrigérés, ou coqs et poules autrement présentés, non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l excl. des poulets 83% et des poulets 70% ) Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés poulets 70% , congelés Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés poulets 70% , frais ou réfrigérés Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d un poids <= 185 g (à l excl. des animaux de race de ponte ainsi que des poussins femelles de sélection et de multiplication) Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d un poids > 185 g Coques et pellicules de café Coques, pellicules [pelures] et autres déchets de cacao Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des coquilles St Jacques (Pecten maximus)) Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés Coquilles Saint-Jacques y.c. les vanneaux, préparés ou conservés (non fumés) Coquilles St Jacques (Pecten maximus), même non séparées de leur coquille, congelées Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non-découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets Cordeaux détonants Cordes harmoniques Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d un diamètre > 10 mm (à l excl. d une teneur en oxyde d aluminium >= 98,5% en poids grande pureté ) Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d un diamètre > 10 mm (à l excl. d une teneur en oxyde d aluminium < 98,5 % en poids) Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d un diamètre > 10 mm (à l excl. d une teneur en oxyde d aluminium < 98,5% en poids) Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d un diamètre > 10 mm (à l excl. d une teneur en oxyde d aluminium >= 98,5% en poids grande pureté ) Corned beef, en récipients hermétiquement clos Cornichons, à l état frais ou réfrigéré Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires) Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en graphite ou en autre carbone, même mélangés > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires) Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires) Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires (à l excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles des n° 6903 10 00 et 6903 90 10, c est-à-dire contenant du carbone, de l alumine ou du silice) Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de graphite ou d autre carbone ou d un mélange de ces produits (à l excl. des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires) Corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et simil. et leurs parties, y.c. parties de soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés, en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés complets) Cortisone, hydrocortisone, prednisone [déhydrocortisone] et prednisolone [déhydrohydrocortisone] Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine ou de poils fins, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) Costumes ou complets, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) Costumes ou complets, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) Costumes ou complets, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) Costumes ou complets, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) Costumes tailleurs en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons de ski et maillots, culottes et slips de bain) Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou de coton et à l excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain) Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de coton (à l excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain) Costumes tailleurs, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain) Costumes tailleurs, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain) Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain) Costumes tailleurs, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain) Costumes tailleurs, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain) Coton hydrophile ou blanchi, non-cardé ni peigné Coton, cardé ou peigné Coton, non-cardé ni peigné (à l excl. du coton hydrophile ou blanchi) Couches et langes pour bébés (sauf en matières textiles) Couches et langes pour bébés et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates) Coudes et courbes en aciers inoxydables, à souder bout à bout (non-moulés) Coudes et courbes en aciers inoxydables, filetés (à l excl. des produits moulés) Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables) Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables) Coudes et courbes en fonte, fer ou acier, filetés (à l excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables) Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil. Couleurs pour la peinture artistique, l enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil. (à l excl. des couleurs en assortiments) Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames, en métaux communs (sauf machines, appareils et instruments à usage simil. du chapitre 84) Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs Coupeuses en long ou en travers pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton Coupeuses pour le travail du papier ou du carton (à l excl. des machines et appareils pour le brochage ou la reliure du n° 8440, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers et des massicots droits) Coupeuses-bobineuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton Courgettes, à l état frais ou réfrigéré Courroies de transmission ou de transport, en cuir naturel ou reconstitué Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d une circonférence extérieure > 150 cm mais <= 198 cm Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 150 cm Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm (sauf striées) Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm (sauf striées) Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l excl. des courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 240 cm et des courroies de transmission sans fin, crantées [synchrones], d une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 198 cm) Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d autres matières (sauf produits d une épaisseur < 3 mm, présentés en longueur indéterminée ou découpés en longueur, courroies consistant en tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc ou bien fabriquées au moyen de fils ou ficelles préalablement imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc) Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé (à l excl. des produits renforcés seulement de métal ou de matières textiles) Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières textiles Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal Couscous, cuit ou autrement préparé Couscous, non-préparé Couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a. Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.95.10) Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.95.10 et autres qu en aciers estampés) Couteaux à lame fixe en métaux communs (sauf couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, couteaux à beurre, petites et grandes lames de rasoirs et autres couteaux du n° 8214) Couteaux autres qu à lame fixe, y.c. les serpettes fermantes, en métaux communs (sauf rasoirs à lame) Couteaux de table à lame fixe, en métaux communs, y.c. les manches (sauf couteaux à beurre et couteaux à poisson) Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l industrie alimentaire Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines agricoles, horticoles ou forestières (sauf pour le travail du bois) Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou appareils mécaniques (sauf pour le travail du métal ou du bois, sauf pour appareils de cuisine ou pour machines de l industrie alimentaire, et sauf pour machines agricoles, horticoles ou forestières) Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail des métaux Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail du bois Couvertures chauffantes électriques en tous types de matières textiles Couvertures de laine ou poils fins (autres qu en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]) Couvertures de matières textiles (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]) Couvertures en bonneterie (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]) Couvertures en bonneterie de coton (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]) Couvertures en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]) Couvertures en bonneterie, de laine ou poils fins (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]) Couvertures en coton (autres qu en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]) Couvertures, de fibres synthétiques (autres qu en bonneterie, et sauf chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]) Couveuses et éleveuses pour l aviculture Couvre-lits de coton (autres qu en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons) Couvre-lits de lin ou de ramie (autres qu en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons) Couvre-lits de matières textiles (autres que de coton, lin ou ramie, autres qu en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons) Couvre-lits en bonneterie (sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons) Crabes (Cancer pagurus), même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur Crabes (Cancer pagurus), même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés Crabes tourteau [Cancer pagurus], même non-décortiqués, congelés, y.c. les crabes non-décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (sauf fumés) Crabes [Paralithodes camchaticus], [Chionoecetes spp.] et [Callinectes sapidus], même non-décortiqués, congelés, y.c. les crabes non-décortiqués, préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (sauf fumés) Crabes, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crabes (Cancer pagurus)) Crabes, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des crabes (Cancer pagurus)) Crabes, même non-décortiqués, congelés, y.c. les crabes non-décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l exclusion des crabes fumés, crabes [Paralithodes camchaticus], [Chionoecetes spp.] et [Callinectes sapidus] et crabes tourteau [Cancer pagurus]) Crabes, préparés ou conservés (non fumés) Craie Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques ou artificielles (autres qu en bonneterie) Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de matières textiles (autres que fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu en bonneterie) Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (autres qu en bonneterie) Cravates, noeuds papillons, foulards cravates et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, n.d.a. (sauf en bonneterie élastique ou caoutchoutée, sauf châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil.) Crayons (sauf crayons à gaine), craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs Crayons à gaine (autres qu avec mine de graphite) Crayons à gaine avec mine de graphite Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (à l excl. des produits écrus, décrués ou blanchis) Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis Crésols et leurs sels Crevettes (Crangon crangon), même décortiquées, fraîches ou réfrigérées Crevettes (Crangon crangon), même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure (autres que cuites à l’eau ou à la vapeur) Crevettes (Crangon crangon), même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, cuites à l’eau ou à la vapeur Crevettes (Crangon crangon), vivantes Crevettes (Pandalus spp.), même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur Crevettes de la famille Pandalidae, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes (Pandalus spp.)) Crevettes de la famille Pandalidae, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes (Pandalus spp.)) Crevettes de la famille [Pandalidae], même non-décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l exclusion des crevettes fumées et crevettes [Pandalus]) Crevettes du genre Crangon, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes (Crangon crangon)) Crevettes du genre Crangon, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes [Crangon crangon]) Crevettes du genre [Crangon], même non-décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l exclusion des crevettes fumées et crevettes du genre [Crangon crangon]) Crevettes du genre [Penaeus], même non-décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées) Crevettes d’eau froide (Pandalus spp.), même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées Crevettes d’eau froide [Crangon crangon], même non-décortiquées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées (sauf fumées) Crevettes d’eau froide [Pandalus spp.], même non-décortiquées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées (sauf fumées) Crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris], même non-décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées) Crevettes, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes (Pandalidae) et (Crangon)) Crevettes, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes (Pandalidae) et (Crangon)) Crevettes, même non-décortiquées, congelées, y.c. les crevettes non-décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l exclusion des crevettes fumées, crevettes de la famille [Pandalidae], crevettes du genre [Crangon], crevettes roses du large [Parapenaeus longirostris] et crevettes du genre [Penaeus]) Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 kg (à l’excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés) Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 kg (à l’excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés) Crevettes, préparées ou conservées, en récipients hermétiquement fermés (non fumées) Crics et vérins, hydrauliques (sauf élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures) Crics et vérins, non-hydrauliques Cristaux piézo-électriques montés Crochets à pas de vis, vis à oeillet, tampons et articles simil., filetés, en cuivre (sauf vis ordinaires et sauf boulons et écrous) Crochets et autres systèmes d attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a. Crochets et pitons à pas de vis en fonte, fer ou acier Croupons, demi-croupons, flancs et cuirs et peaux refendus, bruts, de bovins [y.c. les buffles] ou d équidés, même épilés, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés ainsi que cuirs et peaux entiers d un poids unitaire > 8 kg mais < 16 kg lorsqu ils sont secs et > 10 kg mais < 16 kg lorsqu ils sont salés secs (à l excl. des peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées) Crustacés, préparés ou conservés (à l exclusion des crabes, des crevettes et des homards fumés) Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, séchés, salés, fumés ou en saumure, propres à la consommation humaine Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à la consommation humaine, frais ou réfrigérés Crustacés, propres à l’alimentation humaine, même non-décortiqués, congelés, y.c. les crustacés non-décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l exclusion des crustacés fumés, langoustes, homards, crevettes, crabes, écrevisses et langoustines [Nephrops norvegicus]) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine, congelés (sauf fumés) Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support (à l’exclusion des articles réfractaires et des pièces de finition en céramique) Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations simil. (sauf panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l emploi en cubes de verre, pour mosaïques) Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en aciers inoxydables, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards) Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs autres que l acier inoxydable, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards) Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards) Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées Cuirs et peaux bruts de porcins, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés) Cuirs et peaux bruts de reptiles, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même refendus (à l excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés) Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d équidés, même épilés ou refendus, d un poids unitaire > 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés) Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d équidés, même épilés ou refendus, d un poids unitaire > 16 kg, frais Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d équidés, même épilés ou refendus, d un poids unitaire > 16 kg, salés verts Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d équidés, même épilés ou refendus, d un poids unitaire > 16 kg, séchés ou salés secs Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l’excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés) Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, frais Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, salés verts Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 8 kg lorsqu’ils sont secs ou <= 10 kg lorsqu’ils sont salés secs Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y.c. les cuirs et peaux et parties de peaux d oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux de bovins, d équidés, d ovins, de reptiles ou de porcins) Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l excl. des cuirs et peaux chamoisés d ovins, des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l huile après tannage) Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné, d ovins (à l excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l huile après tannage) Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux d équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs et peaux d équidés, à l état humide [y.c. wet-blue ], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur, non-refendue ainsi que côtés fleur) Cuirs et peaux d équidés, à l état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur) Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], à l état humide [y.c. wet-blue ], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non-refendue et côtés fleur) Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], d une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], à l état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non-refendue et côtés fleur) Cuirs et peaux de caprins, à l état humide [y.c. wet-blue ], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés) Cuirs et peaux de caprins, à l état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l excl. des cuirs et peaux à prétannage végétal de chèvres des Indes du n° 4106.22.10) Cuirs et peaux de porcins, à l état humide [y.c. wet-blue ], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés) Cuirs et peaux de porcins, à l état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés) Cuirs et peaux de reptiles, simpl. à prétannage végétal Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés et ainsi que simpl. à prétannage végétal) Cuirs et peaux de vachettes des Indes [ kips ], épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l état sec [en croûte], d une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés] et d un poids net par unité <= 4,5 kg, simpl. tannés à l aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non-utilisables, en l état, pour la fabrication d ouvrages en cuir (sauf pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur) Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], d équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], à l état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue, côtés fleur et à l excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes [ kips ] du n° 4104 49 11) Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d une surface unitaire <= 2,6 m², à l état humide [y.c. wet-blue ], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur) Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], à l état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur) Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d une surface unitaire > 2,6 m², à l état humide [y.c. wet-blue ], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur) Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non-refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non-refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de bovins [y. c. les buffles], d une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l excl. des cuirs et peaux pleine fleur non-refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux pleine fleur non-refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs et peaux épilés d antilopes, de chevreuils, d élans, d éléphants et d autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d animaux dépourvus de poils, à l état humide [y.c. wet-blue ], tannés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l excl. de bovins, d équidés, d ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles) Cuirs et peaux épilés d antilopes, de chevreuils, d élans, d éléphants et d autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d animaux dépourvus de poils, à l état sec [en croûte], même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l excl. de bovins, d équidés, d ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles) Cuirs et peaux épilés de chèvres des Indes, à l état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non-utilisables, en l état, pour la fabrication d ouvrages en cuir Cuirs et peaux pleine fleur, non-refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l excl. des cuirs et peaux pour semelles, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs et peaux pleine fleur, non-refendue, pour semelles [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés) Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux d équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l excl. des cuirs et peaux pleine fleur non-refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l excl. des cuirs et peaux pleine fleur non-refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d antilopes, de chevreuils, d élans, d éléphants et d autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, épilés, et peaux d animaux dépourvus de poils, même refendus (à l excl. des cuirs et peaux de bovins, d équidés, d ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d ovins, épilés, même refendus (à l excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, épilés, même refendus (à l excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de porcins, épilés, même refendus (à l excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de reptiles, même refendus (à l excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) Cuisinières électriques, pour usages domestiques Cuisses de grenouilles, fraîches, réfrigérées ou congelées Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de canards domestiques, congelés Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l excl. des pilons) Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l excl. des pilons) Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés Cuisses et morceaux de cuisses, non-désossés, d’oies domestiques, congelés Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés Cuivre affiné sous forme de barres à fil (wire-bars) Cuivre affiné sous forme de billettes Cuivre affiné sous forme de cathodes ou sections de cathodes Cuivre affiné, sous forme brute (autre que sous forme de billettes, barres à fil, cathodes ou sections de cathodes) Cuivre non-affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique Culots de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge et d autres lampes du n° 8539 Culottes ou demi-culottes, d ovins, congelées Culottes ou demi-culottes, d ovins, fraîches ou réfrigérées Culottes ou demi-culottes, de caprins, congelées Culottes ou demi-culottes, de caprins, fraîches ou réfrigérées Cultures de micro-organismes (à l excl. des levures) Cumène Curcuma Curry Cyanure d hydrogène [acide cyanhydrique] Cyanures complexes (à l excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) Cyanures de sodium Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure) Cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue <= 250 W Cycles, y.c. les triporteurs, sans moteur (à l’excl. des bicyclettes avec roulements à billes) Cyclohex-1,3-ylènediamine [1,3-diaminocyclohexane] Cyclohexane Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols Cyclohexanone et méthylcyclohexanones Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels Cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, cylindrée <= 50 cm³, y.c. cycles à moteur auxiliaire Cylindres de calandres et laminoirs (sauf en fonte et autres que pour les métaux ou le verre) Cylindres de calandres et laminoirs en fonte (autres que pour les métaux ou le verre) Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à chaud; cylindres de laminoirs à métaux, d appui, de travail à chaud et à froid, en acier forgé Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à froid, en acier forgé Cylindres de laminoirs à métaux, en acier coulé ou moulé Cylindres de laminoirs à métaux, en fonte Cystéine et cystine D-Glucitol [sorbitol] (à l excl. du D-glucitol en solution aqueuse ainsi que du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol) D-glucitol [sorbitol], contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l excl. du D-glucitol en solution aqueuse) D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse (à l excl. du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol) D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol Dalles, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction et verre dit ( multicellulaire ) ou verre ( mousse ) en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires (à l excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples ainsi que des verres assemblés en vitraux et pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction) Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo et samsø, d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles simil., y.c. les appareils pour l impression d étiquettes, à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main Dattes, fraîches ou sèches DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g Débitmètres pour les liquides, non-électroniques (à l excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) Débitmètres pour liquides, électroniques (à l excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) Débris d aluminium (sauf scories produites par la sidérurgie et contenant de l aluminium récupérable comme silicates ; déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d aluminium fondus ; cendres et résidus de la fabrication d aluminium ; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles) Décalcomanies de tous genres (à l excl. des articles vitrifiables) Décalcomanies vitrifiables Décapeuses (scrapers) autopropulsées Déchets cliniques Déchets d aluminium, y.c. les rebuts de fabrication (à l excl. des déchets du n° 7602 00 11, des cendres et résidus de la fabrication de l aluminium, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l acier contenant, sous forme de silicates, de l aluminium récupérable ainsi que des lingots ou formes brutes simil. coulés à partir de déchets ou de débris d aluminium refondus) Déchets d huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB] Déchets d huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l excl. des celles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB]) Déchets de coton (à l excl. des déchets de fils et des effilochés) Déchets de fibres acryliques ou modacryliques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés Déchets de fibres artificielles, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés Déchets de fibres de nylon ou d autres polyamides, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés Déchets de fibres de polyesters, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés Déchets de fibres de polypropylène, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés Déchets de fibres synthétiques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés (à l excl. des déchets de fibres acryliques ou modacryliques ou de fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d autres polyamides) Déchets de fils de coton Déchets de la fabrication du fer ou de l acier propres à la récupération du fer ou du manganèse Déchets de laine ou de poils fins, y.c. les déchets de fils (à l excl. des blousses et des effilochés) Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé Déchets de mica Déchets de poils grossiers, y.c. les déchets de fils (à l excl. des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue]) Déchets de poissons Déchets de soie, y.c. les cocons non-dévidables, les déchets de fils et les effilochés Déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel Déchets de solvants organiques, halogénés Déchets de solvants organiques, non-halogénés Déchets de tabac Déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l excl. des déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et ceux contenant principalement des constituants organiques) Déchets des industries chimiques ou des industries connexes, contenant principalement des constituants organiques (à l excl. de liquides antigel) Déchets et débris d aciers alliés [ferrailles] (sauf aciers inoxydables, déchets radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d accumulateurs électriques) Déchets et débris d aciers inoxydables (à l excl. des déchets et débris contenant en poids >= 8% de nickel, des déchets et débris radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d accumulateurs électriques) Déchets et débris d aciers inoxydables, contenant en poids >= 8% de nickel (à l excl. des déchets et débris radioactifs, de piles, de batteries de piles et d accumulateurs électriques) Déchets et débris d alliages cuivre-zinc (laiton) (à l excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris fondus d alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchets et débris de piles, de batteries et d accumulateurs électriques) Déchets et débris d alliages de cuivre (à l excl. des alliages cuivre-zinc, des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris d alliages de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant des alliages de cuivre ainsi que des déchets et débris de piles, de batteries et d accumulateurs électriques) Déchets et débris d alliages de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris d alliages de nickel fondus, et sauf cendres et résidus contenant des alliages de nickel) Déchets et débris d antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l antimoine) Déchets et débris d argent, même de plaqué ou doublé d argent et autres déchets et débris contenant de l argent ou des composés de l argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l excl. des cendres et des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil.) Déchets et débris d étain (autres que cendres et résidus de la fabrication de l étain contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf étain lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris fondus d étain du n° 8001) Déchets et débris d or, même de plaqué ou doublé d or et autres déchets et débris contenant de l or ou des composés d or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant de l or ou des composés d or, déchets et débris d or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d orfèvre contenant d autres métaux précieux) Déchets et débris de béryllium (à l excl. des cendres et résidus contenant du béryllium) Déchets et débris de bois, non agglomérés (à l’exclusion des sciures) Déchets et débris de cadmium (à l excl. des cendres et résidus contenant du cadmium) Déchets et débris de cermets (à l excl. des cendres et résidus contenant des cermets) Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%) Déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt) Déchets et débris de cuivre affiné (à l excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre affiné, des cendres et résidus contenant du cuivre affiné et des déchets et débris de piles, de batteries et d accumulateurs électriques) Déchets et débris de fer ou d acier étamés [ferrailles] (autres que radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d accumulateurs électriques) Déchets et débris de fer ou d acier [ferrailles], déchiquetés (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d aciers alliés ou de fer ou d acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d accumulateurs électriques) Déchets et débris de fer ou d acier [ferrailles], non-déchiquetés, présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d aciers alliés ou de fer ou d acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d accumulateurs électriques) Déchets et débris de fonte (ferrailles) (autres que radioactifs) Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés) Déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse) Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène) Déchets et débris de nickel non-allié (à l excl. des déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel non-allié fondus, des cendres et résidus contenant du nickel non-allié et des déchets et débris de piles, de batteries et d accumulateurs électriques) Déchets et débris de niobium [columbium], rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium (à l excl. des cendres et résidus contenant ces métaux) Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d accumulateurs électriques (sauf contenant du plomb) Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d accumulateurs électriques, contenant du plomb Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant du platine ou des composés de platine, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes simil., et sauf cendres d orfèvre contenant d autres métaux précieux) Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de plomb fondus du n° 7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques) Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale) Déchets et débris de thallium (à l excl. des cendres et résidus contenant du thallium) Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane) Déchets et débris de tungstène [wolfram] (sauf cendres et résidus contenant du tungstène) Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de zinc fondus du n° 7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques) Déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium) Déchets et rebuts de papiers ou cartons, obtenus principalement à partir de pâte mécanique (à l excl. des vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés simil.) Déchets lingotés en fer ou en acier (à l excl. des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages) Déchets municipaux Déchets ou débris de fer ou d acier [ferrailles], non-déchiquetés, ni présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d aciers alliés ou de fer ou d acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d accumulateurs électriques) Déchets pharmaceutiques Déchets, débris et rognures de caoutchouc non-durci, même réduits en poudre ou en granulés Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l excl. des polymères de l éthylène, du styrène, du chorure de vinhyle et du propylène) Déchets, rognures et débris de polymères de l éthylène Déchets, rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle Déchets, rognures et débris de polymères du propylène Déchets, rognures et débris de polymères du styrène Décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves Découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes de bovins, désossées, congelées Dégras Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure Demi-produits en acier à teneur en poids en carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3%, ou en acier à teneur en poids en bore >= 0,0008% sans qu un autre élément atteigne le pourcentage minimal indiqué dans la note 1 f du chapitre 72, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d une largeur < à 2 fois l épaisseur Demi-produits en aciers à coupe rapide de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d une largeur < à 2 fois l épaisseur Demi-produits en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue Demi-produits en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (sauf aciers pour outillage et autres qu à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%) Demi-produits en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (autres qu en aciers pour outillage) Demi-produits en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d une largeur < à 2 fois l épaisseur (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et les demi-produits en acier à teneur en poids de carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3% et autres aciers du n° 7224 90 05) Demi-produits en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d une largeur >= à 2 fois l épaisseur (autres qu en aciers pour outillage) Demi-produits en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, forgés (sauf aciers pour outillage et autres que de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) Demi-produits en aciers de décolletage non-alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou non-carrée ou non-rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids < 2,5% de nickel Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids >= 2,5% de nickel Demi-produits en aciers inoxydables, forgés (autres qu à section transversale carrée ou rectangulaire) Demi-produits en aciers non-alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue Demi-produits en aciers pour outillage Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25% (autres qu à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l épaisseur, forgés Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l épaisseur, forgés Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale circulaire ou polygonale, forgés Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% (autres qu à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale) Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l épaisseur, forgés Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l épaisseur, forgés Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage) Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l épaisseur, d une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l excl. des produits en aciers de décolletage) Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l épaisseur, d une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l excl. des produits en aciers de décolletage) Demi-produits en fer ou en aciers non-alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue Demis ou quarts de canards domestiques, congelés Demis ou quarts de canards domestiques, frais ou réfrigérés Demis ou quarts de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés Demis ou quarts de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés Demis ou quarts de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés Demis ou quarts de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés Demis ou quarts de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés Demis ou quarts d’oies domestiques, congelés Demis ou quarts d’oies domestiques, frais ou réfrigérés Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, électroniques Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, non électroniques Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs (à l excl. des produits des n° 6002 à 6006) Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des produits des positions 6002 à 6006) Dentelles à la mécanique, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des dentelles de fibres synthétiques ou artificielles et des produits des positions 6002 à 6006) Dentelles Raschel d une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc) Dentifrices, préparés, même des types utilisés par les dentistes Dents artificielles, en matières autres que plastiques Dents artificielles, en matières plastiques Dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a. Dérailleurs de bicyclettes Dérivés bromés des éthers aromatiques (à l excl. de l oxyde de pentabromodiphényle, du 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis[pentabromophénoxy]benzène et du 1,2-bis[2,4,6-tribromophénoxy]éthane destiné à la fabrication d acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS]) Dérivés chlorés non-saturés des hydrocarbures acycliques (à l excl. du chlorure de vinyle [chloroéthylène], du trichloroéthylène et du tétrachloroéthylène [perchloroéthylène]) Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l excl. du chlorométhane [chlorure de méthyle], du chloroéthane [chlorure d éthyle], du dichlorométhane [chlorure de méthylène], du chloroforme [trichlorométhane], du tétrachlorure de carbone et du dichlorure d éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane]) Dérivés de l aniline et leurs sels Dérivés de la cystéine ou de la cystine Dérivés de la o-, m-, p-phénylènediamine ou des diaminotoluènes; sels de ces produits (à l excl. des dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés et de leurs sels) Dérivés de malonylurée [acide barbiturique] et leurs sels (à l excl. des sels de malonylurée) Dérivés des colophanes, y.c. les sels des adducts de colophanes, et des acides résiniques, essence de colophane, huiles de colophane et gommes fondues (à l excl. des sels de colophanes, d acides résiniques ou de sels des dérivés de colophanes ou d acides résiniques ainsi que gommes esters) Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a. Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore, n.d.a. Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques, halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou du fluor et du brome (à l excl. des dérivés perhalogénés, du chlorodifluorométhane, des dichlorotrifluoroéthanes, des dichlorofluoroéthanes, des chlorodifluoroéthanes, des dichloropentafluoropropanes, du bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes) Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques [à l’exclusion du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l’hexachlorobenzène (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), du pentachlorobenzène (ISO), des hexabromobiphényles) et du 2,3,4,5,6-pentabromoéthylbenzène] Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques [à l’exclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l’heptachlore (ISO), du mirex (ISO), du 1,2-dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane et des tétrabromocyclooctanes] Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques (à l excl. du 2,2-Bis[bromométhyl]propanediol et du ethchlorvynol [DCI]) Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des aldéhydes, des polymères cycliques des aldéhydes ou du formaldéhyde Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à l’exclusion du chlordécone (ISO) et des composés inorganiques ou organiques du mercure) Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l exclusion des dérivés seulement halogénés et leurs sels, du dinosèbe [ISO] et ses sels et du 4,6-Dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] et ses sels) Dérivés organiques de l hydrazine ou de l hydroxylamine (à l excl. du N,N-bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine) Dérivés organo-phosphoriques de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a. Dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a. Dérivés seulement halogénés des phénols ou des phénols-alcools et leurs sels (à l excl. du pentachlorophénol [ISO]) Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à l’exclusion des dérivés seulement sulfonés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, du trichloronitrométhane (chloropicrine), de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels, du fluorure de perfluorooctane sulfonyle et des esters du glycérol avec des composés à fonction acide) Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, des hydrocarbures Dérivés, seulement sulfonés, des hydrocarbures, leurs sels et leurs esters éthyliques Derricks automobiles pour le sondage ou le forage Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.) Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.) Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.) Désinfectants et produits simil., à base de composés halogénés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des marchandises du n° 380850) Désinfectants et produits simil., à base de sels d ammonium quaternaire, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des marchandises du n° 380850) Désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des produits à base de sels d ammonium quaternaire ou de composés halogénés ainsi que des marchandises du n° 380850) Désodorisants corporels et antisudoraux, préparés Dessus de chaussures et leurs parties, en cuir naturel (sauf contreforts et bouts durs) Dessus de chaussures, y.c. les dessus, même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures et leurs parties (sauf contreforts et bouts durs et les parties en général en cuir naturel ou en amiante) Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs Détendeurs en fonte ou en acier (non-combinés avec des filtres ou lubrificateurs) Détendeurs en métaux non-ferreux (non-combinés avec des filtres ou lubrificateurs) Détonateurs électriques (à l excl. des fusées d obus) Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits [Euratom] (à l excl. de l eau lourde [oxyde de deutérium]) Dextrine Dextrométhorphane [DCI] et ses sels Dextropropoxyphène [DCI] et ses sels Diamants industriels travaillés, mais non-montés ni sertis (à l excl. des diamants non-montés pour tête de lecture et des diamants reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90) Diamants industriels, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés Diamants non-triés Diamants travaillés, mais non-montés ni sertis (à l excl. des diamants industriels) Diamants, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés (à l excl. des diamants industriels) Diazinon [ISO] Dibromométhane Dibromotétrafluoroéthanes Dibromure d éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane] Dichlorofluoroéthanes Dichlorométhane [chlorure de méthylène] Dichloropentafluoropropanes Dichlorotrifluoroéthanes Dichlorure d éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane] Dichlorure de carbonyle (phosgène) Dichlorure de méthylphosphonoyle (dichlorure méthylphosphonique) Dichlorure de soufre Dichromate de sodium Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules Dieldrine [ISO] [DCI] Diéthanolamine et ses sels Diéthylamine et ses sels Difluorométhane Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique) Dihydrogénoorthophosphate d ammonium [phosphate monoammonique], même en mélange avec l hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène Dindes et dindons [des espèces domestiques], vivants, d un poids <= 185 g Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou et sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés dindes 73% , congelés, ou dindons et dindes autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés (à l excl. des dindes 80% ) Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés dindes 73% , frais ou réfrigérés, ou dindons et dindes autrement présentés, non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l excl. des dindes 80% ) Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés dindes 80% , congelés Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés dindes 80% , frais ou réfrigérés Dindons et dindes [des espèces domestiques], vivants, d un poids > 185 g Dinosèbe [ISO] et ses sels Diodes (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière) Diodes émettrices de lumière, y.c. diodes laser Diols acycliques (à l excl. de l éthylène glycol [éthanediol], du propylène glycol [propane-1,2-diol], du butane-1,3-diol, du butane-1,4-diol et du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol) Dioxyde de carbone Dioxyde de chrome Dioxyde de manganèse Dioxyde de silicium Dioxyde de soufre Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d autres traitements des bois de conifères (à l excl. des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate ainsi que de l huile de pin contenant l alpha-terpinéol comme constituant principal) Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits Disjoncteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 63 A Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A Disjoncteurs, pour une tension >= 72,5 kV Dispositifs à cristaux liquides à matrice active Dispositifs à cristaux liquides, n.d.a. Dispositifs à semi-conducteur, n.d.a. Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (cartes mémoire flash ou cartes à mémoire électronique flash), enregistrés Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l enregistrement des données provenant d une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], non-enregistrés Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a. Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils de la position 9022, n.d.a. Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques Disques numériques versatiles (DVD), enregistrés Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement <= 900 méga octets, non effaçables [CD-Rs] Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement > 900 méga octets mais <= 18 giga octets, non effaçables [DVD-/+Rs] Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés (à l’exclusion des DVD) Distillat brut, présenté en récipients d une contenance > 2 l Distillat d acide gras Distributeurs d’engrais (à l’exclusion des pulvérisateurs et des épandeurs de fumier) Distributeurs et bobines d allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression Disulfure de carbone Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels Dithionites et sulfoxylates (autres que de sodium) Dithionites et sulfoxylates de sodium Dodécane-1-ol [alcool laurique], hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et octadécane-1-ol [alcool stéarique] Doliques à oeil noir (pois du Brésil, Niébé) [Vigna unguiculata], secs, écossés, même décortiqués ou cassés Dolomie et pierres à chaux, concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts Dolomie, calcinée ou frittée (à l excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts) Dolomie, non-calcinée ni frittée, dite crue [à l état brut] , y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts) Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.], congelées Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] ou [Pagellus spp.], fraîches ou réfrigérées Dorades royales de l espèce [Sparus aurata], congelées Dorades royales [Sparus aurata], fraîches ou réfrigérées Dorades [Sparidés] (Sparidae), fraîches ou réfrigérées (à l exclusion des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.]) Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d ailes de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d ailes, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d ailes, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, d oies domestiques, frais ou réfrigérés Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, de canards domestiques, congelés Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, de canards domestiques, frais ou réfrigérés Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, d’oies domestiques, congelés Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d ailes, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés Doubles biscuits fourrés, additionnés d édulcorants, même contenant du cacao, d une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d autres préparations contenant du cacao) Douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs Douilles Edison, pour une tension <= 1000 V Douilles pour lampes (sauf douilles Edison), pour une tension <= 1000 V Dragées, amandes dragéifiées et sucreries simil. dragéifiées, sans cacao Draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie Duplicateurs hectographiques ou à stencils (sauf imprimantes, photocopieuses et appareils à procédé thermique de reproduction) Durians, frais Eau de mer et eaux mères de salines Eau lourde [oxyde de deutérium] [Euratom] Eaux de toilette (à l excl. des préparations pour l après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels) Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté Eaux minérales artificielles, non additionnées de sucre ou d autres édulcorants ni aromatisées, y.c. les eaux gazéifiées Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d autres édulcorants ni aromatisées, avec dioxyde de carbone Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d autres édulcorants ni aromatisées, sans dioxyde de carbone Eaux, non additionnées de sucre ou d autres édulcorants ni aromatisées (à l excl. des eaux minérales, des eaux gazéifiées, de l eau de mer ainsi que des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté) ; glace et neige Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l état en tant que boissons Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d une contenance <= 2 l (à l excl. du calvados et des eaux-de-vie de prunes, de poires et de cerises) Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d une contenance > 2 l (à l excl. des eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises) Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d une contenance <= 2 l Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d une contenance > 2 l Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, présentée en récipients d une contenance <= 2 l (à l excl. du cognac, de l armagnac, de la grappa et du brandy de Jerez) Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, présentée en récipients d une contenance > 2 l (à l excl. du distillat brut ainsi que du cognac, de l armagnac, de la grappa et du brandy de Jerez) Eaux-de-vie, présentées en récipients d une contenance <= 2 l (à l excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l arak, de la vodka, des liqueurs, de l ouzo, des eaux-de-vie de fruit et de la tequila) Eaux-de-vie, présentées en récipients d une contenance > 2 l (à l excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l arak, de la vodka, des liqueurs, de l ouzo, de la tequila et des eaux-de-vie de fruits) Ébauches de mouvements d horlogerie Ébauchons de pipes, en bois ou en racine Écaille de tortue, fanons (y.c. les barbes) de baleine ou d autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l exclusion des produits découpés en forme ainsi que de l ivoire) Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des marbres et travertins ainsi que des pierres présentées sous la forme de granulés, d éclats ou de poudres) Échalotes, à l état frais ou réfrigéré Échangeurs d ions à base de polymères du n° 3901 à 3913, sous formes primaires Échangeurs de chaleur (à l’exclusion des chaudières et de ceux composés de fluoropolymères, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 3 cm) Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 3 cm Échangeurs d’ions (à l’exclusion des polymères du chapitre 39) Échelles et escabeaux en fer ou en acier Éclisses et selles d assise en fonte, fer ou acier Écorces d agrumes ou de melons (y.c. de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées Écrans pour projections Écrans tactiles pour la commande électrique, sans capacité d’affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d’affichage pour une tension <=1000V Écrans tactiles, sans capacité d’affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d’affichage (à l’exclusion de ceux destinés à la commande électrique de la sous-position 85371095) Écrémeuses centrifuges Écrevisses, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les écrevisses non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur Écrevisses, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées Écrevisses, même non-décortiquées, congelées, y.c. les écrevisses non-décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées) Écrous à sertir, en acier inoxydable Écrous à sertir, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable Écrous de sécurité, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable Écrous en fonte, fer ou acier, de diamètre intérieur > 12 mm (autres qu en aciers inoxydables et sauf écrous de sécurité) Écrous, en acier inoxydable (à l’exclusion des écrous à sertir) Écrous, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, de diamètre intérieur <= 12 mm (à l’exclusion des écrous à sertir et des écrous de sécurité) Edam (à l excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Effilochés de coton Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, non-cardés ni peignés Églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés Églefins [Melanogrammus aeglefinus], frais ou réfrigérés Égrisés et poudres de diamants, y.c. les diamants synthétiques Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (autres que de diamants) Électrificateurs de clôtures Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018 Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation (à l’exclusion des électro-aimants utilisés pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique) Électrocardiographes Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour fours électriques Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours) Électrodes enrobées en métaux communs, pour le soudage à l arc Électrophones commandés par l introduction d une pièce de monnaie ou d un jeton Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d une couche épitaxiale uniforme (sauf silicium dopé et produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l objet d une diffusion sélective) Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires (Euratom) Éléments combustibles [cartouches] usés [irradiés] de réacteurs nucléaires [Euratom] Éléments de cuisines Éléments préfabriqués pour canalisations électriques, pour une tension <= 1000 V Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés Éléments structuraux utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières simil., rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, p.ex. cannelures, coupoles, colombiers, et autres articles d équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a. Éléments, isotopes et composés radioactifs [à l exclusion des éléments, isotopes et composés des n° 284410, 284420, 284430 et 2844 40 10 à 2844 40 30) ; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés ; résidus radioactifs (à l exclusion des résidus de l uranium appauvri en U 233] Élévateurs à liquides (à l excl. des pompes) Élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures Emballages alvéolaires pour oeufs, en pâte à papier moulée Emballages avec blindage de protection contre les radiations en plomb pour transport ou stockage des matières radioactives Emballages tubulaires et autres récipients obtenus à partir d un tube de verre, pour l emballage commercial (sauf ampoules) Emballages, y.c. les pochettes pour disques, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l excl. des boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé, des boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non-ondulé ainsi que des sacs, sachets, pochettes et cornets) Embrayages et leurs parties destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a. Embrayages et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 93 10) Embrayages et organes d accouplement, y.c. les joints d articulation, pour machines (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) Embrayages et organes d accouplement, y.c. les joints d articulation, pour machines, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement Emmental (sauf râpé ou en poudre et celui destiné à la transformation) Emulsions pour la sensibilisation des surfaces, pour usages photographiques Encaustiques et préparations simil. pour l entretien des meubles en bois, des parquets ou d autres boiseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404) Enclumes ; forges portatives ; meules avec bâtis, à main ou à pédale Encres d imprimerie autres que noires, même concentrées ou sous formes solides, à l excl. des cartouches d encre (sans tête d impression intégrée) même concentrées ou sous formes solides, destinées à être insérées dans les appareils relevant des sous-positions 8443 31, 8443 32 ou 8443 39, et incluant des composants mécaniques ou électriques Encres d imprimerie, même concentrées ou sous formes solides (à l excl. des encres noires) Encres d imprimerie, noires, même concentrées ou sous formes solides Encres d’imprimerie, même concentrées ou sous formes solides (à l’exclusion des encres noires) Encres d’imprimerie, noires, même concentrées ou sous formes solides Encres, même concentrées ou sous formes solides (à l’exclusion des encres d’imprimerie, des cartouches d’encre pour imprimantes/photocopieurs incluant des composants mécaniques ou électriques, et des encres solides sous forme de blocs ouvrés pour imprimantes/photocopieurs) Endoscopes pour la médecine Endosulfan (ISO) Endrine (ISO) Enduits non-réfractaires des types utilisés en maçonnerie Enduits utilisés en peinture Énergie électrique Engins flottants, p.ex. réservoirs, caissons, coffres d amarrage, bouées et balises (sauf radeaux gonflables, bateaux des n° 8901 à 8906 et engins flottants à dépecer) Engobes Engrais d origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg Engrais d origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d origine animale ou végétale (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf urée; sulfate d ammonium; nitrates d ammonium ou de sodium; sels doubles et mélanges nitrates ammonium/calcium, urée/nitrate d ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, nitrate d ammonium/carbonate de calcium ou autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; produits présentés en tablettes ou en emballages d un poids brut <= 10 kg) Engrais minéraux ou chimiques contenant de l azote, du phosphore et du potassium, d une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) Engrais minéraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates (à l excl. du dihydrogénoorthophosphate d ammonium [phosphate monoammonique], de l hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote (à l excl. des nitrates) et phosphore (à l excl. du dihydrogénoorthophosphate d ammonium [phosphate monoammonique], de l hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et potassium ou ne contenant qu un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d engrais d origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d une teneur en azote <= 10% en poids du produit anhydre à l état sec (sauf produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et potassium ou ne contenant qu un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d engrais d origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d une teneur en azote > 10% en poids du produit anhydre à l état sec (sauf produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg)   Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l excl. des superphosphates et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques, pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse) Engrenages à roues cylindriques pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse) Engrenages à vis sans fin pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse) Engrenages et roues de friction pour machines (autres que des simples roues et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément et autres qu embrayages, broches filetées à billes ou à rouleaux et engrenages en général ainsi que des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément) Engrenages pour machines (autres qu à roues cylindriques, à roues coniques ou cylindroconiques, à vis sans fin, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse) Enregistreurs numériques de données de vol Ensembles de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain) Ensembles de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) Ensembles de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain) Ensembles de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) Ensembles de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain) Ensembles de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) Ensembles de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain) Ensembles de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) Ensembles de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain) Ensembles de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) Ensembles de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie) Ensembles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie) Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie) Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie) Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie) Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie) Ensembles en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) Ensembles en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain) Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l excl. d ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) autres Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l excl. d ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) de laine ou de poils fins Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) Enveloppes, en papier ou en carton Enzymes et enzymes préparées, n.d.a. (à l excl. de la présure et de ses concentrats, de la lipoprotéine lipase et de l Aspergillus alkaline protéase) Épandeurs de fumier (à l’exclusion des pulvérisateurs) Épaules et morceaux d épaules, non-désossés, de porcins domestiques, congelés Épaules et morceaux d épaules, non-désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés Épaules et morceaux d épaules, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure Épaules et morceaux d épaules, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés Épeautre, de semence Ephédra, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée Éphédrine et ses sels Éphédrines et leurs sels (à l excl. de l éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la cathine (DCI), de la noréphédrine et de leurs sels) Épices, broyées ou pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges) Épices, non-broyées ni pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges) Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], à l état frais ou réfrigéré Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés Épingles à cheveux ; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du n° 8516) ; parties Épingles de sûreté et autres épingles, en fer ou en acier, n.d.a. Éponges naturelles d origine animale, brutes Éponges naturelles d origine animale, préparées Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l excl. de l oxiranne [oxyde d éthylène], du méthyloxiranne [oxyde de propylène], du 1-chloro-2,3-époxypropane [épichlorhydrine] et du dieldrine [ISO] [DCI]) Ergométrine [DCI] et ses sels Ergotamine [DCI] et ses sels Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits Escaliers mécaniques et trottoirs roulants Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des escargots de mer) Escargots, préparés ou conservés (à l’excl. des escargots fumés et des limaces de mer) Espadons [Xiphias gladius], congelés Espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio, d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Essence de bois de pin Essence de papeterie au sulfate Essence de térébenthine Essences d’aviation Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) < 95 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel) Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 95, mais < 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel) Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel) Essences pour moteur, d’une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) < 98 (à l’excl. des essences d’aviation) Essences pour moteur, d’une teneur en plomb > 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 98 (à l’excl. des essences d’aviation) Essences spéciales (à l’excl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux Essieux de remorques, semi-remorques et autres véhicules non-automobiles, n.d.a. Essieux porteurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 50 20) Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a. Essoreuses à linge centrifuges Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour automobiles Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l excl. des produits en rouleaux d une largeur <= 36 cm) Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en rouleaux d une largeur <= 36 cm Ester méthylique de fluroxypyr [ISO] Ester ou anhydride de l acide tétrabromophtalique; acide benzène-1,2,4-tricarboxylique; dichlorure d isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de téréphtaloyle; acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique; anhydride tétrachlorophtalique; 3,5-bis(méthoxycarbonyl)benzènesulfonate de sodium Esters de l acide acétique (à l excl. des acétates d éthyle, de vinyle, de n-butyle et de dinosèbe [ISO]) Esters de l acide acrylique Esters de l acide formique Esters de l acide méthacrylique Esters de l acide orthophtalique (à l exclusion des orthophtalates de dioctyle, de dinonyle ou de didécyle) Esters de l acide phénylacétique Esters de l acide salicylique et leurs sels (à l excl. de l acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters) Esters de la cellulose, sous formes primaires Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène, des esters phosphoriques, des esters de phosphites, des esters sulfuriques, des esters carboniques et des esters thiophosphoriques (phosphorothioates), de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, ainsi que de l’endosulfan (ISO)) Esters des phosphites et leurs sels leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des phosphites de diméthyle, de diéthyle, de triméthyle et de triéthyle) Esters monoalkyliques d’acide gras contenant >= 96,5 % en volume d’esters Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l exclusion du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)] Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) Esters thiophosphoriques [phosphorothioates] et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l excl. du parathion [ISO] et du parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion]) Étain sous forme brute, non-allié Étaux, serre-joints et simil. (autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils) Étaux-limeurs et machines à mortaiser, pour le travail des métaux Éthanal [acétaldéhyde] Ethchlorvynol [DCI] Éther diéthylique [oxyde de diéthyle] Éther diphénylique [oxyde de diphényle] Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l excl. de l éther diéthylique [oxyde de diéthyle] et oxyde de tert-butyle et d éthyle [oxyde d éthyle et de tert-butyle, ETBE]) Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l excl. des dérivés bromés et de l éther diphénylique [oxyde de diphényle]) Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés Éthers de cellulose sous formes primaires (à l excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels et de l hydroxypropylcellulose) Éthers monoalkyliques de l éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol (à l excl. des éthers monobutyliques) Éthers monobutyliques de l éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol Éthers-alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés ( à l excl. du 2-(2-Chloroéthoxy)éthanol) Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés Éthinamate [DCI] Éthylbenzène Éthylène Éthylène glycol [éthanediol] Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l excl. de l éthylène d une pureté >= 95% et du propylène, du butylène et du butadiène d une pureté >= 90%) Éthylènediamine et ses sels Éthylphosphonate de diéthyle Éthylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique] Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées (à l excl. des étiquettes auto-adhésives) Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées, auto-adhésives Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non-imprimées (à l excl. des étiquettes auto-adhésives) Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non-imprimées, auto-adhésives Étiquettes, écussons et articles simil. en feutre ou en nontissés, en pièces, en rubans ou découpés, non-brodés Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non-brodés (à l excl. des articles tissés et des articles en feutre ou en nontissés) Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non-brodés (à l excl. des articles avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage) Étoffes à boucles, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles) Étoffes à boucles, en bonneterie, de coton Étoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles Étoffes de bonneterie d une largeur <= 30 cm (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins et à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites à longs poils , étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l art dentaire de la sous-position 3006 10 30) Étoffes de bonneterie d une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie d une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie d une largeur <= 30 cm, de coton (à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie d une largeur <= 30 cm, de fibres artificielles (à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites à longs poils , étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l art dentaire de la sous-position 3006 10 30) Étoffes de bonneterie d une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (sauf dentelles Raschel et à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites à longs poils , étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l art dentaire de la sous-position 3006 10 30) Étoffes de bonneterie d une largeur <= 30 cm, de laine ou poils fins (à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie d une largeur > 30 cm, à teneur en fils d élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie d une largeur > 30 cm, teneur en fils d élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie, d une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie, d une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie, d une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie, d une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie, d une largeur > 30 cm, de coton, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie, d une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie, d une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie, d une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie, d une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie, d une largeur > 30 cm, de laine ou de poils fins (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, antipaludiques, d’une largeur > 30 cm Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites (à longs poils), étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d une largeur > 30 cm, de coton, teintes (à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d une largeur > 30 cm, de laine ou poils fins (à l excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites Étoffes dites Étoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d huilerie ou pour des usages techniques analogues, y.c. ceux en cheveux Étuis tubulaires souples en aluminium Europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium et yttrium d une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux) Évaporateurs et condenseurs pour machines de production du froid (autres que pour appareils ménagers) Éviers et lavabos en aciers inoxydables Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires en céramique (autres qu en porcelaine et sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique) Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en porcelaine (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique) Excavateurs à chenilles, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° Excavateurs, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° (à l excl. des engins à chenilles) Explosifs préparés (à l excl. des poudres propulsives) Extincteurs mécaniques, même chargés Extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l agriculture, la sylviculture ou l horticulture (sauf motohoues) Extrait de mimosa Extrait de quebracho Extraits de houblon Extraits de malt, d une teneur en extrait sec < 90% en poids Extraits de malt, d une teneur en extrait sec >= 90% en poids Extraits de réglisse (à l excl. des extraits contenant > 10% en poids de saccharose ou présentés comme sucreries) Extraits de réglisse contenant en poids > 10% de saccharose, sans addition d autres matières Extraits de sumac, de vallonnée, de chêne ou de châtaignier Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Extraits tannants d origine végétale (à l excl. des extraits de quebracho, de mimosa, de chêne, de châtaignier, de sumac et de vallonées); tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d autres organes ou de leurs sécrétions d origine animale Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d autres organes ou de leurs sécrétions, d origine humaine Extraits, essences et concentrés de café Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée Extraits, essences et concentrés de succédanés torréfiés du café (à l excl. de la chicorée) Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières Farine d avoine Farine d orge Farine de fèves de soja Farine de maïs, d une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids Farine de maïs, d une teneur en matières grasses > 1,5% en poids Farine de moutarde (sauf préparée) Farine de riz Farine de seigle Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne Farine, semoule et poudre de pommes de terre Farines de céréales (à l excl. des farines de froment [blé], de méteil, de seigle, de maïs, de riz, d orge et d avoine) Farines de froment [blé] dur Farines de froment [blé] tendre et d épeautre Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l excl. des farines de moutarde et de fèves de soja) Farines de méteil Farines et poudres comestibles de viandes ou d abats d otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes) Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d abats (à l exclusion des farines et poudres de viandes ou d abats de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l ordre des siréniens], d otaries et phoques, lions de mer et morses et de reptiles) Farines siliceuses fossiles [kieselguhr, tripolite, diatomite, p.ex.] et autres terres siliceuses analogues, d une densité apparente <= 1, même calcinées Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l alimentation humaine Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d autres invertébrés aquatiques, impropres à l alimentation humaine Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d abats, impropres à l alimentation humaine; cretons Farines, semoules et poudres de bananes Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713 Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714 (à l excl. des produits rendus impropres à l alimentation humaine) Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714, rendus impropres à l alimentation humaine Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 Faucheuses (non conçues pour être tractées ou portées par tracteurs et à l excl. des tondeuses à gazon, motofaucheuses et moissonneuses-batteuses) Faucheuses sans moteur, y.c. les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d orientation et d élévation, et leurs parties, n.d.a. Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides (sans mécanisme de propulsion) Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux) Faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l’excl. des bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, râteaux, racloirs, haches, serpes et outils simil. à taillants, cisailles à volailles, sécateurs et simil. maniés à deux mains) Fécule de manioc [cassave] Fécule de pommes de terre Feldspath Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en acajou d Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti. Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (à l excl. des bois d acajou d Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti ainsi que des bois de conifères) Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois de conifères Fénétylline [DCI] et ses sels Fenouil, à l état frais ou réfrigéré Fenproporex [DCI] et ses sels; méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane] Fer et aciers non-alliés en lingots bruts (sauf déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer) Fer et aciers non-alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (autres que lingots bruts, déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer) Fer-blanc et bandes de fer-blanc d une largeur < 600 mm et d une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d une couche métallique d une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. vernis, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés revêtus d oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis Fer-blanc et bandes de fer-blanc d une largeur >= 600 mm et d une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d une couche métallique d une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. verni, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non-alliés revêtus d oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm et d une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d une couche métallique d une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. traité en surface Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou en aciers non alliés, d une largeur >= 600 mm et d une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d une couche métallique d une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. traités en surface Ferme-portes automatiques en métaux communs Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs Fermetures à glissière sans agrafes et autres qu en métaux communs Fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc., y.c. les parties des articles du n° 8308, en métaux communs (sauf agrafes, crochets, oeillets, rivets tubulaires ou à tige fendue) Ferro-alliages (sauf ferromanganèse, ferrosilicium, ferrosilicomanganèse, ferrochrome, ferrosilicochrome, ferronickel, ferromolybdène, ferrotungstène, ferrosilicotungstène, ferrotitane, ferrosilicotitane, ferrovanadium, ferroniobium, ferrophosphore et ferrosilicomagnésium) Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes Ferrochrome, à teneur en poids en carbone <= 0,05% Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 0,05% mais <= 0,5% Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 0,5% mais <= 4% Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 4% mais <= 6% Ferrochrome, contenant en poids > 6% de carbone Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone <= 2% Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone > 2% (sauf à granulométrie <= 5 mm et à teneur en poids en manganèse > 65%) Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone > 2%, granulométrie <= 5 mm, teneur en poids en manganèse > 65% Ferromolybdène Ferronickel Ferroniobium Ferrophosphore Ferrosilicium contenant en poids > 55% de silicium Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium (sauf contenant en poids >= 4% mais <= 10% de magnésium) Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium et >= 4% mais <= 10% de magnésium Ferrosilicochrome Ferrosilicomagnésium Ferrosilicomanganèse Ferrotitane et ferrosilicotitane Ferrotungstène et ferrosilicotungstène Ferrovanadium Fers à repasser électriques Fers et pistolets à braser électriques Feta (sauf destinée à la transformation) Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (sauf séchés) Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l exclusion des arbres de Noël et rameaux de conifères) Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, séchés Feuilles de coca, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées Feuilles de laurier Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux (sauf en amiante crocidolite) Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly[alcool vinylique] non-alvéolaire, biaxialement orientées, non-enduites, d une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Feuilles en polyéthylène non-alvéolaire, d une épaisseur >= 20 micromètres mais <= 40 micromètres, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés Feuilles en verre d optique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillé Feuilles en verre d optique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante) Feuilles en verre étiré ou soufflé, à couche non-réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l excl. des articles en verre d optique) Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l excl. des articles en verre d optique) Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (à l excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante ainsi que des articles en verre d optique) Feuilles et bandes en plomb, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm Feuilles et bandes minces d aluminium sans support, laminées et autrement traitées, épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël) Feuilles et bandes minces d aluminium sans support, simpl. laminées, d une épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël et en rouleaux d un poids <= 10 kg) Feuilles et bandes minces d aluminium sans support, simpl. laminées, d une épaisseur < 0,021 mm, en rouleaux d un poids <= 10 kg (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël) Feuilles et bandes minces d aluminium, sur support, épaisseur, support non compris, < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël) Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël) Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël) Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël) Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël) Feuilles et bandes minces, d aluminium sans support, simpl. laminées, d une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël) Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d une épaisseur, support non compris, >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël) Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et ayant subi des ouvraisons plus poussées, d une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël) Feuilles et lames en polyimide non-alvéolaire, non-enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Feuilles étirables en polyéthylène non-alvéolaire, non-imprimées, d une épaisseur <= 0,125 mm et d une densité < 0,94 Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d une épaisseur <= 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des planchettes destinées à la fabrication de crayons) Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur <= 6 mm, assemblés bord à bord, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout) Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur <= 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur <= 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés, en acajou d Afrique, limba, mahogany Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur <= 6 mm, poncés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf collés par assemblage en bout) Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur <= 6 mm, rabotés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf collés par assemblage en bout) Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur <= 6 mm, rabotés, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d Afrique, sapelli, virola, mahogany Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf Swietenia spp. ), makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’excl. des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre ainsi que des bois de conifères) Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d une épaisseur <= 1 mm, en bois tropicaux (à l excl. du dark red meranti, du light red meranti, du meranti bakau, de l acajou d Afrique, du limba, du mahogany Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm, en en bois tropicaux (à l excl. du dark red meranti, du light red meranti, du meranti bakau, de l acajou d Afrique, du limba, du mahogany Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 1 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre et des bois de conifères) Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 6 mm, en acajou d Afrique, limba, mahogany Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur > 1 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre et des bois de conifères) Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d une largeur <= 20 cm (à l excl. des bandes dont l enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé) Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a. Feutres aiguilletés, de jute ou d autres fibres textiles libériennes du n° 5303, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. Feutres aiguilletés, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l excl. des feutres de jute ou d autres fibres textiles libériennes du n° 5303) Feutres de laine ou de poils fins, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés) Feutres, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés) Feutres, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés (à l excl. des feutres de laine ou de poils fins, des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés) Fèves Vicia faba var. major et féveroles Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor , séchées, écossées, même décortiquées ou cassées Fèves de soja, destinées à l’ensemencement Fèves de soja, même concassées (à l exclusion des fèves de soja destinées à l ensemencement) Fèves de tonka, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature Fibres artificielles discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l excl. des fibres de viscose) Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone (à l excl. des articles pour usages électriques) Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (sauf fibres discontinues ; stratifils [rovings], mèches et fils ; laine de verre coupée ; tissus, y.c. les rubans ; voiles, mats, nappes, panneaux et produits simil. non tissés ; laines minérales et ouvrages en ces laines ; pièces isolantes électriques ; fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres ; brosses et pinceaux en fibres de verre ; perruques pour poupées) Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature Fibres discontinues d aramides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature Fibres discontinues de nylon ou d autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature Fibres discontinues de nylon ou d autres polyamides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l excl. des fibres d aramides) Fibres discontinues de polyesters, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature Fibres discontinues de polyesters, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature Fibres discontinues de polypropylène, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature Fibres discontinues de polypropylène, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature Fibres discontinues de viscose, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l excl. des câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544 et des câbles conducteurs d images) Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de nylon ou d autres polyamides) Fibres synthétiques discontinues, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d autres polyamides) Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène Ficelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d autres fibres textiles du genre Agave Ficelles, cordes et cordages, d abaca [chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ] ou d autres fibres [de feuilles] dures ainsi que de jute ou d autres fibres textiles libériennes du n° 5303, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique Ficelles, cordes et cordages, de fibres synthétiques, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l excl. des produits de polyéthylène, de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d autres polyamides) Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d autres polyamides ou de polyesters, titrant <= 50000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant <= 50000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l excl. des ficelles lieuses ou botteleuses) Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l excl. des ficelles lieuses ou botteleuses) Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l excl. des ficelles lieuses ou botteleuses) Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d autres fibres textiles du genre Agave , tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l excl. des ficelles lieuses ou botteleuses) Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l excl. des produits de fibres synthétiques, de jute ou d autres fibres textiles libériennes du n° 5303, de sisal ou d autres fibres textiles du genre Agave , d abaca [chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ] ou d autres fibres [de feuilles] dures) Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés) Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour câbles coaxiaux Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour circuits imprimés Figues, fraîches Figues, sèches Fil machine du type utilisé pour armature du béton, lisse, en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, de section circulaire d un diamètre < 14 mm Fil machine du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques, lisse, en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne Fil machine en aciers à teneur en poids en bore >= 0,0008%, sans qu aucun autre élément n atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1 f du chapitre 72, enroulé irrégulièrement en couronne Fil machine en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, enroulé irrégulièrement en couronne Fil machine en aciers alliés autres qu en aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux et sauf fil machine des n° 7227 90 10 et 7227 90 50) Fil machine en aciers de décolletage non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières (à l excl. du fil comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, teneur en poids en nickel < 2,5% Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, teneur en poids en nickel >= 2,5% Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, à teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,75%, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l excl. des produits de section circulaire d un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l excl. des produits de section circulaire d un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids <= 0,06% de carbone, de section circulaire d un diamètre < 14 mm (à l excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton ou le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,06% mais < 0,25% de carbone, de section circulaire d un diamètre < 14 mm (à l excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) Fil machine en fer ou en aciers non-alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,75% de carbone, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine lisse pour le renforcement des pneumatiques et armature du béton et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal (sauf fils textiles armés à l aide d un fil de métal, articles ayant le caractère d ouvrages de passementerie et fils textiles formés d un mélange de fibres textiles et métalliques leur conférant un effet antistatique) Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l excl. des filets confectionnés) Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles végétales (à l excl. des filets et résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports) Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, en fils de matières textiles synthétiques ou artificielles (à l excl. des épuisettes ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages) Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l excl. des épuisettes) Filets confectionnés, à mailles nouées, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l excl. des filets en nylon ou en autres polyamides, des filets de pêche, des filets ou résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports) Filets confectionnés, à mailles nouées, en nylon ou en autres polyamides (à l excl. des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux, des filets obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports) Filets confectionnés, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l excl. des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports) Filets d espadons [Xiphias gladius], congelés Filets de baudroies [Lophius spp.], congelés Filets de cardines [Lepidorhombus spp.], congelés Filets de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d anguilles [Anguilla spp.] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], congelés Filets de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d anguilles [Anguilla spp.] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], frais ou réfrigérés Filets de flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], salés ou en saumure, mais non fumés Filets de flets communs [Platichthys flesus], congelés Filets de grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés Filets de harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés Filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l huile, congelés Filets de légines [Dissostichus spp.], congelés Filets de légines [Dissostichus spp.], frais ou réfrigérés Filets de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelés Filets de lieus noirs [Pollachius virens], congelés Filets de lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés Filets de lingues [Molva spp.], congelés Filets de maquereaux [Scomber australasicus], congelés Filets de maquereaux [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus] et poissons de l’espèce [Orcynopsis unicolor], congelés Filets de merlans [Merlangius merlangus], congelés Filets de merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés Filets de merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et de merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés Filets de merlus [Merluccius spp.] (à l exclusion des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus argentins), congelés Filets de merlus [Urophycis spp.], congelés Filets de morues [Gadus macrocephalus], congelés Filets de morues [Gadus macrocephalus], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus] et des poissons [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac], congelés Filets de morues [Gadus morhua] et [Gadus ogac] et filets de poissons [Boreogadus saida], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés Filets de perches du Nil [Lates niloticus], congelés Filets de perches du Nil [Lates niloticus], frais ou réfrigérés Filets de plies ou de carrelets [Pleuronectes platessa], congelés Filets de poissons d eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d Alaska, Boreogadus saida, merlans, grenadiers bleus et lingues) Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés (à l exclusion des filets de morues, lieus et de poissons de l espèce Boreogadus saida) Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l exclusion des morues et Boreogadus saida) Filets de poissons du genre [Euthynnus], congelés (à l exclusion des listaos ou bonites à ventre rayé) Filets de poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], congelés (à l’exclusion des plies ou carrelets, flets communs et cardines) Filets de poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés Filets de poissons [Boreogadus saida], congelés Filets de poissons, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l huile, congelés (à l excl. des filets de salmonidés, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de bonites Sarda spp. , de maquereaux, d anchois et de poissons du genre Euthynnus ou de l espèce Orcynopsis unicolor ) Filets de poissons, n.d.a., congelés Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l exclusion des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae et filets, salés ou en saumure, de saumons du Pacifique, de saumons de l’Atlantique, de saumons du Danube et de flétans noirs) Filets de poissons d eau douce, n.d.a., congelés Filets de raies (Rajidae), congelés Filets de raies (Rajidae), frais ou réfrigérés Filets de rascasses du Nord ou de sébastes [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes marinus], congelés Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l’exclusion des filets de poissons [Sebastes marinus]) Filets de requins bleus (Prionace glauca), congelés Filets de requins bleus (Prionace glauca), frais ou réfrigérés Filets de requins-taupes communs (Lamna nasus), congelés Filets de requins-taupes communs (Lamna nasus), frais ou réfrigérés Filets de saumons du Pacifique des espèces [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], congelés Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], salés ou en saumure, mais non fumés Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés Filets de squales, congelés (hors aiguillats (Squalus acanthias), roussettes (Scyliorhinus spp.), requins-taupes communs (Lamna nasus) et requins bleus (Prionace glauca)) Filets de squales, frais ou réfrigérés (hors aiguillats (Squalus acanthias), roussettes (Scyliorhinus spp.), requins-taupes communs (Lamna nasus) et requins bleus (Prionace glauca)) Filets de thons (du genre [Thunnus]), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus [Katsuwonus] pelamis], congelés Filets de tilapia [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d’anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés Filets de tilapias [Oreochromis spp.], congelés Filets de tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés Filets de truite [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], frais ou réfrigérés Filets de truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l exclusion des filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce), frais ou réfrigérés Filets de truites [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelés Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, congelés Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, frais ou réfrigérés Filets de truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l exclusion des filets des truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce) congelés Filets d’aiguillats (Squalus acanthias) et de roussettes (Scyliorhinus spp.), congelés Filets d’aiguillats (Squalus acanthias) et de roussettes (Scyliorhinus spp.), frais ou réfrigérés Filets d’églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés Filets d’espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés Filières à déclenchement automatique pour machines-outils Filières interchangeables pour l étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant Filières interchangeables pour l étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur < 35 mm ; négatifs, positifs intermédiaires de travail et films d actualités, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur < 35 mm Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm; négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm Films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non-impressionnés, même en chargeurs Fils à âme dits core yarn, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des filaments de polyester enrobés de fibres de coton) Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail Fils à coudre de coton, contenant >= 85% en poids de coton, non-conditionnés pour la vente au détail Fils à coudre de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, non-conditionnés pour la vente au détail Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail Fils à coudre de filaments artificiels, conditionnés pour la vente au détail Fils à coudre de filaments artificiels, non-conditionnés pour la vente au détail Fils à coudre de filaments synthétiques, conditionnés pour la vente au détail Fils à coudre de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à âme dits core yarn ainsi que des fils texturés) Fils à coudre dits core yarn de filaments de polyester enrobés de fibres de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils à haute ténacité de filaments d aramides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre et des fils de filaments d aramides) Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils à haute ténacité de filaments de rayonne viscose (à l excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail) Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits de caoutchouc ou de matière plastique Fils de chanvre, conditionnés pour la vente au détail Fils de chanvre, non-conditionnés pour la vente au détail Fils de chenille et lames et formes simil. des n° 5404 et 5405 guipées (à l excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808) Fils de coco Fils de coton, contenant >= 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre) Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre) Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 0,5 mm Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 0,5 mm mais <= 6 mm Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 6 mm Fils de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence] Fils de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis, non-conditionnés pour la vente au détail Fils de déchets de soie, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils écrus, décrués ou blanchis) Fils de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins) Fils de fibres de verre coupés [chopped strands], longueur <= 50 mm Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins) Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine, des poils fins ou des fibres artificielles discontinues) Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester) Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester) Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre, des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins) Fils de fibres textiles végétales (à l excl. des fils de coton, de lin, de coco, de chanvre, de papier, de ramie, de jute ou d autres fibres textiles libériennes du n° 5303) Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail Fils de jute ou d autres fibres textiles libériennes du n° 5303, retors ou câblés Fils de jute ou d autres fibres textiles libériennes du n° 5303, simples Fils de laine cardée, contenant >= 85% en poids de laine (à l excl. des fils écrus et non-conditionnés pour la vente au détail) Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l excl. des fils écrus et des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non-conditionnés pour la vente au détail) Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins (non-conditionnés pour la vente au détail) Fils de laine cardée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine (non-conditionnés pour la vente au détail) Fils de laine cardée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l excl. des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non-conditionnés pour la vente au détail) Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d un poids > 125 g mais <= 500 g) Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail, en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d un poids > 125 g mais <= 500 g Fils de laine ou de poils fins, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail Fils de laine peignée, contenant >= 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils écrus) Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils écrus) Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils écrus) Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils écrus, des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins) Fils de laine peignée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la vente au détail Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins, non-conditionnés pour la vente au détail Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins) Fils de lin retors ou câblés (non-conditionnés pour la vente au détail) Fils de lin retors ou câblés, conditionnés pour la vente au détail Fils de lin simples, conditionnés pour la vente au détail Fils de lin simples, titrant < 277,8 décitex [> 36 numéros métriques] (non-conditionnés pour la vente au détail) Fils de lin simples, titrant >= 277,8 décitex mais < 833,3 décitex [> 12 numéros métriques mais <= 36 numéros métriques] (à l excl. des fils conditionnés pour la vente au détail) Fils de lin simples, titrant >= 833,3 décitex [<= 12 numéros métriques] (à l excl. des fils non-conditionnés pour la vente au détail) Fils de papier Fils de poils fins, cardés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils écrus et des fils de laine) Fils de poils fins, écrus, cardés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils de laine) Fils de poils fins, écrus, peignés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils de laine) Fils de poils fins, peignés, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils écrus et des fils de laine) Fils de poils grossiers ou de crin, y.c. les fils de crin guipés, même conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des crins non-raccordés) Fils de ramie, titrant < 277,8 décitex [> 36 numéros métriques] Fils de ramie, titrant >= 277,8 décitex [<= 36 numéros métriques] Fils de soie (à l excl. des fils écrus, décrués ou blanchis, des fils de déchets de soie ou de la bourrette et des fils conditionnés pour la vente au détail) Fils de soie, conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils de déchets de soie ou de la bourrette) Fils de soie, écrus, décrués ou blanchis (sauf les fils de déchets de soie et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils dits de chaînette (à l excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808) Fils en aciers à coupe rapide, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine) Fils en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine) Fils en aciers alliés autres qu en aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine, fil en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux et sauf produits du n° 7229 90 50) Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l excl. du fil machine ainsi que des produits contenant en poids >= 13% mais <= 25% de chrome et >= 3,5% mais <= 6% d aluminium) Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5% de nickel, >= 13% mais <= 25% de chrome et >= 3,5% mais <= 6% d aluminium (à l excl. du fil machine) Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l excl. du fil machine ainsi que des produits contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome) Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome (à l excl. du fil machine) Fils en aciers silicomanganeux, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine) Fils en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort] Fils en alliages à base de cuivre-zinc [laiton] Fils en alliages d aluminium, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614) Fils en alliages d aluminium, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l électricité) Fils en alliages de cuivre (à l excl. des produits en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]) Fils en alliages de nickel (sauf produits isolés pour l électricité) Fils en aluminium non-allié, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614) Fils en aluminium non-allié, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l électricité) Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone < 0,25%, cuivrés (sauf fil machine) Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (ne comportant pas des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, dont la plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine) Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus de métaux communs (sauf zingués ou cuivrés et sauf fil machine) Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (à l excl. du fil machine) Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine) Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine) Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zingués et sauf fil machine) Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, zingués (sauf fil machine) Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone >= 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine) Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine) Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zinc et sauf fil machine) Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d une teneur en poids en carbone >= 0,6%, zingués (sauf fil machine) Fils en molybdène Fils en nickel non-allié (sauf produits isolés pour l électricité) Fils en tungstène [wolfram] Fils et câbles électriques, pour tension <= 1000 V, diamètre de brin > 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.d.a. Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé (à l excl. des fils nus simples dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 5 mm ainsi que des matières textiles associées à des fils de caoutchouc [p.ex. fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles]) Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles Fils fourrés en métaux communs, pour le soudage à l arc Fils guipés (à l excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808) Fils pour bobinages pour l électricité, autres qu en cuivre, isolés Fils pour bobinages pour l électricité, en cuivre, émaillés ou laqués Fils pour bobinages pour l électricité, en cuivre, isolés (autres qu émaillés ou laqués) Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d autres polyamides) Fils retors ou câblés, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés, de filaments d acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés, de filaments de nylon ou d autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils texturés) Fils retors ou câblés, de filaments de polyesters, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre et des fils texturés) Fils retors ou câblés, de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre et des fils texturés) Fils retors ou câblés, de filaments de rayonne viscose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail) Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d autres polyamides) Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres non-peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d autres polyamides, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d autres polyamides) Fils simples, d élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d autres polyamides) Fils simples, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples, de filaments d acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples, de filaments de nylon ou d autres polyamides, d une torsion > 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils texturés) Fils simples, de filaments de nylon ou d autres polyamides, sans torsion ou d une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre, des fils d élastomères, des fils à haute ténacité ou des fils texturés) Fils simples, de filaments de polyesters, d une torsion > 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre et des fils texturés) Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l excl. des fils d élastomères, des fils à coudre et des fils texturés) Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l excl. des fils d élastomères, des fils à coudre, des fils texturés et des fils de polyesters, partiellement orientés) Fils simples, de filaments de polypropylène, d une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre et des fils texturés) Fils simples, de filaments de polypropylène, sans torsion ou d une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l excl. des fils d élastomères, des fils à coudre et des fils texturés) Fils simples, de filaments de rayonne viscose, d une torsion > 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples, de filaments de rayonne viscose, sans torsion ou d une torsion <= 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail) Fils simples, de filaments synthétiques, d une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d autres polyamides) Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d une torsion <= 50 tours/m, non-conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils d élastomères, des fils de polyesters, de nylon ou d autres polyamides) Fils textiles, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l excl. des fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits, ainsi que des imitations de catgut munies d hameçons ou autrement montées en lignes) Fils texturés de filaments de nylon ou d autres polyamides, titrant en fils simples <= 50 tex, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils texturés de filaments de nylon ou d autres polyamides, titrant en fils simples > 50 tex, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils texturés de filaments de polyesters, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils texturés de filaments de polypropylène, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre) Fils texturés de filaments synthétiques, non-conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à coudre ainsi que des fils texturés de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d autres polyamides) Fils texturés, à coudre, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des fils à âme dits core yarn) Fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil. en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques, n.d.a., ainsi que fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour métallisation par projection, n.d.a. Filtres d entrée d air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression Filtres et séparateurs d antennes Filtres, optiques, pour instruments ou appareils, montés Finlandia (à l excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Fiore sardo, pecorino, d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse <= 47% (à l exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Fixations pour skis de neige Flancs de harengs, frais ou réfrigérés Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], frais ou réfrigérés Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], fumés, y.c. les filets (à l exclusion des abats) Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats) Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], uniquement salés ou en saumure (à l exclusion des filets et abats) Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], congelés Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], frais ou réfrigérés Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], congelés Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], frais ou réfrigérés Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], fumés, y.c. les filets (à l exclusion des abats) Flets communs [Platichthys flesus], congelés Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l excl. des roses, oeœillets, orchidées, glaïeuls, renoncules, chrysanthèmes et lis) Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil. (autres qu en matière plastique) Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil., en matières plastiques Flocons d avoine Flocons d orge Flocons de riz Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre Fluor Fluoroacétamide [ISO], monocrotophos [ISO] et phosphamidon [ISO] Fluoroélastomères FKM, sous formes primaires Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l excl. de l hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique], de l hexafluorozirconate de dipotassium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure) Fluorure d aluminium Fluorure d hydrogène [acide fluorhydrique] Fluorure de perfluorooctane sulfonyle Fluorures (à l exclusion des fluorures d aluminium, d ammonium ou de sodium) Fluorures d ammonium ou de sodium Fluorures non saturés [dérivés fluorés] des hydrocarbures acycliques (à l excl. du 2,3,3,3-tétrafluoropropane et du 1,3,3,3-tétrafluoropropane) Fluorures saturés perfluorés Fluorures saturés [dérivés fluorés] des hydrocarbures acycliques n.d.a. Flux à souder ou à braser pour le soudage ou le brasage des métaux (à l excl. des pâtes et poudres composées de métal ou d autres produits, des électrodes et des baguettes de soudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants ainsi que des préparations des types utilisés pour l enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage) Foies comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés Foies d oies domestiques, congelés (à l excl. des foies gras) Foies de bovins, comestibles, congelés Foies de canards domestiques, congelés (à l excl. des foies gras) Foies de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l’excl. des foies gras) Foies de coqs et de poules [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés Foies de coqs ou de poules [des espèces domestiques], comestibles, congelés Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, congelés Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés Foies de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés Foies de porcins, comestibles, congelés Foies de volailles, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l excl. des foies gras d oies ou de canards) Foies d’oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l’excl. des foies gras) Foies gras d oies ou de canards, comestibles, salés ou en saumure Foies gras de canards domestiques, congelés Foies gras de canards domestiques, frais ou réfrigérés Foies gras d’oies domestiques, congelés Foies gras d’oies domestiques, frais ou réfrigérés Foies, oeufs et laitances de poissons, congelés (à l’exclusion des œufs et laitances de poissons destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine) Foies, oeufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure Foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil. (à l exclusion des betteraves fourragères, des rutabagas, des racines fourragères ainsi que de la farine de luzerne) Fondants, massepain, nougat et autres sucreries préparées, sans cacao (à l excl. des gommes à mâcher [chewing-gum], du chocolat blanc, des pastilles pour la gorge, des bonbons contre la toux, des gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, des bonbons de sucre cuit, même fourrés, des caramels et des sucreries obtenues par compression et le massepain en emballages immédiats d un contenu net >= 1 kg) Fongicides à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850) Fongicides à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850) Fongicides à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850) Fongicides à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des produits inorganiques ainsi que des marchandises du n° 380850) Fongicides inorganiques présentés à l état de préparations cupriques (à l excl. des marchandises du n° 380850) Fongicides inorganiques présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des produits à l état de préparations cupriques ainsi que des marchandises du n° 380850) Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des produits inorganiques et des produits à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des marchandises du n° 380850) Fonio [Digitaria spp.] Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes simil. (sauf à teneur en poids en titane >= 0,3% et < 1% et à teneur en poids en vanadium >= 0,5% et < 1%) Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse < 0,1% Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,1% mais < 0,4% Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,4%, teneur en poids en silicium <= 1% Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,4%, teneur en poids en silicium > 1% Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., alliées, à teneur en poids en titane >= 0,3% et <= 1%, teneur en poids en vanadium >= 0,5% et <= 1% Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., non alliées, à teneur en poids en phosphore > 0,5% Forets de maçonnerie, interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons Fourches de cycles (à l excl. de motocycles) Fournitures d horlogerie, n.d.a. Fours à micro-ondes Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, à résistance, à chauffage indirect Fours des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés Fours électriques à encastrer, pour usages domestiques Fours électriques industriels ou de laboratoires (à l’exclusion des fours à résistance, à chauffage indirect, des fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques et des étuves, ainsi que des fours utilisés pour la fabrication de circuits imprimés) Fours et cuisinières électriques, pour usages domestiques (autres que fours destinés au chauffage des locaux, cuisinières, fours à micro-ondes et fours à encastrer) Fours fonctionnant par induction Fours fonctionnant par pertes diélectriques (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur) Fours industriels ou de laboratoire, non-électriques, pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais, de la pyrite ou des métaux (à l excl. des étuves) Fours industriels ou de laboratoires, à résistance [à chauffage indirect] (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur) Fours industriels ou de laboratoires, non électriques, y.c. les incinérateurs (à l excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des étuves, des fours pour la cuisson des produits céramiques, des fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques et des fours pour le procédé de craquage) Fours non-électriques à tunnel, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie Fours non-électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (sauf fours à tunnel) Fours pour la cuisson des produits céramiques Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques Foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l évacuation des cendres et dispositifs simil. (sauf brûleurs) Fractions solides de l huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Fractions solides de l huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Fractions solides de l huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Fractions solides de l huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Fractions solides des graisses et huiles de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées Fractions solides des graisses et huiles de poissons, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l excl. des fractions solides des huiles de foies) Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Fraises à queue, interchangeables, pour l usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets Fraises, fraîches Fraises, non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en sucres <= 13% en poids Fraises, non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en sucres > 13% en poids Fraises, non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d autres édulcorants Fraises, préparées ou conservées, avec addition d alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids) Fraises, préparées ou conservées, avec addition d alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids) Fraises, préparées ou conservées, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 9% en poids et d un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas Fraises, préparées ou conservées, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 9% en poids et d un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas Fraises, préparées ou conservées, sans addition d alcool ou de sucre Fraises, préparées ou conservées, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Fraises, préparées ou conservées, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Framboises, fraîches Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en sucres <= 13% en poids Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en sucres > 13% en poids Framboises, non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d autres édulcorants Freins (autres qu à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a. Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. Freins et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs Freins et servo-freins et leurs parties, destinés au montage pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a. Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 30 10 ainsi que pour freins à disques) Freins, y.c. les moyeux à freins, de cycles (à l excl. de motocycles) Frettes amagnétiques pour moteurs ou groupes électrogènes Friteuses électriques, pour usages domestiques Frittes et autres verres sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons (à l excl. du verre dit émail , du verre sous forme de flocons d une longueur >= 0,1 mm mais <= 3,5 mm et d une épaisseur >= 2 mais <= 5 micromètres et du verre sous forme de poudre ou de grenailles contenant en poids >= 99% de dioxyde de silicium) Fromage fribourgeois, vacherin mont d or et tête de moine (à l excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti (à l excl. du roquefort et du gorgonzola) Fromages d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse <= 47%, n.d.a. Fromages d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 52%, n.d.a. Fromages d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse > 52% mais <= 62%, n.d.a. Fromages d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse > 62% mais <= 72%, n.d.a. Fromages d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse > 72%, n.d.a. Fromages d une teneur en poids de matières grasses > 40%, n.d.a. Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre (à l excl. de la feta) Fromages destinés à la transformation (à l excl. des fromages frais y.c. le fromage de lactosérum , de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti ainsi que des fromages râpés ou en poudre) Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d une teneur en poids de matières grasses <= 36% et d une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 48% (à l excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d autres fromages que l emmental, le gruyère et l appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail) Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d une teneur en poids de matières grasses <= 36% et en matières grasses en poids de la matière sèche > 48% (à l excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d autres fromages que l emmental, le gruyère et l appenzell ou du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%) Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d une teneur en poids de matières grasses > 36% (à l excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d autres fromages que l emmental, le gruyère et l appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%) Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d autres fromages que l emmental, le gruyère et l appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes [dit schabziger ], conditionnés pour la vente au détail, d une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56% Fromages frais [non affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d une teneur en poids de matières grasses <= 40% (à l excl. du mozzarella) Fromages frais [non-affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d une teneur en poids de matières grasses > 40% Fromages râpés ou en poudre, de tous types Froment (blé) dur, (à l exclusion de semence) Froment (blé) dur, de semence Froment [blé] commun (à l exclusion du froment [blé] tendre, du méteil et de l épeautre) de semence Froment [blé] tendre ou méteil, de semence Fructose chimiquement pur Fructose, à l état solide, et sirop de fructose, sans addition d aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l état sec > 50% de fructose (à l excl. de l isoglucose, du sirop d inuline, du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti]) Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides, des fruits secs grillés, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et de leurs mélanges d un contenu en poids de ces fruits tropicaux >= 50%) Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l exclusion des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, ainsi que des arachides, amandes et pistaches grillées, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et leurs mélanges d un contenu en poids en fruits tropicaux > 50%) Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l excl. des noix de coco, du Brésil, de cajou, de Pécan, d arec [bétel] ou de kola ainsi que des amandes, des noisettes, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des graines de pignons doux et des noix macadamia) Fruits à coques, grillés, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l exclusion des arachides, des amandes, des pistaches et des fruits à coques tropicaux [noix de coco, de cajou, du Brésil, d arec ou de bétel , de kola et noix macadamia]) Fruits comestibles, non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en sucre <= 13% en poids (à l exclusion des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia) Fruits comestibles, non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en sucre > 13% en poids (à l exclusion des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia) Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l alimentation en l état (à l excl. des cerises, des abricots, des oranges, des papayes, des myrtilles de l espèce Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum , frais Fruits du genre Capsicum (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés au vinaigre ou à l acide acétique Fruits du genre Capsicum (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, non-congelés Fruits du genre Vaccinium , frais (à l excl. des fruits du Vaccinium vitis-idaea, du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum ) Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas) Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas) Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas) Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas) Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, des prunes, du maïs, des ignames, des patates douces et des parties comestibles de plantes simil.) Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas) Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des prunes, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas) Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids) Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids) Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 9% en poids et d un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 9% en poids et d un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas Fruits, comestibles, frais (sauf fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-framboises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l’espèce Vaccinium, kiwis, durians et kakis [plaquemines]) Fruits, comestibles, non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d autres édulcorants (à l exclusion des fraises, des cerises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des myrtilles des espèces Vaccinium myrtillus , Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium , des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia) Fruits, comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, abricots, prunes, pommes, poires et pêches, non-mélangés) Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,1 %, contenant du biodiesel Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 %, contenant du biodiesel Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,1 % (à l’excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel) Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 1 % (à l excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel) Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 1 % (à l excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel) Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l exclusion des produits contenant du biodiesel) Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et ceux contenant du biodiesel) Fusées de signalisation ou paragrêles et simil., pétards et autres articles de pyrotechnie (à l excl. des articles pour feux d artifice et des cartouches à blanc) Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une intensité > 10 A mais <= 63 A, pour une tension <= 1000 V Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 10 A Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension > 1000 V Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz) Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon rayé (à l excl. des fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz) Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu à feu (sauf sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du n° 9307) Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y.c. les merrains Gaines et gaines-culottes en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc) Gallium sous forme brute; poudres de gallium gamma-Butyrolactone Gants en bonneterie, de coton, pour bébés Gants en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés Gants en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés Gants en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc Gants en caoutchouc vulcanisé non-durci, pour la chirurgie Gants et mitaines de protection pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué Gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour la pratique des sports, en cuir naturel ou reconstitué Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de coton (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés) Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et sauf pour bébés) Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf pour bébés) Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc et sauf pour bébés) Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l excl. des gants pour la chirurgie) Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers) Gants, mitaines et moufles, en tous types de matières textiles (autres qu en bonneterie et sauf gants pour bébés) Garnitures de cardes de machines pour la préparation des matières textiles Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d autres matières (sauf contenant de l amiante) Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d autres matières (sauf contenant de l amiante et à l excl. des garnitures et plaquettes de freins) Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, contenant de l amiante, même combinées à des matières textiles ou d autres matières Garnitures pour meubles, carrosseries ou simil., en matières plastiques (à l excl. des articles d équipement pour la construction destinés à être fixés à demeure sur des parties de bâtiments) Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles) Garnitures, ferrures et simil. en métaux communs, pour véhicules automobiles (sauf charnières et serrures) Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf pour portes, fenêtres et portes-fenêtres, serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières) Garnitures, ferrures et simil., pour fenêtres et portes-fenêtres, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières) Garnitures, ferrures et simil., pour meubles, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières et roulettes) Garnitures, ferrures et simil., pour portes, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières) Gaufres et gaufrettes d une teneur en poids d eau > 10% Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d autres préparations contenant du cacao (sauf en emballages immédiats d un contenu net <= 85 g et gaufres et gaufrettes d une teneur en poids d eau > 10%) Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d un contenu net <= 85 g (sauf d une teneur en poids d eau > 10%) Gaufres et gaufrettes, même contenant du cacao, fourrées ou non (à l excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d autres préparations contenant du cacao, des produits salées ainsi celles d une teneur en poids d eau > 10%) Gaufres et gaufrettes, salées, fourrées ou non (sauf d une teneur en poids d eau > 10%) Gaz de houille, gaz à l eau, gaz pauvre et gaz simil. (à l excl. des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux) Gaz naturel, à l état gazeux Gaz naturel, liquéfié Gaze à pansement en coton, blanchie, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 100 g/m² Gaze à pansement en coton, écrue, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 100 g/m² Gazes et articles en gaze, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires Gazes et toiles à bluter, même confectionnées Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 %, contenant du biodiesel Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 %, contenant du biodiesel Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 %, contenant du biodiesel Gazole >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du chapitre 27] Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir une transformation chimique (sauf destiné à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27) Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique) Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique) Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique) Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique) Gélatines, y.c. celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées, et leurs dérivés (à l excl. des gélatines impures) Générateurs de gaz à l air ou de gaz à l eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l eau, avec ou sans leurs épurateurs (sauf fours à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène) Générateurs de signaux électriques Générateurs et distributeurs d air chaud y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d air frais ou conditionné, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur et leurs parties, en fonte, fer ou acier Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices) Genièvre, présenté en récipients d une contenance <= 2 l Genièvre, présenté en récipients d une contenance > 2 l Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] reproductrices, de race pure Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] vivantes, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie) Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] vivantes, d’un poids > 300 kg, destinées à la boucherie Germanium sous forme brute; poudres de germanium Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l excl. des germes de froment [blé]) Germes de froment [blé], entiers, aplatis, en flocons ou moulus Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf combinaisons ou fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.) Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.) Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambres et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.) Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas) Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas) Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas) Gin, présenté en récipients d une contenance <= 2 l Gin, présenté en récipients d une contenance > 2 l Gingembre, broyé ou pulvérisé Gingembre, confit au sucre [égoutté, glacé ou cristallisé] Gingembre, non broyé ni pulvérisé Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Girofles, antofles, clous et griffes, broyés ou pulvérisés Girofles, antofles, clous et griffes, non broyés ni pulvérisés Glaçage au cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d un contenu > 2 kg Glaces de consommation d une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 3%, mais < 7% Glaces de consommation d une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 7% Glaces de consommation, même contenant du cacao, ne contenant pas ou contenant en poids < 3% de matières grasses provenant du lait Glaïeuls et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l état desséché, même pulvérisés ainsi que d autres substances d origine animale, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a. (à l excl. de l héparine et de ses sels) Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l état desséché, même pulvérisés ainsi que d autres substances d origine humaine, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a. Glands de chêne et marrons d Inde ainsi que marcs de fruits, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l alimentation des animaux (à l excl. des marcs de raisins) Globes, imprimés (à l excl. des globes en relief) Glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l état solide < 20% de fructose (à l excl. de l isoglucose) Glucose, à l état solide, et sirop de glucose, sans addition d aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l excl. de l isoglucose et du sucre inverti [ou interverti]) Glucose, à l état solide, et sirop de glucose, sans addition d aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l état sec < 20% de fructose (à l excl. de l isoglucose et du glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée) Gluten de froment [blé], même à l état sec Glutéthimide [DCI] Glycérol Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses Glycyrrhizine et glycyrrhizates Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces pour machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430 Gomme arabique Gomme laque ; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l exclusion de la gomme arabique) Gommes à effacer, en caoutchouc vulcanisé non-durci, prêtes à l emploi (à l excl. des articles simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire) Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d une teneur en poids de saccharose < 60%, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d une teneur en poids de saccharose >= 60%, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose Gommes esters Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries Gorgonzola Gouda, d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Goudrons de bois Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y.c. les goudrons reconstitués Goupilles, chevilles et clavettes en fonte, fer ou acier Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en sucres > 13% en poids Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en sucres > 13% en poids Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d autres édulcorants Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l exclusion des mélanges) Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d une teneur en sucres <= 13% en poids Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d une teneur en sucres > 13% en poids Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l alimentation en l état Graines d anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, broyées et pulvérisées Graines d oeillette ou de pavot, destinées à l ensemencement Graines d oeillette ou de pavot, même concassées (à l excl. des graines destinées à l ensemencement) Graines de betteraves à salade ou Graines de betteraves à sucre, à ensemencer Graines de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], à ensemencer Graines de caroubes, fraîches ou sèches, décortiquées, même concassées ou moulues Graines de caroubes, fraîches ou sèches, non-décortiquées, ni concassées, ni moulues Graines de carthame [Carthamus tinctorius] Graines de chanvre, même concassées (à l excl. des graines destinées à l ensemencement) Graines de coriandre, broyées ou pulvérisées Graines de coriandre, non broyées ni pulvérisées Graines de coton (à l exclusion des semences) Graines de coton, destinées à l’ensemencement Graines de cumin, broyées ou pulvérisées Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées Graines de fenugrec Graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.], à ensemencer Graines de fétuque rouge [Festuca rubra L.], à ensemencer Graines de fétuque, à ensemencer (à l excl. des graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.] ou de fétuque rouge [Festuca rubra L.]) Graines de fléoles des prés, de vesces, graines des espèces [Poa palustris L.] et [Poa trivialis L.], dactyle [Dactylis glomerata L.] et agrostide [Agrostis], à ensemencer Graines de légumes, à ensemencer (à l exclusion des graines de betteraves à salade ou [betteraves rouges] [Beta vulgaris var. conditiva]) Graines de lin, destinées à l ensemencement Graines de lin, même concassées (à l excl. des graines destinées à l ensemencement) Graines de lupin, à ensemencer Graines de luzerne, à ensemencer Graines de melon Graines de moutarde, destinées à l ensemencement Graines de moutarde, même concassées (à l excl. des graines destinées à l ensemencement) Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique Graines de navette ou de colza d une teneur élevée en acide érucique Graines de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], à ensemencer Graines de pignons doux, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer (à l excl. des graines de plantes herbacées) Graines de ray-grass anglais [Lolium perenne L.], à ensemencer Graines de ray-grass d Italie [Lolium multiflorum Lam.], à ensemencer Graines de ricin Graines de sésame, destinées à l ensemencement Graines de sésame, même concassées (à l excl. des graines destinées à l ensemencement) Graines de tournesol, destinées à l ensemencement Graines de tournesol, même concassées (à l excl. des graines destinées à l ensemencement, des graines décortiquées et des graines en coques striées gris et blanc) Graines de tournesol, même concassées, décortiquées et graines de tournesol en coques striées gris et blanc (à l excl. des graines destinées à l ensemencement) Graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.], à ensemencer Graines de trèfle [Trifolium spp.], à ensemencer (à l excl. des graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.]) Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’oeillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste) Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’excl. des graines destinées à l’ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’oeillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste) Graines forestières, à ensemencer Graines fourragères, à ensemencer (à l excl. des graines de céréales, de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perrenne L.], de fléole des prés, de vesces, de dactyle [Dactylis glomerata L.], d agrostide [Agrostides] ou de lupin) Graines, fruits et spores à ensemencer (à l excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes, graines forestières ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées surtout pour leurs fleurs ou des espèces utilisées surtout en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.) Grains d avoine tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l exclusion de la farine d avoine et des grains d avoine aplatis, en flocons, émondés, perlés et en pellets) Grains d avoine, aplatis Grains d avoine, mondés, même tranchés ou concassés Grains d avoine, perlés Grains d orge tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l exclusion de la farine d orge et des grains d orge aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets) Grains d orge, aplatis Grains d orge, mondés, même tranchés ou concassés Grains d orge, perlés Grains de blé tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l exclusion de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés) Grains de céréales tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l exclusion de la farine d avoine, d orge, de maïs, de blé et de seigle, de la farine et des grains de céréales aplatis, en flocons, en pellets mondés, perlés, seulement concassés, ainsi que du riz semi-blanchi ou blanchi et en brisures) Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l excl. des grains d avoine, de froment [blé], de seigle, de maïs et d orge ainsi que des flocons de riz) Grains de céréales, mondés, même tranchés ou concassés (à l’excl. des grains d’orge, d’avoine, de maïs et de riz) Grains de céréales, perlés (à l excl. des grains d orge, d avoine, de maïs ou de riz) Grains de céréales, seulement concassés (à l excl. des grains d orge, d avoine, de maïs, de froment [blé] et de seigle) Grains de froment [blé], aplatis ou en flocons Grains de froment [blé], seulement concassés Grains de maïs, aplatis ou en flocons Grains de maïs, mondés, même tranchés ou concassés ; grains de maïs perlés Grains de maïs, mondés, perlés ou autrement travaillés (à l exclusion de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets) Grains de seigle tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l exclusion de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés) Grains de seigle, aplatis ou en flocons Grains de seigle, seulement concassés Graisse de porc fondue ou autrement extraite (à l’excl. de l’huile destinée à des usages techniques ou industriels et du saindoux) Graisse de porc sans parties maigres, non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée (à l excl. du lard) Graisse de suint brute [suintine] Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline (à l excl. de la graisse de suint brute [suintine]) Graisse de volailles non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée Graisses de porc fondues ou autrement extraites destinées à des usages industriels (à l’excl. de la fabrication de denrées alimentaires et de saindoux) Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, du suif, de la stéarine solaire et de l’oléomargarine) Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, destinées à des usages industriels (à l’excl. de celles destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine du suif, de la stéarine solaire et de l oléomargarine) Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l excl. des graisses et huiles de porcins, de volailles, de bovins, d ovins, de caprins, de poissons et de mammifères marins ainsi que de la stéarine solaire, de l huile de saindoux, de l oléostéarine, de l oléomargarine, de l huile de suif, de la graisse de suint et des substances grasses dérivées) Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement (à l excl. des graisses du n° 1516 ainsi que de la linoxyne [huile de lin oxydée]) Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées Graisses et huiles de poissons et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l excl. des huiles de foies) Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de produits pour l alimentation humaine ; graisses et huiles brutes ; des huiles de soja, d arachide, d olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame, de jojoba, d oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon) Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l excl. des huiles de ricin hydrogénées) Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l excl. des graisses, huiles et leurs fractions autrement préparées, des huiles de ricin hydrogénées et des huiles du n° 1516.20.95 et 1516.20.96) Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg, n.d.a. (à l excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels) Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg, ou fluides, n.d.a. (à l excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels) Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l excl. des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, arachide, olive, palme, tournesol, carthame, coton, coco, palmiste, babassu, navette, colza, moutarde, lin, maïs, ricin, tung, sésame, jojoba, oïticica et graines de tabac, des cires de myrica et du Japon) Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg, et graisses et huiles végétales fixes, brutes, fluides (sauf produits destinés à usages techniques ou industriels; cires de myrica ou du Japon ; huiles reprises entre le n° 1507 et le n° 1515 90 39) Graisses et huiles végétales fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l excl. des graisses et huiles destinées à la fabrication de produits pour l alimentation humaine, des huiles de soja, d arachide, d olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung [abrasin], de sésame, de jojoba, d oïticica ou de graines de tabac ainsi que des cires de myrica et du Japon) Grana padano, parmigiano reggiano, d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse <= 47% (à l exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Granit de n importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, d un poids net < 10 kg ; ouvrage de sculpture en granit (sauf ouvrages du n° 680210 ; bijoux de fantaisie ; pendules et articles d horlogerie, appareils d éclairage et leurs parties ; objets d art originaux sculptés) Granit de n importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non-sculpté, d un poids net >= 10 kg (sauf pendules et articles d horlogerie, appareils d éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) Granit et ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés, à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00) Granit, brut ou dégrossi (à l excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage) Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage) Granulés de bois Granulés, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d écaussines, d albâtre, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de basalte, de gneiss, de trachyte et autres pierres des n° 2515 ou 2516 (à l exclusion des granulés, éclats et poudres de marbre) Graphite artificiel (à l excl. du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel, y.c. les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel) Graphite colloïdal (à l excl. du graphite en suspension dans l huile et du graphite semi-colloïdal) Graphite colloïdal en suspension dans l huile; graphite semi-colloïdal Graphite naturel (autre qu en poudre ou en paillettes) Graphite naturel, en poudre ou en paillettes Grappa, présentée en récipients d une contenance <= 2 l Grappa, présentée en récipients d une contenance > 2 l Gravures, estampes et lithographies originales Grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures et limailles de fer ou d acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes) Grès, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage) Grignons d olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l extraction de l huile d olive, ayant une teneur en poids d huile d olive <= 3% Grignons d olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l extraction de l huile d olive, ayant une teneur en poids d huile d olive > 3% Grillages et treillis, en fils de fer ou d acier, non soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques Grillages et treillis, en fils de fer ou d acier, non soudés aux points de rencontre, zingués Grillages et treillis, en fils de fer ou d acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm² et autres que zingués) Grillages et treillis, en fils de fer ou d acier, soudés aux points de rencontre, zingués (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm²) Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d acier nervurés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm (à l excl. des produits en fils nervurés) Grille-pain électriques, pour usages domestiques Grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques Groseilles à grappes (autres que noires ou rouges) et groseilles à maquereau, non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d autres édulcorants Groseilles à grappes blanches et groseilles à maquereau, fraîches Groseilles à grappes noires [cassis], non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d autres édulcorants Groseilles à grappes rouges, non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d autres édulcorants Groseilles rouges fraîches Groupes électrogènes (autres qu à énergie éolienne et à moteurs à piston et à l excl. des turbogénératrices) Groupes électrogènes à énergie éolienne Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d une puissance <= 7,5 kVA Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d une puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 2000 kVA Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 750 kVA mais <= 2000 kVA Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance <= 7,5 kVA Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 7,5 kVA mais <= 375 kVA Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 750 kVA Gruaux et semoules d avoine Gruaux et semoules de céréales (à l excl. des gruaux et semoules de froment [blé], d avoine, de maïs, de riz, de seigle et d orge) Gruaux et semoules de froment [blé] dur Gruaux et semoules de froment [blé] tendre et d épeautre Gruaux et semoules de maïs, d une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids Gruaux et semoules de maïs, d une teneur en matières grasses > 1,5% en poids Gruaux et semoules de riz Gruaux et semoules de seigle ou d orge Grues à tour Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier (à l excl. des grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule) Grues hydrauliques conçues pour être montées sur un véhicule routier, pour le chargement ou le déchargement du véhicule Grues sur portiques Grumes de sciage des bois de bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris Grumes de sciage des bois de conifères, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) Grumes de sciage des bois de pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris Grumes de sciage des bois de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris Gruyère et sbrinz (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation) Guichets de banque automatiques Guidons de bicyclettes Guirlandes électriques pour arbres de Noël Guitares Guitares électriques Gypse; anhydrite Haches, serpes et outils simil. à taillants, avec partie travaillante en métaux communs Hafnium [celtium] sous forme brute; poudres d hafnium [celtium]; déchets et débris d hafnium [celtium] (sauf cendres et résidus contenant de l hafnium [celtium]) Halogénures et oxyhalogénures des éléments non-métalliques (à l excl. des chlorures et des oxychlorures) Hameçons avec empile ou non (non-montés) Hameçons avec empile ou non, montés Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats) Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], frais ou réfrigérés Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], fumés, y.c. les filets (à l exclusion des abats) Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], uniquement salés ou en saumure (à l exclusion des filets et abats) Haricots petits rouges [haricots Adzuki] Phaseolus ou Vigna angularis , secs, écossés, même décortiqués ou cassés Haricots Vigna spp., Phaseolus spp. , écossés ou non, à l état frais ou réfrigéré Haricots Vigna spp., Phaseolus spp. , écossés ou non, non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés Haricots communs Phaseolus vulgaris , secs, écossés, destinés à l ensemencement Haricots communs Phaseolus vulgaris , secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l excl. des haricots destinés à l ensemencement) Haricots des espèces Vigna mungo L. Hepper ou Vigna radiata L. Wilczek , secs, écossés, même décortiqués ou cassés Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], en grains, préparés ou conservés autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, non-congelés Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], préparés ou conservés autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, non-congelés (à l excl. des haricots en grains) Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l exclusion des haricots des espèces [Vigna mungo (L.) Hepper] ou [Vigna radiata (L.) Wilczek], haricots [petits rouges] [haricots Adzuki], haricots communs [Phaseolus vulgaris], pois Bambara (pois de terre) et doliques à oeil noir (pois du Brésil, Niébé)) Harmonicas à bouche Haut-parleur unique monté dans son enceinte Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte Haut-parleurs sans enceinte (autres que ceux dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d un diamètre <= 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications) Haut-parleurs sans enceinte dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d un diamètre <= 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées (sauf soutènement marchant hydraulique pour mines) Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, non-autopropulsées (à l excl. de l outillage pour emploi à la main et du soutènement marchant hydraulique pour mines) Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a. Hélices pour bateaux et leurs pales (autres qu en bronze) Hélices pour bateaux et leurs pales, en bronze Hélicoptères d un poids à vide <= 2000 kg Hélicoptères d un poids à vide > 2000 kg Hélium Héparine et ses sels Herbicides, à base d amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des marchandises du n° 380850) Herbicides, à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des marchandises du n° 380850) Herbicides, à base de dérivés d urée, d uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des marchandises du n° 380850) Herbicides, à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des marchandises du n° 380850) Herbicides, à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des marchandises du n° 380850) Herbicides, à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des marchandises du n° 380850) Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d urée, d uraciles ou de sulphonylurées ainsi que des marchandises du n° 380850) Herses à disques (pulvériseurs) pour l agriculture, la sylviculture ou l horticulture Herses pour l agriculture, la sylviculture ou l horticulture (à l excl. des herses à disques) Hétérosides des digitales Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l excl. du rutoside [rutine] et ses dérivés, des hétérosides des digitales, de la glycyrrhizine et des glycyrrhizates) Hexabromobiphényles Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane] Hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique] Hexafluorozirconate de dipotassium Hexaméthylènediamine et ses sels Homards (Homarus spp.), entiers, frais ou réfrigérés Homards (Homarus spp.), entiers, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur Homards (Homarus spp.), non entiers, même décortiqués, frais ou réfrigérés Homards (Homarus spp.), non entiers, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non entiers non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur Homards (Homarus spp.), vivants Homards [Homarus spp.], congelés (à l exclusion des homards entiers et fumés) Homards [Homarus spp.], entiers, même cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés Homards, préparés ou conservés (à l exclusion des homards seulement fumés; chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homard) Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs Hormones naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l’excl. des hormones polypeptidiques, protéiques, glycoprotéiques, stéroïdes, des hormones de la catécholamine, des prostaglandines, des thromboxanes et des leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels ainsi que des dérivés des amino-acides, ainsi que des produits du n° 300210) Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l excl. de la somatropine, de ses dérivés et analogues structurels et de l insuline et de ses sels) Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l excl. de la cortisone, de l hydrocortisone, de la prednisone [déhydrocortisone], de la prednisolone [déhydrohydrocortisone], des dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes, oestrogènes et progestogènes) Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d amidon ou de fécule en feuilles et produits simil. Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal <= 120 cm Houille à coke, même pulvérisée, mais non-agglomérée Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non-agglomérée (à l excl. de la houille à coke) Houilles, même pulvérisées, mais non-agglomérées (à l excl. de l anthracite et de la houille bitumineuse) Houppes et houppettes à poudre ou pour l application d autres cosmétiques ou produits de toilette Hourdis, cache-poutrelles et articles simil. en céramique (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf les briques réfractaires du n° 6902, les carreaux, pavés en pierre calcinée, les dalles de pavement et de revêtement des n° 6907 et 6908 et sauf les briques de construction) Huile d arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l excl. de l huile d arachide destinée à des usages techniques ou industriels) Huile d arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l excl. de l huile d arachide brute et de l huile d arachide destinée à la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile d arachide, brute (à l excl. de l huile d arachide destinée à des usages techniques ou industriels) Huile d arachide, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile d olive et ses fractions, traitées mais non chimiquement modifiées, obtenues, à partir des fruits de l olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n altérant pas l huile Huile d olive vierge lampante Huile de carthame, brute (à l excl. de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l excl. de l huile de coco brute et de l huile destinée à la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l excl. de l huile de coco brute et de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l excl. de l huile de coco brute et de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de coco [coprah], brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l excl. de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l excl. de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l excl. de l huile de coton brute et de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l excl. de l huile de coton brute et de l huile destinée à la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol (à l excl. de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l excl. de l huile brute et de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l excl. de l huile brute et de l huile destinée à la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile de graines de tabac, brute (à l excl. de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de graines de tabac, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l excl. de l huile brute et de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l excl. de l huile brute et de l huile destinée à la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile de lin, brute Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l excl. de l huile brute et de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l excl. de l huile brute et de l huile destinée à la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile de maïs, brute (à l excl. de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de maïs, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l excl. de l huile de palme brute et de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l excl. de l huile de palme brute et de l huile destinée à la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile de palme, brute (à l excl. de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de palme, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile de pin contenant l alpha-terpinéol comme constituant principal Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l excl. de l huile destinée à la production de l acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques) Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à la production de l acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l exclusion de l huile de suif destinée à des usages industriels) Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l excl. de l huile brute et de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l excl. de l huile brute) Huile de sésame, brute (à l excl. de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de sésame, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l excl. de l huile de soja brute et de l huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l excl. de l huile de soja brute et de l huile de soja destinée à la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile de soja, brute, même dégommée (à l excl. de l huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels) Huile de soja, brute, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile de suif, non-émulsionnée, ni mélangée ni autrement préparée, destinée à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huile de tournesol, brute (à l excl. de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huile d’olive vierge extra, obtenue, à partir des fruits de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas l’altération de l’huile, non traitée (à l’exclusion de l’huile lampante) Huile d’olive vierge, obtenue, à partir des fruits de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas l’altération de l’huile, non traitée (à l’exclusion de l’huile lampante et de l’huile vierge extra) Huiles >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, contenant du biodiesel (à l exclusion des gazoles et fuel oils) Huiles blanches et paraffine liquide, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique) Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l excl. des condensats de gaz naturel) Huiles brutes, obtenues exclusivement à partir d olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, et mélanges de ces huiles avec des huiles du n° 1509 Huiles d arachide, de coton, de soja ou de tournesol ainsi que leurs fractions (à l exclusion des produits du nº 1516 20 95) ; autres huiles ainsi que leurs fractions d une teneur en acides gras libres < 50% en poids, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l exclusion des huiles de palmiste, d illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba ainsi que des huiles du nº 1516 20 95) Huiles de créosote (à l excl. des produits de constitution chimique définie) Huiles de foies de flétans et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l exclusion des huiles d une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme) Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l exclusion des huiles de foies de flétans et des huiles d une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme) Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, d une teneur en vitamine A <= 2500 unités internationales par gramme Huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d acides résiniques ou de poix végétales (à l excl. des goudrons de bois, de la poix jaune, du brai de suint ainsi que des poix de Bourgogne [poix des Vosges], de stéarine [poix ou brai stéarique], de suint ou de glycérine) Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique Huiles de navette ou de colza d une teneur élevée en acide érucique Huiles de navette ou de colza d une teneur élevée en acide érucique Huiles de navette ou de colza d une teneur élevée en acide érucique Huiles de navette ou de colza d une teneur élevée en acide érucique Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu ainsi que leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, présentées en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l excl. des huiles destinées à la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels) Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l excl. de l huile brute et de l huile destinée à des usages techniques ou industriels) Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels) Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels) Huiles de ricin hydrogénées, dites opalwax Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels) Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huiles de tournesol ou de carthame, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Huiles de tung [abrasin], de jojoba et d oïticica et cires de myrica et du Japon et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées Huiles essentielles d agrumes, déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues (à l excl. des huiles essentielles d orange, de citron ou de lime) Huiles essentielles d agrumes, non-déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues (à l excl. des huiles essentielles d orange, de citron ou de lime) Huiles essentielles d orange, déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues (à l excl. des essences de fleurs d oranger) Huiles essentielles d orange, non-déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues (à l excl. des essences de fleurs d oranger) Huiles essentielles de citron, déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues Huiles essentielles de citron, non-déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues Huiles essentielles de géranium, de jasmin ou de vétiver, déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d ylang-ylang, déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d ylang-ylang, non-déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues Huiles essentielles de lavande ou de lavandin, déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues Huiles essentielles de menthe poivrée Mentha piperita , déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues Huiles essentielles de menthe poivrée Mentha piperita , non-déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues Huiles essentielles de menthes, déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues (à l excl. des huiles de menthe poivrée Mentha piperita ) Huiles essentielles de menthes, non-déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues (à l excl. des huiles de menthe poivrée Mentha piperita ) Huiles essentielles, déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues (à l excl. des huiles essentielles d agrumes, de géranium, de jasmin, de lavande, de lavandin, de menthes, de vétiver, de girofle, de niaouli ou d ylang-ylang) Huiles essentielles, non-déterpénées, y.c. celles dites concrètes ou absolues (à l excl. des huiles essentielles d agrumes, de menthes, de girofle, de niaouli ou d ylang-ylang) Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques, destinés à la fabrication des produits du n° 2803 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques, n.d.a. Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509 (à l exclusion des huiles brutes) Huiles isolantes, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique) Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température (à l excl. des produits de constitution chimique définie et des huiles distillant >= 90% de leur volume jusqu à 200°C) Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, distillant >= 90% de leur volume jusqu à 200°C (à l excl. des produits de constitution chimique définie) Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du chapitre 27] (à l exclusion des produits contenant du biodiesel) Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et contenant du biodiesel) Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux n.d.a. (à l exclusion des produits contenant du biodiesel destinés à subir une transformation chimique et des essences spéciales, essences pour moteur et carburéacteur de type essence) Huiles lubrifiantes et autres huiles lourdes et préparations, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, n.d.a. (sauf celles destinées à subir une transformation chimique) Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir une transformation chimique (sauf celles destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27) Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27) Huiles moyennes et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l exclusion du pétrole lampant et des huiles destinées à subir une transformation chimique) Huiles pour engrenages, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique) Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique) Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage et huiles anticorrosives, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique) Huîtres plates [Ostrea], vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce Huîtres, même non séparées de leur coquille, congelées Huîtres, même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l exclusion des huîtres plates, vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce) Huîtres, préparées ou conservées (non fumées) Hydantoïne et ses dérivés Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques Hydrocarbures à l état gazeux, n.d.a. (à l excl. du gaz naturel) Hydrocarbures acycliques, non-saturés (à l excl. de l éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène] et ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l isoprène) Hydrocarbures acycliques, saturés Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l excl. du cyclohexane) Hydrocarbures cycliques (à l excl. des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, du benzène, du toluène, des xylènes, du styrène, de l éthylbenzène et du cumène) Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène) Hydrogène Hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium Hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique] Hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Hydromel et autres boissons fermentées, mousseux, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, mousseux, n.d.a. (sauf bière, vin de raisins frais, moûts de raisins, piquette et vins de pommes et de poires) Hydromel et autres boissons fermentées, non-mousseux, présentés en récipients d une contenance <= 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, non-mousseux, présentés en récipients d une contenance <= 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires) Hydromel et autres boissons fermentées, non-mousseux, présentés en récipients d une contenance > 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, non-mousseux, présentés en récipients d une contenance > 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires) Hydroquinone et ses sels Hydroxyde d aluminium Hydroxyde de calcium d une pureté en poids >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre Hydroxyde de potassium [potasse caustique] Hydroxyde de sodium en solution aqueuse [lessive de soude caustique] Hydroxyde de sodium [soude caustique], solide Hydroxyde et peroxyde de magnésium Hydroxypropylcellulose sous forme primaire Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des composés qui constituent également des carbures du n° 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure) Hypochlorites de calcium, y.c. l hypochlorite de calcium du commerce Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l excl. des hypochlorites de calcium) Ichtyocolle; autres colles d origine animale (à l excl. des colles de caséine du n° 3501) Ignames [Dioscorea spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d une teneur en poids d amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées au vinaigre ou à l acide acétique Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d une teneur en poids d amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées, sans addition d alcool ou de sucre (sauf congelées ou séchées) Images, gravures et photographies, n.d.a. Imides et leurs dérivés ; sels de ces produits (à l exclusion de la saccharine, ses sels, du glutéthimide [DCI], du 3,3 ,4,4 ,5,5 ,6,6 -octabromo-N,N -éthylènediphtalimide et du N,N -éthylènebis[4,5-dibromohexahydro-3,6-métanophtalimide] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure) Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l excl. du chlordiméforme [ISO]) Imitations de corail et articles simil. de verroterie (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières et sauf les imitations de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes) Imitations de perles fines ou de culture, en verre (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles) Imitations de pierres gemmes, en verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces matières) Imitations de pierres gemmes, en verre, taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières) Imprimantes aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l information ou à un réseau Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à l’exclusion de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau et des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants de la position 8442) Imprimés publicitaires et articles simil. (à l excl. des catalogues commerciaux) Imprimés, n.d.a. Indicateurs de vitesse et tachymètres (à l excl. des indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres) Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres Indium sous forme brute; poudres d indium Indole, 3-méthylindole [scatole], 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], phénindamine [DCI] et leurs sels; chlorhydrate d imipramine [DCIM] Inhibiteurs d oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y.c. l essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l excl. des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes) Inhibiteurs de germination présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des marchandises du n° 380850) Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l excl. des accélérateurs de vulcanisation, des catalyseurs supportés et des catalyseurs constitués d acétate d éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol) Inositols Insectes, vivants (à l exclusion des abeilles) Insecticides à base d hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des marchandises du n° 380850) Insecticides à base d organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des marchandises du n° 380850) Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des marchandises du n° 380850) Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des marchandises du n° 380850) Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des produits à base de pyréthrinoïdes, d hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d organo-phosphorés ainsi que des marchandises du n° 380850) Instruments de calcul (règles, cercles à calcul et autres) (sauf machines à calculer) Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, autres qu’à pesage électronique Instruments de dessin (sauf tables et machines à dessiner, traceurs [plotters]) Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a. Instruments de musique à clavier dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (à l excl. des orgues, des accordéons, des synthétiseurs et des pianos numériques) Instruments de musique à cordes frottées à l aide d un archet (à l excl. des violons) Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, p.ex.) Instruments de musique à vent (à l excl. des instruments dits cuivres, des accordéons et instruments simil., des harmonicas à bouche, des orgues à tuyaux et à clavier ainsi que des harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques) Instruments de traçage Instruments dits cuivres Instruments et appareils d anesthésie Instruments et appareils d ophtalmologie, non-optiques, n.d.a. Instruments et appareils d ophtalmologie, optiques, n.d.a. Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement ou d’hydrographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) Instruments et appareils de météorologie, d’hydrologie ou de géophysique (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) Instruments et appareils de musique-jouets Instruments et appareils de navigation (à l excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation) Instruments et appareils de photogrammétrie, électroniques Instruments et appareils de photogrammétrie, non-électroniques Instruments et appareils d’océanographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) Instruments et appareils électroniques pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, n.d.a. Instruments et appareils électroniques pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a. Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, non-électroniques, n.d.a. Instruments et appareils pour l art dentaire, n.d.a. Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l art vétérinaire, n.d.a. Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, électroniques, n.d.a. Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, non-électroniques, n.d.a. Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, des multimètres, des oscilloscopes et oscillographes ainsi que pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, non-électroniques, sans dispositif enregistreur, n.d.a. Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, p.ex.) Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, électroniques (à l excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, non-électroniques (à l excl. des manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique et des instruments et appareils pour la régulation pour le contrôle automatiques) Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur (à l excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes) Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes) Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité ou de la puissance, non électroniques, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes) Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, électroniques (à l excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, non-électroniques (à l excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l excl. des centrales inertielles, des boussoles et des appareils de radionavigation) Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l excl. des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481) Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques : UV, visibles, IR (à l excl. des spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes ainsi que des analyseurs de gaz ou de fumées) Instruments et appareils, hydrauliques et pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l excl. des manostats [pressostats] et des articles de robinetterie du n° 8481) Instruments pour la mesure de la résistance, sans dispositif enregistreur Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle non optiques, n.d.a. dans le chapitre 90 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90 Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, n.d.a. dans le chapitre 90 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l enseignement ou les expositions, non susceptibles d autres emplois (à l excl. des appareils au sol d entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705, des objets d antiquité ayant > 100 ans d âge du n° 9706 ainsi que des instruments et appareils des types utilisés pour l enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique) Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, pour l enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique Insuline et ses sels, utilisés principalement comme hormones Interphones Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A (autres que relais et disjoncteurs) Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé] (autres que relais et disjoncteurs) Interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d un transistor et d une puce logique [technologie chip-on-chip] (autres que relais et disjoncteurs) Interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, pour une tension <= 60 V Interrupteurs et commutateurs rotatifs, pour une tension <= 60 V Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d un mouvement d horlogerie ou d un moteur synchrone Inuline Invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés (à l exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses) ; tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés Invertébrés aquatiques, congelés (à l exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses) ; tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, congelés Invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses fumés) Invertébrés aquatiques, séchés, salés ou en saumure (à l exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, séchés, salés ou en saumure Iode Iodures et oxyiodures (à l excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) Iodures [dérivés iodés] des hydrocarbures acycliques Ionones et méthylionones Iproniazide [DCI]; chlorhydrate de cétobémidone [DCIM]; bromure de pyridostigmine [DCI] Iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées Isocyanates Isoglucose, à l état solide, contenant en poids à l état sec 50% de fructose, obtenu à partir de polymères du glucose Isoglucose, à l état solide, contenant en poids à l état sec > 50% de fructose (à l excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti]) Isoglucose, à l état solide, contenant en poids à l état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l excl. du sucre inverti [ou interverti]) Isoglucose, à l état solide, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l état sec < 20% de fructose Isolateurs en céramique, pour l électricité (sauf pièces isolantes) Isolateurs en matières plastiques, pour usages électriques (sauf pièces isolantes) Isolateurs en verre, pour l électricité (sauf pièces isolantes) Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre, en céramique et en matières plastiques et sauf pièces isolantes) Isomères du xylène en mélange Isophtalonitrile Isosafrole Isotopes radioactifs artificiels [Euratom] Isotopes, non-radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l excl. du deutérium, de l eau lourde [oxyde de deutérium], et des autres composés du deutérium, de l hydrogène et de ses composés, enrichis en deutérium, ainsi que des mélanges et solutions contenant ces produits) Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire, n.d.a. Ivoire, brut ou simpl. préparé, et poudres et déchets d ivoire (à l excl. de l ivoire découpé en forme) Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins domestiques, congelés Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure Jambons et morceaux de jambons, non-désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins non-domestiques, congelés Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins non-domestiques, frais ou réfrigérés Jambons, épaules et morceaux de jambons et d épaules, non-désossés, de porcins des espèces non-domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés Jantes de cycles (à l excl. de motocycles) Jarlsberg (à l excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Jaunes d oeufs (autres que liquides), congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (excl. séchés) Jaunes d oeufs, frais, cuits à l eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l excl. des jaunes d oeufs séchés) Jaunes d oeufs, liquides, même additionnés de sucre ou d autres édulcorants, propres à des usages alimentaires Jaunes d oeufs, séchés, même additionnés de sucre ou d autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires Jaunes d oeufs, séchés, même additionnés de sucre ou d autres édulcorants, propres à des usages alimentaires Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, non-congelés Jeux avec écran, fonctionnant par l introduction d une pièce de monnaie, d un billet de banque, d une carte bancaire, d un jeton ou par d autres moyens de paiement Jeux de fils pour bougies d allumage et autres jeux de fils, pour moyens de transport Jeux fonctionnant par l introduction d une pièce de monnaie, d un billet de banque, d une carte bancaire, d un jeton ou par d autres moyens de paiement (sauf jeux avec écran et jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings]) Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues Joints d étanchéité mécaniques Joints en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l excl. des articles en caoutchouc alvéolaire) Joints métalloplastiques Jouets en matière plastique, n.d.a. Jouets et modèles, à moteur (autres qu en matières plastiques) (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines) Jouets et modèles, à moteur, en matières plastiques (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines) Jouets n.d.a. Jouets présentés en assortiments ou en panoplies (sauf trains électriques, y.c. accessoires, sauf modèles réduits à assembler, cubes et jeux de construction et puzzles) Jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines, non-rembourrés Jouets représentant des animaux ou des créatures non-humaines, rembourrés Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l excl. des journaux et publications paraissant au moins quatre fois par semaine) Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant au moins quatre fois par semaine Jumelles Jupes et jupes-culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf jupons) Jupes et jupes-culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf jupons) Jupes et jupes-culottes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf jupons) Jupes et jupes-culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf jupons) Jupes et jupes-culottes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie et sauf jupons) Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf jupons) Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf jupons) Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf jupons) Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf jupons) Jus d agrumes, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l excl. des mélanges ainsi que des jus d orange, de pamplemousse ou de pomelo) Jus d agrumes, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l excl. des mélanges ainsi que des jus d orange, de pamplemousse ou de pomelo) Jus d agrumes, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 20 à 20°C et d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l excl. des produits contenant des sucres d addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d orange, de pamplemousse ou de pomelo) Jus d agrumes, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 20 à 20°C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l excl. des mélanges, des jus d orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d addition) Jus d agrumes, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 20 à 20°C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d addition (à l excl. des mélanges ainsi que des jus d orange, de pamplemousse ou de pomelo) Jus d agrumes, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 20 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d addition (à l excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d orange, de pamplemousse ou de pomelo) Jus d agrumes, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l excl. des produits contenant des sucres d addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d orange, de pamplemousse ou de pomelo) Jus d agrumes, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l excl. des mélanges, des jus d orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d addition) Jus d agrumes, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d addition (à l excl. des mélanges ainsi que des jus d orange, de pamplemousse ou de pomelo) Jus d agrumes, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition <= 30% en poids (à l excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d orange, de pamplemousse ou de pomelo) Jus d agrumes, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids (à l excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d orange, de pamplemousse ou de pomelo) Jus d airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, d une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition ou de l alcool) Jus d airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20 °C et d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net Jus d airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20 °C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net Jus d airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net avec addition de sucre Jus d airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids Jus d airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids Jus d ananas, non fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l exclusion des jus contenant des sucres d addition) Jus d ananas, non fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l exclusion des jus contenant des sucres d addition) Jus d ananas, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net Jus d ananas, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net Jus d ananas, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d addition Jus d ananas, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition <= 30% en poids Jus d ananas, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids Jus d orange, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, congelés, d une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l excl. des produits d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids) Jus d orange, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, congelés, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net Jus d orange, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, congelés, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net Jus d orange, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l excl. des jus congelés) Jus d orange, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l excl. des jus congelés ainsi que des produits d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids) Jus d orange, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l excl. des jus congelés) Jus d orange, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l excl. des jus congelés) Jus d orange, non-fermentés, sans addition d alcool, congelés, d une valeur Brix <= 67 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids Jus d orange, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids (à l excl. des jus congelés) Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition) Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition Jus de citron, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 20 à 20°C et d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l excl. des jus contenant des sucres d addition) Jus de citron, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 20 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d addition Jus de citron, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l excl. des jus contenant des sucres d addition) Jus de citron, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition <= 30% en poids Jus de citron, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids Jus de fruit de l’espèce Vaccinium macrocarpon, non fermentés, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition ou de l alcool) Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (sauf contenant de l alcool et à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. le moût, de pommes, d airelles et de poires) Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, de pommes, d airelles et de poires) Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d’addition ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, de poires, de cerises et d airelles) Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net, d une teneur en sucres d addition > 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d airelles et de poires) Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d airelles et de poires) Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d addition (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d airelles, de poires et de cerises) Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges) Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition (à l’excl. des mélanges) Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur 30 € [euro] par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids (à l’excl.des mélanges) Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges) Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges) Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles ou pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d’addition) Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix <= 20 à 20°C Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l excl. des produits d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids) Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids Jus de poire, non fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 22 € [euro] par 100 kg poids net Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 22 € [euro] par 100 kg poids net Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d’une valeur > 18 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids Jus de poire, non fermentés, sans addition d alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition) Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids Jus de pomme, non fermentés, sans addition d alcool, d’une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % ou ne contenant aucun sucre d addition Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur <= 22 € [euro] par 100 kg poids net Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur > 22 € [euro] par 100 kg poids net Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l excl. des jus contenant des sucres d addition) Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 20 à 20°C, contenant des sucres d addition Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d une valeur > 18 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d addition Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix <= 30 à 20°C et d une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix <= 30 à 20°C et d une valeur > 18 € [euro] par 100 kg poids net Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net (à l exclusion des jus ayant une teneur en sucres d addition > 30% en poids) Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d une valeur > 18 € par 100 kg poids net, concentrés Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d une valeur > 18 € [euro] par 100 kg poids net (à l exclusion des jus concentrés) Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur <= 22 € par 100 kg poids net Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur > 22 € [euro] par 100 kg poids net Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids (à l exclusion des jus concentrés) Jus de raisin (y.c. les moûts de raisin), non fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids, concentrés Jus de tomate d une teneur en extrait sec < 7% en poids, non-fermentés, sans addition d alcool, contenant des sucres d addition Jus de tomate, non fermentés, sans addition d alcool (à l exclusion des jus contenant des sucres d addition) Jus d’ananas, non fermentés, sans addition d alcool, d’une valeur Brix <= 20 à 20 °C contenant des sucres d addition. Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis (à l excl. du lin, du chanvre et de la ramie) Jute et autres fibres textiles libériennes, travaillés mais non-filés (à l excl. des produits rouis ainsi que du lin, du chanvre et de la ramie); étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés Kakis (Plaquemines), frais Kaolin Kashkaval (à l excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Kefalograviera et kasseri, d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Kefalotyri (à l excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Kieselguhr activé, autres matières minérales naturelles activées et noirs d origine animale, y.c. le noir animal épuisé (à l excl. des charbons activés, des produits chimiques activés ainsi que de la diatomite calcinée sans agents frittants) Kiesérite, epsomite [sulfates de magnésium naturels] Kiwis, frais Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, impropre ou rendue impropre à l alimentation humaine Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l alimentation humaine (à l excl. de la lactalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]) Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l alimentation humaine, séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.] Lactames (à l excl. du 6-hexanelactame [epsilon-caprolactame], du clobazam [DCI], du méthyprylone [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure) Lactones (à l exclusion des gamma-Butyrolactone; phénolphtaléine ; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque ; 3 -Chloro-6 -cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9 -xanthène]-3-one ; 6 -(N-Éthyl-p-toluidino)-2 -méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9 -xanthène]-3-one ; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle Lactose, à l état solide, et sirop de lactose, sans addition d aromatisants ou de colorants, contenant en poids < 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche Lactose, à l état solide, et sirop de lactose, sans addition d aromatisants ou de colorants, contenant en poids >= 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, additionné de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, additionné de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, additionné de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 27% Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, additionné de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, additionné de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, additionné de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 27% Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 27% Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 27% Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Laine cardée Laine peignée (à l excl. de la laine peignée en vrac) Laine peignée en vrac Laine [paille] de bois; farine de bois, c est-à-dire la poudre de bois passant, avec au maximum 8% en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 mm Laines carbonisées, non-cardées ni peignées Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil., même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux Laines de tonte en suint, y.c. les laines lavées à dos, non-cardées ni peignées Laines de tonte, dégraissées, non-carbonisées ni cardées ni peignées Laines dégraissées, non-carbonisées ni cardées ni peignées (à l excl. des laines de tonte) Laines en suint, y.c. les laines lavées à dos, non-cardées ni peignées (à l excl. des laines de tonte) Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses <= 9,5% (à l excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d un contenu net <= 2,5 kg (à l excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d un contenu net > 2,5 kg (à l excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d un contenu net <= 2,5 kg (à l excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d un contenu net > 2,5 kg (à l excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses <= 8% (à l excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d un contenu net <= 2,5 kg (à l excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d un contenu net > 2,5 kg (à l excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d un contenu net <= 2,5 kg (à l excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d un contenu net > 2,5 kg (à l excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 8% mais <= 10% (à l excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d autres édulcorants, en emballages immédiats d un contenu net <= 2,5 kg Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d autres édulcorants, en emballages immédiats d un contenu net > 2,5 kg Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, en emballages immédiats d un contenu net <= 2,5 kg Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, en emballages immédiats d un contenu net > 2,5 kg Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d autres édulcorants, en emballages immédiats d un contenu net <= 2,5 kg (à l excl. des laits spéciaux pour nourrissons, en récipients hermétiquement fermés d un contenu net <= 500 g) Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d autres édulcorants, en emballages immédiats d un contenu net > 2,5 kg Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d autres édulcorants, en emballages immédiats d un contenu net <= 2,5 kg Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d autres édulcorants, en emballages immédiats d un contenu net > 2,5 kg Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, en emballages immédiats d un contenu net <= 2,5 kg Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, en emballages immédiats d un contenu net > 2,5 kg Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais < 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2,5 kg Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais <= 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net > 2,5 kg Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 21 % (autres qu en emballages immédiats d un contenu net <= 2 l) Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 21%, en emballages immédiats d un contenu net <= 2 l Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 21% mais <= 45%, autres qu en emballages immédiats d un contenu net <= 2 l Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 21% mais <= 45%, en emballages immédiats d un contenu net <= 2 l Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 6% mais <= 10%, autres qu en emballages immédiats d un contenu net <= 2 l Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 6% mais <= 10%, en emballages immédiats d un contenu net <= 2 l Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses <= 1% (à l excl. en emballages immédiats d un contenu net <= 2 l) Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses <= 1%, en emballages immédiats d un contenu net <= 2 l Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d un contenu net <= 2 l Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d un contenu net > 2 l Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l excl. en emballages immédiats d un contenu net <= 2 l) Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%, en emballages immédiats d un contenu net <= 2 l Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 45% (sauf en emballages immédiats d un contenu net <= 2 l) Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d un contenu net <= 2 l Laitier granulé [sable-laitier] provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l acier Laits spéciaux pour nourrissons, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, avec addition de sucre ou d autres édulcorants, en récipients hermétiquement fermés d un contenu net <= 500 g et d une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 27% Laitues Lactuca sativa , à l état frais ou réfrigéré (à l excl. des laitues pommées) Laitues pommées, à l état frais ou réfrigéré Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers), n.d.a. Lames de rasoirs de sûreté, en métaux communs, y.c. les ébauches en bandes Lames de scies à ruban en métaux communs Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) en métaux communs et avec partie travaillante en acier Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) et leurs parties, en métaux communs et avec partie travaillante en matières autres que l acier Lames de scies droites, en métaux communs, pour le travail des métaux Lames de scies, y.c. les lames de scies non dentées, en métaux communs, pour le travail de matières autres que les métaux (à l excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des chaînes de scies dites coupantes ) Lames de scies, y.c. les lames de scies non-dentées, en métaux communs, pour le travail des métaux (à l excl. des lames de scies à ruban et des chaînes de scies, dites Lames de tournevis interchangeables, en métaux communs Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles synthétiques, d une largeur apparente <= 5 mm (à l excl. des articles en polypropylène) Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en polypropylène, d une largeur apparente <= 5 mm Lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l excl. des lames et frises en bois de conifères et de bambou) Lames et frises pour parquets, non-assemblées, en bois de chêne Quercus spp. , d une épaisseur > 6 mm, rabotées (à l excl. des lames et frises en feuilles de placage ou en feuilles pour contre-plaqués) Lames tranchantes ou dentelées, en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211 Laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid (autres qu à tubes) Laminoirs à métaux à froid (autres qu à tubes) Laminoirs à métaux, à tubes en métal Laminoirs à rouleaux des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés Lampes à arc Lampes à halogénure métallique Lampes à souder et simil. (sauf appareils à souder fonctionnant au gaz) Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d intérieur, électriques, en matières plastiques ou céramiques, pour lampes et tubes à décharge Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d intérieur, électriques, en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d intérieur, électriques, en verre Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d intérieur, électriques, pour lampes et tubes à décharge (autres qu en matières plastiques, céramiques et verre) Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d intérieur, électriques, pour lampes et tubes à incandescence (autres qu en matières plastiques, céramiques et verre) Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d énergie Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique, à rayons ultraviolets ainsi que fluorescents à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat) Lampes et tubes à décharge à vapeur de mercure ou de sodium Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à deux culots Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à un ou plus de deux culots Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (DEL) Lampes et tubes à incandescence, d une tension <= 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, et lampes des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles) Lampes et tubes à incandescence, d une tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d une puissance <= 200 W, projecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges) Lampes et tubes à incandescence, des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène) Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes à réflecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges) Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 W, à réflecteurs (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène) Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges Lampes et tubes fluorescents à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d une tension <= 100 V (à l excl. des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles) Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d une tension > 100 V Lampes et tubes halogènes, au tungstène, pour véhicules automobiles (autres que phares et projecteurs scellés) Lampes, tubes et valves électroniques (autres que tubes de réception et d amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d espacement à points < 0,4 mm) Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d éclairage fixée à demeure, en autres matières que plastiques Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil. possédant une source d éclairage fixée à demeure, en matières plastiques Landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées Langoustes [Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.], même non-décortiquées, congelées, y.c. les langoustes non-décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (à l exclusion des langoustes fumées et queues de langoustes) Langoustines (Nephrops norvegicus), même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur Langoustines (Nephrops norvegicus), même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées Langoustines (Nephrops norvegicus), même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur Langues de bovins, comestibles, congelées Lapins domestiques, vivants Lapins et lièvres, vivants (à l exclusion des lapins domestiques) Laques colorantes (à l excl. des laques de Chine ou du Japon et des peintures laquées); préparations à base de laques colorantes, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) Laques pour cheveux Lard de porc sans parties maigres, frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure Lard de porc sans parties maigres, séché ou fumé Lasers (autres que les diodes laser) Latex de caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR] Latex de caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR] Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé Latex de caoutchouc styrène-butadiène [SBR] ou de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR] Latex de caoutchouc synthétique (sauf latex de caoutchouc styrène-butadiène, de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé, de caoutchouc butadiène, de caoutchouc isobutène-isoprène [butyle], de caoutchouc isobutène-isoprène halogéné, de caoutchouc chloroprène [chlorobutadiène], de caoutchouc acrylonitrile-butadiène, de caoutchouc isoprène ou de caoutchouc éthylène-propylène-diène non-conjugué) Lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non Lecteurs de cassettes (uniquement pour la reproduction), utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, à système de lecture analogique et numérique, sans dispositif d enregistrement du son (à l excl. des machines à dicter ainsi que des appareils de poche) Lecteurs de cassettes (uniquement pour la reproduction), utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d enregistrement du son (à l excl. de ceux pourvu d un système de lecture analogique et numérique, des machines à dicter ainsi que des appareils de poche) Lecteurs de cassettes de poche (uniquement pour la reproduction) [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d enregistrement du son (à l excl. des machines à dicter) Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l’enregistrement et à la reproduction de textes, d’images fixes et de fichiers audio Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. Lecteurs phonographiques Légines [Dissostichus spp.], congelées Légines [Dissostichus spp.], fraîches ou réfrigérées Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l exclusion des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves, féveroles et pois d Ambrevade ou pois d Angole) Légumes à cosse, écossés ou non, à l état frais ou réfrigéré (à l excl. des pois Pisum sativum et des haricots Vigna spp., Phaseolus spp. ) Légumes à cosse, écossés ou non, non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés (à l exclusion des pois Pisum sativum et des haricots Vigna spp., Phaseolus spp. ) Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l alimentation en l état (sauf olives, câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta [autres que les piments doux ou les poivrons], maïs doux, oignons ou mélanges de légumes, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta [autres que les piments doux ou les poivrons], champignons, truffes) Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, congelés (à l exclusion des confits au sucre, des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, du maïs doux [Zea mays var. saccharata], de la choucroute, des câpres, des olives, des pois [Pisum sativum], des haricots verts [Phaseolus spp.] et des oignons simplement cuits, non-mélangés) Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l excl. des pommes de terre, des oignons, des champignons, des truffes, du maïs doux, des tomates et des carottes) Légumes, fruits et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l acide acétique (à l excl. des concombres, des cornichons, du chutney de mangue, des fruits du genre Capsicum , du maïs doux, des ignames, des patates douces et parties comestibles simil. de plantes d une teneur en poids d amidon ou de fécule >= 5%, des champignons, des coeurs de palmier, des olives, des poivrons ou piments doux, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia) Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d une teneur en sucre <= 13% en poids (à l excl. du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia) Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d une teneur en sucre > 13% en poids (à l excl. des cerises, du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia) Légumes, n.d.a., à l’état frais ou réfrigéré Légumes, non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés (à l exclusion des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande], des arroches [épinards géants], du maïs doux, des olives, des piments du genre Légumes, préparés ou conservés autrement qu au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés (à l’excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du n° 2005.10, et des tomates, des champignons des truffes, des pommes de terre, de la choucroute, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. Saccharata], des jets de bambou, des fruits du genre Capisicum au goût épicé, des câpres, des artichauts et des mélanges de légumes) Légumes, présentés sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnés pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs) Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d optique, en toutes matières, non-montés (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie) Lentilles, séchées, écossées, même décortiquées ou cassées Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l excl. du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate [poix de tall oil]) Leucite; néphéline et néphéline syénite Lévorphanol [DCI] et ses sels Levures de panification (autres que séchées) Levures de panification, séchées Levures mères sélectionnées [levures de culture] Levures mortes (à l excl. des levures en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg) Levures mortes en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Levures vivantes (à l excl. des levures mères sélectionnées et des levures de panification) Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, frais Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés Lidocaïne [DCI] Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles; coiffures et leurs parties; bourres et séparateurs pour cartouches de chasse; jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y.c. les disques) Liège naturel brut ou simpl. préparé, c est-à-dire simpl. nettoyé en surface Liège naturel, écroûté ou simpl. équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, y.c. les ébauches à arêtes vives pour bouchons Lies de vin (à l excl. des produits d un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d une teneur en matière sèche >= 25% en poids) Lies de vin, d un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d une teneur en matière sèche >= 25% en poids Lies ou fèces d huiles, pâtes de neutralisation [ soap-stocks ] (à l excl. des produits contenant de l huile ayant les caractères de l huile d olive) Lieus d Alaska [Theragra chalcogramma], congelés Lieus d Alaska [Theragra chalcogramma], frais ou réfrigérés Lieus jaunes [Pollachius pollachius], congelés Lieus jaunes [Pollachius pollachius], frais ou réfrigérés Lieus noirs [Pollachius virens], congelés Lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés Ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y.c. fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l art dentaire (à l excl. des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l art dentaire Lignites agglomérés Lignites, même pulvérisés, mais non-agglomérés Limes Limes, râpes et outils simil. à main, en métaux communs Lin brisé ou teillé Lin brut ou roui Lin peigné ou autrement travaillé, mais non-filé (à l excl. du lin brisé, teillé ou roui) Linge de lit de coton (autre qu imprimé, autre qu en bonneterie) Linge de lit de coton, imprimé (autre qu en bonneterie) Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu en nontissés, autre qu imprimé et autre qu en bonneterie) Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (autre qu imprimé) Linge de lit de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu imprimé, autre qu en bonneterie) Linge de lit en bonneterie Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés, imprimé Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé (autre qu en nontissés, autre qu en bonneterie) Linge de lit, de lin ou ramie (autre qu imprimé, autre qu en bonneterie) Linge de lit, de lin ou ramie, imprimé (autre qu en bonneterie) Linge de lit, de matières textiles, imprimés (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu en bonneterie) Linge de table de coton (autre qu en bonneterie) Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu en nontissés, autre qu en bonneterie) Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés Linge de table de lin (autre qu en bonneterie) Linge de table de matières textiles (autre que de coton, lin, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu en bonneterie) Linge de table en bonneterie Linge de toilette ou de cuisine en coton (autre que bouclé du genre éponge et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes) Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes) Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu en nontissés et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes) Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes) Linge de toilette ou de cuisine, de lin (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes) Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes) Lingots et autres formes primaires, en aciers pour outillage Lingues [Molva spp.], congelées Lingues [Molva spp.], fraîches ou réfrigérées Linoléums, même découpés Linoxyne Linters de coton Lipoprotéine lipase et Aspergillus alkaline protéase Liqueurs, présentées en récipients d une contenance <= 2 l Liqueurs, présentées en récipients d une contenance > 2 l Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70% en poids Liquides pour transmissions hydrauliques, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique) Lis [Lilium spp.] et boutons de lis [Lilium spp.], frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés (à l excl. des listaos ou bonites pour préparations industrielles ou conserves) Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés (à l excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves) Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés, pour préparations industrielles ou conserves Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) Lits en métal (à l excl. des lits à mécanismes pour usages cliniques) Livres, brochures et imprimés simil. (à l excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) Locomotives diesel-électriques Locomotives et locotracteurs (à l excl. de celles à source extérieure d électricité ou à accumulateurs électriques et des locomotives diesel-électriques) Locomotives et locotracteurs, à accumulateurs électriques Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d électricité Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, congelés Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d astronomie (à l excl. des jumelles, des appareils de radio-astronomie et des autres instruments ou appareils dénommés ou compris ailleurs) Loprazolam [DCI], mécloqualone [DCI], méthaqualone [DCI] et zipéprol [DCI] ainsi que leurs sels Loupes, compte-fils, microscopes stéréoscopes et autres appareils et instruments d optique, n.d.a. dans le présent chapitre Lubrifiants d une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d au moins 60 % Lunettes de visée pour armes; périscopes Lunettes pour machines, appareils ou instruments des chapitres 84, 85 ou 90 Lunettes solaires avec verres en matières plastiques non-travaillés optiquement Lunettes solaires avec verres en verre non-travaillés optiquement Lunettes solaires, avec verres travaillés optiquement Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil. (à l excl. des lunettes avec verres en matières plastiques, des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes) Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil., avec verres en matières plastiques (à l excl. des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes) Lustres et autres appareils d éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en verre Lustres et autres appareils d éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à décharge à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu en matières plastiques, céramiques et en verre) Lustres et autres appareils d éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres qu en matières plastiques, céramiques et en verre) Lustres et autres appareils d éclairage électrique des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques, pour lampes et tubes à incandescence Lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l émaillerie ou la verrerie Lysine et ses esters; sels de ces produits m-Phénylènebis(méthylamine); 2,2 -dichloro-4,4 -méthylènedianiline; 4,4 -bi-o-toluidine; 1,8-naphtylènediamine m-Phénylènediamine d une pureté en poids >= 99% et contenant <= 1% en poids d eau, <= 200 mg/kg d o-phénylènediamine et <= 450 mg/kg de p-phénylènediamine m-Xylène Maasdam, d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières citées dans le n° 2517 10 Macédoines constituées de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, séchés, sans pruneaux Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux (autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, autres qu hydrauliques, autres que pour le travail des produits plats et autres qu à commande numérique) Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l excl. des machines combinées à poinçonner et à cisailler) Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler) Machines (y.c. les presses), à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu à commande numérique et autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler) Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux (autres qu à commande numérique) Machines (y.c. les presses), à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, pour le travail des métaux, à commande numérique Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats) Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des métaux (autres que pour le travail des produits plats et autres qu à commande numérique) Machines (y.c. les presses), à poinçonner ou à gruger, y.c. les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour le travail des produits plats en métal (autres qu à commande numérique) Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques) Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des produits plats en métal Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des métaux (sauf hydrauliques ou à commande numérique et à l excl. des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques) Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour le travail des produits plats en métal (autres qu à commande numérique) Machines (y.c. les presses), à rouler, cintrer, plier, dresser, ou planer, pour le travail des métaux, hydrauliques (autres que pour le travail des produits plats, autres qu à commande numérique) Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu à commande numérique) Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre) Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques Machines à aléser les métaux, à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses) Machines à aléser les métaux, autres qu’à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses) Machines à bobiner (y.c. les canetières) ou à dévider les matières textiles Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l excl. des machines à commande numérique) Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique Machines à calculer autres qu électroniques Machines à calculer électroniques avec organe imprimant, raccordées au réseau (à l excl. des machines automatiques de traitement de l information du n° 8471) Machines à calculer électroniques sans organe imprimant, raccordées au réseau (à l excl. des machines automatiques de traitement de l information du n° 8471) Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main) Machines à coudre de type industriel (sauf unités automatiques) Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) <= 65 € [euro] ; têtes de ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) > 65 € [euro] Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur) Machines à couler (mouler) sous pression, pour métallurgie, aciérie ou fonderie Machines à couler (mouler), pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression) Machines à découper par jet d’eau Machines à dégauchir ou à raboter ; machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que les machines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuer différents types d opérations d usinage sans changement d outils entre les opérations du n° 846510) Machines à dicter (uniquement pour la reproduction du son), y.c. lecteurs de cassettes, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d enregistrement du son Machines à dicter utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, permettant l enregistrement et la reproduction du son, ne pouvant fonctionner sans source d énergie extérieure (à l excl. des machines à dicter uniquement pour la reproduction du son) Machines à ébarber, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets (à l’exclusion des machines à meuler, à affûter, à rectifier et à roder ainsi que des machines pour emploi à la main) Machines à équilibrer les pièces mécaniques Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matières (sauf unités d usinage à glissières) Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu à commande numérique) Machines à finir les engrenages, pour le travail des métaux (autres qu à positionnement dans un des axes pouvant être réglé à au moins 0,01 mm près) Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (sauf à commande numérique et autres qu unités d usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages) Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l excl. des unités d usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal et des machines à tailler les engrenages) Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console (autres qu à commande numérique) Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières (autres qu à commande numérique ) Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages) Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique (à l excl. des machines à finir les engrenages) Machines à laver la vaisselle (autres que de type ménager) Machines à laver la vaisselle, de type ménager Machines à laver le linge d une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg (à l excl. des machines entièrement automatiques et des machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée) Machines à laver le linge entièrement automatiques, capacité unitaire en poids de linge sec > 6 kg mais <= 10 kg Machines à laver le linge entièrement automatiques, d une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement frontal Machines à laver le linge entièrement automatiques, d une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement par le haut Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée (à l excl. des machines entièrement automatiques) Machines à laver le linge, capacité unitaire en poids de linge sec > 10 kg Machines à mélanger les matières minérales au bitume Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur) Machines à meuler ou à polir pour le travail des verres d optique Machines à meuler ou à polir pour le travail du verre (sauf verres d optique) Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main) Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage) Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que machines pour emploi à la main et les machines pouvant effectuer différents types d opération d usinage sans changement d outils entre les opérations, du n° 846510) Machines à percer, pour le travail des métaux (à l excl. des machines à commande numérique, des unités d usinage à glissières et des machines mues à la main) Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l excl. des unités d usinage à glissières) Machines à poste fixe pour le travail des métaux Machines à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a. Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages et des machines sans centre) Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu à commande numérique) Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique, pour le finissage des métaux Machines à rectifier pour le travail des métaux, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (autres qu à commande numérique, autres que pour surfaces planes ou cylindriques et sauf machines à finir les engrenages) Machines à rectifier sans centre, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages) Machines à rectifier, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages) Machines à rectifier, pour surfaces cylindriques, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près (à l excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages) Machines à relier par collage Machines à scie circulaire, pour le travail des métaux (autres que l outillage à main) Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l excl. des machines pour emploi à la main) Machines à scier pour le travail des métaux (autres que l outillage à main et autres que les machines à scie circulaire) Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l excl. des outils pour emploi à la main, des machines à ruban et des scies circulaires) Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., à ruban (à l excl. des outils pour emploi à la main) Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg (à l excl. des essoreuses centrifuges) Machines à stations multiples, pour le travail des métaux (à l excl. des machines à commande numérique) Machines à stations multiples, pour le travail des métaux, à commande numérique Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher) Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, autres qu à commande numérique (à l excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher) Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux et autres qu à commande numérique (à l excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher) Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher) Machines à traire Machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie Machines à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l outillage à main et autres que les machines à scier) Machines à vapeur d eau ou autres vapeurs (sauf chaudières à vapeur, générateurs de vapeur et turbines à vapeur) Machines automatiques de placement de composants électroniques des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés Machines automatiques de traitement de l information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d un poids <= 10 kg et à l excl. des unités périphériques) Machines automatiques de traitement de l information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu elles soient ou non-combinées, une unité d entrée et une unité de sortie (sauf portatives d un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l excl. des unités périphériques) Machines automatiques de traitement de l information, portatives, d un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l excl. des unités périphériques) Machines automatiques de vente de boissons, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération Machines automatiques de vente de boissons, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération Machines automatiques de vente de produits, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf machines automatiques de vente de boissons) Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération (à l’exclusion des machines automatiques de vente de boissons et des machines pour changer la monnaie) Machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et simil., avec dispositif de calcul (à l excl. des machines à calculer, des caisses enregistreuses et des distributeurs automatiques) Machines de corderie ou de câblerie (autres que les métiers à retordre des types utilisés dans la filature) Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières Machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d’échantillons pour la microscopie électronique Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non-autopropulsées et non-hydrauliques (à l excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et sauf outillage pour emploi à la main) Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsées (à l excl. des machines montées sur wagons pour réseaux ferroviaires ou sur châssis d automobiles ou sur camions, et sauf machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries) Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides Machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable (à l excl. des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues) Machines et appareils à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l excl. des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques) Machines et appareils à imprimer offset (sauf alimentés en feuilles ou en bobines) Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles, pour feuilles d un format <= (22 × 36 cm) à l état non plié Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d un format <= (52 x 74 cm) mais > (22 x 36 cm) Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d un format > (52 x 74 cm) mais <= (74 x 107 cm) Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d un format > (74 x 107 cm) Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, usagés, pour feuilles d un format > (22 x 36 cm) Machines et appareils à imprimer utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs Machines et appareils à imprimer, flexographiques Machines et appareils à imprimer, héliographiques Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques ainsi que machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines) Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques) Machines et appareils à jet de sable et appareils à jet simil., à air comprimé Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. (à l excl. des appareils à air comprimé et des appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé [appareils de nettoyage à haute pression], ainsi que des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux) Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres) Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l excl. des robots industriels) Machines et appareils à mouler ou à former, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection; extrudeuses; machines à mouler par soufflage; machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer; machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air; presses diverses; machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques) Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients (à l excl. des machines à laver la vaisselle) Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; appareils à gazéifier les boissons Machines et appareils à sécher les fils, les tissus ou autres ouvrages en matières textiles ( à l excl. des machines à sécher d une capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg et sauf essoreuses centrifuges) Machines et appareils à tasser ou à compacter, non-autopropulsés (sauf outillage pour emploi à la main) Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (à l excl. des centrifugeuses et des filtres-presses) Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (sauf chalumeaux guidés à la main) Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (sauf ratières [mécaniques d armes] et mécaniques Jacquard, réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation) Machines et appareils d essais des propriétés mécaniques des matériaux, électroniques (autres que les métaux, textiles, papiers et cartons) Machines et appareils d essais des propriétés mécaniques des matériaux, non-électroniques (autres que métaux) Machines et appareils d essais des propriétés mécaniques des textiles, papiers et cartons, électroniques Machines et appareils de bureau, n.d.a. Machines et appareils de fenaison (à l excl. des faucheuses) Machines et appareils de galvanoplastie, d’électrolyse ou d’électrophorèse (à l’exclusion des machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés) Machines et appareils de laiterie pour la transformation du lait en produits laitiers (à l excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage) Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a. Machines et appareils de minoterie ou pour traitement des céréales ou légumes secs (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, essoreuses centrifuges, filtres à air ainsi que machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou légumes secs) Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés, n.d.a. Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non-autopropulsés, n.d.a. Machines et appareils d’essais de dureté des métaux Machines et appareils d’essais des propriétés mécaniques des métaux (hors essais universels, de traction et de dureté) Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur) Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection à chaud des métaux (à l excl. pour le soudage par résistance, pour le soudage à l arc ou au jet de plasma et les pistolets à braser décrits autre part) Machines et appareils pour l agriculture, l horticulture ou l apiculture, n.d.a. Machines et appareils pour l aviculture (sauf machines à trier les oeufs, machines à plumer du n° 8438 et sauf couveuses et éleveuses) Machines et appareils pour l enduction ou l imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (à l excl. des calandres et des presses d emploi général) Machines et appareils pour l extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (à l excl. des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage) Machines et appareils pour la brasserie (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement) Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d’affichage à écran plat Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques (autres que les autoclaves, les lessiveurs et autres appareils thermiques) Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes Machines et appareils pour la fabrication des fils textiles, machines à préparer les fils textiles, pour utilisation sur les machines des n° 8446 ou 8447 (autres que les machines pour le filage [extrusion], l étirage, la texturation ou le tranchage des matières synthétiques ou artificielles et autres que les machines à filer, doubler ou retordre) Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton (autres que les installations de séchage et autres appareils thermiques, calandres et machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier) Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement) Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf appareils de séchage des pâtes alimentaires et sauf machines à rouler la pâte) Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie (sauf fours et machines à rouler la pâte) Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie ou pour la fabrication industrielle du cacao ou du chocolat (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement) Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures en cuir ou en peau (autres que les machines à coudre) Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau (autres que les chaussures et autres que les machines à coudre) Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y.c. les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre ; formes de chapellerie ; leurs parties (à l excl. des machines pour la préparation des fibres de feutre et des calandres) Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux dans les exploitations agricoles ou autres exploitations analogues (à l excl. de l industrie des aliments pour animaux, des hache-paille et des étuveurs à fourrage et simil.) Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d aliments ou de boissons, n.d.a. Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles des boissons (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage, appareils thermiques ou appareils de refroidissement) Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac (sauf appareils de séchage et autres appareils de traitement à chaud et sauf centrifugeuses et filtres-presses) Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits ou des légumes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation, et sauf les machines à trier les fruits et légumes) Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux (à l excl. des séchoirs, des pistolets aérographes, des machines à ébourrer les porcs et des presses polyvalentes) Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) Machines et appareils pour la sylviculture, n.d.a. Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses) Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre (à l’exclusion des fers et pistolets à braser ainsi que des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés) Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (autres qu aux gaz et à l excl. des machines ou appareils pour le brasage ou le soudage électriques du n° 8515) Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (à l excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes, des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires, des plieuses, assembleuses, couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets, ainsi que des machines à relier par collage) Machines et appareils pour le conditionnement de l air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais bien des dispositifs propres à modifier la température et l humidité de l air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type Machines et appareils pour le conditionnement de l air du type Machines et appareils pour le conditionnement de l air du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles Machines et appareils pour le conditionnement de l air, avec dispositif de réfrigération et soupape d inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles] (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type Machines et appareils pour le conditionnement de l air, avec dispositif de réfrigération mais sans soupape d inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type Machines et appareils pour le conditionnement de l air, formant un seul corps, du type mural ou pour fenêtres Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton (à l excl. des calandres) Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles (sauf machines à laver le linge) Machines et appareils pour le soudage des métaux à l arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques Machines et appareils pour le soudage des métaux à l arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d un transformateur Machines et appareils pour le soudage des métaux à l arc ou au jet de plasma, non-automatiques (autres que pour le soudage manuel à électrodes enrobées) Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non-automatiques Machines et appareils pour le soudage manuel des métaux à l arc, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d une génératrice ou d un convertisseur rotatif ou d un convertisseur statique Machines et appareils pour le traitement des métaux, y.c. les bobineuses pour enroulements électriques, n.d.a. (à l excl. des robots industriels, des fours, appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., appareils de nettoyage à haute pression et autres machines de nettoyage opérant par pulvérisation, laminoirs, machines-outils et machines de corderie et de câblerie) Machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., et sauf machines-outils et presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres) Machines et appareils pour le traitement et la préparation industriels du café ou du thé (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage et sauf brûloirs, appareils de lyophilisation et autres appareils thermiques) Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation) Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a. Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84 Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a. Machines et appareils servant à l impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l excl. des machines à imprimer les matières textiles, de ceux utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs, des imprimantes à jet d encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques) Machines et appareils universels d’essais des propriétés mécaniques des métaux ou pour essais de traction des métaux Machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84 Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a. Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (sauf couso-brodeurs) Machines et presses à repasser, y.c. les presses à fixer (à l excl. des calandres à catir ou à repasser) Machines pour changer la monnaie Machines pour l apprêt ou le finissage des fils et des tissus (à l excl. des calandres, des presses d emploi général ainsi que des machines pour l apprêt et le finissage du feutre) Machines pour l assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre Machines pour l étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles Machines pour la fabrication à chaud des fibres optiques et de leurs ébauches Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants simil. (autrement que par moulage) en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage et machines à coudre) Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (sauf pour la transformation des résines réactives) Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton (sauf machines à coudre et machines à placer les oeillets) Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l excl. des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé) Machines pour la filature des matières textiles (autres que les machines pour le filage [extrusion] et les bancs à broches) Machines pour la préparation des matières textiles (autres que cardes, peigneuses et bancs à broches) Machines pour la récolte des pommes de terre Machines pour la récolte des racines ou tubercules (sauf pour la récolte des pommes de terre et sauf décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves) Machines pour la transformation des résines réactives Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du n° 8437) Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs Machines pour le revêtement des tissus et autres supports, en vue de la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf calandres et presses polyvalentes) Machines pour le traitement des textes Machines pour le travail des métaux, pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande de courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau Machines qui assurent seulement une des fonctions copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (à l excl. des pulvérisateurs, appareils d arrosage et poudreuses, charrues, herses, scarificateurs et cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses, semoirs et plantoirs et à l excl. des épandeurs de fumier et distributeurs d engrais) Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l excl. des faucheuses, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récolte des racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que des moissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage) Machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants (à l’exclusion des machines des positions 8456 à 8465) Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur) Machines-outils pour le travail des métaux sous forme de fil sans enlèvement de matière (à l excl. des machines à rouler les fils du n° 8461 et des machines pour emploi à la main) Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer; machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger; presses; bancs à étirer; machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage; machines à travailler le fil métallique; outillage à main) Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (sauf outillage à main, machines pouvant effectuer différents types d opérations d usinage sans changement d outils entre les opérations; machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser, à moulurer, à meuler, à poncer, à polir, à cintrer, à assembler, à percer, à mortaiser, à fendre, à trancher et à dérouler) Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d opérations d usinage, sans changement d outils entre ces opérations, à reprise automatique de la pièce entre chaque opération Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d opérations d usinage, sans changement d outils entre ces opérations, avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par électro-érosion (à l excl. des machines à commande numérique) Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par électro-érosion par fil, à commande numérique Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par électro-érosion, à commande numérique (à l excl. des machines opérant par électro-érosion par fil) Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou d’ordinateurs) Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par jet de plasma Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou d’ordinateurs) Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons ou par faisceaux ioniques (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques) Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par ultrasons (sauf machines de nettoyage à ultrasons et sauf appareils pour essais de matières) Macis, broyés ou pulvérisés Macis, non broyés ni pulvérisés Mafous [Rachycentron canadum], congelés Mafous [Rachycentron canadum], frais ou réfrigérés Magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d autres oxydes ajoutés avant le frittage Magnésie électrofondue Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8% Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium >= 99,8% Magnétite, finement moulue Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression Magnétrons Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour femmes ou fillettes Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%) Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%) Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques) Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets (sauf de fibres synthétiques) Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques) Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques) Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie) Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie) Maïs (à l exclusion du maïs de semence) Maïs de semence (à l excl. du maïs hybride) Maïs de semence, hybride (à l exclusion des semences de maïs hybride trois voies et hybride simple) Maïs de semence, hybride simple Maïs de semence, hybride trois voies Maïs doux Zea mays var. saccharata , hybride, séché, destiné à l ensemencement Maïs doux Zea mays var. saccharata , préparé ou conservé au vinaigre ou à l acide acétique Maïs doux Zea mays var. saccharata , séché, même coupé en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparé (à l excl. du maïs doux hybride destiné à l ensemencement) Maïs doux [Zea mays var. saccharata], préparé ou conservé autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, congelé Maïs doux [Zea mays var. saccharata], préparé ou conservé autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, non-congelé Maïs doux, à l état frais ou réfrigéré Maïs doux, conservé provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropre à l alimentation en l état Maïs doux, non-cuit ou cuit à l eau ou à la vapeur, congelé Maïs, préparé ou conservé, sans addition d alcool ou de sucre (à l excl. du maïs doux Zea mays var. saccharata ) Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en aluminium Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matière plastique moulée Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil. (à l excl. des articles à surface extérieure en aluminium, en matières plastiques, en matières textiles ou en cuir naturel, reconstitué ou verni) Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles (à l excl. des mallettes porte-documents et des articles à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée) Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni (à l excl. des mallettes porte-documents) Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l excl. des mallettes porte-documents) Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques, y.c. la fibre vulcanisée, ou en matières textiles (à l excl. des produits à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée) Malonylurée [acide barbiturique] et ses sels Malt de froment [blé], non-torréfié (à l exclusion du malt présenté sous forme de farine) Malt de froment [blé], non-torréfié, présenté sous forme de farine Malt, non-torréfié (à l exclusion du malt de froment [blé] et du malt présenté sous forme de farine) Malt, non-torréfié, présenté sous forme de farine (à l exclusion du malt de froment [blé]) Malt, torréfié Maltodextrine, à l état solide, et sirop de maltodextrine, sans addition d aromatisants ou de colorants Maltose chimiquement pur, à l état solide Mammifères vivants (à l’exclusion des primates, des baleines, dauphins et marsouins, des lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses, des chameaux et autres camélidés, des lapins et lièvres et des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine) Manches en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211 Manchons en aciers inoxydables, filetés (à l excl. des produits moulés) Manchons, en fonte, fer ou acier, filetés (à l excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables) Mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d agrumes, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Mandarines (y.c. les tangerines et les satsumas), clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d agrumes, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Mandarines, y compris tangerines, fraîches ou sèches (à l’exclusion des clémentines et satsumas) Mandolines, cithares et autres instruments de musique à cordes (autres qu à clavier et à cordes frottées et guitares) Mandrins, pinces et douilles servant de porte-outils, pour machines-outils, y.c. pour l outillage à main de tous types Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théâtres ambulants (sauf cirques ambulants et ménageries ambulantes, installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l introduction d une pièce de monnaie ou d un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles) Manganèse sous forme brute; poudres de manganèse Manganites, manganates et permanganates (à l excl. du permanganate de potassium) Manivelles et vilebrequins (autres qu en acier forgé ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) Manivelles et vilebrequins, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier Manivelles et vilebrequins, en acier forgé Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l excl. des modèles utilisés pour l enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins) Mannitol Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique Manostats [pressostats] (sauf les articles de robinetterie du n° 8481) Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles) Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles) Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité <= 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l excl. des articles en bonneterie) Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité <= 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l excl. des articles en bonneterie) Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité > 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l excl. des articles en bonneterie) Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de coton, poids par unité > 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l excl. des articles en bonneterie) Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité <= 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l excl. des articles en bonneterie) Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité <= 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l excl. des articles en bonneterie) Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité > 1 kg, pour femmes ou fillettes (à l excl. des articles en bonneterie) Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité > 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l excl. des articles en bonneterie) Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l excl. des articles en bonneterie) Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l excl. des articles en bonneterie) Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l excl. des articles en bonneterie) Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf articles en bonneterie) Maquereaux de l’espèce [Scomber australasicus], congelés Maquereaux des espèces [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus], congelés Maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), carangues (Caranx spp.), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins et voiliers (Istiophoridae), congelés Maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), carangues (Caranx spp.), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins et voiliers (Istiophoridae), frais ou réfrigérés Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], frais ou réfrigérés Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], fumés, y.c. les filets (à l exclusion des abats) Marbre, travertin et albâtre de n importe quelle forme (sauf ouvrages des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00 ; bijoux de fantaisie ; pendules et articles d horlogerie, appareils d éclairage et leurs parties ; boutons ; objets d art originaux sculptés) Marbre, travertin et albâtre, ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 et 6802 10 00) Marbres et travertins, bruts ou dégrossis Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l alimentation des animaux (à l excl. des produits ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids) Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l alimentation des animaux, ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids Margarine d une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l excl. de la margarine liquide) Margarine d une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 10% mais <= 15% (à l excl. de la margarine liquide) Marteaux et masses, avec partie travaillante en métaux communs Massicots pour papier ou carton Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics Mastics bitumineux, cut-backs et autres mélanges bitumineux à base d asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral Maté Matelas à ressorts métalliques Matelas en caoutchouc alvéolaire, recouverts ou non Matelas en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non Matelas pneumatiques de matières textiles Matelas pneumatiques, oreillers gonflables, coussins gonflables et autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l excl. des canots, radeaux et autres engins flottants, des pare-chocs pour l accostage des bateaux ainsi que des articles d hygiène ou de pharmacie) Matelas rembourrés ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers) Matériel d échafaudage, de coffrage ou d étayage, en fer ou en acier (autre que palplanches assemblées et coffrages pour béton, qui présentent les caractéristiques de moules) Matériel de golf (sauf balles et clubs de golf et leurs parties) Matériel fixe de voies ferrées ou simil. (sauf traverses en bois, béton ou acier, files de rail et autres éléments de voies ferrées non encore montés) ; appareils mécaniques, y.c. électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties, n.d.a Matériel pour la pratique du ski de neige (à l excl. des skis et des fixations pour skis) Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs) Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures) Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures) Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non-végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l excl. des articles confectionnés à partir des tresses et articles simil. en matières à tresser, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non-végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin et à l excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures) Matières colorantes d origine animale, y.c. les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d origine animale), même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d origine animale ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) Matières colorantes d origine végétale, y.c. les extraits tinctoriaux, même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d origine végétale, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a. ; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf préparations visées aux n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215) ; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores et magnétite) Matières colorantes organiques synthétiques (sauf colorants dispersés, acides, à mordants, basiques, directs, de cuve, réactifs et pigmentaires); préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); mélanges de matières colorantes d au moins deux du n° 3204.11 à 3204.19 Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (sauf d une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d une teneur en poids d eau <= 0,5% et à l excl. du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum) Matières grasses provenant du lait, d une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d une teneur en poids d eau <= 0,5% Matières pectiques, pectinates et pectates, à l état liquide Matières pectiques, pectinates et pectates, à l état sec Matières polarisantes en feuilles ou en plaques Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, n.d.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non-durcie, travaillée et ouvrages en cette matière Mats de fibres de verre en couches irrégulières Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt Mattes de cuivre ; cuivre de cément (précipité de cuivre) Mattes de galvanisation Mattes de nickel Mécanismes de boîtes à musique Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs (sauf fermoirs pour livres et registres) Mèches de sûreté Mèches de sûreté; cordeaux détonants Mèches et fils en fibres de verre discontinues Mèches et fils, de filaments de fibres de verre (à l excl. des fils coupés d une longueur <= 50 mm et des stratifils [rovings]) Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou simil.; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés (à l excl. des mèches recouvertes de cires [du genre des rats de caves du n° 3406], des mèches et des cordeaux détonants ainsi que des mèches consistant en fils textiles ou en fibres de verre) Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf produits des n° 3002, 3005 ou 3006, médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones mais sans antibiotiques, ou des alcaloïdes ou leurs dérivés sans hormones ni antibiotiques) Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des médicaments contenant des antibiotiques, des médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones [sans antibiotiques], des médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés [sans hormones ni antibiotiques] et des médicaments contenant des provitamines, des vitamines ou dérivés utilisés comme tel) Médicaments contenant de l insuline, mais ne contenant pas d antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail Médicaments contenant de l insuline, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail Médicaments contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail Médicaments contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la noréphédrine ou leurs sels) Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la noréphédrine ou leurs sels) Médicaments contenant des antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits) Médicaments contenant des antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des produits contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits) Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais ne contenant pas d antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des médicaments contenant de l insuline) Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l excl. des produits contenant de l insuline ou des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels) Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y.c. les concentrats naturels, ou des dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail Médicaments contenant l’un des principes actifs antipaludiques suivants: artémisinine (DCI) pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou amodiaquine (DCI); acide artélinique ou ses sels; arténimol (DCI); artémotil (DCI); artéméther (DCI); artésunate (DCI); chloroquine (DCI); dihydroartémisinine (DCI); luméfantrine (DCI); méfloquine (DCI); pipéraquine (DCI); pyriméthamine (DCI) ou sulfadoxine (DCI), ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail Médicaments contenant l’un des principes actifs antipaludiques suivants: artémisinine (DCI) pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou amodiaquine (DCI); acide artélinique ou ses sels; arténimol (DCI); artémotil (DCI); artéméther (DCI); artésunate (DCI); chloroquine (DCI); dihydroartémisinine (DCI); luméfantrine (DCI); méfloquine (DCI); pipéraquine (DCI); pyriméthamine (DCI) ou sulfadoxine (DCI), présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes, des provitamines, des vitamines ou leurs dérivés) Méduses [Rhopilema spp.], congelées (sauf fumées) Méduses [Rhopilema spp.], séchées, salées ou en saumure (sauf fumées) Méduses [Rhopilema spp.], vivantes, fraîches ou réfrigérées Méduses, préparées ou conservées (à l’excl. des méduses fumées) Mélamine Mélange d isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis[méthylthio]-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis[méthylthio]-m-phénylène-diamine Mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle comme plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques Mélange d’amines dérivées d’acides gras dimérisés, d’un poids moléculaire moyen >= 520 mais <= 550 Mélanges alimentaires d huiles végétales fixes, fluides, d une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l excl. des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d huiles d olive) Mélanges constitués d abricots séchés, de pommes séchées, de pêches (y.c. les brugnons et nectarines) séchées, de poires séchées, de papayes séchées ou d autres fruits comestibles séchés et comprenant des pruneaux (à l exclusion des mélanges constitués de fruits à coque comestibles, de bananes, de dattes, de figues, d ananas, d avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d agrumes et de raisins) Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d’oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore Mélanges constitués uniquement de fruits à coque comestibles et séchés du n° 0802 (à l excl. des mélanges constitués de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia) Mélanges constitués uniquement de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia séchées Mélanges contenant des chlorofluorocarbures [CFC], même contenant des hydrochlorofluorocarbures [HCFC], des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC] Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l éthane ou du propane (sauf ceux des sous-positions n° 3824 71 00 à 3824 78 00) Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures [HBFC] Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures [HCFC], même contenant des perfluorocarbures [PFC] ou des hydrofluorocarbures [HFC], mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures [CFC] Mélanges contenant des hydrofluorocarbures non saturés mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d hydrochlorofluorocarbures Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), n.d.a. Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes Mélanges contenant du bromométhane [bromure de méthyle] ou du bromochlorométhane Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone Mélanges contenant du trichloroéthane-1,1,1 [méthylchloroforme] Mélanges contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane et du pentafluoroéthane Mélanges contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane Mélanges contenant uniquement du difluorométhane et du pentafluoroéthane Mélanges contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane Mélanges d épices broyées ou pulvérisées Mélanges d épices non-broyées ni pulvérisées Mélanges d hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume (y.c. les pertes) à 250°C d après la méthode ASTM D 86 (à l excl. des produits de constitution chimique définie) Mélanges d uranium et de plutonium avec du fer [ferro-uranium] Mélanges d uranium et de plutonium [Euratom] (à l excl. du ferro-uranium) Mélanges d urée et de nitrate d ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l excl. des produits présentés en emballages d un poids brut <= 10 kg) Mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, d ananas, d avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d agrumes et de raisins, sans pruneaux ni figues (à l exclusion des fruits à coque des n° 0801 et 0802) Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, de figues, d ananas, d avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d agrumes et de raisins, comprenant des pruneaux ou des figues Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants ou d alcool, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants ou d alcool, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids >= 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20) Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids >= 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20) Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids >= 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20) Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids >= 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20) Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées à la sous-position 1904 20 10) Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10) Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10) Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10) Mélanges de fruits ou d’autres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids >= 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10) Mélanges de fruits séchés, sans pruneaux (à l excl. des mélanges de fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas) Mélanges de fruits, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présents, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au n° 1904 20 10) Mélanges de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits, présentés en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids) Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids) Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits tropicaux et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >=50 % de ces fruits et de noix de coco, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits) Mélanges de jus d agrumes et de jus d ananas, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20°C et d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l excl. des mélanges contenant des sucres d addition) Mélanges de jus d agrumes et de jus d ananas, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20°C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l excl. des mélanges contenant des sucres d addition) Mélanges de jus d agrumes et de jus d ananas, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20°C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d addition Mélanges de jus d agrumes et de jus d ananas, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition <= 30% en poids Mélanges de jus d agrumes et de jus d ananas, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisin) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20°C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l exclusion des produits contenant des sucres d addition, des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d agrumes et de jus d ananas) Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisin) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20°C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net, contenant des sucres d addition (à l exclusion des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d agrumes et de jus d ananas) Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisin) et de jus de légumes, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l exclusion des mélanges de jus de pomme et de jus de poire) Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisins) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20°C et d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l exclusion des mélanges contenant des sucres d addition, des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d agrumes et d ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas) Mélanges de jus de fruits (y.c. les moûts de raisins) et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucre d addition > 30% en poids (à l exclusion des mélanges de jus de pommes et de poires ou des mélanges de jus d agrumes et d ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas) Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur > 30 € [euro] par 100 kg poids net (à l excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire) Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20°C et d une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l excl. des mélanges contenant des sucres d addition) Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20°C, d une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition <= 30% en poids Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20°C, d une valeur <= 30 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucre d addition <= 30% en poids (à l excl. des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d agrumes et d ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas) Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l excl. des mélanges d une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids) Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur <= 22 € [euro] par 100 kg poids net Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non-fermentés, sans addition d alcool, avec ou sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une valeur Brix > 67 à 20°C et d une valeur > 22 € [euro] par 100 kg poids net Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non-fermentés, sans addition d alcool, d une valeur Brix <= 67 à 20°C, d une valeur <= 18 € [euro] par 100 kg poids net et d une teneur en sucres d addition > 30% en poids Mélanges de légumes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l alimentation en l état Mélanges de légumes, non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés Mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, non-congelés Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d’acides gras de la glycérine (émulsionnants de corps gras) Mélanges de nitrate d ammonium et de carbonate de calcium ou d autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d une teneur en azote <= 28% en poids (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Mélanges de nitrate d ammonium et de carbonate de calcium ou d autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d une teneur en azote > 28% en poids (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l industrie (à l excl. des solutions alcooliques et des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons) Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l industrie, en solutions alcooliques (à l excl. des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons) Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons ainsi que préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour les industries des boissons (à l excl. des préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson) Mélanges d’oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine (TMQ) Mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d isolants thermiques ou sonores ou pour l absorption du son (sauf laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argile expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; produits en béton léger, amiante ou base d amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.; articles en céramique) Mélanges et pâtes à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. ; mélanges et pâtes à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905 Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle] Mélanges et préparations contenant de l oxiranne [oxyde d éthylène] Mélanges et préparations contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle Mélanges et préparations contenant de l’aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l’endosulfan (ISO), de l’endrine (ISO), de l’heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO) Mélanges et préparations contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques Mélanges et préparations contenant des polybromobiphényles [PBB], des polychloroterphényles [PCT] ou des polychlorobiphényles [PCB] Mélanges et préparations contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI) Mélanges et préparations contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou de l’hexachlorobenzène (ISO) Mélanges et préparations contenant du phosphate de tris[2,3-dibromopropyle] Mélanges et préparations non-alimentaires de graisses et d huiles animales ou de graisses et d huiles animales et végétales et leurs fractions Mélanges non alimentaires d huiles végétales fixes, fluides, brutes, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l alimentation humaine Mélanges non alimentaires d huiles végétales fixes, fluides, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels (à l exclusion des mélanges d huiles brutes et des mélanges destinés à la fabrication de produits pour l alimentation humaine) Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l excl. des mélanges d huiles végétales fixes, fluides, des mélanges ou préparations utilisés pour le démoulage ainsi que de la margarine à l état solide) Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d une teneur en poids de matière grasse issue du lait > 10% mais <= 15% (sauf margarine à l état solide ; mélanges d huiles d olive ou leurs fractions ; graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, élaïdinisées, inter- ou ré-estérifiées, même raffinées, mais non autrement préparées) Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage, d une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% Mélanges ou préparations non-alimentaires de graisses ou d huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, n.d.a. Mélangeurs et mitigeurs sanitaires Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques Mélasses de betterave, résultant de l extraction ou du raffinage du sucre de betterave Mélasses de canne, résultant de l extraction ou du raffinage du sucre de canne Melons, frais (à l excl. des pastèques) Membranes échangeuses d ions, en matière plastique non-alvéolaire fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d électrolyse chlore-soude Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules (sauf sous forme de circuits intégrés à puces multiples ainsi que des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs) Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles [stack] D-RAM et modules, p.ex. Menthol Méprobamate [DCI] Mercure (à l exclusion du mercure présenté en bonbonnes d un contenu net de 34,5 kg [poids standard] et d une valeur FOB par bonbonne <= 224 € [euro]) Mercure, présenté en bonbonnes d un contenu net de 34,5 kg [poids standard] et d une valeur FOB par bonbonne <= 224 € [euro] Merlans bleus australs [Micromesistius australis], congelés Merlans bleus [Micromesistius poutassou, Micromesistius australis], frais ou réfrigérés Merlans poutassous [Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou], congelés Merlans [Merlangius merlangus], congelés Merlans [Merlangius merlangus], frais ou réfrigérés Merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés Merlus australs [Merluccius australis], congelés Merlus australs [Merluccius australis], frais ou réfrigérés Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], frais ou réfrigérés Merlus du genre [Merluccius spp.], frais ou réfrigérés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus australs) Merlus [Merluccius spp.], congelés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap, des merlus argentins et des merlus australs) Merlus [Urophycis spp.], frais ou réfrigérés Merlus [Urophycis spp.], congelés Métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes simil. impliquant leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d alcool et combustibles préparés simil., présentés à l état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil. Métasilicates de sodium Métaux alcalins (à l excl. du sodium) Métaux de terres rares, scandium et yttrium d une pureté inférieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux) Métaux de terres rares, scandium et yttrium, mélangés ou alliés entre eux Métaux précieux à l état colloïdal (à l excl. de l argent) Méthanal [formaldéhyde] Méthanol [alcool méthylique] Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol Méthionine (à l excl. du méthionine [DCI]) Méthionine [DCI] Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine Méthyloxiranne [oxyde de propylène] Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle Méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle Méthylphosphonate de diméthyle Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d un diamètre <= 165 mm Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d un diamètre > 165 mm Métiers à bonneterie rectilignes (à l excl. des métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel) Métiers à tisser pour tissus d une largeur <= 30 cm Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d une largeur > 30 cm, à moteur Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d une largeur > 30 cm, actionnés à la main Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d une largeur > 30 cm Métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel, et machines de couture-tricotage Mètres et règles divisées Métronomes et diapasons Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 250 l Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité > 250 l mais <= 900 l Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 400 l Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité > 400 l mais <= 800 l Meubles de bureau d une hauteur <= 80 cm, en bois (sauf bureaux et sièges) Meubles de bureau d une hauteur <= 80 cm, en métal (sauf bureaux, et tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017) Meubles de bureau d une hauteur > 80 cm, en bois (sauf armoires) Meubles de bureau d une hauteur > 80 cm, en métal (sauf tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017, armoires à portes, volets, clapets ou tiroirs et sauf sièges) Meubles de magasins, en bois (sauf sièges) Meubles en autres matières, y compris l osier ou en matières simil. (sauf en bambou, rotin, métal, bois et matières plastiques ainsi que sièges et mobilier pour la médecine, l art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie) Meubles en bambou (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie) Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges) Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines (à l excl. des sièges et des éléments de cuisines) Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges) Meubles en métal (à l excl. des meubles de bureau, des meubles pour la médecine, l art dentaire et vétérinaire et la chirurgie, des lits et des sièges) Meubles en rotin (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie) Meubles et coffrets (autres qu en bois) pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, camescopes et appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a. Meubles et coffrets en bois, pour appareils émetteurs-récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour caméras de télévision, appareils photographiques numériques, camescopes et appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, pour moniteurs et projecteurs, n.d.a. Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques) Meubles pour chambres à coucher, en bois (sauf sièges) Meubles pour salles à manger et de séjour, en bois (sauf sièges) Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties ; autres parties de machines à coudre Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits autres que congelés Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits congelés Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis), en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique Meules et articles simil., sans bâtis, à aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner en diamants naturels ou synthétiques agglomérés (sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main et sauf meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste) Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés avec un agglomérant autre que la résine synthétique, des substances céramiques ou des silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes) Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste) Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en substances céramiques ou en silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes) Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant, en résines synthétiques, renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste) Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, la pierre ponce parfumée, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes) Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en pierres naturelles (sauf en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique, sauf la pierre ponce parfumée et sauf pierres à aiguiser et à polir à la main et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes) Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires Meuleuses d angle, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d énergie extérieure Meuleuses et ponceuses (autres que d angle et qu à bandes), à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d énergie extérieure Mi-bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive) Mi-bas en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l excl. des bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex, bas à varices et articles chaussants pour bébés) Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières [ splittings ] Mica en poudre Mica travaillé et ouvrages en mica (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes de protection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël; plaques, feuilles ou bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support) Micro-organismes monocellulaires morts (à l excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments) Microfilms et films (y.c. à développement et tirage instantanés), pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux, d une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d argent, pour la photographie en monochrome (à l excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d’une largeur <= 35 mm et d une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d’une largeur <= 35 mm et d’une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome Micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges (à l excl. de calibres dépourvus d organe réglable de la position 9031) Microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d un diamètre <= 10 mm et d une hauteur <= 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications Microphones et leurs supports (autres que microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d un diamètre <= 10 mm et d une hauteur <= 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications et microphones sans fil avec émetteur incorporé) Microscopes électroniques munis d équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes (à l excl. des microscopes électroniques munis d équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules) Microscopes optiques (à l excl. de ceux destinés à la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection, des microscopes stéréoscopiques, des microscopes binoculaires pour l ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031) Microscopes optiques pour la photomicrographie munis d équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules (autres que les microscopes stéréoscopiques) Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que munis d équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules et autres que les microscopes stéréoscopiques) Microscopes optiques stéréoscopiques (autres que munis d équipements spécialement conçus pour le traitement et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules) Microscopes optiques stéréoscopiques munis d équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules Microsphères de verre d un diamètre <= 1 mm Microtomes Miel naturel Milieux de culture préparés pour le développement et l entretien des micro-organismes (y.c. les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales Millet (à l exclusion du sorgho à grains et de semence) Millet de semence (à l exclusion du sorgho à grains) Minerais d aluminium et leurs concentrés Minerais d antimoine et leurs concentrés Minerais d argent et leurs concentrés Minerais d étain et leurs concentrés Minerais d uranium et leurs concentrés (à l excl. des minerais d uranium et de la pechblende, d une teneur en uranium > 5% en poids) Minerais d uranium et pechblende, d une teneur en uranium > 5% en poids [Euratom] Minerais de chrome et leurs concentrés Minerais de cobalt et leurs concentrés Minerais de cuivre et leurs concentrés Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés (à l excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]) Minerais de fer et leurs concentrés, non-agglomérés (à l excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]) Minerais de manganèse et leurs concentrés, y.c. les minerais de fer manganésifères d une teneur en manganèse >= 20%, sur produit sec Minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l excl. des minerais d argent et de leurs concentrés) Minerais de molybdène et leurs concentrés (à l excl. des produits grillés) Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés Minerais de nickel et leurs concentrés Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés Minerais de plomb et leurs concentrés Minerais de thorium et leurs concentrés (à l excl. de la monazite, de l uranothorianite et des autres minerais et concentrés de thorium, d une teneur en thorium > 20% en poids) Minerais de titane et leurs concentrés Minerais de tungstène et leurs concentrés Minerais de zinc et leurs concentrés Minerais de zirconium et leurs concentrés Minerais et leurs concentrés (à l excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d aluminium, de plomb, de zinc, d étain, de chrome, de tungstène, d uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d antimoine) Mines pour crayons ou porte-mine Mirex (ISO) Miroirs en verre non encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules, miroirs optiques, optiquement travaillés et miroirs > 100 ans) Miroirs rétroviseurs en verre, même encadrés, pour véhicules Miroirs, en verre encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules) Mitaines et moufles en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et gants en bonneterie imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique Modèles miniatures en métal, obtenus par moulage Modèles pour moules (autres qu en graphite ou autres formes de carbone, autres qu en produits céramiques ou en verre et sauf en bois) Modèles pour moules, en bois Modules de diodes électroluminescentes organiques (OLED) et panneaux de diodes OLED destinés aux appareils de réception de télévision Moissonneuses-batteuses Mollusques, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules (Mytilus spp., Perna spp.), des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, congelés Mollusques, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules (Mytilus spp., Perna spp.), des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes) ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, fumés, séchés, salés ou en saumure Mollusques, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules (Mytilus spp., Perna spp.), des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à la consommation humaine, frais ou réfrigérés Mollusques, préparés ou conservés (à l’excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques, moules, seiches, sépioles, pieuvres, ormeaux, escargots et clams, coques et arches fumés) Molybdates Molybdène sous forme brute, y.c. les barres en molybdène simpl. obtenues par frittage Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d une teneur en thorium > 20% en poids [Euratom] Moniteurs (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision, des moniteurs CRT et de ceux conçus pour l’usage informatique) Moniteurs à tube cathodique (CRT) (à l’exclusion des moniteurs d’ordinateur, avec récepteur de télévision) Moniteurs à tube cathodique (CRT) pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision) Moniteurs conçus pour l’usage informatique, mais non utilisés principalement avec un ordinateur (à l’exclusion des moniteurs CRT, LCD, avec récepteur de télévision) Moniteurs des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l’information de la position 8471 (à l’exclusion des moniteurs CRT, avec récepteur de télévision) Moniteurs LCD conçus pour l’usage informatique, mais non utilisés principalement avec un ordinateur (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision) Monnaies (à l excl. des médailles, des pièces d or, des déchets et débris de monnaies, des monnaies ayant cours légal, des objets de parure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collections présentant un intérêt numismatique) Monnaies, y.c. les monnaies ayant cours légal (à l excl. des médailles, bijoux en pièces de monnaies, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris) Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels Monoalcools acycliques non saturés (à l exclusion de l alcool allylique et des alcools terpéniques acycliques) Monoalcools acycliques saturés (à l excl. du méthanol [alcool méthylique], du propane-1-ol [alcool propylique], du propane-2-ol [alcool isopropylique], des butanols, de l octanol [alcool octylique] et ses isomères, du dodécane-1-ol [alcool laurique], de l hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et de l octadécane-1-ol [alcool stéarique]) Monoamines acycliques et leurs dérivés ; sels de ces produits (à l exclusion de la mono-, di- ou triméthylamine, de la diéthylamine, et des sels de ces produits ainsi que du 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine), chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diéthylamino)éthyle; chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diisopropylamino)éthyle et du 2-(N,N-diméthylamino)éthyle Monoamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l excl. de l aniline, des toluidines, de la diphénylamine, de la 1-naphtylamine, de la 2-naphtylamine et de leurs dérivés et des sels de ces produits ainsi que de l amfétamine [DCI], du benzfétamine [DCI], du dexamfétamine [DCI], de l étilamfétamine [DCI], du fencamfamine [DCI], du léfétamine [DCI], du lévamfétamine [DCI], du méfénorex [DCI] et du phentermine [DCI] et leurs sels) Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits (à l excl. de la cyclohexylamine, de la cyclohexyldiméthylamine et des sels de ces produits ainsi que du cyclohex-1,3-ylènediamine [1,3-diaminocyclohexane]) Monochlorure de soufre Monoéthanolamine et ses sels Monofilaments artificiels de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm; lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles artificielles, d une largeur apparente <= 5 mm Monofilaments d élastomères de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm Monofilaments de polypropylène de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l excl. des monofilaments d élastomères) Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation d addition, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l excl. des monofilaments en polymères de l éthylène et du chlorure de vinyle) Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, même modifiés chimiquement Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l excl. des monofilaments en produits de polymérisation d addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement) Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l éthylène Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l excl. des monofilaments d élastomères et de polypropylène) Monophénols (à l excl. du phénol [hydroxybenzène], des crésols, de l octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l octylphénol et du nonylphénol, des xylénols, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits) Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires (à l’exclusion de ceux en matières plastiques ou en aluminium, de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90) Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires en matières plastiques ou en aluminium (à l’exclusion de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90) Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90 Monoskis et surfs des neiges Monoxyde de plomb [litharge, massicot] Montres de poche et montres simil., à remontage manuel ou automatique, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) Montres de poche et montres simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) Montres de poche et simil., à remontage automatique ou manuel, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets) Montres de poche et simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets) Montres de tableaux de bord et montres simil., pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier) Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier) Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique et optoélectronique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier) Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier) Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) Montures assemblées, même avec mâts ou manches, reconnaissables comme étant destinées aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 Montures de lunettes ou d articles simil. (autres qu en matières plastiques) Montures de lunettes ou d articles simil., en matières plastiques Montures de lunettes, lunettes montées et autres marchandises du chapitre 90 (Appareils d optique, de photographie, de cinématographie, de mesure, de contrôle, de précision, médico-chirurgicaux …), transportées par colis postaux Montures et têtes de montures de vaporisateurs de toilette Morceaux désossés d oies domestiques, frais ou réfrigérés Morceaux désossés de canards domestiques, congelés Morceaux désossés de canards domestiques, frais ou réfrigérés Morceaux désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés Morceaux désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés Morceaux désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés Morceaux désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés Morceaux désossés de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés Morceaux désossés d’oies domestiques, congelés Morceaux désossés, de caprins, congelés Morceaux désossés, de caprins, frais ou réfrigérés Morceaux non-désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cou, des croupions, des pointes d ailes, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux) Morceaux non-désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d aile, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux) Morceaux non-désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions et des pointes d ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux) Morceaux non-désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux) Morceaux non-désossés, d ovins, congelés (à l excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes) Morceaux non-désossés, de caprins, congelés (à l excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes) Morceaux non-désossés, de caprins, frais ou réfrigérés (à l excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes) Morceaux, non-désossés, de canards domestiques, congelés, n.d.a. Morceaux, non-désossés, de canards domestiques, n.d.a., frais ou réfrigérés Morceaux, non-désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés, n.d.a. Morceaux, non-désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés, n.d.a. Morceaux, non désossés, d oies domestiques, congelés, n.d.a. Mortiers et bétons, non-réfractaires (à l excl. du béton prêt à la coulée) Morues de l’espèce [Gadus morhua], fraîches ou réfrigérées Morues des espèces [Gadus ogac] et [Gadus macrocephalus], fraîches ou réfrigérées Morues polaires (Boreogadus saida), séchées, même salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats) Morues [Gadus macrocephalus], congelées Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées et salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats) Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées, non salées ni fumées (à l exclusion des filets et abats) Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], uniquement salées ou en saumure (à l exclusion des filets et abats) Morues [Gadus morhua], congelées Morues [Gadus ogac], congelées Moteurs à courant alternatif, monophasés, d une puissance > 37,5 W mais <= 750 W Moteurs à courant alternatif, monophasés, d une puissance > 750 W Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d une puissance > 375 kW mais <= 750 kW (sauf moteurs de traction) Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d une puissance > 75 kW mais <= 375 kW (à l excl. des moteurs de traction) Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37 kW mais <= 75 kW Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37,5 W mais <= 750 W Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 7,5 kW mais <= 37 kW Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 kW (sauf moteurs de traction) Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW Moteurs à courant alternatif, puissance <= 37,5 W (à l excl. des moteurs synchrones <= 18 W) Moteurs à courant continu, puissance <= 37,5 W Moteurs à courant continu, puissance <= 750 W mais > 37,5 W, et génératrices à courant continu, puissance <= 750 W Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 1000 cm³, pour l industrie du montage des motoculteurs du 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules automobiles du n° 8705 Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée <= 50 cm³ Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 1000 cm³, usagés Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d une cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³ Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d une cylindrée > 500 cm³ mais <= 1000 cm³ Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée <= 1500 cm³ mais > 1000 cm³ (sauf moteurs destinés à l industrie du montage du n° 8407 34 10) Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705]) Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 250 cm³, pour l industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules du n° 8705 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d une cylindrée > 250 cm³, d une puissance <= 10 kW (à l excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux) Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d une cylindrée > 250 cm³, d une puissance > 10 kW (à l excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux) Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), de cylindrée <= 250 cm³ (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87) Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l aviation Moteurs à piston alternatif ou rotatif, pour bateaux (sauf moteurs hors-bord) Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³ Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³ Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) pour la propulsion de véhicules ferroviaires Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance <= 50 kW (sauf moteurs pour l industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs pour l industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 200 kW (sauf moteurs pour l industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs pour l industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d une puissance <= 50 kW Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d une puissance > 100 kW mais <= 200 kW Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d une puissance > 200 kW mais <= 300 kW Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d une puissance > 300 kW mais <= 500 kW Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d une puissance > 50 kW mais <= 100 kW Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d une puissance > 5000 kW Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d une puissance <= 50 kW (à l excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d une puissance > 100 kW mais <= 200 kW (à l excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (à l excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d une puissance > 200 kW mais <= 300 kW (à l excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d une puissance > 300 kW mais <= 500 kW (à l excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d une puissance > 50 kW mais <= 100 kW (à l excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (à l excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d une puissance > 5000 kW (à l excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance <= 15 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 15 kW mais <= 30 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 200 kW mais <= 300 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 30 kW mais <= 50 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 300 kW mais <= 500 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour l industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704, à moteur de cylindrée < 2500 cm³, et des véhicules du n° 8705 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance <= 50 kW Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 100 kW Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 50 kW mais <= 100 kW Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87) Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, pour la propulsion de bateaux (à l excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00) Moteurs de traction, puissance > 75 kW Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 375 kW Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 75 kW mais <= 375 kW Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 75 kW Moteurs et machines motrices, non-électriques (sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d eau ou autres vapeurs ainsi que moteurs électriques) Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance <= 30 kW Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance > 30 kW Moteurs hydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et autres que les systèmes hydrauliques, les moteurs oléohydrauliques, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et les turbines à vapeur) Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) (autres que les systèmes hydrauliques) Moteurs oléohydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et systèmes hydrauliques) Moteurs pneumatiques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres]) Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne [cylindres] Moteurs pour la propulsion de bateaux du type hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d une cylindrée <= 325 cm³ Moteurs synchrones, puissance <= 18 W Moteurs universels, puissance <= 37,5 W Moteurs universels, puissance > 37,5 W Motoculteurs et tracteurs de construction simil. pour l industrie (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés) Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³ (à l excl. des scooters) Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 500 cm³ mais <= 800 cm³ Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 800 cm³ Motocycles à moteur à piston alternatif, d une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³ (à l excl. des scooters) Motocycles à moteur à piston alternatif, d une cylindrée > 250 cm³ mais <= 380 cm³ Motocycles à moteur à piston alternatif, d une cylindrée > 380 cm³ mais <= 500 cm³ Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire et side-cars (autres qu’à moteur électrique ou à moteur à piston alternatif) Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire, propulsés par un moteur électrique (à l’exclusion des cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d’un moteur d’une puissance nominale continue <= 250 W) Motofaucheuses (à l excl. des tondeuses à gazon) Motohoues pour l agriculture, la sylviculture ou l horticulture Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de coton (autres qu en bonneterie) Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de matières textiles (autres que de coton et autres qu en bonneterie) Mouchoirs et serviettes à démaquiller, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose Moules (Mytilus spp.), même non séparées de leur coquille, congelées Moules (Mytilus spp.), même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure Moules (Perna spp.), même non séparées de leur coquille, congelées Moules (Perna spp.), même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (à l excl. des articles pour le moulage par injection ou par compression) Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression Moules pour le verre (autres qu en graphite ou autres formes de carbone, autres qu en produits céramiques) Moules pour les matières minérales (autres qu en graphite ou autres formes de carbone, autres qu en produits céramiques ou en verre) Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu en graphite ou autres formes de carbone, qu en produits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442, moules pour le moulage par injection ou par compression et autres que les lingotières) Moules pour les métaux ou les carbures métalliques, pour le moulage par injection ou par compression (autres qu en graphite ou autres formes de carbone, autres qu en produits céramiques ou en verre) Moules préparées ou conservées en récipients hermétiquement fermés (à l’excl. des produits seulement fumés) Moules [Mytilus spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées Moules [Perna spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées Moules, préparées ou conservées (à l’excl. des moules en récipients hermétiquement clos, et simplement fumées) Moulinets pour la pêche Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l exclusion des lichens des rennes) Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (à l exclusion des lichens des rennes) Moustiquaires pour lits confectionnées à partir d étoffes de bonneterie, imprégnées ou enduites d alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO) Moutarde préparée Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, mais <= 1% vol (à l exclusion des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d alcool) Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis <= 1% vol mais > 0,5% vol (à l exclusion des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d alcool) Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l exclusion des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d alcool) Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, d une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l exclusion des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d alcool) Moûts de raisins, partiellement fermentés, même mutés autrement qu à l alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 1% vol (à l excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d alcool) Mouvements d horlogerie complets et assemblés, ne fonctionnant pas électriquement (sauf mouvements de montre) Mouvements d horlogerie complets non-assemblés ou partiellement assemblés [chablons] ou incomplets et assemblés (autres qu ébauches de mouvements d horlogerie et mouvements de montres) Mouvements d horlogerie, complets et assemblés, fonctionnant électriquement (à l exclusion des mouvements de montres) Mouvements de montres complets, non-assemblés ou partiellement assemblés [chablons] (autres qu à balancier-spiral) Mouvements de montres complets, non-assemblés ou partiellement assemblés [chablons], à balancier-spiral Mouvements de montres incomplets, assemblés Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage automatique Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d incorporer un affichage mécanique Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique, même sans cadran ni aiguilles, et optoélectronique Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement Moyeux et pignons de roues libres, de cycles (à l excl. de motocycles et moyeux à frein) Mozzarella frais, même dans un liquide, d une teneur en poids de matières grasses <= 40% Mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés Mucilages et épaississants de graines de guarée, même modifiés Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l excl. de l agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée) Mulets et bardots, vivants Mullite Multimètres avec dispositif enregistreur Multimètres pour la mesure de la tension, de l intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a. Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d autres édulcorants Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium , non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d autres édulcorants Myrtilles [fruits du Vaccinium myrtillus ], conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l alimentation en l état Myrtilles [fruits du Vaccinium myrtillus ], fraîches Myrtilles [fruits du Vaccinium myrtillus ], non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d autres édulcorants N,N-Bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide N-éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide N-éthylperfluorooctane sulfonamide N-méthylperfluorooctane sulfonamide Nageoires de poissons et autres abats de poissons comestibles, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l exclusion des têtes, queues, vessies natatoires et ailerons de requins) Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, congelés (à l’exclusion des foies, œufs, laitances et ailerons de requins) Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies, œufs, laitances et ailerons de requins) Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l excl. des produits de constitution chimique définie) Naphtols et leurs sels (à l excl. du 1-naphtol) Nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc Nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l excl. des produits imprégnés de caoutchouc) Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d autres polyamides, imprégnées de caoutchouc Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l excl. des produits imprégnés de caoutchouc) Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, imprégnées de caoutchouc Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l excl. des produits imprégnés de caoutchouc) Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, imprégnées de caoutchouc Nappes, matelas, panneaux et produits simil., non-tissés, de fibres de verre (à l excl. des mats et des voiles) Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser) Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser) Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. du n° 460110) Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin) Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser en bambou Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser en rotin Navires de guerre Négatifs de film couleur d une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d une longueur >= 100 m destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux (à l excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) Néon, krypton et xénon Nickel non-allié, sous forme brute Nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés Niobium [colombium] et rhénium, sous forme brute; poudres de niobium [colombium] ou de rhénium Nitrate d ammonium (à l excl. des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Nitrate d ammonium, en solution aqueuse (à l excl. des produits présentés en emballages d un poids brut <= 10 kg) Nitrate d argent Nitrate de cuivre Nitrate de potassium Nitrate de sodium (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Nitrates (autres que de potassium, de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de cuivre, de plomb et de mercure) Nitrates de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb Nitrates de cellulose, non-plastifiés, sous formes primaires (à l excl. des collodions et de la celloïdine) Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, plastifiés, sous formes primaires Nitrites Niveaux, électroniques Niveaux, non-électroniques Niveleuses autopropulsées Noisettes Corylus spp. , fraîches ou sèches, en coques Noisettes [Corylus spp.], fraîches ou sèches, sans coques Noix communes, fraîches ou sèches, en coques Noix communes, fraîches ou sèches, sans coques Noix d arec fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées Noix de cajou, fraîches ou sèches, en coques Noix de cajou, fraîches ou sèches, sans coques Noix de coco fraîches en coques internes [endocarpe] Noix de coco fraîches même sans leur coque ou décortiquées (à l exclusion des coques internes [endocarpe]) Noix de coco, de cajou, du Brésil, d arec [ou de bétel], de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (sauf confites au sucre) Noix de coco, desséchées Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Noix de cola [Cola spp.] fraîches ou sèches, même en coques ou décortiquées Noix de Pécan, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées Noix du Brésil, fraîches ou sèches, en coques Noix du Brésil, fraîches ou sèches, sans coques Noix et amandes de palmistes Noix macadamia, fraîches ou sèches, en coques Noix macadamia, fraîches ou sèches, sans coques Noix muscades, broyées ou pulvérisées Noix muscades, non broyées ni pulvérisées Nontissés, enduits ou recouverts n.d.a., d un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (à l excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels) Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d un poids <= 25 g/m² (à l excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels) Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d un poids > 150 g/m² (à l excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels) Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (à l excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels) Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d un poids <= 25 g/m² Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d un poids > 150 g/m² Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d un poids <= 25 g/m² ( sauf enduits ou recouverts et à l excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels) Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels) Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels) Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels) Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d un poids <= 25 g/m² (sauf enduits ou recouverts) Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts) Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (sauf enduits ou recouverts) Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts) Noréphédrine et ses sels Noyaux en ferrite pour transformateurs ou bobines de réactance et selfs Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l alimentation humaine, n.d.a. o-Phénylènediamine, m-phénylènediamine, p-phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; sels de ces produits (à l exclusion du m-phénylènediamine d une pureté en poids >= 99% et contenant <= 1% en poids d eau, <= 200 mg/kg d o-phénylènediamine et <= 450 mg/kg de p-phénylènediamine) o-Xylène Objectifs (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d agrandissement ou de réduction) Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d agrandissement ou de réduction Objets d antiquité ayant > 100 ans d âge Objets en cristal au plomb cueilli à la main pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, verres à boire, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues) Objets en cristal au plomb cueilli à la main, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l isolation est assurée par le vide) Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues) Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l isolation est assurée par le vide) Objets en verre cueilli à la main, pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l isolation est assurée par le vide) Objets en verre cueilli mécaniquement pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l isolation est assurée par le vide) Objets en verre pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres qu en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues) Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l isolation est assurée par le vide) Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l isolation est assurée par le vide) Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques de cuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues) Octane-2-ol Octanol [alcool octylique] et ses isomères (à l excl. du octane-2-ol) Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits Oeillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements Oestrogènes et progestogènes Oeufs d oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l excl. des oeufs séchés et des jaunes d oeufs) Oeufs d oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l excl. des oeufs séchés et des jaunes d oeufs) Oeufs d oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l excl. des jaunes d oeufs) Oeufs d oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l excl. des jaunes d oeufs) Oeufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d origine animale, n.d.a. Oeufs de volailles de basse-cour, en coquilles, conservés ou cuits Oeufs de volailles de basse-cour, en coquilles, frais (à l exclusion des oeufs de volailles et oeufs fertilisés, destinés à l’incubation) Oeufs de volailles domestiques, en coquilles, frais (à l exclusion des oeufs fertilisés, destinés à l’incubation) Oeufs d’oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits (à l exclusion des oeufs de volailles de basse-cour) Oeufs d’oiseaux, en coquilles, frais (à l exclusion des oeufs de volailles de basse-cour et oeufs fertilisés, destinés à l’incubation) Oeufs et laitances de poissons destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine, congelés Oeufs fertilisés de dindes ou d’oies domestiques, destinés à l’incubation Oeufs fertilisés de volailles de basse-cour, destinés à l’incubation (à l exclusion des oeufs de dindes, d’oies ou de poules) Oeufs fertilisés de volailles, destinés à l’incubation, domestiques Oeufs fertilisés d’oiseaux, destinés à l’incubation (à l exclusion des oeufs de volailles de basse-cour) Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, congelées Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le coeur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées Oies domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g Oies [des espèces domestiques], vivantes, d un poids > 185 g Oignons de semence, à l état frais ou réfrigéré Oignons, à l état frais ou réfrigéré (à l excl. des oignons de semence) Oignons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l alimentation en l état Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés Oignons, simpl. cuits, congelés Oiseaux de proie, vivants Oiseaux, vivants (à l exclusion des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches, émeus et pigeons) Oléorésine de vanille Oléorésines d extraction, de Quassia amara, d aloès, de manne et d autres végétaux (à l excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse et du houblon) Oléorésines d extraction, de réglisse et de houblon Olives (autres que pour la production de l huile), conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l alimentation en l état Olives destinées à la production de l huile, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l alimentation en l état Olives, à l état frais ou réfrigéré (à l exclusion des olives pour la production de l’huile) Olives, à l état frais ou réfrigéré, pour la production de l’huile Olives, non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées Olives, préparées ou conservées au vinaigre ou à l acide acétique Olives, préparées ou conservées autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, non-congelées Onduleurs statiques, puissance <= 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l information et leurs unités) Onduleurs statiques, puissance > 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l information et leurs unités) Onglets et hampes de bovins, comestibles, congelés (à l excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques) Onglets et hampes de bovins, comestibles, frais ou réfrigérés (à l excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques) Onglets et hampes de bovins, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l excl. des foies) Opium Or à usage monétaire Or, y.c. l or platiné, en poudre, à usages non-monétaires Or, y.c. l or platiné, sous formes brutes, à usages non-monétaires (à l excl. des poudres) Or, y.c. l or platiné, sous formes mi-ouvrées (à l excl. des feuilles et bandes, dont l épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés) Oranges blanches, fraîches Oranges douces, fraîches (à l excl. des oranges navel et des oranges blanches) Oranges navel, fraîches Oranges, fraîches ou sèches (à l excl. des oranges douces fraîches) Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans le présent chapitre; appeaux, sifflets, cornes d appel et autres instruments d appel ou de signalisation à bouche Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes, en végétation ou en fleur Oreilles-de-Judas Auricularia spp. , séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées Orge (à l’excl. de l’orge de semence) Orge, de semence Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autres qu instruments à cordes) Orgues électriques à clavier Ormeaux (Haliotis spp.), même non séparés de leur coquille, congelés Ormeaux (Haliotis spp.), même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés Ormeaux, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés) Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle Orthophtalates de dioctyle Os et cornillons, bruts, dégraissés, dégélatinés ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l excl. de l osséine et des os acidulés ou découpés en forme) Os, écaille de tortue, corne, bois d animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a. Oscilloscopes et oscillographes Osséine et os acidulés Ouate de cellulose, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié Ouates de coton hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.) Ouates de coton non-hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.) Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles en ces ouates (sauf rouleaux d un diamètre <= 8 mm, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires et produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.) Ouates de matières textiles et artificielles en ces ouates (sauf produits en coton ou fibres synthétiques ou artificielles; serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de détergents, etc.) Ouates et articles en ouate, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus), congelés Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus), fumés, séchés, salés ou en saumure Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], vivants, frais ou réfrigérés Oursins, préparés ou conservés (à l’excl. des oursins fumés) Outils à aléser, interchangeables, pour l usinage des métaux Outils à brocher, interchangeables, pour l usinage des métaux Outils à fileter, interchangeables, pour l usinage des métaux Outils à fraiser, interchangeables, pour l usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets Outils à fraiser, interchangeables, pour l’usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (à l excl. des fraises à queue) Outils à main (y.c. les diamants de vitriers) en métaux communs, n.d.a. Outils à main d économie domestique, non-mécaniques, avec partie travaillante en métaux communs, n.d.a. Outils à main pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres, en métaux communs, n.d.a. Outils à percer, interchangeables, pour l usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets (à l excl. des outils à tarauder) Outils à percer, interchangeables, pour l usinage des métaux, avec partie travaillante en des matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés, les cermets ou les aciers à coupe rapide (à l excl. des outils à tarauder) Outils à tarauder, interchangeables, pour l usinage des métaux Outils à tourner, interchangeables, pour l usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets Outils à tourner, interchangeables, pour l usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets Outils d au moins deux des n° 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail Outils de forage ou de sondage, interchangeables, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les cermets, le diamant ou les agglomérés de diamant Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, maniés à la main Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d’énergie extérieure (à l excl. des scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses) Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans source d’énergie extérieure (à l excl. des scies et perceuses) Outils et assortiments d outils de manucures ou de pédicures (y.c. les limes à ongles), en métaux communs (sauf ciseaux ordinaires) Outils interchangeables à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant Outils interchangeables à aléser, pour l usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant Outils interchangeables à brocher autres que pour l usinage des métaux et à partie travaillante en matières autres que le diamant et les agglomérés de diamant Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner pour le travail de matières autres que le métal Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l usinage des métaux Outils interchangeables à fileter pour le travail de matières autres que les métaux Outils interchangeables à fraiser des matières autres que le métal Outils interchangeables à percer des matières autres que les métaux, avec partie travaillante en d autres matières que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l excl. des outils de forage ou de sondage, des forets de maçonnerie et des outils à tarauder) Outils interchangeables à percer les métaux, avec partie travaillante en aciers à coupe rapide (à l excl. des outils à tarauder) Outils interchangeables à percer, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder) Outils interchangeables à tourner des matières autres que les métaux Outils interchangeables de taillage des engrenages (sauf fraises à tailler les engrenages) Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, n.d.a. Outils interchangeables utilisés dans l outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a. Outils interchangeables utilisés dans l outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a. Outils interchangeables utilisés dans l outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a. Outils interchangeables utilisés dans l outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a. Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (autres que pour le travail des métaux) Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs, pour le travail des métaux Outils pneumatiques, pour emploi à la main (à l excl. des outils rotatifs) Outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur non-électrique incorporé (sauf tronçonneuses à chaîne et outils pneumatiques) Outils, montures et manches d outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois ; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois (à l excl. des moules du n° 8480, des formes de chapellerie ainsi que des machines et parties de machines, en bois) Outremer et ses préparations, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales et les plans topographiques, imprimés (à l excl. des cartes et plans en relief, des globes ainsi que des ouvrages cartographiques sous forme de livres ou de brochures) Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures (à l excl. des globes ainsi que des cartes et plans en relief) Ouvrages coulés ou moulés en aluminium, n.d.a. Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bambou (à l’exclusion des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, ainsi que des constructions préfabriquées) Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois lamellés (à l’exclusion des poteaux et poutres) Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois, y compris les panneaux cellulaires (à l’exclusion de ceux en bambou ou en bois lamellés, des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, ainsi que des constructions préfabriquées) Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matière à tresser ou confectionnés à l aide des articles en matières végétales du n° 4601 ; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d éclairage]) Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en bambou ou confectionnés à l aide des matières à tresser en bambou du n° 4601 ; ouvrages en luffa (à l excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d éclairage]) Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en rotin ou confectionnés à l aide des matières à tresser en rotin du n° 4601 ; ouvrages en luffa (à l excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d éclairage]) Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser non-végétales ou confectionnés à l aide de matières à tresser non-végétales du n° 4601 (à l excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d éclairage]) Ouvrages en aluminium, non-coulés ou non-moulés, n.d.a. Ouvrages en amiante crocidolite ou en mélanges d amiante crocidolite [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres ; mélanges à base d amiante crocidolite ou à base d amiante crocidolite et de carbonate de magnésium ; ouvrages en amiante crocidolite ciment ; garnitures de friction à base d amiante crocidolite [asbeste]) Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil., contenant de l amiante Ouvrages en antimoine, n.d.a. Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais (autres qu en rouleaux) Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais, en rouleaux Ouvrages en bambou, n.d.a. Ouvrages en béryllium, n.d.a. Ouvrages en bismuth, n.d.a. Ouvrages en bois, n.d.a. Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l excl. des cordes harmoniques ainsi que des catguts et ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales) Ouvrages en cadmium, n.d.a. Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non-durci, n.d.a. Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, n.d.a. (à l excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des pièces en caoutchouc-métal) Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. (à l excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire) Ouvrages en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d amiante (à l excl. des plaques ondulées et autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil.) Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a. Ouvrages en cermets, n.d.a. Ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d amiante ou à base d amiante et de carbonate de magnésium; feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux; papiers, cartons et feutres; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; ouvrages en amiante-ciment; garnitures de friction à base d amiante [asbeste]) Ouvrages en chrome, n.d.a. Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés (sauf éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil; tuiles, carreaux, dalles, briques et articles simil.) Ouvrages en cobalt, n.d.a. Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (sauf meubles; appareils d éclairage; articles de bijouterie fantaisie; boutons et leurs parties; boutons de manchette; jouets, jeux et engins sportifs; fouets, cravaches et articles simil.; articles de sellerie ou de bourrellerie; sacs, mallettes, écrins et contenants simil.; vêtements et accessoires du vêtement; articles à usages techniques; articles en matières à tresser; filets confectionnés) Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a. Ouvrages en cuivre, n.d.a. Ouvrages en étain, n.d.a. Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a. Ouvrages en fer ou en acier, estampés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs) Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a. Ouvrages en fer ou en acier, forgés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs) Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a. Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. Ouvrages en fil de fer ou d acier, n.d.a. Ouvrages en fonte malléable, moulés, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs) Ouvrages en fonte non malléable, moulés, n.d.a. Ouvrages en gallium, en indium et en vanadium, n.d.a. Ouvrages en graphite ou en autre carbone (à l excl. des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone) Ouvrages en hafnium [celtium] et germanium, n.d.a. Ouvrages en liège naturel (à l excl. des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, des bouchons et leurs ébauches, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties) Ouvrages en magnésium, n.d.a. Ouvrages en manganèse, n.d.a. Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a. Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a. Ouvrages en molybdène, n.d.a. Ouvrages en nickel, n.d.a. Ouvrages en niobium [colombium] ou en rhénium, n.d.a. Ouvrages en panneaux de fibres, n.d.a. Ouvrages en perles fines ou de culture n.d.a. Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a. Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. (sauf contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et ouvrages en graphite ou en autre carbone) Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a. et contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes et attelles en plâtre pour le traitement de fractures des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d isolants thermiques ou sonores ou pour l absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., non-ornementés) Ouvrages en plomb, n.d.a. Ouvrages en porcelaine n.d.a. Ouvrages en tantale, n.d.a. Ouvrages en thallium, n.d.a. Ouvrages en titane, n.d.a. Ouvrages en tourbe (sauf produits en matières textiles en fibres de tourbe) Ouvrages en tungstène [wolfram], n.d.a. Ouvrages en verre d un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus) Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a. Ouvrages en verre, n.d.a. Ouvrages en zinc, n.d.a. Ouvrages en zirconium, n.d.a. Ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques, n.d.a. Ouvrages moulés en fer ou acier, n.d.a. (sauf en fonte non-malléable ou malléable et autres que boulets et articles simil. pour broyeurs) Ouzo, présenté en récipients d une contenance <= 2 l Ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.], impropre ou rendue impropre à l alimentation humaine Ovalbumine, impropre ou rendue impropre à l alimentation humaine (à l excl. de l ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]) Ovalbumine, propre à l alimentation humaine (à l excl. de l ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]) Ovalbumine, propre à l alimentation humaine, séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.] Ovins reproducteurs de race pure Ovins, vivants (à l excl. des agneaux et des animaux reproducteurs de race pure) Oxiranne [oxyde d éthylène] Oxychlorure de phosphore Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre, de plomb et de mercure) Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre Oxychlorures et hydroxychlorures de plomb Oxyde d aluminium (sauf corindon artificiel) Oxyde de cadmium Oxyde de magnésium, même pur (à l excl. du carbonate de magnésium [magnésite [calciné) Oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% de manganèse Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis[pentabromophénoxy]benzène Oxyde de tert-butyle et d éthyle (oxyde d éthyle et de tert-butyle, ETBE) Oxyde de zinc; peroxyde de zinc Oxyde et hydroxyde de béryllium Oxyde et hydroxyde de lithium Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium (sauf hydroxyde de calcium d une pureté en poids >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre) Oxydes d antimoine Oxydes d azote Oxydes de bore et acides boriques (à l excl. du trioxyde de dibore) Oxydes de fer alcalinisés pour l épuration des gaz Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium Oxydes de manganèse (à l excl. du dioxyde et de l oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% de manganèse) Oxydes de plomb (à l exclusion du monoxyde de plomb [litharge, massicot]) Oxydes de titane Oxydes et hydroxydes de chrome (à l excl. du trioxyde et du dioxyde de chrome) Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce Oxydes et hydroxydes de cuivre Oxydes et hydroxydes de fer Oxydes et hydroxydes de molybdène Oxydes et hydroxydes de nickel Oxydes et hydroxydes de tungstène Oxydes et hydroxydes de vanadium Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum Oxygène Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], brutes Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], purifiées, même colorées p-Xylène Paille de fer ou d acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier Paille de pavot, fraîche ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets Paillons pour bouteilles servant d emballage ou de protection, tressés directement à partir de pailles végétales ou confectionnés à l aide de tresses en pailles végétales du n° 4601 (sauf en bambou et en rotin) Pain azyme [mazoth] Pain croustillant dit Knäckebrot Pain d épices, même additionné de cacao, d une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose, < 30% Pain d épices, même additionné de cacao, d une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose, >= 30%, mais < 50% Pain d épices, même additionné de cacao, d une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre interverti calculé en saccharose, >= 50% Pain grillé et produits simil. grillés (à l excl. des biscottes) Pain sans addition de miel, d oeufs, de fromage ou de fruits et d une teneur en sucres et matières grasses, chacune, <= 5% en poids sur matière sèche Palans à moteur électrique Palans autres qu à moteur électrique Paletots, non-désossés, d oies domestiques, congelés Paletots, non-désossés, d oies domestiques, frais ou réfrigérés Paletots, non-désossés, de canards domestiques, congelés Paletots, non-désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier (à l excl. des conteneurs spécialement conçus pour un ou plusieurs moyens de transport) Palettes simples et rehausses de palettes, en bois Palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois (à l excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ainsi que des palettes simples et rehausses de palettes) Paliers à roulements incorporés, pour machines Paliers pour machines, pour tous types de roulements Paliers sans roulements incorporés, pour machines et coussinets (sauf pour tous types de roulements) Palladium sous formes brutes ou en poudre Palladium sous formes mi-ouvrées Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille (Veneridae), même non séparées de leur coquille, congelées Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d éléments assemblés Pamplemousses et pomelos, frais ou secs Paniers et articles simil. pour filtrer l eau à l entrée des égouts, en matières plastiques Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou (à l’exclusion des sols mosaïques) Panneaux assemblés pour revêtement de sol, multicouches, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des sols mosaïques) Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bois autres que de bambou Panneaux de fibres de bois à densité moyenne Panneaux de fibres de bois à densité moyenne Panneaux de fibres de bois à densité moyenne Panneaux de fibres de bois à densité moyenne Panneaux de fibres de bois à densité moyenne Panneaux de fibres de bois à densité moyenne Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d une masse volumique <= 0,5 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d une masse volumique <= 0,5 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne MDF , carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles) Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d une masse volumique > 0,5 g/cm³ et <= 0,8 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais <= 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne MDF , carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles) Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d une masse volumique > 0,8 g/cm³, non-ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d une masse volumique > 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne MDF , carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles) Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d autres liants organiques (sauf bruts ou simpl. poncés, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine ou de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques et à l excl. des panneaux dits oriented strand board et waferboard , des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires) Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d autres liants organiques, bruts ou simpl. poncés (à l excl. des panneaux dits oriented strand board et waferboard , des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires) Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d autres liants organiques, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine (à l excl. des panneaux dits oriented strand board et waferboard , des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires) Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d autres liants organiques, recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques (à l excl. des panneaux dits oriented strand board et waferboard , des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires) Panneaux dits oriented strand board [OSB], en bois (sauf bruts ou simpl. poncés) Panneaux dits oriented strand board [OSB], en bois, bruts ou simpl. poncés Panneaux dits waferboard et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d autres liants organiques (à l excl. des panneaux de particules, des panneaux dits oriented strand board , des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires) Panneaux en fragments provenant de la bagasse, bambou ou paille de céréales ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d autres liants organiques (sauf en bois ainsi que des panneaux de fibres, des panneaux cellulaires, des panneaux de particules plaqués et des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d autres liants minéraux) Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] (à l excl. des panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides à matrice active ainsi que des articles des types utilisés pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication) Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] à matrice active (à l excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication) Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes émettrices de lumière [LED] (à l excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication) Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée en fer ou en aciers et d une âme isolante Panneaux pour revêtement de sol, assemblés, en bois (à l excl. des panneaux multicouches et des panneaux pour revêtement de sol mosaïques) Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles simil., en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d autres liants minéraux (sauf articles en amiante-ciment, cellulose-ciment et produits simil.) Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires Pantalons de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf salopettes à bretelles) Pantalons de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf salopettes à bretelles) Pantalons de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf salopettes à bretelles) Pantalons, de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf salopettes à bretelles) Pantalons, de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf salopettes à bretelles) Pantalons, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf salopettes à bretelles) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits denim , pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits denim , pour hommes ou garçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour hommes ou garçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu en tissus dits denim ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport trainings ) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l excl. d articles en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, en tissus dits denim ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu en tissus dits denim ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport trainings ) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips et caleçons) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf slips et maillots, culottes et slips de bain) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes,, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu en tissus dits denim ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport [trainings]) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain) Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf caleçons et slips de bain) Pantoufles et autres chaussures d intérieur, à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et sauf chaussures ayant le caractère de jouets) Pantoufles et autres chaussures d intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures dites de tennis, de gymnastique, d entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets) Pantoufles et autres chaussures d intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans claque constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures et sauf chaussures ayant le caractère de jouets) Pantoufles et autres chaussures d intérieur, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets) Pantoufles et autres chaussures d intérieur, à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf couvrant la cheville ou dont la claque est constituée de lanières ou de brides ou comporte une ou plusieurs découpures et chaussures ayant le caractère de jouets) Pantoufles et autres chaussures d intérieur, à semelles extérieures et dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville ou sans claque ou dessus en lanières et sauf chaussures ayant le caractère de jouets) Papayes, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l alimentation en l état Papayes, fraîches Papayes, séchées Papier à cigarettes en rouleaux d une largeur > 5 cm mais <= 15 cm Papier à cigarettes, en cahiers ou en tubes Papier à cigarettes, en rouleaux d une largeur <= 5 cm Papier à cigarettes, même découpé à format (à l excl. des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d une largeur <= 15 cm) Papier couché léger, dit LWC , du type utilisé pour écriture, impression ou autres fins graphiques, poids total <= 72 g/m², poids de couche <= 15 g/m² par face, sur un support dont >= 50% en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, couché au kaolin ou à d autres substances inorganiques sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format Papier crêpe à usages domestiques, d hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites tissue , d un poids par pli <= 25 g/m², en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié Papier crêpe à usages domestiques, d hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites tissue , d un poids par pli > 25 g/m², en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié Papier dit cristal , en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié Papier et carton feutre, papier et carton laineux, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié Papier et carton filtre, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié Papier et carton-filtre, en bandes ou en rouleaux d une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire Papier hygiénique, en rouleaux d une largeur <= 36 cm et d un poids, par pli, <= 25 g/m² Papier hygiénique, en rouleaux d une largeur <= 36 cm et d un poids, par pli, > 25 g/m² Papier journal tel que défini dans la note 4 du présent chapitre, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié Papier mi-chimique pour cannelure, non-couché ni enduit, en rouleaux d une largeur > 36 cm Papier paille pour cannelure, en rouleaux d une largeur > 36 cm, poids >= 130 g/m² Papier pour cannelure, non-couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié (à l excl. du papier mi-chimique pour cannelure, du papier paille pour cannelure et du Wellenstoff) Papier sulfite d emballage, non couché ni enduit, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non plié Papier timbré; chèques; titres d actions ou d obligations et titres simil. Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines d une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l état non-plié, ou découpés en disques Papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié (à l excl. des papiers-calques, du papier dit cristal , des papiers ingraissables ainsi que des papiers et cartons sulfurisés) Papiers dits autocopiants , même imprimés, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l état non-plié (à l excl. des papiers carbone et des papiers simil.)   Papiers dits autocopiants , présentés en rouleaux d une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, même conditionnés en boîtes (à l excl. des papiers carbone et des papiers simil.) Papiers et cartons à base de papiers recyclés, non-couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié, d un poids >= 225 g/m², n.d.a. Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], non-triés (à l excl. de la laine de papier) Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], triés (à l excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers et cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non-colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâtes chimiques blanchies et des produits obtenus à partir de pâte mécanique) Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non-couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié (sauf papiers et cartons entre-deux assemblés avec bitume, goudron ou asphalte, papiers et cartons paille, même recouverts de papier autre que papier paille et papiers et cartons à base de papiers recyclés, même recouverts de papier) Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié (à l excl. des articles du n° 4803 ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance ou des autres papiers kraft) Papiers et cartons de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction) Papiers et cartons dits saturating kraft , écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié, d un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d huile ou de glycérol, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l excl. des produits des n° 4803, 4809 et 4818) Papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers à la main], de tout format et de toute forme Papiers et cartons gommés ou adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l excl. des papiers et cartons auto-adhésifs ainsi que des produits du n° 4810) Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format Papiers et cartons kraft servant d isolant pour des usages électrotechniques, écrus, non-couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié, d un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner] et papiers kraft pour sacs de grande contenance) Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d un poids <= 150 g/m² (sauf produits utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques) Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (sauf produits utilisés à des fins graphiques et les papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique) Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d un poids > 150 g/m² (sauf produits utilisés pour l écriture, l impression ou d autre fins graphiques) Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniform. dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d un poids > 150 g/m² (sauf produits couchés ou enduits de kaolin et papiers et cartons util. à des fins graphiques) Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non plié, d un poids < 150 g/m² (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale est constituée par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude) Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non plié, d un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits utilisés comme isolant en électrotechnique et articles des n° 4802, 4803 et 4808) Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non plié, d un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits dits saturating kraft ou kraftliner , papiers kraft pour sacs de grande contenance, articles des n° 4802, 4803 et 4808) Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non plié, d un poids >= 225 g/m² (à l excl. des papiers et cartons pour couverture dits kraftliner , des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808) Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non plié, d un poids <= 150 g/m² (sauf produits écrus ou produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, kraftliner , papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808) Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non plié, d un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse, produits blanchis dans la masse, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808) Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non plié, d un poids <= 150 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits destinés à la fabrication des fils de papier des n° 5308 et 5607, papiers et cartons utilisés comme isolant en électrotechnique, papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808) Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non plié, d un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits écrus, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique) Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non plié, d un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808) Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non plié, d un poids >= 225 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808) Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié, d un poids >= 225 g/m² (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont la composition fibreuse totale est constituée par > 95% par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique et par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude) Papiers et cartons kraft, non-couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié, d un poids >= 225 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique) Papiers et cartons multicouches dont chaque couche est blanchie, couchés au kaolin ou à d autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques) Papiers et cartons multicouches dont une seule couche extérieure est blanchie, couchés au kaolin ou à d autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques) Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l excl. des papiers et cartons kraft, des produits des types utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques ainsi que des produits dont chaque couche ou dont une seule couche extérieure est blanchie) Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, même perforés, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf articles des n° 4802 et 4803, et produits écrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d une couche ext. blanchie ou colorée dans la masse) Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d une ou plusieurs couches écrues et d une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d un poids < 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803) Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner , écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm (à l excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont la composition fibreuse totale est constituée par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude) Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner , écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d un poids < 150 g/m² (à l excl. des articles des n° 4802 et 4803) Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner , écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d un poids >= 150 g/m² mais < 175 g/m² (à l excl. des articles des n° 4802 et 4803) Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner , écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d un poids >= 175 g/m² (à l excl. des articles des n° 4802 et 4803) Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner , non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm (à l excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude) Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner , non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d une ou plusieurs couches écrues et d une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d un poids >= 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803) Papiers et cartons sulfurisés [parchemin végétal], en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, non-couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format Papiers et cartons, à base de papiers recyclés, assemblés à plat par collage, même recouverts de papier, non-couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié (à l excl. des papiers et cartons entre-deux assemblés avec du bitume, du goudron ou de l asphalte) Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en bandes, en rouleaux ou en feuilles d une largeur <= 10 cm, dont l enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l excl. des papiers et cartons d une largeur <= 10 cm dont l enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non-vulcanisé et des produits du n° 4810) Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, blanchis, d un poids > 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l excl. des adhésifs) Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l excl. des adhésifs ainsi que des papiers et cartons blanchis d un poids > 150 g/m²) Papiers et cartons, couchés à des substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l excl. des papiers et cartons de pâte blanchie couchés ou enduits de kaolin, des papiers et cartons des types utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, des papiers et cartons kraft ou multicouches et de tout autre couchage ou enduction) Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, couché au kaolin ou à d autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.) Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, couché au kaolin ou à d autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.) Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, n.d.a. Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l autre > 297 mm à l état non plié Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés <= 435 mm et l autre <= 297 mm à l état non plié Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l autre <= 297 mm à l état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a. (sauf dont un côté mesure 297 mm et l autre 210 mm [format A4]) Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme rectangulaire dont un côté mesure 297 mm et l autre 210 mm (format A4), sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a. Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, des types utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d un poids < 72 g/m², n.d.a. Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié, d un poids <= 150 g/m², n.d.a. Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié, d un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², n.d.a. Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié, d un poids >= 225 g/m², n.d.a. Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l autre <= 297 mm à l état non-plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l autre > 297 mm à l état non-plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l autre > 297 mm à l état non-plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a. Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d un poids > 150 g/m², n.d.a. Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. (à l excl.des produits d un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par des fibres obtenues par un procédé mécanique) Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d un poids > 150 g/m², n.d.a. Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d un poids au m² >= 40 g mais < 60 g, n.d.a. Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d un poids au m² >= 60 g mais < 75 g, n.d.a. Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d un poids au m² >= 75 g mais < 80 g, n.d.a. Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d un poids au m² >= 80 g mais <= 150 g, n.d.a. Papiers et cartons, non-couchés ni enduits, utilisés pour l écriture, l impression ou d autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non-perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d un poids < 40 g/m², n.d.a. Papiers ingraissables [greaseproof], en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non plié Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm (à l excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude) Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808) Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm (à l excl. des papiers écrus, des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des papiers dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude) Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l excl. des papiers écrus ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808) Papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non plié Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non-colorés dans la masse Papiers peints et revêtements muraux simil. en papier, et vitrauphanies en papier (à l’excl. des produits des n° 481420 et 4814 90 10) Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l endroit, d une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée Papiers pour duplication ou reports (présentés en rouleaux d une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire), et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes (à l excl. des papiers dits autocopiants ) Papiers pour duplication ou reports (y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l état non plié (à l excl. des papiers dits autocopiants ) Papiers supports pour papiers peints, non-couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres Papiers supports pour papiers peints, non-couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. à usages domestiques, d hygiène ou de toilette, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié (sauf ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose ou papiers crêpés) Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mélanges à base d amiante ou à base d amiante et de carbonate de magnésium (sauf à teneur en poids d amiante < 35% et en amiante crocidolite) Papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non-développés Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, en rouleaux, d une largeur > 610 mm Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l excl. des produits en rouleaux d une largeur > 610 mm) Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en monochrome (à l excl. des produits en rouleaux d une largeur > 610 mm) Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l excl. des produits des n° 4803, 4809, 4810, 481110 à 481160 et 4818) Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l état non-plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a. Papiers, ouate de cellulose, ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil. ainsi que des articles à usages chirurgical, médical ou hygiénique non-conditionnés pour la vente au détail) Papiers-calques, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs (autres que pour la navigation maritime) Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs, pour la navigation maritime Parachutes, y.c. les parachutes dirigeables et les parapentes, et rotochutes; leurs parties et accessoires, n.d.a. Paraffine cire de pétrole microcristalline, slack wax , ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d autres procédés, même colorés (à l exclusion de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75% d huile et du mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone) Paraffine contenant en poids < 0,75% d huile (à l exclusion de la paraffine synthétique d un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560) Paraffine synthétique contenant en poids < 0,75% d huile et d un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560 Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe) Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe) Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe) Paraformaldéhyde Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d ondes, pour une tension > 1000 V Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes (à l excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles ayant le caractère de jouets d enfants, des articles à mât ou manche télescopique et des articles avec couverture en tissus de matières textiles) Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, avec couverture en tissus de matières textiles (à l excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles à mât ou manche télescopique, des articles ayant le caractère de jouets d enfants) Parapluies, y.c. les parapluies-cannes et ombrelles, à mât ou à manche télescopique (sauf jouets d enfants) Parasols de jardin et articles simil. (sauf tentes de plage) Parathion [ISO] et parathion-méthyle [ISO] [méthyle parathion] Pare-chocs et leurs parties destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 8708 10 10, n.d.a. Pare-chocs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (autres que pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8708 10 10) Pare-chocs, même gonflables, pour l accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l excl. des produits en caoutchouc alvéolaire) Parfums (à l excl. des préparations pour l après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels) Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, congelés Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés Parties d accumulateurs électriques (à l excl. des séparateurs) Parties d appareils d éclairage, de lampes-réclames, d enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a. Parties d appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, n.d.a. Parties d appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides) Parties d articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauterie, etc., n.d.a. Parties d ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, n.d.a. Parties d aspirateurs, n.d.a. Parties d avions ou d hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs) Parties d élévateurs à liquides, n.d.a. Parties d essieux porteurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20 et autres qu en aciers estampés) Parties d outils pneumatiques pour emploi à la main, n.d.a. Parties d outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur électrique ou non-électrique incorporé, n.d.a. Parties de bogies et de bissels de véhicules pour voies ferrées et simil., n.d.a. Parties de boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, n.d.a. Parties de boîtes de vitesse en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 40 20) Parties de boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 40 20 et autres qu en aciers estampés) Parties de briquets et allumeurs, n.d.a. Parties de brûleurs pour l alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l évacuation des cendres et dispositifs simil., n.d.a. Parties de cadres et fourches de cycles (à l exclusion des motocycles) Parties de cages et cabinets d appareils d horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), n.d.a. Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a. Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse; plombs pour carabines et pistolets à air comprimé Parties de centrifugeuses, y.c. d essoreuses centrifuges, n.d.a. Parties de cerfs-volants, n.d.a. Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier Parties de chaînes et chaînettes antidérapantes, à maillons à étais, et autres chaînes et chaînettes du n° 7315 (à l excl. des parties de chaînes à maillons articulés) Parties de chariots automobiles non-munis d un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.d.a. Parties de chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d un dispositif de levage, n.d.a. Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites à eau surchauffée , n.d.a. Parties de chaudières pour le chauffage central, en fonte, n.d.a. Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a. Parties de chaussures et guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties (à l excl. des parties en amiante, des talons en caoutchouc ou en matière plastique, des semelles extérieures en cuir naturel, en cuir reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique, des dessus et leurs parties, autres que les contreforts et bouts durs et des accessoires amovibles) Parties de circuits intégrés électroniques, n.d.a. Parties de condensateurs électriques fixes, variables ou ajustables, n.d.a. Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines simil. à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, n.d.a. Parties de coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a. Parties de fermetures à glissière (à l excl. des articles en métaux communs) Parties de fermetures à glissière, en métaux communs Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques, y.c. d incinérateurs, n.d.a. Parties de freins et moyeux à frein, de cycles, n.d.a. (à l excl. de motocycles) Parties de jeux, fonctionnant par l introduction d une pièce de monnaie, d un billet de banque, d une carte bancaire, d un jeton ou par d autres moyens de paiement (sauf jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings]) Parties de laminoirs à métaux, n.d.a. Parties de lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d énergie, n.d.a. Parties de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge, de phares et projecteurs scellés, de lampes à rayons ultraviolets et infrarouges et de lampes à arc, n.d.a. (à l excl. des culots) Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode (sauf parties de tubes cathodiques), n.d.a. Parties de landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants, n.d.a. Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a. Parties de machines à empaqueter ou emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a. (à l excl. des parties pour machines à laver la vaisselle) Parties de machines à laver la vaisselle, n.d.a. Parties de machines à laver le linge, n.d.a. Parties de machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, n.d.a. Parties de machines de sondage ou de forage des n° 843041 ou 843049, n.d.a. Parties de machines et appareils de minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs ou pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, n.d.a. Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a. Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a. Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d utilisation, en acier coulé ou moulé, n.d.a. Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d utilisation, en acier, n.d.a. (autre que coulé ou moulé, estampé ou forgé) Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d’utilisation, en fer ou acier forgé ou estampé, n.d.a. Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d’utilisation, en fonte, n.d.a. Parties de machines et appareils du n° 8428, n.d.a. Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 Parties de machines et appareils pour l agriculture, la sylviculture, l horticulture ou l apiculture, n.d.a. Parties de machines et appareils pour l aviculture, n.d.a. Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a. Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage de papier ou de carton, n.d.a. Parties de machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation de chaussures ou d autres ouvrages en cuir ou en peau, n.d.a. Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe artificielle non-électriques, n.d.a. Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reliure, n.d.a. Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l humidité de l air, n.d.a. Parties de machines et appareils pour le lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage, blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, ou pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets, ou pour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, n.d.a. Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a. Parties de machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a. Parties de machines ou d appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d utilisation, n.d.a. Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a. Parties de machines, appareils ou matériel à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication de clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a. Parties de meubles en bois, autres que sièges, n.d.a. Parties de meubles en métal, autres que sièges, n.d.a. Parties de meubles, n.d.a. (sauf en métal ou en bois et autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie) Parties de microphones, haut-parleurs, casques d écoute et écouteurs électro-acoustiques, amplificateurs électriques d audiofréquence ou appareils électriques d amplification du son, n.d.a. Parties de montures de lunettes ou d articles simil., n.d.a. Parties de moteurs et machines motrices non-électriques, n.d.a. Parties de moteurs hydrauliques, n.d.a. Parties de palans; treuils, cabestans; crics et vérins, n.d.a. Parties de paliers pour roulements de tous genres, n.d.a. Parties de pédales et pédaliers pour bicyclettes, n.d.a. Parties de piles et batteries de piles électriques n.d.a. Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d air ou d autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a. Parties de pompes pour liquides, n.d.a. Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d autres organes de transmission, et d essieux porteurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20) Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d autres organes de transmission, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20, autres qu essieux porteurs et autres qu en aciers estampés) Parties de presses et fouloirs et de machines et appareils simil. pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits et boissons simil., n.d.a. Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l excl. des turboréacteurs) Parties de radiateurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 91 20) Parties de radiateurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 91 20 et autres qu en aciers estampés) Parties de rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler à moteur électrique incorporé, n.d.a. Parties de rasoirs et de rasoirs de sûreté non-électriques, en métaux communs (sauf lames de rasoirs de sûreté, y.c. les ébauches en bande) Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom) Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a. Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non-automobiles, n.d.a. Parties de résistances électriques, y.c. de rhéostats et de potentiomètres, n.d.a. Parties de roues coulées d une pièce, en forme d étoile, en fonte, fer ou acier, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 70 10) Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l excl. de leur organe de roulement), n.d.a. Parties de sièges pour véhicules aériens, n.d.a. Parties de sièges, en bois, n.d.a. Parties de sièges, n.d.a. (à l excl. des articles en bois) Parties de silencieux et tuyaux d échappement, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20) Parties de silencieux et tuyaux d échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20 et autres qu en aciers estampés) Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos et porte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles simil., stylets pour duplicateurs Parties de tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur électrique ou non-électrique incorporé, n.d.a. Parties de tubes cathodiques, n.d.a. Parties de turbines à gaz, n.d.a. Parties de turbines à vapeur, n.d.a. (à l excl. des ailettes, des aubages et des rotors) Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques y compris les régulateurs Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a. Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a. Parties de véhicules spatiaux, y.c. les satellites (à l excl. des parties de satellites de télécommunications) Parties de vêtements ou d accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a. Parties de vêtements ou d accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu en bonneterie) Parties de volants, colonnes et boîtiers de direction, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20) Parties de volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20 et autres qu en aciers estampés) Parties des aimants permanents, électro-aimants, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ou des têtes de levage ou des dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques n.d.a. Parties des appareils auxiliaires des n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a. Parties des appareils électriques d éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour automobiles, n.d.a. (à l excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles) Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a. Parties des appareils et dispositifs électriques d allumage et de démarrage, génératrices etc. du n° 8511, n.d.a. Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l excl. des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, ceux pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d affichage à écran plat ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514) Parties des appareils et instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920, n.d.a. Parties des appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés Parties des appareils ménagers chauffants non-électriques du n° 7321, n.d.a. Parties des appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz, n.d.a. Parties des appareils relevant des sous-positions 84212920 ou 84213915, n.d.a. Parties des avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles, n.d.a. Parties des cadenas, serrures et verrous, ainsi que des fermoirs et montures-fermoirs, avec serrure, en métaux communs, n.d.a. Parties des chauffe-eau, appareils de chauffage des locaux, appareils électriques pour la coiffure ou pour sécher les mains, appareils électrothermiques pour usages domestiques et résistances chauffantes, n.d.a. Parties des convertisseurs statiques, n.d.a. (à l excl. des assemblages électroniques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l information et leurs unités) Parties des diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière et cristaux piézo-électriques montés, n.d.a. Parties des extincteurs, pistolets aérographes et appareils similaires, des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires ainsi que des machines et appareils à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a. Parties des fours de la sous-position 8514 30 20 utilisés pour la fabrication de circuits imprimés Parties des fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. Parties des générateurs de gaz à l air ou de gaz à l eau et des générateurs d acétylène ou des générateurs simil. de gaz par procédé à l eau, n.d.a. Parties des machines automatiques de placement de composants électroniques des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés Parties des machines automatiques de vente de produits, n.d.a. (à l’exclusion des machines pour changer la monnaie) Parties des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a. Parties des machines et appareils pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. Parties des machines et appareils pour le traitement, la préparation ou la fabrication industriels d aliments ou de boissons, n.d.a. Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a. (à l excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier (à l excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques) Parties des machines et appareils visés au n° 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) Parties des machines et appareils visés au n° 8474, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) Parties des machines pour changer la monnaie, n.d.a. Parties des machines pour l assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a. (à l excl. des parties des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches) Parties des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, n.d.a. Parties des machines, appareils et engins pour la récolte, le battage et le fauchage, et des machines pour le nettoyage ou le triage des produits agricoles, n.d.a. Parties des postes téléphoniques d’usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil ainsi que des autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, n.d.a. Parties des satellites de télécommunication, n.d.a. Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, n.d.a. Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs n.d.a. (à l excl. des assemblages électroniques pour bobines de réactance et autres selfs du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l information et leurs unités ainsi que les noyaux en ferrite) Parties des véhicules aériens, n.d.a. (autres que pour véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux) Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a. Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85 Parties en matières plastiques d appareils d éclairage, de lampes-réclames, d enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a. Parties en verre d appareils d éclairage, de lampes-réclames, d enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a. Parties en verre pour l équipement des appareils d éclairage électriques (à l excl. des projecteurs) Parties et accessoires d appareils photographiques, n.d.a. Parties et accessoires d appareils pour faciliter l audition aux sourds, n.d.a. Parties et accessoires d imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d appareils servant à l impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442) Parties et accessoires d instruments de musique (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) pour instruments de musique à percussion, boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie et autres instruments de musique, n.d.a. (à l excl. des métronomes, diapasons, mécanismes de boîtes à musique, cordes harmoniques, pianos, instruments de musique à cordes sans clavier, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques et instruments de musique à vent) Parties et accessoires de balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, n.d.a. Parties et accessoires de bicyclettes, et leurs parties, n.d.a. Parties et accessoires de boussoles et d autres instruments et appareils de navigation, n.d.a. Parties et accessoires de caméras, n.d.a. Parties et accessoires de carrosserie (sauf pare-chocs et leurs parties et ceintures de sécurité), pour motoculteurs du n° 870110, de voitures de tourisme, de véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705 Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité et accessoires pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8708 29 10) Parties et accessoires de compteurs d électricité, n.d.a. Parties et accessoires de compteurs de gaz ou de liquides, n.d.a. Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil., d indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes, n.d.a. Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides [LCD] Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d autres véhicules pour invalides, n.d.a. Parties et accessoires de fusils ou carabines du n° 9303, n.d.a. Parties et accessoires de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d astronomie, n.d.a. Parties et accessoires de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs, n.d.a. Parties et accessoires de machines et d appareils servant à l impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l excl. de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs) Parties et accessoires de machines et d appareils servant à l impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, n.d.a. (à l excl. des machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures de cardes) Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a. (sauf freins, boîtes de vitesses, roues, silencieux, tuyaux d échappement, embrayages, et leurs parties) Parties et accessoires de patins à glace et de patins à roulettes, n.d.a. Parties et accessoires de pianos, n.d.a. Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques, n.d.a. Parties et accessoires de projecteurs d images fixes et d appareils photographiques d agrandissement ou de réduction, n.d.a. Parties et accessoires de revolvers ou pistolets, n.d.a. Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a. Parties et accessoires des appareils et du matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l’impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique, n.d.a. Parties et accessoires des appareils et du matériel relevant des sous-positions 9010 50 00 ou 9010 60 00, n.d.a. Parties et accessoires des armes de guerre du n° 9301, n.d.a. Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., des thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a. Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a. Parties et accessoires des instruments de musique à cordes sans clavier, n.d.a. (à l excl. des cordes harmoniques ainsi que des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques) Parties et accessoires des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, n.d.a. Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d hydrographie, d océanographie, d hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a. Parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. des indicateurs de temps de pose, n.d.a. (à l excl. des analyseurs de gaz ou de fumées) Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a. Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a. Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, n.d.a. Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. Parties et accessoires des lasers et autres appareils et instruments non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 90, n.d.a. Parties et accessoires des lunettes de visée pour armes ou périscopes Parties et accessoires des machines à découper par jet d’eau, n.d.a. Parties et accessoires des machines des sous-positions 84561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a. Parties et accessoires des machines et appareils d essais des propriétés mécaniques des matériaux, n.d.a. Parties et accessoires des machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat ainsi que des machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a. Parties et accessoires des machines pour le filage [extrusion], l étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a. Parties et accessoires des machines-outils travaillant par enlèvement de matière des positions 8456 à 8461, n.d.a. Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a. Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du n° 8447, n.d.a. Parties et accessoires des microscopes électroniques munis d équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules, n.d.a. Parties et accessoires des microscopes électroniques, des microscopes protoniques et des diffractographes, n.d.a. (à l excl. des microscopes électroniques munis d équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules) Parties et accessoires des microscopes optiques stéréoscopiques et des microscopes optiques pour la photomicrographie, munis d équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules, n.d.a. Parties et accessoires des microscopes optiques, n.d.a. (à l excl. des microscopes optiques stéréoscopiques et des microscopes optiques pour la photomicrographie, munis d équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules) Parties et accessoires des microtomes ou d analyseurs de gaz ou de fumées, n.d.a. Parties et accessoires destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a. Parties et accessoires d’appareils à rayons X Parties et accessoires en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. Parties et accessoires pour armes et engins simil. des n° 9303 ou 9304, n.d.a. (à l excl. des fusils ou carabines du n° 9303) Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques) Parties et accessoires pour clarinettes, trompettes, cornemuses, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques, accordéons et instruments simil., harmonicas à bouche et autres instruments de musique à vent du n° 9205, n.d.a. Parties et accessoires pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a. (à l excl. des assemblages électroniques) Parties et accessoires pour machines à calculer non-électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques) Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques) Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal sans enlèvement de matière, n.d.a. Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement l être humain, n.d.a. Parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (sauf en aciers estampés) Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer, machines automatiques de traitement de l information ou autres machines, appareils ou dispositifs des n° 8469 à 8472, n.d.a. (à l excl. des assemblages électroniques) Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d enregistrement et de reproduction vidéophoniques, n.d.a. Parties et pièces détachées de clubs de golf Parties inférieures de survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport [trainings] dont l extérieur est réalisé dans une seule et même matière) Parties inférieures de survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport [trainings] dont l extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe) Parties inférieures des survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport [trainings] dont l extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe) Parties inférieures des survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport [trainings] dont l extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe) Parties pour freins à disques, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 30 10) Parties pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20, n.d.a. (à l excl. des assemblages électroniques) Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d émission incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux appareils photographiques numériques, aux moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l information, n.d.a. (à l excl. des antennes et réflecteurs d antennes et assemblages électroniques) Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d émission non-incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a. (à l excl. des parties d appareils photographiques numériques, antennes et réflecteurs d antennes et assemblages électroniques) Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l excl. des assemblages électroniques et des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils, ainsi que pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20) Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l excl. des antennes, des meubles et coffrets, des assemblages électroniques ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l information) Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), n.d.a. Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), n.d.a. Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour l aviation, n.d.a. Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques ainsi qu aux groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, n.d.a. (sauf frettes amagnétiques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier) Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport [trainings] dont l extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe) Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport [trainings] dont l extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe) Parties supérieures des survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport [trainings] dont l extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe) Parties supérieures des survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport [trainings] dont l extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe) Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602 (sauf poignées et pommeaux et sauf montures assemblées même avec mâts ou manches) Passerelles d embarquement pour passagers (à l excl. de celles des types utilisés dans les aéroports) Passerelles d embarquement pour passagers, des types utilisés dans les aéroports Pastels et fusains Pastèques, fraîches Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux Patates douces, fraîches réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l excl. des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine) Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine Patchs à la nicotine (systèmes transdermiques), destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer Pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non-cohérentes en polyéthylène non-alvéolaires, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l eau, d une épaisseur > 0,125 mm Pâte de cacao, complètement ou partiellement dégraissée Pâte de cacao, non dégraissée Patères, porte-chapeaux, supports et articles simil. en métaux communs Pâtes à modeler, y.c. celles présentées pour l amusement des enfants; compositions dites cires pour l art dentaire présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes simil.; autres compositions pour l art dentaire, à base de plâtre Pâtes à tartiner contenant du cacao Pâtes à tartiner laitières d une teneur en poids de matières grasses > 75% mais < 80% Pâtes à tartiner laitières d une teneur en poids de matières grasses >= 39% mais < 60% Pâtes à tartiner laitières d une teneur en poids de matières grasses >= 60% mais <= 75% Pâtes alimentaires farcies de viande ou d autres substances, cuites (à l excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques) Pâtes alimentaires farcies de viande ou d autres substances, même autrement préparées (à l excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques) Pâtes alimentaires non-cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l excl. des pâtes alimentaires farcies ou séchées) Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine Pâtes alimentaires, non-cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant de la farine ou de la semoule de froment [blé] tendre, mais ne contenant pas d oeufs Pâtes alimentaires, non-cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant ni oeufs ni farine ou semoule de froment [blé] tendre Pâtes alimentaires, séchées (à l excl. des pâtes alimentaires farcies) Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, écrues (à l excl. des pâtes à dissoudre) Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l excl. des pâtes à dissoudre) Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, écrues (à l excl. des pâtes à dissoudre) Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l excl. des pâtes à dissoudre) Pâtes chimiques de bois, à dissoudre Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, écrues (à l excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères) Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères) Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, écrues (à l excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères) Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères) Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recycles [déchets et rebuts]) Pâtes de bois obtenues par la combinaison d un traitement mécanique et d un traitement chimique Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts] Pâtes de linters de coton Pâtes de matières fibreuses cellulosiques de bambou Pâtes de neutralisation [ soap-stocks ] contenant de l huile ayant les caractères de l huile d olive Pâtes et masses, y.c. le massepain, en emballages immédiats d un contenu net >= 1 kg Pâtes mécaniques de bois, non-traitées chimiquement (à l excl. des pâtes thermomécaniques) Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts]) Pâtes mi-chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts]) Pâtes thermomécaniques de bois, non-traitées chimiquement Pâtes, poudres et autres préparations à récurer, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations Patins à glace, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace Patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à roulettes Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l ardoise) Peaux brutes, épilées ou sans laine, d ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées ou autrement conservées, même refendues (à l excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés) Peaux brutes, épilées ou sans laine, d ovins, picklées, même refendues Peaux brutes, lainées, d agneaux, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l excl. des peaux d agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou simil. ainsi que d agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés) Peaux brutes, lainées, d ovins (autres que les agneaux), fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés) Peaux d ovins, à l état humide [y.c. wet-blue ], tannées, épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées) Peaux d ovins, à l état sec [en croûte], épilées (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées et à l excl. des peaux épilées de métis des Indes, à l état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l état, pour la fabrication d ouvrages en cuir) Peaux dites allongées , tannées ou apprêtées Peaux épilées de métis des Indes, à l état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non-utilisables, en l état, pour la fabrication d ouvrages en cuir Peaux et autres parties d oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), brutes ou simpl. nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation, poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (à l exclusion des plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ainsi que du duvet) Peaux et autres parties d oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières (autres que les produits des peaux et autres parties d oiseaux du n° 0505, les tuyaux et tiges de plumes travaillés, les chaussures et coiffures, les articles de literie et articles simil. du n° 9404, les jouets, jeux, engins sportifs et articles de collection) Pêches (y.c. les brugnons et nectarines), séchées Pêches, fraîches (à l excl. des brugnons et des nectarines) Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l exclusion des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids) Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l exclusion des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids) Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 13% en poids et d un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 13% en poids et d un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec addition d alcool, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l exclusion des pêches ayant une teneur en sucres > 15% en poids) Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d alcool ou de sucre, en emballages immédiats d un contenu net < 5 kg Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d alcool ou de sucre, en emballages immédiats d un contenu net >= 5 kg Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucre > 9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Pédales de bicyclettes Pédaliers de bicyclettes Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en autres matières qu en caoutchouc ou en matières plastiques Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en caoutchouc durci ou en matières plastiques Peignes, lisses et cadres de lisses pour métiers à tisser Peigneuses pour la préparation des matières textiles Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton) Peintures et vernis (à l excl. des peintures et vernis à l huile ainsi que des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés); pigments à l eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux Peintures et vernis à base de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux (à l excl. des produits à base de polymères acryliques ou vinyliques) Peintures et vernis à base de polymères synthétiques, dispersés ou dissous dans un milieu non-aqueux (à l excl. des produits à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques) Peintures et vernis à l huile Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés (sauf pelles mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et sauf chargeuses à chargement frontal) Pelleteries brutes d agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou simil., d agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes Pelleteries brutes de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes Pelleteries brutes de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l excl. des pelleteries brutes de visons, d agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou simil., d agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet ainsi que de renards) Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées (à l’excl. des pelleteries de visons, de lapins, de lièvres, de castors, de rats musqués, de renards, de phoques, d otaries et d’ovins) Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de bébés phoques harpés [à manteau blanc] ou de bébés phoques à capuchon [à dos bleu] Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de castors, rats musqués ou renards Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de phoques ou d otaries (à l excl. des pelleteries de bébés phoques harpés [à manteau blanc] ou de bébés phoques à capuchon [à dos bleu]) Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, d agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou simil. ainsi que d agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, d ovins (à l excl. d agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou simil. ainsi que d agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet) Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de lapins ou de lièvres Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non-assemblées, de visons Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d autres matières, de bébés phoques harpés [ à manteau blanc ] ou de bébés phoques à capuchon [ à dos bleu ] (à l excl. des peaux dites allongées , des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries) Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d autres matières, de lapins ou de lièvres (à l excl. des peaux dites allongées , des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries) Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d autres matières, de phoques ou d otaries (à l excl. des pelleteries de bébés phoques harpés [ à manteau blanc ] ou de bébés phoques à capuchon [ à dos bleu ], des peaux dites allongées , des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries) Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d’autres matières (à l’excl. des pelleteries de lapins, de lièvres et de phoques et d otaries; des peaux dites [allongées]; des vêtements et autres articles en pelleteries) Pelleteries factices et articles en pelleteries factices (à l excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries factices et du cuir ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs]) Pellets de seigle ou d orge Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n excédant pas 79 micromètres, destinée à la fabrication de disques magnétiques souples, et feuilles en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire d une épaisseur >= 100 micromètres mais <= 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d impression photopolymères Pellicules en rouleaux ou en bandes, susceptibles de servir, en cinématographie ou en photographie, de support aux couches sensibles à la lumière, en acétate de cellulose non-alvéolaire Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d une largeur <= 105 mm, pour la photographie en monochrome (à l excl. des pellicules pour rayons X, des produits en papier, en carton ou en matières textiles ainsi que des produits comportant une émulsion aux halogénures d argent) Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d argent, pour la photographie en monochrome (à l excl. des pellicules pour rayons X, des microfilms, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles) Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d une largeur > 105 mm mais <= 610 mm (à l excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d une largeur > 35 mm mais <= 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d argent, pour la photographie en monochrome (à l excl. des pellicules pour rayons X ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles) Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d une largeur > 610 mm et d une longueur <= 200 m (à l excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d une largeur > 610 mm et d une longueur > 200 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d une largeur > 610 mm et d une longueur > 200 m, pour la photographie en monochrome (à l excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d une largeur <= 16 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d une largeur <= 35 mm et d une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome (à l excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques) Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d une largeur <= 35 mm et d une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques) Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles pour diapositives) Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d une largeur > 35 mm, pour la photographie en monochrome (à l excl. des produits en papier, en carton et en matières textiles et des pellicules pour rayons X) Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (sauf en papier, en carton ou en matières textiles) Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d une longueur <= 30 m, pour diapositives en couleurs Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d une longueur <= 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton et en matières textiles et à l excl. des pellicules pour diapositives et des pellicules à développement et tirage instantanés) Pellicules photographiques sensibilisées, non-impressionnées, perforées, en rouleaux, d une largeur > 35 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) Pellicules photographiques [y.c. à développement et tirage instantanés], sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d’une largeur <= 105 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l’excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et de négatifs de film d’une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d’une longueur >= 100 m, destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané) Pellicules transparentes adhésives et adhésifs liquides transparents durcissables utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’écrans plats ou d’écrans tactiles, à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc Pendules et horloges murales ne fonctionnant pas électriquement Pendules et horloges, murales, fonctionnant électriquement Pénicillines et leurs dérivés, à structure d acide pénicillanique; sels de ces produits Pentachlorobenzène (ISO) Pentachlorophénol [ISO] Pentachlorure de phosphore Pentaérythritol [pentaérythrite] Pentafluoroéthane et 1,1,1-trifluoroéthane Pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes Pentaoxyde de diphosphore Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome (à l excl. de concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines) Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant avec source d énergie extérieure (autres que machines électropneumatiques) Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant sans source d énergie extérieure Perceuses électropneumatiques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés Perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], frais ou réfrigérés Perchlorates (à l excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes (sauf appareils domestiques) Perfluorooctane sulfonamides [à l’exclusion du N-méthylperfluorooctane sulfonamide, du N-éthylperfluorooctane sulfonamide, du N-éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide et du N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide] Perles de culture, brutes, même assorties Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture travaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport Perles de verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces perles) Perles de verre taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles) Perles fines transportées par colis postaux Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l excl. des perles-mères de nacre) Permanganate de potassium Peroxoborates [perborates] Peroxocarbonates [percarbonates] Peroxosulfates [persulfates] Peroxyde d hydrogène [eau oxygénée], même solidifié avec de l urée Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle Peroxydes d alcools, peroxydes d éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés Peroxydes de sodium ou de potassium Perruques complètes en matières textiles synthétiques Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en cheveux; ouvrages en cheveux n.d.a. Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en poils ou matières textiles (sauf matières textiles synthétiques) Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés Pétrole lampant (à l excl. des carburéacteurs) pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques Phares et projecteurs scellés Phénazone [antipyrine] et ses dérivés (à l excl. de la propyphénazone [DCI]) Phénobarbital [DCI], barbital [DCI] ainsi que leurs sels Phénol [hydroxybenzène] et ses sels Phénolphtaléine ; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque ; 3 -Chloro-6 -cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9 -xanthène]-3-one ; 6 -(N-Éthyl-p-toluidino)-2 -méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9 -xanthène]-3-one ; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle Phénols contenant > 50% de phénols (à l excl. des produits de constitution chimique définie) Phénylacétone [phénylpropane-2-one] Phénylbutazone [DCI] Phosphate de triammonium Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) Phosphate de trisodium Phosphates (à l excl. des phosphates de triammonium, de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium, de calcium et de mercure) Phosphates de calcium (à l excl. de l hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique]) Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non-moulus Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées, moulus Phosphates de mono- ou de disodium Phosphates de potassium Phosphinates [hypophosphites] et phosphonates [phosphites] Phosphite de diéthyle Phosphite de diméthyle Phosphite de triéthyle Phosphite de triméthyle Phosphore Pianos à queue Pianos droits, neufs Pianos droits, usagés Pianos numériques à clavier Pièces d artillerie [p. ex. canons, obusiers et mortiers] Pièces de finition, en céramique (à l’exclusion des articles réfractaires) Pièces en caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé non durci (à l excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire et de celles qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705) Pièces en caoutchouc-métal qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire) Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques Pièces isolantes en matières plastiques, pour usages électriques Pièces isolantes, pour usages électriques (autres qu en céramique ou en matières plastiques, et autres que tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement) Pierre ponce Pierres à aiguiser ou à polir à la main Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l albâtre, de n importe quelle forme (sauf ouvrages du n° 680210 ; bijoux de fantaisie ; pendules et articles d horlogerie, appareils d éclairage et leurs parties ; boutons ; objets d art originaux sculptés) Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique) Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non-assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique) Pierres de taille ou de construction (sauf pierres calcaires, granit et ardoise), de toutes formes, polies, décorées ou autrement travaillées, d un poids net < 10 kg ; sculptures réalisées à partir de ces pierres (sauf ouvrages du n° 680210 ; articles en basalte fondu ou en stéatite céramique ; boutons ; bijouterie de fantaisie ; appareils d horlogerie ou d éclairage et leurs parties ; objets d art originaux sculptés) Pierres de taille ou de construction, naturelles et ouvrages en ces pierres, simpl. taillées ou sciées et à surface plane ou unie (sauf le marbre, le travertin, l albâtre, le granit et l ardoise, celles à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et à l excl. des carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles du n° 680210 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit et l ardoise, de n importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées mais non-sculptées, d un poids net >= 10 kg (sauf articles en basalte fondu; articles en stéatite céramique; pendules et articles d horlogerie, appareils d éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) Pierres gemmes (précieuses ou fines), brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines) Pierres gemmes précieuses ou fines, travaillées, même assorties, mais non-enfilées, ni montées, ni serties, et pierres gemmes, précieuses ou fines, travaillées, non-assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies, et sauf diamants, rubis, saphirs, émeraudes et imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines) Pierres, concassées, même traitées thermiquement, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l excl. des cailloux et graviers, de la dolomie et des pierres à chaux, concassés) Pigeons, vivants Pigments et préparations à base de composés du chrome, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids < 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids >= 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l excl. des préparations du n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l émaillerie ou la verrerie Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non-aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures ; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d usage, des batteries sèches au zinc-carbure d une tension >= 5,5 V mais <= 6,5V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l oxyde de mercure, à l oxyde d argent, au lithium et à l air-zinc) Piles et batteries de piles électriques, à l air-zinc (sauf hors d usage) Piles et batteries de piles électriques, à l oxyde d argent (sauf hors d usage) Piles et batteries de piles électriques, à l oxyde de mercure (sauf hors d usage) Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines (sauf hors d usage et sauf piles cylindriques) Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d usage) Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines (sauf hors d usage et sauf piles cylindriques) Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non-alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d usage) Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d usage et sauf piles cylindriques et piles bouton) Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles bouton (sauf hors d usage) Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles cylindriques (sauf hors d usage) Piles et batteries de piles électriques, hors d usage Pilons et morceaux de pilons, non-désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés Pilons et morceaux de pilons, non-désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés Piments doux ou poivrons, à l état frais ou réfrigéré Piments doux ou poivrons, non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés Piments doux ou poivrons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l acide acétique Piments doux ou poivrons, séchés, mais non broyés ni pulvérisés Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , à l état frais ou réfrigéré (à l excl. des piments doux ou poivrons ainsi que des piments destinés à la fabrication de la capsicine, de teintures d oléorésines de Capsicum , d huiles essentielles ou de résinoïdes) Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , à l état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication industrielle d huiles essentielles ou de résinoïdes Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l eau salée, soufrée ou additionnée d autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l alimentation en l état (à l excl. des piments doux et des poivrons) Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés (à l exclusion des piments doux et des poivrons) Piments du genre Capsicum , à l état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d oléorésines de Capsicum Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés Piments du genre [Capsicum] ou du genre [Pimenta], séchés, mais non broyés ni pulvérisés (à l’excl. des piments doux ou poivrons) Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a. Pinceaux pour l application des produits cosmétiques Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles à usage non médical et outils simil. à main, en métaux communs Pintades domestiques, non découpées en morceaux, fraîches, réfrigérées ou congelées Pintades domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g Pintades [des espèces domestiques], vivantes, d un poids > 185 g Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs, avec partie travaillante en métaux communs (sauf piolets) Pipéridine et ses sels Pipéronal Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties (à l excl. des ébauchons de pipes en bois) Piquette, obtenue par la fermentation des marcs de raisins Pisé de dolomie Pistaches, fraîches ou sèches, en coques Pistaches, fraîches ou sèches, sans coques Pistolets aérographes et appareils simil. (à l excl. des machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés [n° 8515] ainsi que des machines et appareils à jet de sable, vapeur, etc.) Pizzas, quiches et produits simil., contenant <5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d isoglucose (à l excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des biscuits, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés, du pain, des hosties, des cachets vides des types utilisés pour médicaments, des pains à cacheter, des pâtes séchées de farine, d amidon ou de fécule en feuilles et des produits simil.) Pizzas, quiches et produits simil., non additionnés d édulcorants (à l excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des biscuits, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés, du pain, des hosties, des cachets vides des types utilisés pour médicaments, des pains à cacheter, des pâtes séchées de farine, d amidon ou de fécule en feuilles et des produits simil.) Planches à pain, planches à hacher et articles similaires, en bambou Planches à voile Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non-ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d isolants thermiques ou sonores ou pour l absorption du son) Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non-ornementés, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d isolants thermiques ou sonores ou pour l absorption du son) Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d une épaisseur <= 6 mm (à l excl. des articles en bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre ainsi qu en bois de conifères) Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d une épaisseur <= 6 mm, en abura, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, mahogany (sauf Swietenia spp. ), makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, white meranti, white seraya et yellow meranti Planchettes destinées à la fabrication de crayons, en bois de conifères, d une épaisseur <= 6 mm Planeurs et ailes volantes; ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants) Plans et dessins d architectes, d ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus Plantains secs Plantains, frais Plantes d intérieur à fleurs, en boutons ou en fleur (à l excl. des cactées) Plantes d intérieur, vivantes (à l excl. des boutures et jeunes plants ainsi que des plantes à fleurs, en boutons ou en fleur) Plantes de plein air, vivantes, y.c. leurs racines (sauf les bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, y.c. les plants, plantes et racines de chicorée, les boutures non-racinées et greffons, les rhododendrons, azalées, les rosiers, le blanc de champignon, les plants d ananas, les plants de légumes et de fraisiers, les arbres, arbustes et arbrisseaux et les plantes vivaces) Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais ou secs, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l excl. des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, des espèces du genre Ephedra ainsi que des fèves de tonka) Plantoirs et repiqueurs (à l’exclusion de ceux sans labour) Plants d ananas Plants de légumes et plants de fraisiers Plants de vigne, greffés ou racinés Plants, plantes et racines de chicorée (à l excl. des racines de chicorée de la variété Cichorium intybus sativum ) Plaqué ou doublé d argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées Plaqué ou doublé d or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées Plaques de fond pour moules (à l excl. des articles en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques et en verre) Plaques et feuilles en verre coulé, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu en verre d optique ou qu en verre armé) Plaques et feuilles en verre dit coulé , armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, dont la dimension d au moins un côté > 255 mm Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en couleurs [polychrome], en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l excl. des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d au moins un côté > 255 mm) Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour la photographie en monochrome, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l excl. des plaques et films pour rayons X, des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d au moins un côté > 255 mm) Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non-impressionnés, pour rayons X (sauf en papier, en carton et en matières textiles) Plaques et pellicules photographiques, impressionnées et développées, pour la reproduction offset Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l’exclusion des films cinématographiques, des plaques d’impression prêtes à l’emploi, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles) Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques simil., chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, y.c. les panneaux de signalisation routière (sauf les enseignes et plaques indicatrices lumineuses du n° 9405, les caractères d imprimerie et articles simil. et sauf panneaux, disques et croix de signalisation pour voies de circulation du n° 8608) Plaques ondulées en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d amiante Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], autrement travaillée, d une épaisseur > 4,5 mm (autre qu armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante) Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante) Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante) Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d une épaisseur <= 3,5 mm (sauf armée) Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (sauf armée) Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d une épaisseur > 4,5 mm (sauf armée) Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche non-réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée) Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, armée, mais non autrement travaillée Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu armée et autre qu à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante) Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d une épaisseur > 4,5 mm (autre qu armée et autre qu à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante) Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu armée et autre qu à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante) Plaques ou feuilles en verre d optique dit coulé , colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu armées) Plaques ou feuilles en verre d optique, dit coulé mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante et autres qu armées) Plaques ou feuilles en verre dit coulé , à couche non-réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu armées et en verre d optique) Plaques ou feuilles en verre, dit coulé , mais non autrement travaillé (autres qu en verre d optique ou qu en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante et sauf en verre armé) Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, carton ou autres matières, en rouleaux ou simpl. découpées en carrés ou en rectangles Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire non-durci Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci (à l excl. des revêtements de sol et des tapis de pied) Plaques, feuilles ou profilés en verre d optique, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non-encadré ni associé à d autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs) Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non-encadré ni associé à d autres matières (sauf verre d optique, verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs) Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, autoadhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d’une largeur > 20 cm [à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds de la position 3918 ainsi que des tampons circulaires à polir utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur] Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; pellicules en rouleaux ou en bandes; revêtements de sols, de murs ou de plafonds) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose alvéolaire régénérée, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l art dentaire de la sous-position 3006 10 30) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non-alvéolaires de la cellulose, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, en fibre vulcanisée, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre vulcanisée, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs, des articles en produits de polymérisation d addition, de polymérisation de réorganisation ou de condensation, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l art dentaire de la sous-position 3006 10 30) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d un support ou pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits alvéolaires, des produits de polymérisation d addition, de condensation et ou de réorganisation, des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyamides non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polycarbonates non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non saturés, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en polycarbonates, en poly[éthylène téréphtalate] ou non-saturés; revêtements de sols, de murs ou de plafonds) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d un support ou pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits alvéolaires auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, imprimées, non renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d une épaisseur <= 0,125 mm et d une densité < 0,94 (à l excl. des feuilles étirables non imprimées, et des feuilles en polyéthylène d une épaisseur >= 20 mais <= 40 micromètres destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non-alvéolaire, d une épaisseur <= 0,125 mm et d une densité >= 0,94, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, produits en poly[méthacrylate de méthyle], revêtements de sols, de murs ou de plafonds et d un copolymère d esters acryliques et méthacryliques sous forme de film de pellicule d une épaisseur <= 150 micromètres) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l art dentaire de la sous-position 3006 10 30) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du styrène, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l art dentaire de la sous-position 3006 10 30) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l éthylène non-alvéolaires, d une épaisseur <= 0,125 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l éthylène non-alvéolaires, d une épaisseur > 0,125 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds n° 3918 ainsi que d une pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non-cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l eau) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d une épaisseur > 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d une épaisseur <= 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non-alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d une épaisseur <= 1 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de de sols, murs ou plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non-alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d une épaisseur > 1 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, biaxialement orientés, d une épaisseur <= 0,1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée d une épaisseur > 0,10 mm, n.d.a. Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non-alvéolaires, d une épaisseur <= 0,1 mm, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l excl. des produits en polymères biaxialement orientés) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires flexibles, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l art dentaire de la sous-position 3006 10 30) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires rigides, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l art dentaire de la sous-position 3006 10 30) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[butyral de vinyle] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d une épaisseur <= 0,35 mm (à l excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des pellicules en poly[éthylène téréphtalate] d une épaisseur >= 72 mais <= 79 micromètres destinées à la fabrication de disques magnétiques souples et des feuilles en poly[éthylène téréphtalate] d une épaisseur >= 100 mais <= 150 micromètres destinées à la fabrication de plaques d impression photopolymères) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d une épaisseur > 0,35 mm (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[méthacrylate de méthyle] non-alvéolaire, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuréthannes ou en cellulose régénérée ainsi que des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l art dentaire de la sous-position 3006 10 30) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d addition non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des feuilles en poly[fluorure de vinyle], des membranes échangeuses d ions en matière plastique fluorée destinées à être utilisées dans des cellules d électrolyse chlore-soude et des feuilles en poly[alcool vinylique], biaxialement orientées, non-enduites, d une épaisseur >= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique]) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d addition, renforcées, stratifiées, munies d un support ou pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des feuilles et lames en polyimide, non-enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcées, stratifiées, munies d un support ou pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits en polyesters ou résines phénoliques ou aminiques, des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non-stratifiées, renforcées, stratifiées, munies d un support ou pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces, mais non autrement travaillées ou alors simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques, stratifiées, renforcées, munies d un support ou pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, revêtements de sols et produits stratifiés sous haute pression avec couche décorative sur une ou sur les deux faces) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d un support, ni pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques, renforcées, stratifiées, munies d un support ou pareillement associées à d autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d amiante (sauf plaques ondulées) Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non-développés (à l excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles) Plaquettes amovibles pour outils, non-montées, constituées par des carbures métalliques frittés ou des cermets Plaquettes, baguettes, pointes et objets simil. pour outils, non-montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l excl. des plaquettes amovibles) Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a. (à l excl. d un mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle) Plateaux, plats et assiettes, en papier ou en carton (à l excl. du papier bambou ou du carton bambou) Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier bambou ou en carton bambou Plates-formes de forage ou d exploitation, flottantes ou submersibles Platine sous formes brutes ou en poudre Platine sous formes mi-ouvrées (à l excl. des feuilles et bandes, dont l épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés) Platines et ponts d horlogerie Platines servant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447 Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d accélérateurs ou de retardateurs Plats à boudins [à bourrelets], simpl. laminés ou filés à chaud Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l état sec [en croûte], de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], d une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés, entiers et à l excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes [ kips ] du n° 4104 41 11) Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l état sec [en croûte], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés et à l excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes [ kips ] du n° 4104 41 11) Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l état sec [en croûte], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés et à l excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes [ kips ] du n° 4104 41 11) Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l état humide [y.c. wet-blue ], de cuirs et peaux d équidés, tannés, épilés (sauf autrement préparés) Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l état humide [y.c. wet-blue ], de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], tannés, épilés (sauf autrement préparés et entiers) Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l état humide [y.c. wet-blue ], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d une surface unitaire <= 2,6 m², tannés, épilés (sauf autrement préparés) Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l état humide [y.c. wet-blue ], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d une surface unitaire > 2,6 m², tannés, épilés (sauf autrement préparés) Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l état sec [en croûte], de cuirs et peaux d équidés, épilés (sauf autrement préparés) Pleine fleur non-refendue ainsi que côtés fleur, à l état sec [en croûte], de cuirs et peaux de vachettes des Indes [ kips ], épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l état sec [en croûte], d une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés] et d un poids net par unité <= 4,5 kg, simpl. tannés à l aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non-utilisables, en l état, pour la fabrication d ouvrages en cuir Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], congelés Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], frais ou réfrigérés Plieuses pour reliures Plomb affiné, sous forme brute Plomb sous forme brute, à teneur en poids en argent >= 0,02%, destiné à être affiné (plomb d oeuvre) Plomb sous forme brute, avec antimoine comme autre élément prédominant en poids Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle Plomb, sous forme brute (sauf contenant de l antimoine comme autre élément prédominant en poids, sauf plomb destiné à être affiné à teneur en poids en argent >= 0,02% [plomb d oeuvre] et sauf plomb affiné) Plumes à écrire et becs pour plumes Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts, même dépoussiérés, désinfectés ou simpl. nettoyés Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, nettoyés de façon très poussée et traités en vue de leur conservation Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l exclusion des mélanges d uranium et de plutonium) Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l’exclusion des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles, forestiers, de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge <= 121 Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge > 121 Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type break et les voitures de course Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l excl. des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type break , les voitures de course, les autobus, les camions ou les véhicules aériens) Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou camions Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type break et les voitures de course Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens Pneumatiques usagés, en caoutchouc Poches de coulée, lingotières et machines à couler [mouler] pour la métallurgie, l aciérie ou la fonderie Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation et sauf appareils destinés à la cuisine à grande échelle) Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle) Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d autres sources d énergie non-électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l excl. des appareils de cuisson et chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle) Poids pour balances de tous genres; parties des appareils et instruments de pesage, n.d.a. Poignées et pommeaux reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602 Poils d autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué, non-cardés ni peignés Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils Poils de chameau, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres simil., non-cardés ni peignés Poils de chèvre du Cachemire, cardés ou peignés Poils de chèvre du Cachemire, non-cardés ni peignés Poils de lama ou de vigogne, non-cardés ni peignés Poils de lapin angora, non-cardés ni peignés Poils fins, cardés ou peignés (à l excl. de la laine et de ceux de chèvre du Cachemire) Poils grossiers, cardés ou peignés Poils grossiers, non-cardés ni peignés (à l excl. des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de la crinière ou de la queue]) Pointes de tréfilerie en fer ou en acier, présentées en bandes ou en rouleaux Pointes et clous, punaises, crampons appointés, agrafes et simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre (sauf agrafes présentées en barrettes) Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et simil., en aluminium (sauf agrafes présentées en barrettes et sauf chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fils de fer d acier (à l excl. des pointes encollées, en bandes ou en rouleaux et des agrafes présentées en barrettes) Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier (sauf de tréfilerie et agrafes présentées en barrettes) Poireaux et autres légumes alliacés, à l état frais ou réfrigéré (à l excl. des oignons, des échalotes et des aulx) Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre Poires, fraîches (à l’excl. des poires à poiré présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre) Poires, préparées ou conservées, avec addition d alcool, d un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids) Poires, préparées ou conservées, avec addition d alcool, d un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids) Poires, préparées ou conservées, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 13% en poids et d un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Poires, préparées ou conservées, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 13% en poids et d un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Poires, préparées ou conservées, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Poires, préparées ou conservées, avec addition d alcool, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l excl. des poires ayant une teneur en sucres > 15% en poids) Poires, préparées ou conservées, sans addition d alcool ou de sucre Poires, préparées ou conservées, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucres <= 13% en poids, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Poires, préparées ou conservées, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucres <= 15% en poids, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Poires, préparées ou conservées, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Poires, préparées ou conservées, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, d une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Poires, séchées Pois Pisum sativum , écossés ou non, à l état frais ou réfrigéré Pois Pisum sativum , écossés ou non, non-cuits ou cuits à l eau ou à la vapeur, congelés Pois Pisum Sativum , secs, écossés, destinés à l ensemencement Pois Pisum Sativum , secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l excl. des pois destinés à l ensemencement) Pois Bambara (pois de terre) [Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea], secs, écossés, même décortiqués ou cassés Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés Pois d Ambrevade ou pois d Angole [Cajanus cajan], secs, écossés, même décortiqués ou cassés Pois [Pisum sativum] et haricots verts [Phaseolus spp.], préparés ou conservés autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, congelés Pois [Pisum sativum], préparés ou conservés autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, non-congelés Poissons d eau douce, n.d.a., congelés Poissons d eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés Poissons d ornement d eau douce, vivants Poissons d ornement, vivants (à l exclusion des poissons d eau douce) Poissons de l’espèce [Boreogadus saida], congelés Poissons de l’espèce [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés Poissons de l’espèce [Orcynopsis unicolor], congelés Poissons de mer, vivants (à l exclusion des poissons d ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], des anguilles [Anguilla spp.], des thons rouges de l Atlantique et du Pacifique [Thunnus thynnus, Thunnus orientalis] et des thons rouges du Sud [Thunnus maccoyii]) Poissons des espèces [Pelotreis flavilatus] ou [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d Alaska, merlans bleus, Boreogadus saida, merlans, lieus et lingues), frais ou réfrigérés Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d Alaska, merlans bleus, poissons de l espèce Boreogadus saida, merlans poutassous, lieus, grenadiers bleus et lingues) Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et hors morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida)) Poissons du genre Rhombosolea , congelés Poissons du genre [Euthynnus], congelés (à l’exclusion des listaos ou bonites à ventre rayé ainsi que des poissons pour préparations industrielles ou conserves) Poissons du genre [Euthynnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’exclusion des listaos ou bonites à ventre rayé) Poissons du genre [Euthynnus], frais ou réfrigérés (à l’excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves et des listaos ou bonites à ventre rayé) Poissons du genre [Euthynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’excl. des listaos ou bonites à ventre rayé) Poissons d’eau douce, vivants (hors poissons d’ornement, truites, anguilles, carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) et saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), de l’Atlantique (Salmo salar) et du Danube (Hucho hucho)) Poissons fumés, y.c. les filets (à l exclusion des abats, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, harengs, flétans noirs, flétans atlantiques, maquereaux, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent) Poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés], congelés (à l exclusion des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots, flets communs, et des poissons des espèces [Rhombosolea spp.], [Pelotreis flavilatus] et [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés (à l’exclusion des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots et cardines) Poissons séchés n.d.a., même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats) Poissons [Boreogadus saida], uniquement salés ou en saumure (à l exclusion des filets et abats) Poissons, n.d.a., congelés Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l exclusion des harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons à tête de serpent, poissons de l’espèce [Boreogadus saida], flétans atlantiques, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, et filets et abats) Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de canards domestiques, congelés Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, d’oies domestiques, congelés Poitrines et morceaux de poitrines, non-désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins des espèces non-domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, congelés Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés Poivre du genre Piper , broyé ou pulvérisé Poivre du genre Piper , non-broyé ni pulvérisé Poly(éthylène téréphtalate), sous formes primaires, d’un indice de viscosité < 78 ml/g Poly(éthylène téréphtalate), sous formes primaires, d’un indice de viscosité >= 78 ml/g Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique), sous formes primaires Polyacétals, sous formes primaires Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12, sous formes primaires Polyamides, sous formes primaires (à l excl. du polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12) Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l excl. de l éthylènediamine, de l hexaméthylènediamine et des sels de ces produits) Polyamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l excl. de la o-, m-, p-phénylènediamine, des diaminotoluènes et de leurs dérivés ainsi que des sels de ces produits, m-phénylènebis[méthylamine], 2,2 -dichloro-4,4 -méthylènedianiline, 4,4 -bi-o-toluidine et 1,8-naphtylènediamine) Polycarbonates, sous formes primaires Polyesters allyliques et autres polyesters, non-saturés, liquides, sous formes primaires (à l excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique]) Polyesters allyliques et autres polyesters, non-saturés, sous formes primaires (à l excl. des produits liquides et des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique]) Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l’exclusion des polycarbonates, des résines alkydes, du poly(éthylène téréphtalate), du poly(acide lactique), du poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate) et des copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides) Polyéther-alcools, sous formes primaires (à l excl. des polyéthylèneglycols) Polyéthers sous formes primaires (à l excl. des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d oxyde d éthylène) Polyéthylène d une densité < 0,94 (à l excl. du polyéthylène linéaire) Polyéthylène d une densité >= 0,94, sous formes primaires (à l excl. du polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil., d une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné) Polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil., d une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné Polyéthylène linéaire, d une densité < 0,94, sous formes primaires Polyéthylèneglycols sous formes primaires Polyisobutylène, sous formes primaires Polymères acryliques sous formes primaires (à l excl. du poly[méthacrylate de méthyle], du poly[N- Polymères cycliques des aldéhydes Polymères de l’éthylène, sous formes primaires (à l’exclusion du polyéthylène, des copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle, des copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité < 0,94 ainsi que de la résine ionomère constituée d’un sel d’un terpolymère d’éthylène, d’acrylate d’isobutyle et d’acide méthacrylique et d’un copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, d’une teneur en poids de styrène <= 35 %, en blocs irréguliers, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes similaires) Polymères de propylène ou d autres oléfines, sous formes primaires (à l excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène ainsi que d un copolymère en bloc du type A-B-A de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène et du poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d éthylène contenant en poids <= 10% d éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.) Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères, du poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés ainsi que du poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique) Polymères du chlorure de vinyle ou d autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l excl. du poly[chlorure de vinyle], des copolymères du chlorure de vinyle, des polymères du chlorure de vinylidène ainsi que des polymères fluorés) Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires (à l excl. du copolymère de chlorure de vinylidène et d acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d un diamètre >= 4 mais <= 20 micromètres) Polymères du styrène, sous formes primaires (à l excl. du polystyrène, des copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], d acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], d un copolymère uniquement de styrène et d alcool allylique, ayant un indice d acétyle >= 175 et du polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.) Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires (à l excl. du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide et des copolymères de vinyltoluène et d alfa-méthylstyrène hydrogénés) Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l excl. des fluoroélastomères FKM, du polytétrafluoroéthylène, du poly[fluorure de vinyle]en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil.) Polymères naturels et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.], n.d.a., sous formes primaires (à l excl. de l acide alginique et de ses sels et esters) Polyphénols et phénols-alcools (à l excl. du résorcinol, de l hydroquinone, du 4,4 -isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] ainsi que des sels de ces produits) Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non (à l exclusion du triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) Polypropylène, sous formes primaires Polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil. Polystyrène expansible, sous formes primaires Polystyrène sous formes primaires (à l excl. du polystyrène expansible) Polytétrafluoroéthylène, sous formes primaires Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2 -[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4 -méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère Polyuréthannes obtenus à partir de 2,2 -[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4 -méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 50% de polymère Polyuréthannes sous formes primaires (à l excl. du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2 -[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4 -méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide) Poly[acétate de vinyle], en dispersion aqueuse Poly[acétate de vinyle], sous formes primaires (à l excl. des produits en dispersion aqueuse) Poly[acide lactique], sous formes primaires Poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non-hydrolysés, sous formes primaires Poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d éthylène contenant en poids <= 10% d éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil. Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, non-plastifié, mélangé à d autres substances Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, plastifié, mélangé à d autres substances Poly[chlorure de vinyle], sous formes primaires, non-mélangé à d autres substances Poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate], saturés, sous forme primaire Poly[fluorure de vinyle] en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil. Poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique Poly[méthacrylate de méthyle], sous formes primaires Poly[N- Poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil., même modifiés chimiquement Poly[thio-1,4-phénylène], même modifiés chimiquement, sous forme primaire Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre Pommes de terre de primeurs, à l état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 30 juin Pommes de terre de semence Pommes de terre, à l état frais ou réfrigéré (à l exclusion des pommes de terre de primeurs du 1er janvier au 30 juin, des pommes de terre de semence et des pommes de terre destinées à la fabrication de la fécule) Pommes de terre, à l état frais ou réfrigéré, destinées à la fabrication de la fécule Pommes de terre, en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l état, non-congelées Pommes de terre, non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, congelées (à l excl. des pommes de terre simpl. cuites ou des pommes de terre sous forme de farines, semoules ou flocons) Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, non-congelées (à l excl. des produits sous forme de farines, semoules ou flocons ainsi que des pommes de terre en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l état) Pommes de terre, préparées ou conservées sous forme de farines, semoules ou flocons, congelées Pommes de terre, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées Pommes de terre, simpl. cuites, congelées Pommes de terre, sous forme de farines, semoules ou flocons, non-congelées Pommes, fraîches (à l excl. des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre) Pommes, séchées Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied et sauf compresseurs) Pompes à air, à main ou à pied (sauf pompes à main pour cycles) Pompes à béton Pompes à bras pour liquides (sauf les pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319) Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l excl. des pompes d injection) Pompes à chaleur (à l excl. des machines et appareils pour le conditionnement de l air du n° 8415) Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption Pompes à main pour cycles Pompes à piston, pour liquides, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes hydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques, ainsi que les pompes doseuses) Pompes à vide (autres que pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs, pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption) Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots Pompes à vide des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d affichage à écran plat Pompes à vide des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d’affichage à écran plat Pompes à vide destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs Pompes d injection pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur Pompes immergées monocellulaires Pompes immergées multicellulaires Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, avec un dispositif mesureur de liquide ou conçues pour en comporter, des types utilisés dans les stations-service ou les garages Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres) Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, agrégats hydrauliques, pompes doseuses et pompes à piston en général) Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques) Pompes pour liquides, à engrenages, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques) Pompes pour liquides, à engrenages, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques) Pompes pour liquides, à palettes entraînées (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques) Pompes pour liquides, à palettes entraînées, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques) Pompes pour liquides, à piston, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques) Pompes pour liquides, à roues à canaux et pompes pour liquides à canal latéral Pompes pour liquides, à vis hélicoïdales, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes à béton et agrégats hydrauliques) Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pompes pour la distribution de carburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages) Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d un diamètre nominal <= 15 mm (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes immergées) Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à plusieurs flux (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées) Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, monobloc (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes immergées et circulateurs de chauffage central et d eau chaude) Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, non monobloc (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319) Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d un diamètre nominal > 15 mm, multicellulaires (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées) Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 ; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression ; pompes à béton ; pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d eau chaude, pompes à roue radiale) Pompes pour liquides, centrifuges, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 ; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression ; pompes à béton, pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d eau chaude, pompes à roue radiale) Ponceuses à bandes, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d énergie extérieure Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d autres matières textiles) (à l excl des produits à armure toile) Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d autres matières textiles) à armure toile (à l excl. des produits écrus ou simpl. décrués) Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d autres matières textiles) à armure toile, écrus ou simpl. décrués Ponts avec différentiel, même pourvus d autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a. Ponts et éléments de ponts, en fer ou en acier Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, en aluminium Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes Ponts roulants, grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues (à l excl. des ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes, portiques mobiles sur pneumatiques, chariots-cavaliers et grues sur portiques) Porcins des espèces non-domestiques, vivants, d un poids < 50 kg Porcins reproducteurs de race pure Porcins [des espèces domestiques], vivants, d un poids < 50 kg (à l excl. des animaux reproducteurs de race pure) Porcins [des espèces domestiques], vivants, d un poids >= 50 kg (à l excl. des animaux reproducteurs de race pure et des truies d un poids >= 160 kg ayant mis bas au moins une fois) Porcins, des espèces non-domestiques, vivants, d un poids >= 50 kg Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés, d éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d une densité apparente >= 2,5) Porte-bagages de bicyclettes Porte-mine Porte-outils pour tours (sauf mandrins, pinces et douilles) Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces et douilles) Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d usinage et leurs ensembles de composants standard Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d usinage et leurs ensembles de composants standard) Porte-pièces pour tours (sauf montages d usinage et leurs ensembles de composants standard) Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier, y.c. les étuis à lunettes en matière plastique moulée Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en matières textiles Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois de conifères Portes et leurs cadres, chambranles et seuils réalisés en acajou d Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti. Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois (à l excl. des bois d acajou d Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti ainsi que des bois de conifères) Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles ainsi que leurs seuils, en fer ou en acier Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium (sauf pièces de garnissage) Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers Posemètres Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur < 10 mm (à l’excl. des films d’actualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l enregistrement du son) Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 10 mm mais < 35 mm (à l’excl. des films d’actualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l enregistrement du son) Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm (à l’excl. des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l enregistrement du son) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 11 (Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 13 (Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 17 (Sucres et sucreries) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 21 (Préparations alimentaires diverses) relatifs à la CPF (1083) Café et thé transformés Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 21 (Préparations alimentaires diverses) relatifs à la CPF (1089) Autres produits alimentaires n.c.a. Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 25 (Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments) relatifs à la CPF (0891) Minéraux chimiques et engrais minéraux Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 25 (Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments) relatifs à la CPF (2351) Ciment Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 27 (Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 28 (Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d isotopes) relatifs à la CPF (2013) Autres produits chimiques inorganiques de base Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 28 (Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d isotopes) relatifs à la CPF (2015) Engrais et composés azotés Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 28 (Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d isotopes) relatifs à la CPF (2399) Autres produits minéraux non métalliques n.c.a. Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 29 (Produits chimiques organiques) relatifs à la CPF 2014 (Autres produits chimiques organiques de base) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 29 (Produits chimiques organiques) relatifs à la CPF 2110 (Produits pharmaceutiques de base) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 31 (Engrais) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 32 (Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 36 (Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables) relatifs à la CPF (2051) Produits explosifs Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 36 (Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables) relatifs à la CPF (3299) Autres produits manufacturés n.c.a. Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 38 (Produits divers des industries chimiques) relatifs à la CPF (2014) Autres produits chimiques organiques de base Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 38 (Produits divers des industries chimiques) relatifs à la CPF (2059) Autres produits chimiques n.c.a. Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 39 (Matières plastiques et ouvrages en ces matières) relatifs à la CPF 2016 (Matières plastiques sous formes primaires) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 39 (Matières plastiques et ouvrages en ces matières) relatifs à la CPF 2221 (Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 40 (Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 48 (Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton) relatifs à la CPF (1712) Papier et carton Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 48 (Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton) relatifs à la CPF (1729) Autres articles en papier ou en carton Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 53 (Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier) relatifs à la CPF (0116) Plantes textiles Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 53 (Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier) relatifs à la CPF (1310) Fils et filés Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 55 (Fibres synthétiques ou artificielles discontinues) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 72 (Fonte, fer et acier) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 73 (Ouvrages en fonte, fer ou acier) relatifs à la CPF (2410) Produits sidérurgiques de base et ferroalliages Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 73 (Ouvrages en fonte, fer ou acier) relatifs à la CPF (2451) Travaux de fonderie de fonte Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 74 (Cuivre et ouvrages en cuivre) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 79 (Zinc et ouvrages en zinc) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 81 (Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières) Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 84 (Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils) relatifs à la CPF (2830) Machines agricoles et forestières Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 84 (Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils) relatifs à la CPF (2849) Autres machines-outils Position de regroupement des produits confidentiels du chapitre 85 (Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d enregistrement ou de reproduction du son, appareils d enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils) Postes téléphoniques d usagers (à l excl. des postes téléphoniques d usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil) Postes téléphoniques d usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil Poteaux et poutres, en bois Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d isoglucose calculé également en saccharose, >= 65%, et < 80% Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d isoglucose calculé également en saccharose, >= 80% Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d isoglucose calculé également en saccharose, >= 5% et < 65% Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d autres édulcorants, ne contenant pas ou contenant en poids < 5% de saccharose (y.c. le sucre interverti calculé en saccharose) ou d isoglucose calculé également en saccharose Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d autres édulcorants Poudres à lever préparées Poudres d aciers alliés (autres que les poudres des ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer) Poudres d aluminium, à structure lamellaire; paillettes d aluminium (sauf boulettes d aluminium et sauf paillettes découpées) Poudres d aluminium, à structure non-lamellaire (sauf boulettes d aluminium) Poudres de cuivre à structure lamellaire ; paillettes de cuivre (sauf granulés [grenailles] de cuivre et sauf paillettes découpées du n° 8308) Poudres de cuivre à structure non lamellaire (sauf granulés [grenailles] de cuivre) Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d aciers non-alliés (autres que les poudres de ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer) Poudres de molybdène Poudres de tungstène [wolfram] Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d oxydes de nickel) Poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc, sauf paillettes découpées du n° 8308 et sauf poussières de zinc) Poudres et paillettes en plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308) Poudres pour le maquillage ou l entretien ou les soins de la peau, y.c. les poudres pour bébés et les poudres compactes (à l excl. des médicaments) Poudres propulsives Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), congelés Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], vivants, frais ou réfrigérés Poulpes ou pieuvres(Octopus spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure Poulpes ou pieuvres, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés) Poupées représentant uniquement l être humain, habillées ou non Poussières de zinc Poussins femelles de sélection et de multiplication [des espèces domestiques], d un poids <= 185 g (à l excl. des animaux de race de ponte) Poussins femelles de sélection et de multiplication, de race de ponte [des espèces domestiques], d un poids <= 185 g Préparation dite chocolat blanc Préparations à base d extraits, d essences ou de concentrés de café Préparations à base d extraits, d essences ou de concentrés de thé ou de maté Préparations à base de café Préparations à base de foie (à l excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie d oie ou de canard) Préparations à base de foie d oie ou de canard (à l excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g) Préparations à base de graphite ou d autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d autres demi-produits (à l excl. des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours) Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, des types utilisés pour les industries des boissons Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, contenant en poids >= 1,5% de matières grasses provenant du lait, >= 5% de saccharose ou d isoglucose, >= 5% de glucose ou d amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol) Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d isoglucose, de glucose, d amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d isoglucose, < 5% de glucose ou d amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol) Préparations à base de thé ou de maté Préparations alcooliques composées, des types utilisés pour la fabrication de boissons, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol (à l excl. de celles à base de substances odoriférantes) Préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g Préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d un contenu <= 2 kg (à l excl. de la poudre de cacao, du chocolat, des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d une bouchée et autres articles en chocolat, des sucreries contenant du cacao, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao) Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. ; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour l alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d isoglucose, de glucose, d amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% en poids de saccharose, d isoglucose, de glucose, d amidon ou de fécule, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée (à l excl. des extraits de malt, des préparations pour l alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des préparations alimentaires en poudre à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404) Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée ; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 5% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l excl. des extraits de malt, des préparations pour l alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des produits du n° 1901 90 91) Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées (à l excl. des préparations à base de maïs ou de riz ainsi que des préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non-grillés) Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées, à base de maïs (à l excl. des préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non-grillés) Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées, à base de riz (à l excl. des préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non-grillés) Préparations alimentaires, n.d.a., contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d isoglucose, 5% de glucose ou d amidon ou de fécule Préparations alimentaires, n.d.a., ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d isoglucose, de glucose, d amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d isoglucose, < 5% de glucose, d amidon ou de fécule Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences (à l excl. des préparations à base de plomb tétraéthyle) Préparations antidétonantes à base de plomb tétraéthyle, pour essences Préparations antidétonantes pour essences (à l excl. des préparations à base de composés du plomb) Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage (à l excl. des additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales) Préparations antioxydantes pour caoutchouc ou matières plastiques (à l’exclusion des mélanges d’oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine (TMQ)) Préparations capillaires (à l excl. des shampooings, des laques pour cheveux et des préparations pour l ondulation ou le défrisage permanents) Préparations chimiques contraceptives à base d hormones, prostaglandines, thromboxanes, leucotriènes et leurs dérivés et analogues structurels du n° 2937 ou de spermicides Préparations chimiques pour usages photographiques, y.c. les produits non mélangés, soit dosés en vue d usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l emploi (sauf vernis, colles, adhésifs et préparations simil., révélateurs, fixateurs, sels et composés de métaux précieux, etc., des n° 2843 à 2846 et émulsions pour la sensibilisation des surfaces) Préparations de sang de tous animaux (à l excl. des saucisses, saucissons et produits simil.) Préparations de surimi Préparations des industries chimiques ou des industries connexes pour la galvanoplastie Préparations des types utilisés pour l enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage Préparations des types utilisés pour l ensimage des matières textiles, l huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d autres matières, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l excl. des préparations contenant comme constituants de base >= 70% en poids de ces huiles) Préparations des types utilisés pour l ensimage des matières textiles, l huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d autres matières, ne contenant pas d huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers (à l’excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail, produits dits [solubles] de poissons ou de mammifères marins, résidus de l’amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du chapitre 23, pulpes de betteraves mélassées et prémélanges) Préparations désincrustantes et similaires Préparations dites accélérateurs de vulcanisation Préparations dites chocolate milk crumb , en récipients ou en emballages immédiats, d un contenu > 2 kg Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non-grillés Préparations et conserves d ailerons de requins entiers ou en morceaux (à l excl. des préparations et conserves d ailerons de requins hachées) Préparations et conserves d anchois (à l excl. des préparations et conserves d anchois entiers ou en morceaux) Préparations et conserves d anchois entiers ou en morceaux (à l excl. des préparations et conserves d anchois hachés) Préparations et conserves d anguilles entières ou en morceaux (à l exclusion des préparations et conserves d anguilles hachées) Préparations et conserves d échines et de morceaux d échines des animaux de l espèce porcine domestique, y.c. les mélanges d échines et épaules Préparations et conserves d épaule et de morceaux d épaule d animaux de l espèce porcine (sauf porcins domestiques) Préparations et conserves d épaules et de morceaux d épaules des animaux de l espèce porcine domestique Préparations et conserves de bonites Sarda spp. , entières ou en morceaux (à l excl. des préparations et conserves de bonites hachées) Préparations et conserves de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % (poids des os exclus) de viande ou d’abats de volailles (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande) Préparations et conserves de filets de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus Préparations et conserves de filets dénommés Préparations et conserves de filets dénommés Préparations et conserves de filets dénommés Préparations et conserves de filets dénommés longes de poissons du genre Euthynnus (à l excl. des préparations et conserves de listaos de l espèce Euthynnus [katsuwonus] pelamis ) Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux, en récipients hermétiquement clos (à l excl. des préparations et conserves de harengs hachés ainsi que des filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l huile, congelés) Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l excl. des préparations et conserves de harengs hachés, des produits en récipients hermétiquement clos ainsi que des filets de harengs crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l huile, congelés) Préparations et conserves de jambon et de morceaux de jambon d animaux de l espèce porcine (sauf porcins domestiques) Préparations et conserves de jambons et de morceaux de jambons des animaux de l espèce porcine domestique Préparations et conserves de lieus de l Alaska Theragra chalcogramma et de lieus jaunes Pollachius pollachius , entiers ou en morceaux (à l excl. des préparations et conserves de poisson haché ainsi que des filets de lieu de l Alaska ou de lieu jaune, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l huile, congelés) Préparations et conserves de lieus noirs Pollachius virens , entiers ou en morceaux (à l excl. des préparations et conserves de lieu noir haché ainsi que des filets de lieu noir, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l huile, congelés) Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux (à l excl. des hachés, des préparations et conserves à l huile végétale et des filets dénommés Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux, à l huile végétale (à l excl. des hachés) Préparations et conserves de longes et de morceaux de longes des animaux de l espèce porcine domestique, y.c. les mélanges de longes et jambons (à l excl. des échines) Préparations et conserves de maquereaux de l espèce Scomber australasicus , entiers ou en morceaux (à l excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés) Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux, des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus (à l excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés ainsi que des préparations et conserves de filets de maquereaux) Préparations et conserves de mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux, des animaux de l espèce porcine domestique (à l excl. des mélanges constitués uniquement de longes et de jambons ou d échines et d épaules) Préparations et conserves de merlus Merluccius spp., Urophycis spp. , entiers ou en morceaux (à l excl. des préparations et conserves de merlu haché ainsi que des filets de merlu, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l huile, congelés) Préparations et conserves de morues Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus , entières ou en morceaux (à l excl. des préparations et conserves de morue hachée ainsi que des filets de morue, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l huile, congelés) Préparations et conserves de poissons (à l excl. des préparations de surimi ainsi que des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux, de salmonidés, d anchois, de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus , de poissons de l espèce Orcynopsis unicolor , de thons, de listaos et des autres poissons du genre Euthynnus ) Préparations et conserves de poissons de l espèce Orcynopsis unicolor , entiers ou en morceaux (à l excl. des préparations et conserves de poissons hachés) Préparations et conserves de poissons du genre Euthynnus , entiers ou en morceaux (à l excl. des préparations et conserves de filets dénommés longes , des préparations et conserves de poissons hachés ainsi que des préparations et conserves de listaos de l espèce Euthynnus [katsuwonus] pelamis ) Préparations et conserves de salmonidés (à l excl. des préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux et de saumons) Préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux (à l excl. des préparations et conserves de salmonidés hachés et de saumons) Préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d esprots, entiers ou en morceaux (à l excl. des préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d esprots hachés) Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux (à l excl. des préparations et conserves de sardines hachées ainsi que des préparations et conserves à l huile d olive) Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux, à l huile d olive (à l excl. des préparations et conserves de sardines hachées) Préparations et conserves de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et de poissons de l espèce Orcynopsis unicolor (à l excl. des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux) Préparations et conserves de saumons (à l excl. des préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux) Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l excl. des préparations et conserves de saumons hachés) Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers ou en morceaux (à l excl. des hachés, des préparations et conserves à l huile végétale, et des filets dénommés Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], entiers ou en morceaux, à l huile végétale (à l excl. des hachés) Préparations et conserves de thons, de listaos et autres poissons du genre Euthynnus (à l excl. des préparations et conserves de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus , entiers ou en morceaux) Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux (à l excl. des hachés, des préparations et conserves à l huile végétale, des filets dénommés Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux, à l huile végétale (à l excl. des hachés, des listaos ou bonites à ventre rayé et des thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares]) Préparations et conserves de viande de dindes [des espèces domestiques], contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite (à l exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires) Préparations et conserves de viande ou d abats contenant de la viande ou des abats d animaux de l espèce porcine domestique (à l exclusion des préparations et conserves de viande ou d abats de volailles [des espèces domestiques], de bovins, de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande) Préparations et conserves de viande ou d abats d animaux de l espèce bovine, cuits (à l excl. du Corned beef en récipients hermétiquement clos, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande) Préparations et conserves de viande ou d abats d animaux de l espèce porcine, y.c. les mélanges (à l excl. des préparations et conserves de viande et d abats de porcins domestiques, des préparations et conserves de jambon, d épaule et de morceaux de jambon ou d épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande) Préparations et conserves de viande ou d abats d animaux domestiques de l espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids < 40% de viande ou d abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande) Préparations et conserves de viande ou d abats d animaux domestiques de l espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 40%, mais < 80% de viande ou d abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande) Préparations et conserves de viande ou d abats d animaux domestiques de l espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 80% de viande ou d abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (sauf jambon, épaule, longe, échine et leurs morceaux; saucisses, saucissons et produits simil.; préparations à base de foie; préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande) Préparations et conserves de viande ou d abats de canard, d oie et de pintade [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d abats de volailles, cuits (à l excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande) Préparations et conserves de viande ou d abats de canards, d oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d abats de volailles, non cuits (à l exclusion des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies) Préparations et conserves de viande ou d abats de coqs et de poules [des espèces domestiques] (à l excl. des préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d abats de volailles, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande) Préparations et conserves de viande ou d abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d abats de volailles (à l excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande) Préparations et conserves de viande ou d abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d abats de volailles, cuits (à l excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande) Préparations et conserves de viande ou d abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d abats de volailles, non cuits (à l exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires ainsi que des préparations de foies) Préparations et conserves de viande ou d abats de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d abats de volailles (à l exclusion des préparations ou conserves contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande) Préparations et conserves de viande ou d abats de gibier ou de lapin (à l excl. des préparations et conserves de viande ou d abats de porcins des espèces non-domestiques, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande) Préparations et conserves de viande ou d abats des animaux de l espèce bovine, non cuits, y.c. les mélanges de viande ou d abats cuits et de viande ou d abats non cuits (à l exclusion des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies) Préparations et conserves de viande ou d abats, cuits, contenant de la viande ou des abats d animaux de l espèce bovine (à l excl. des préparations et conserves de viande ou d abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande) Préparations et conserves de viande ou d abats, non cuits, contenant de la viande ou des abats d animaux de l espèce bovine, y.c. les mélanges de viande ou d abats cuits et non cuits (à l exclusion des préparations et conserves de viande ou d abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie) Préparations finement homogénéisées, de viande, d abats ou de sang, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu <= 250 g Préparations ignifuges, hydrofuges et autres préparations chimiques, utilisées pour la protection des constructions Préparations lubrifiantes, y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids < 70% d huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d autres matières, ainsi que des lubrifiants d une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d au moins 60 %) Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids >= 70% d huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base (sauf préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d autres matières) Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d autres matières) Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’excl. des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés ainsi que des préparations et conserves, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos ou bonites à ventre rayé, de bonites [Sarda spp.], de maquereaux, d anguilles, d’anchois, de salmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de l’espèce Orcynopsis unicolor, de morues, de lieus noirs, de merlus, de lieus de l’Alaska et de lieus jaunes; filets crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l’huile, congelés) Préparations ou conserves de viande ou d abats (à l’excl. des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, de porcins, de bovins, de gibier ou de lapin, d’ovins ou de caprins, des saucisses, et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats de viande bovine ou porcine) Préparations ou conserves de viande ou d abats caprins (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins) Préparations ou conserves de viande ou d abats de viande ovine (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins) Préparations ou conserves de viande ou d’abats de canards, d’oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % de viande ou d’abats de volailles (hors poids des os), (à l’excl. des saucisses et produits simil.), des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande) Préparations pour boissons contenant du cacao Préparations pour l hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l adhérence des dentiers (à l excl. des dentifrices et des fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires [fils dentaires]) Préparations pour l ondulation ou le défrisage permanents Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d autres produits Préparations pour le prérasage, le rasage ou l après-rasage Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage (à l excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des savons, des préparations tensio-actives, des agents de surface organiques ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème) Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l excl. des agents de surface organiques, des savons et des préparations tensio-actives ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème) Préparations pour manucures ou pédicures Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y.c. les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses (à l excl. de l agarbatti et des autres préparations odoriférantes agissant par combustion) Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés (à l exclusion de la sauce de soja, du tomato ketchup et autres sauces tomates, du chutney de mangue liquide ainsi que des amers aromatiques du n° 2103 90 30) Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux Préparations tensio-actives (à l excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème) Préparations tensio-actives, conditionnées pour la vente au détail (à l excl. des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème) Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d une teneur en poids d amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d une teneur en poids d amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d une teneur en poids d amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d une teneur en poids d amidon ou de fécule > 30% et d une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d une teneur en poids d amidon ou de fécule > 30% et d une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d une teneur en poids d amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers (à l excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75% (à l excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d une teneur en poids de produits laitiers >= 75% (à l excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers (à l excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non-durci Presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses Presses autres qu hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer) Presses autres qu hydrauliques, pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer) Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils simil., pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil. (à l excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers) Presses hydrauliques pour le travail des métaux (sauf à commande numérique et autres que presses à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer) Presses hydrauliques, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l excl. des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer) Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses ou pour le traitement du bois ou du liège (autres que les machines-outils pour le travail du bois ou du liège du n° 8465) Presses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection, extrudeuses, machines à thermoformer et machines et appareils pour rechaper les pneumatiques) Présure et ses concentrats Primates, vivants Productions originales de l art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (à l excl. des produits à base de maïs ou de riz) Produits à base de maïs obtenus par soufflage ou grillage Produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution Produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie, se présentant sous la forme de préparations chimiques (à l’exclusion des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie) Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y compris celles constituées de mélanges de produits naturels, non principalement composés de constituants organiques, n.d.a. Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a. Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a. Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a. Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a. Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a. Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a. Produits cousus-tricotés, de laine ou de poils fins, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. Produits cousus-tricotés, non-imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l excl. des produits de laine ou de poils fins) Produits d origine animale n.d.a. ; animaux morts, impropres à l alimentation humaine (à l exclusion des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques) Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l entretien ou les soins de la peau, y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer (à l excl. des médicaments, des produits de maquillage pour les lèvres ou les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures ainsi que des poudres, y.c. les poudres compactes) Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, extrudés ou expansés, salés ou aromatisés (à l excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des gaufres et gaufrettes ainsi que des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés) Produits de maquillage pour les lèvres Produits de maquillage pour les yeux Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques (à l exclusion des déchets de poissons); poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l alimentation humaine Produits de polymérisation d acide acrylique, méthacrylate d alkyle et de petites quantités d autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l impression des textiles Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires (à l excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non-cohérentes simil. et du poly[thio-1,4-phénylène]) Produits de toute espèce à usage de colles ou d adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d un poids net <= 1 kg Produits dits solubles de poissons ou de mammifères marins, destinés à compléter les aliments produits à la ferme Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en feutre, n.d.a. Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en matières textiles, n.d.a. (à l excl. des produits et articles en feutre, ainsi que des tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur) Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a. Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boulettes ou formes simil. Produits ferreux spongieux obtenus par atomisation de produits ferreux bruts fondus et fer, d une pureté >= 99,94%, en morceaux, boulettes ou formes simil. Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail Produits immunologiques, n.d.a. Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail Produits immunologiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d’antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments de la position 3004 pour la médecine humaine Produits laminés plats dits Produits laminés plats dits Produits laminés plats dits Produits laminés plats dits Produits laminés plats dits Produits laminés plats dits magnétiques en fer ou en aciers non alliés, d une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, d une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm Produits laminés plats dits magnétiques , en fer ou en aciers non alliés, d une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid Produits laminés plats en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et sauf aciers au silicium dits magnétiques ) Produits laminés plats en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers au silicium dits magnétiques ) Produits laminés plats en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf aciers au silicium dits magnétiques ) Produits laminés plats en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits magnétiques ) Produits laminés plats en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits magnétiques ) Produits laminés plats en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits magnétiques ) Produits laminés plats en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits magnétiques ) Produits laminés plats en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits magnétiques ) Produits laminés plats en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits magnétiques ) Produits laminés plats en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits magnétiques ) Produits laminés plats en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits magnétiques ) Produits laminés plats en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits magnétiques ) Produits laminés plats en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits magnétiques ) Produits laminés plats en aciers alliés autres qu en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d une épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit magnétiques ) Produits laminés plats en aciers au silicium dits magnétiques , largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés Produits laminés plats en aciers au silicium dits magnétiques , largeur < 600 mm, laminés à froid, même autrement traités, ou laminés à chaud et autrement traités, à grains non orientés Produits laminés plats en aciers au silicium dits magnétiques , largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud Produits laminés plats en aciers au silicium dits magnétiques , largeur >= 600 mm, à grains orientés Produits laminés plats en aciers au silicium dits magnétiques , largeur >= 600 mm, laminés à chaud Produits laminés plats en aciers au silicium dits magnétiques , largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains non orientés Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, épaisseur > 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5% Produits laminés plats en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5% Produits laminés plats en aciers pour outillage, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés Produits laminés plats en aciers pour outillage, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés Produits laminés plats en aciers pour outillage, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, chromés ou nickelés Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, cuivrés Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (à l excl. du fer-blanc simpl. verni et des produits revêtus d oxydes de chrome ou de chrome et d oxydes de chrome, vernis) Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d alliages d aluminium-zinc Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d aluminium (autres que revêtus d alliages aluminium-zinc) Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés et imprimés Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés (sauf fer-blanc, simpl. traité en surface) Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d une épaisseur < 0,5 mm (sauf fer-blanc) Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (autres que le fer-blanc simpl. verni, et autres que revêtus d oxydes de chrome ou de chrome et d oxydes de chrome, vernis) Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, non-perforés Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, perforés Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, non-perforés Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, perforés Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d une épaisseur > 10 mm Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d une épaisseur < 3 mm Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d une épaisseur > 10 mm et contenant en poids >= 2,5% de nickel Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d une épaisseur >= 4,75 mm Produits laminés plats, en fer ou aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d aluminium (autres que revêtus d alliages d aluminium et de zinc) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d une largeur < 2050 mm mais >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief (à l excl. des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d une largeur <= 1 250 mm) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d une largeur < 2050 mm, mais >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d une épaisseur > 10 mm mais <= 15 mm, sans motifs en relief Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d une largeur <= 1250 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non plaqués ni revêtus, d une épaisseur >= 4 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d une largeur <= 1250 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non plaqués ni revêtus, d une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm (sauf produits laminés plats dits magnétiques ) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d alliages d aluminium et de zinc Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l excl. des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d une largeur <= 1250 mm et d une épaisseur >= 4 mm) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d une épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit large plat ou acier universel Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm et d une épaisseur < 0,35 mm, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l excl. des produits laminés plats dits Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm et d une épaisseur >= 0,35 mm, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l excl. des produits laminés plats dits Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, non-perforés Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non-plaqués ni revêtus, perforés Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (autrement qu étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques ou d oxydes de chrome ou de chrome et d oxydes de chrome, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d aluminium) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d oxydes de chrome ou de chrome et d oxydes de chrome (autrement qu étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d aluminium) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués (à l excl. des produits zingués électrolytiquement) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d une épaisseur < 4,75 mm (à l excl. des larges plats) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d une épaisseur >= 4,75 mm (à l excl. des larges plats) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 2050 mm, non-enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, d une épaisseur > 10 mm mais <= 15 mm, sans motifs en relief Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm, décapés (sans motifs en relief) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d une épaisseur < 0,35 mm (à l excl. des produits laminés plats dits Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (sauf produits dits Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d une épaisseur >= 0,35 mm mais < 0,5 mm (à l excl. des produits laminés plats dits Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d une épaisseur >= 0,5 mm Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plombés, y.c. le fer terne Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (sauf produits étamés, plombés, zingués, peints, vernis, plaqués, étamés et imprimés, revêtus d aluminium et de zinc, de matières plastiques, d oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, non-ondulés (à l excl. des produits zingués électrolytiquement) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, ondulés (à l excl. des produits zingués électrolytiquement) Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, d une épaisseur > 15 mm, sans motifs en relief Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à chaud, non-plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d une épaisseur < 0,5 mm (à l excl. des produits laminés plats dits Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (à l excl. des produits laminés plats dits Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, d une épaisseur de >= 0,5 mm mais <= 1 mm (à l excl. des produits laminés plats dits Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d une largeur >= 600 mm, non-enroulés, simpl. laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d avivage fluorescents, même de constitution chimique définie Produits organiques synthétiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, n.d.a. (à l’exclusion de ceux sous forme liquide à la température de 20 ºC) Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, sous forme liquide à la température de 20 ºC, n.d.a. Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants, des rodenticides ainsi que des marchandises du n° 380850) Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l excl. des déchets) Produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage Produits tannants organiques synthétiques Produits textiles matelassés en pièces, constitués d une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement (à l excl. des broderies du n° 5810 ainsi que des articles de literie ou d ameublement rembourrés) Produits végétaux, n.d.a. Produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution (à l excl. des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques ainsi que du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2 -[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4 -méthylènedicyclohexyldiisocyanate et d un copolymère de p-crésol et divinylbenzène, les deux sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% de polymère) Profilés creux en alliages d aluminium, n.d.a. Profilés en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, n.d.a. (sauf simpl. laminées ou filées à chaud) Profilés en aciers alliés autres qu aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés à chaud Profilés en aciers inoxydables, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. Profilés en aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés ou extrudés à chaud Profilés en aciers inoxydables, simpl. obtenus ou parachevés à froid Profilés en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a. Profilés en aluminium non-allié, n.d.a. Profilés en C, en L, en U, en Z, en oméga ou en tube ouvert, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats Profilés en fer ou en acier, obtenus par soudage Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l excl. des profilés en tôles nervurées) Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (autres que ceux obtenus à partir de produits laminés plats) Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats (autres qu en C, L, U, Z, qu en oméga ou en tube ouvert et sauf en tôle nervurée) Profilés en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm (à l excl. des profilés en U, en I, en H, en L ou en T) Profilés en fer ou en aciers non-alliés, simpl. obtenus ou parachevés à froid (à l excl. des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées) Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d une hauteur > 180 mm Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d une hauteur >= 80 mm mais <= 180 mm Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, d une hauteur >= 220 mm Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, d une hauteur de 80 mm à 220 mm Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d une hauteur >= 220 mm (autres qu à ailes à faces parallèles) Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d une hauteur de 80 mm à 220 mm (autres qu à ailes à faces parallèles) Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d une hauteur < 80 mm Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d une hauteur >= 80 mm Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d une hauteur < 80 mm Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d une hauteur >= 80 mm Profilés en tôles nervurées, en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d une hauteur >= 220 mm Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d une hauteur de 80 mm à 220 mm Profilés en U, en I ou en H, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d une hauteur < 80 mm Profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillés Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques Profilés pleins en alliages d aluminium, n.d.a. Profilés pour le rechapage des pneumatiques, en caoutchouc non-vulcanisé Profilés, en fer ou en aciers non-alliés, simpl. laminés ou filés à chaud (à l excl. des plats à boudins [à bourrelets], des profilés en U, I, H, L ou T ainsi que des produits d une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm) Projecteurs cinématographiques Projecteurs de profils Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques et les parties et accessoires) Projecteurs électriques (autres que pour véhicules aériens, véhicules automobiles ou cycles et autres que lampes de projecteur) Projecteurs en couleurs (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique) Projecteurs en monochromes (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique) Projecteurs pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision) Propane, liquéfié, d une pureté < 99%, destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 12 91 Propane, liquéfié, d une pureté >= 99% (à l excl. du propane destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible) Propane, liquéfié, d une pureté >= 99%, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible Propane, liquéfié, d’une pureté < 99 %, destiné à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) Propane, liquéfié, d’une pureté <= 90 % (à l exclusion des produits destinés à subir une transformation chimique) Propane, liquéfié, d’une pureté > 90 % mais < 99 % (à l exclusion des produits destinés à subir une transformation chimique) Propane-1-ol [alcool propylique] et propane-2-ol [alcool isopropylique] Propène [propylène] Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs Propylène glycol [propane-1,2-diol] Propylphosphonate de diméthyle Propyphénazone [DCI] Prosecco, avec AOP Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones Prothèses articulaires d orthopédie Provitamines et mélanges de vitamines, de provitamines ou de concentrats, même en solutions quelconques ainsi que des concentrats naturels Provolone, d une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d une teneur en poids d eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l exclusion des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Pruneaux, séchés Prunelles, fraîches Prunes, fraîches Prunes, préparées ou conservées, sans addition d alcool ou de sucre, en emballages immédiats d un contenu net < 5 kg Prunes, préparées ou conservées, sans addition d alcool ou de sucre, en emballages immédiats d un contenu net >= 5 kg Prunes, préparées ou conservées, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Pseudoéphédrine [DCI] et ses sels Psittaciformes [y.c. les perroquets, perruches, aras et cacatoès], vivants Pulpes de betteraves Pulpes de betteraves mélassées Pulvérisateurs et poudreuses, pour l’agriculture ou l’horticulture, conçus pour être portés ou tirés par tracteur Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs portables et de ceux conçus pour être portés ou tirés par tracteur) Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture, portables Purées et pâtes de marrons, obtenues par cuisson, d une teneur en sucres > 30% en poids (à l exclusion des préparations homogénéisées du n° 200710) Purées et pâtes de prunes, obtenues par cuisson, d une teneur en sucres > 30% en poids, en emballages immédiats d un contenu net > 100 kg, destinées à la transformation industrielle Puzzles (autres qu en bois) Puzzles en bois Pyridine et ses sels Pyrites de fer grillées [cendres de pyrites] Pyrites de fer non-grillées Pyrolignites (de calcium, etc.) ; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, congelés Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, frais ou réfrigérés Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, congelés Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non-désossés, frais ou réfrigérés Quartiers avant de bovins, désossés, congelés, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l autre, le quartier arrière, à l excl. du filet, en un seul morceau Quartiers compensés de bovins, non-désossés, congelés Quartiers dits compensés , de bovins, non-désossés, frais ou réfrigérés Quartz (autres que les sables naturels) Quartz piézo-électrique en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, ni serti Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire Queues de langouste [Palinurus spp., Panulirus spp. et Jasus spp.], même non-décortiquées, congelées, y.c. les queues de langouste non-décortiquées préalablement cuites à l’eau ou à la vapeur (sauf fumées) Quinoa [Chenopodium quinoa] Quinones [à l’exclusion de l’anthraquinone, du coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI)) et du 1,4-naphtoquinone] Rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d énergie extérieure Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants simil. à main pour le travail du bois Racines d arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l excl. des racines de manioc, des patates douces, des colocases et des yautias) Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées Racines de ginseng, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées Racines de manioc, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets Radeaux gonflables Radiateurs électriques à accumulation pour le chauffage des locaux Radiateurs électriques à circulation de liquide pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. Radiateurs électriques à ventilateur incorporé, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation) Radiateurs électriques par convection pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. Radiateurs et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a. Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non-électrique et leurs parties, en fer ou acier (à l excl. de la fonte et sauf les parties désignées ou comprises en d autres endroits et les chaudières de chauffage central) Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non-électrique et leurs parties, en fonte (à l excl. des parties désignées ou comprises en d autres endroits et sauf les chaudières de chauffage central) Radiateurs pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 91 20) Radiocassettes de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], à système de lecture analogique et numérique, avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d énergie extérieure Radiocassettes de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d énergie extérieure (sauf à système de lecture analogique et numérique) Radioréveils ne pouvant fonctionner qu avec une source d énergie extérieure, non-combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son Raies [Rajidae], congelées Raies [Rajidae], fraîches ou réfrigérées Raifort Cochlearia armoracia , à l état frais ou réfrigéré Rails à ornières, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs Rails conducteurs de courant, en fer ou acier, avec partie en métal non-ferreux, pour voies ferrées Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids < 36 kg/m Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids >= 36 kg/m Rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, usagés (à l’excl. des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux) Rails neufs en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées (à l excl. des rails Vignole, des rails à ornières ainsi que des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux) Raisins de Corinthe Raisins de table, frais Raisins, frais (à l excl. des raisins de table) Raisins, préparés ou conservés, avec addition d alcool (à l excl. des raisins ayant une teneur en sucres > 13% en poids) Raisins, préparés ou conservés, avec addition d alcool, d une teneur en sucres > 13% en poids Raisins, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Raisins, secs (à l excl. des raisins de Corinthe et des sultanines) Rameaux de conifères, pour bouquets ou pour ornements, frais Raquettes de badminton ou simil., même non-cordées (à l excl. des raquettes de tennis et de tennis de table) Raquettes de tennis, cordées ou non (sauf raquettes de tennis de table) Rascasses du Nord ou sébastes de l’espèce [Sebastes marinus], congelés Rascasses du Nord ou sébastes de l’espèce [Sebastes marinus], frais ou réfrigérés Rascasses du Nord ou sébastes du genre [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés (à l’excl. des poissons de l’espèce [Sebastes marinus]) Rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l’exclusion des poissons de l’espèce [Sebastes marinus]) Rasoirs de sûreté à lames non-remplaçables en métaux communs Rasoirs électriques Rasoirs et rasoirs de sûreté non-électriques, en métaux communs (sauf rasoirs de sûreté à lames non-remplaçables) Ratières (mécaniques d armures) et mécaniques Jacquard ; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons ; machines à lacer les cartons après perforation Rayons de cycles (à l excl. de motocycles) Réacteurs nucléaires (Euratom) Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support ainsi que des matériaux de référence certifiés (à l excl. des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits simil.) Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins Récepteurs de radiodiffusion à cassettes pouvant fonctionner sans source d énergie extérieure, combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l excl. des radiocassettes de poche) Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu avec une source d énergie extérieure, pour véhicules automobiles, non-combinés à un appareil d enregistrement et de reproduction du son Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d énergie extérieure, combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son (à l excl. des radiocassettes de poche, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser ainsi que des appareils à cassettes à système analogique et numérique) Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d énergie extérieure, combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l excl. des radiocassettes de poche) Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d énergie extérieure, non-combinés à un appareil d enregistrement et de reproduction du son Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu avec une source d énergie extérieure, combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture optique par faisceau laser, sans haut-parleurs incorporés (autres que pour véhicules automobiles) Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu avec une source d énergie extérieure, non-combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d horlogerie (autres que radioréveils et pour véhicules automobiles) Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu avec une source d énergie, non-combinés à un appareil d enregistrement ou de reproduction du son et non-combinés à un appareil d horlogerie (autres que pour véhicules automobiles) Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] (sauf en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l information ainsi que des appareils à microprocesseurs incorporant un modem d accès à Internet et assurant une fonction d échange d informations interactif également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication]) Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l information Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson, pour usages domestiques Récipients des types utilisés pour aérosols, en aluminium Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité < 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité >= 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés pour une pression < 165 bars (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d une capacité < 20 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d une capacité >= 20 l mais <= 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d une capacité > 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) Récolteuses-hacheuses, automotrices Récolteuses-hacheuses, non-automotrices Redresseurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l information et leurs unités) Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses, pour machines Réflecteurs d antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisés conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d antennes, n.d.a. (à l excl. des filtres et séparateurs d antennes) Réfrigérateurs ménagers à absorption Réfrigérateurs ménagers à compression, à encastrer Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité <= 250 l (à l excl. des modèles table et des modèles à encastrer) Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 250 l mais <= 340 l (à l excl. des modèles table et des modèles à encastrer) Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 340 l Réfrigérateurs ménagers à compression, modèle table Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances, en papier ou carton Régulateurs de croissance pour plantes présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des marchandises du n° 380850) Reins artificiels Relais pour une tension <= 60 V, pour une intensité <= 2 A Relais, pour une tension <= 60 V, pour une intensité > 2 A Relais, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises, usagées (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques-citernes) Remorques et semi-remorques pour l habitation ou le camping, du type caravane, d un poids <= 1600 kg Remorques et semi-remorques pour l habitation ou le camping, du type caravane, d un poids > 1600 kg Remorques ne circulant pas sur rails (à l excl. des remorques pour le transport de marchandises et remorques pour l habitation ou le camping, du type caravane) Remorques pour le transport des marchandises, neuves (à l excl. des remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité) Remorques-citernes ne circulant pas sur rails Remorqueurs pour la navigation maritime ou fluviale Renoncules et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements Répondeurs téléphoniques Reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators, caïmans, iguanes, gavials et lézards], vivants Requins bleus (Prionace glauca), congelés Requins bleus (Prionace glauca), frais ou réfrigérés Requins-taupes communs [Lamna nasus], congelés Requins-taupes communs [Lamna nasus], frais ou réfrigérés Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d une contenance > 300 l Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en aluminium, pour toutes matières, à l excl. des gaz comprimés ou liquéfiés, d une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l excl. des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance <= 100 000 l mais > 300 l (autres qu avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance > 100 000 l (autres qu avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières solides, d une contenance > 300 l (autres qu avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés aménagés pour un ou plusieurs moyens de transport) Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi < 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l excl. des boîtes) Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi >= 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés ou à dispositifs mécaniques ou thermiques et à l excl. des boîtes) Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières, contenance >= 50 l mais <= 300 l, n.d.a. (à l excl. des gaz comprimés ou liquéfiés et sauf avec dispositifs mécaniques ou thermiques) Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d une épaisseur <= 0,2 mm, d une contenance <= 300 l Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, pour toutes matières (à l excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), n.d.a. (à l excl. des étuis tubulaires souples, des récipients pour aérosols et des récipients fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d une épaisseur <= 0,2 mm) Résidences mobiles, même incomplètes ou non assemblées Résidus de l amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des types utilisés pour l alimentation des animaux (à l excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) Résidus de l amidonnerie du maïs, d une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, <= 40% en poids (à l excl. des eaux de trempe concentrées) Résidus de l amidonnerie du maïs, d une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, > 40% en poids (à l excl. des eaux de trempe concentrées) Résidus de l amidonnerie et résidus simil. (à l excl. des résidus de l amidonnerie du maïs) Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l excl. du coke de pétrole, du bitume de pétrole et des résidus destinés à la fabrication des produits du n° 2803) Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à la fabrication des produits du n° 2803 Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales (à l excl. des résidus contenant de l huile ayant les caractères de l huile d olive ainsi que des lies ou fèces d huiles et des pâtes de neutralisation [ soap-stocks ]) Résidus provenant du traitement des corps gras, contenant de l huile ayant les caractères de l huile d olive (à l excl. des pâtes de neutralisation [ soap-stocks ]) Résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d autres traitements des légumineuses Résine ionomère constituée d un sel d un terpolymère d éthylène, d acrylate d isobutyle et d acide méthacrylique, sous formes primaires, et des copolymères en bloc du type A-B-A, de l éthylène de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil. Résines alkydes, sous formes primaires Résines aminiques, sous formes primaires (à l’exclusion des résines uréiques, des résines de thiourée et des résines mélaminiques ainsi que du MDI) Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes primaires Résines époxydes, sous formes primaires Résines mélaminiques, sous formes primaires Résines phénoliques, sous formes primaires Résines uréiques et résines de thiourée, sous formes primaires Résinoïdes Résistances chauffantes en graphite ou autre carbone Résistances électriques chauffantes (à l excl. des résistances montées sur un support en matière isolante ainsi que des résistances en charbon aggloméré ou en graphite) Résistances électriques chauffantes, montées sur un support en matière isolante Résistances électriques fixes, pour une puissance <= 20 W (non-chauffantes) Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (non-chauffantes) Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes) Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance > 20 W (non chauffantes) Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance <= 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes) Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance > 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes) Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non-chauffantes) Résorcinol et ses sels Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (sauf formés à chaud, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17) Ressorts ayant la forme de disques, en fer ou en acier Ressorts d horlogerie, y.c. les spiraux Ressorts de compression en fer ou en acier (à l excl. des ressorts en volute, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17) Ressorts de traction en fer ou en acier (à l excl. des ressorts de montres et des ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols) Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort) Ressorts en hélice en fer ou en acier, formés à chaud (à l excl. des ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17) Ressorts en hélice, en fer ou en acier (autres que formés à chaud, de compression, de traction, ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour manches et cannes de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17) Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier (sauf ressorts spiraux plats, ressorts ayant la forme de disques, ressorts en hélice, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17) Ressorts et leurs lames, en fer ou en acier, formés à chaud (sauf ressorts paraboliques et leurs lames, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17) Ressorts paraboliques et leurs lames, en fer ou en acier Ressorts spiraux plats en fer ou en acier (sauf ressorts en hélice et ressorts de montres) Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104) Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104) Réveils fonctionnant électriquement Réveils ne fonctionnant pas électriquement Révélateurs et fixateurs, consistant en des préparations chimiques ou en des produits non mélangés, soit dosés en vue d’usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l’emploi (à l’exclusion des sels et composés des positions 2843 à 2846 et des cartouches de toner pour imprimantes/photocopieurs) Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés (à l excl. des linoléums) Revêtements de sol en coco, tissés, même confectionnés Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non-durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire) Revêtements de sol et tapis de pied, non-découpés de longueur [de longueur indéterminée], ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire, en caoutchouc non-alvéolaire non-durci Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d une largeur >= 45 cm constitués d une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle] Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle (à l excl. des revêtements consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle]) Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d une largeur >= 45 cm constitués d une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en matières plastiques (autres que les polymères du chlorure de vinyle) Revêtements muraux consistant en fils disposés parallèlement sur un support Revêtements muraux de fibres synthétiques ou artificielles (à l excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support) Revêtements muraux de jute (à l excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support) Revêtements muraux de lin (à l excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support) Revêtements muraux en matières textiles (à l excl. des revêtements de lin, de jute ou de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support) Revolvers et pistolets (autres que ceux des n° 9303 ou 9304 et pistolets-mitrailleurs de guerre) Rhodium sous formes brutes ou en poudre Rhodium sous formes mi-ouvrées Rhododendrons et azalées, greffés ou non Rhum d une teneur en substances volatiles (autres que l alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d alcool pur Rhum d une teneur en substances volatiles (autres que l alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d alcool pur Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d une valeur <= 2 € [euro]/l d alcool pur, présentés en récipients d une contenance > 2 l (à l excl. du rhum d une teneur en substances volatiles [autres que l alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d alcool pur Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d une valeur <= 7,9 € [euro]/l d alcool pur, présentés en récipients d une contenance <= 2 l (à l excl. du rhum d une teneur en substances volatiles [autres que l alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d alcool pur Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d une valeur > 2 € [euro]/l d alcool pur, présentés en récipients d une contenance > 2 l (à l excl. du rhum d une teneur en substances volatiles [autres que l alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d alcool pur Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d une valeur > 7,9 € [euro]/l d alcool pur, présentés en récipients d une contenance <= 2 l (à l excl. du rhum d une teneur en substances volatiles [autres que l alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d alcool pur Rivets en fonte, fer ou acier (autres que rivets tubulaires ou rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers) Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l excl. du riz étuvé) Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l excl. du riz étuvé) Riz blanchi, à grains moyens (à l excl. du riz étuvé) Riz blanchi, à grains ronds (à l excl. du riz étuvé) Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 Riz blanchi, étuvé, à grains moyens Riz blanchi, étuvé, à grains ronds Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l excl. du riz étuvé) Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l excl. du riz étuvé) Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains moyens (à l excl. du riz étuvé) Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains ronds (à l excl. du riz étuvé) Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains moyens Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains ronds Riz en brisures Riz en paille [riz paddy] à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3, autre que destiné à l ensemencement Riz en paille [riz paddy] à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3, autre que destiné à l ensemencement Riz en paille [riz paddy] à grains moyens, autre que destiné à l ensemencement Riz en paille [riz paddy] à grains ronds, autre que destiné à l ensemencement Riz en paille [riz paddy], destiné à l ensemencement Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l excl. du riz étuvé) Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l excl. du riz étuvé) Riz semi-blanchi, à grains moyens (à l excl. du riz étuvé) Riz semi-blanchi, à grains ronds (à l excl. du riz étuvé) Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 Riz semi-blanchi, étuvé, à grains moyens Riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds Riz, précuit ou autrement préparé, n.d.a. (à l excl. de la farine du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non-grillés, des préparations alimentaires à base de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées) Robes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes) Robes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes) Robes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes) Robes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes) Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de soie ou de déchets de soie laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes) Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de soie ou de déchets de soie (autres qu en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes) Robes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes) Robes en bonneterie, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes) Robes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes) Robes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes) Robes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf combinaisons et fonds de robes) Robinets à membrane pour tuyauterie, etc. Robinets à papillon pour tuyauterie, etc. (sauf clapets et soupapes de retenue) Robinets à soupapes (autres qu en fonte ou acier et à l excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes de transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central) Robinets à soupapes, en acier (à l excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central) Robinets à soupapes, en fonte (à l excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central) Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique (à l excl. de la robinetterie sanitaire et des vannes pour radiateurs de chauffage central) Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc. (autres qu en fonte ou acier et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central) Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en acier (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central) Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en fonte (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central) Robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central Robinetterie pour radiateurs de chauffage central (sauf robinets [vannes] thermostatiques) Robinetterie sanitaire (sauf mélangeurs et mitigeurs) Robots industriels, n.d.a. Rodenticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l état de préparations ou sous forme d articles (à l excl. des marchandises du n° 380850) Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d acier, des types utilisés pour les clôtures Rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort), en cuivre Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier Rondelles en fonte, fer ou acier (sauf rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage) Roquefort Roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (à l excl. des bambous et des rotins) Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements Rosiers, greffés ou non Rotins Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d arbres de transmission et manivelles ; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse ; volants et poulies ; embrayages et organes d accouplement, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d arbres de transmission et manivelles ; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse ; volants et poulies ; embrayages et organes d accouplement, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) Roues en aluminium ; parties et accessoires de roues, en aluminium, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 70 10) Roues, leurs parties et accessoires, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs Roues, leurs parties et accessoires, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a. Roues, leurs parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 70 10, celles en aluminium ainsi que les parties de roues coulées d une pièce, en forme d étoile, en fonte, fer ou acier) Rouleaux compresseurs à vibrations Rouleaux compresseurs, autopropulsés (à l excl. des rouleaux compresseurs à vibrations) Rouleaux coniques pour roulements Rouleaux de fibres synthétiques ou artificielles, d un diamètre <= 8 mm (à l excl. des rouleaux complètement recouverts de tissu) Roulements à aiguilles Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur <= 30 mm Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur > 30 mm Roulements à galets et autres roulements, y.c. les roulements combinés (à l excl. des roulements à billes, roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques, roulements à rouleaux en forme de tonneau, roulements à aiguilles et roulements à rouleaux cylindriques) Roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques Roulements à rouleaux cylindriques Roulements à rouleaux en forme de tonneau Roulettes avec monture en métaux communs Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.) Rubanerie, tissée, de coton, d une largeur <= 30 cm, n.d.a. Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, à lisières réelles, d une largeur <= 30 cm, n.d.a. Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, sans lisières réelles, d une largeur <= 30 cm, n.d.a. Rubanerie, tissée, en matières textiles, contenant en poids >= 5% de fils d élastomères ou de fils de caoutchouc, d une largeur <= 30 cm (à l excl. de la rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge ainsi que les étiquettes, écussons et articles simil.) Rubanerie, tissée, en matières textiles, d une largeur <= 30 cm, n.d.a. (à l excl. des articles de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles) Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, d une largeur <= 20 cm (à l excl. des rubans adhésifs imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires) Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d une largeur < 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l information et les autres machines Rubans encreurs en matières plastiques pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en matières plastiques (autres qu en matières textiles) Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en papier ou tissés en matières textiles (à l excl. des rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles du nº 9612 10 20) Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés [bolducs], d une largeur <= 30 cm Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non-enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes travaillés, non-assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciés ou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines) Rutoside [rutine] et ses dérivés Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux, asphaltiques, siliceux ou quartzeux ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d ilménite) Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (autres qu en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l escrime, couteaux et poignards de chasse, couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 8211, ceinturons et articles simil. en cuir ou en matières textiles ainsi que les dragonnes) Saccharine et ses sels Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en matières textiles Sacs de couchage, y.c. avec chauffage électrique Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en matières textiles Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières autres que cuir, feuilles de matières plastiques ou matières textiles (sauf malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil.; sacs à main; articles de poche ou de sac à main) Sacs et sachets d emballage de coton Sacs et sachets d emballage de jute ou d autres fibres textiles libériennes du n° 5303, neufs Sacs et sachets d emballage de jute ou d autres fibres textiles libériennes du n° 5303, usagés Sacs et sachets d emballage de matières synthétiques ou artificielles (autres qu en lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène ainsi que contenants souples pour matières en vrac) Sacs et sachets d emballage de matières textiles (autres qu en matières textiles synthétiques ou artificielles, coton, jute ou autres fibres textiles libériennes du n° 5303) Sacs et sachets d emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène (autres qu en bonneterie et à l excl. des contenants souples pour matières en vrac) Sacs et sachets d emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., en bonneterie, de polyéthylène ou de polypropylène (à l excl. des contenants souples pour matières en vrac) Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras ou armes et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main ainsi que des contenants pour instruments de musique) Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni (à l excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., des sacs à mains, des articles de poche ou de sac à main) Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières textiles (à l excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main) Sacs, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, d une largeur à la base >= 40 cm Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l éthylène ou le poly[chlorure de vinyle]) Sacs, sachets, pochettes et cornets, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l excl. des pochettes pour disques et des sacs d une largeur à la base >= 40 cm) Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l éthylène Sacs, sachets, pochettes et cornets, en poly[chlorure de vinyle] Safran, broyé ou pulvérisé Safran, non-broyé ni pulvérisé Safrole Saindoux fondu ou autrement extrait (autre que destiné à des usages industriels/techniques et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux) Saindoux fondu ou autrement extrait destiné à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux) Salades, à l état frais ou réfrigéré (à l’excl. des laitues [Lactuca sativa] et chicorées [Cichorium spp.]) Salmonidés, congelés (à l exclusion des saumons du Pacifique, de l Atlantique et du Danube ainsi que des truites) Salmonidés, frais ou réfrigérés (à l excl. des truites et des saumons du Pacifique, de l Atlantique et du Danube) Salopettes à bretelles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail) Salopettes à bretelles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie) Salopettes à bretelles et shorts, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain) Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf pour le travail) Salopettes à bretelles, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail) Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail) Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail) Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail) Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail) Salopettes à bretelles, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie) Salopettes à bretelles, de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie) Salopettes à bretelles, de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie) Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie) Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie) Sang animal préparé en vue d usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic Sang humain Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins et voiliers (Istiophoridae), séchées, même salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats) Sardines de l’espèce [Sardina pilchardus], congelées Sardines de l’espèce [Sardina pilchardus], fraîches ou réfrigérées Sardines du genre [Sardinops] ; sardinelles [Sardinella spp.], fraîches ou réfrigérées Sardines [Sardinops spp.] et sardinelles [Sardinella spp.], congelées Sarrasin Satellites de télécommunications Satsumas, fraîches ou sèches Sauce de soja Saucisses et saucissons, de viande, d abats ou de sang, secs ou à tartiner, non-cuits (à l exclusion des saucisses et saucissons de foie) Saucisses, saucissons et produits simil., de foie ; préparations alimentaires à base de ces produits Saucisses, saucissons et produits simil., de viande, d abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non-cuits) Saumons de l Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], congelés Saumons de l Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], frais ou réfrigérés Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], vivants Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], uniquement salés ou en saumure (à l exclusion des filets et abats) Saumons du Pacifique [Oncorynchus nerka, Oncorynchus gorbuscha, Oncorynchus keta, Oncorynchus tschawyitscha, Oncorynchus kisutch, Oncorynchus masou et Oncorynchus rhodurus], saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], fumés, y.c. les filets (à l exclusion des abats) Saumons du Pacifique, congelés (à l exclusion des saumons rouges [Oncorhynchus nerka]) Saumons rouges [Oncorhynchus nerka], congelés Savons en flocons, en paillettes, en granulés ou en poudres Savons liquides ou pâteux Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (à l excl. des produits de toilette, y.c. ceux à usages médicaux) Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents, pour la toilette, y.c. ceux à usages médicaux Scandium d une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux) Scarificateurs et cultivateurs pour l agriculture, la sylviculture ou l horticulture (à l excl. des herses à disques) Schistes et sables bitumineux Scies (autres que tronçonneuses ou circulaires) à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main Scies à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l excl. des tronçonneuses) Scies circulaires à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main Scies circulaires pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l excl. des outils pour emploi à la main) Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes similaires (à l’exclusion des boulettes) Sciures, non agglomérées Scooters, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³ Scories et cendres, y.c. les cendres de varech (à l excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l acier, des cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux ainsi que ceux provenant de l incinération des déchets municipaux) Scories, cendres et résidus contenant de l antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges (à l excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l acier) Scories, cendres et résidus contenant de l arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l extraction de l arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques (à l excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l acier) Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l excl. des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l aluminium, du vanadium, du nickel, du niobium, du tantale, de l étain ou du titane, celles contenant de l arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l extraction de l arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques et celles contenant de l antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges) Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l aluminium Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l étain Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre Scories, cendres et résidus, contenant principalement du nickel Scories, cendres et résidus, contenant principalement du niobium ou du tantale Scories, cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l excl. des boues d essence au plomb et des boues de composés antidétonants contenant du plomb) Scories, cendres et résidus, contenant principalement du titane Scories, cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l excl. des mattes de galvanisation) Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l acier (à l excl. du laitier granulé, des déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse) Sécateurs et simil. maniés à une main (y.c. les cisailles à volailles), avec partie travaillante en métaux communs Sèche-cheveux électriques Séchoirs (sauf pour produits agricoles, bois, pâtes à papier, papier ou carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et sauf appareils ménagers) Séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons Séchoirs pour produits agricoles Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension >= 72,5 kV Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.), même séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.), même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), même séparées de leur coquille, congelées Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, congelés (autres que (Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Illex spp., Todarodes sagittatus)) Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (autres que (Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus)) Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (autres que (Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus)) Seiches et sépioles, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés) Seigle (à l exclusion du seigle de semence) Seigle, de semence Sel d’acide méthylphosphonique et d’(aminoiminométhyl)urée(1 : 1) Sel et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d agents antiagglomérants ou d agents assurant une bonne fluidité (à l excl. du sel dénaturé, du sel préparé pour la table ainsi que des sels destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] ou à d autres usages industriels) Sel propre à l alimentation humaine Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse, destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] pour la fabrication d autres produits Sélénium Selles de cycles (à l excl. de motocycles) Sels de colophanes, d acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d acides résiniques (autres que les sels des adducts de colophanes) Sels de l acide acétique (à l excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) Sels de l acide formique Sels de thorium Sels dénaturés ou destinés à d autres usages industriels, y.c. le raffinage (à l excl. des sels destinés soit à la transformation chimique soit à la conservation ou à la préparation de produits destinés à l alimentation humaine ou animale) Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non], des sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure) Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l excl. des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates, des tungstates [wolframates], des zincates et des vanadates) Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d ammonium (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Sels doubles et mélanges de sulfate d ammonium et de nitrate d ammonium (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Sels d’acide perfluorooctane sulfonique (à l’exclusion des sulfonates de perfluorooctane d’ammonium, de lithium et de potassium) Sels et esters de l acide citrique (à l excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) Sels et esters de l acide tartrique Sels et hydroxydes d ammonium quaternaires (à l excl. de la choline et de ses sels) Sels parfumés et autres préparations pour bains Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure Semelles extérieures et talons de chaussures en matière plastique Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc Semelles extérieures pour chaussures, en cuir naturel ou reconstitué Semelles intérieures, talonnettes et autres accessoires de chaussures amovibles Semi-remorques pour le transport des marchandises, neuves, ne circulant pas sur rails (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques citernes) Semoirs (à l’exclusion des semoirs sans labour et des semoirs de précision, à commande centrale) Semoirs de précision, à commande centrale (à l’exclusion des semoirs sans labour) Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour Séparateurs pour accumulateurs électriques (autres qu en caoutchouc non-durci ou en matières textiles) Sépioles (Sepiola rondeleti), même séparées de leur coquille, congelées Sépioles (Sepiola spp.), même séparées de leur coquille, congelées (autres que (Sepiola rondeleti)) Seringues, avec ou sans aiguilles, autres qu en matières plastiques, pour la médecine Seringues, avec ou sans aiguilles, en matières plastiques, pour la médecine Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d entretien simil., en bonneterie Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d entretien simil., en nontissés Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d entretien simil., en tous types de matières textiles (autres qu en bonneterie ou en nontissés) Serpolet Thymus serpyllum , non-broyé ni pulvérisé Serres préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier Serrures à cylindres des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs (autres qu à cylindres et autres que cadenas) Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et autres que pour véhicules automobiles, meubles ou portes de bâtiments) Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles Serviettes hygiéniques (sauf en matières textiles) Serviettes, tampons hygiéniques et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates) Shampooings Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf slips et vêtements pour le bain) Shorts, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain) Shorts, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf slips et culottes et vêtements de bain) Shorts, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain) Shorts, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain) Shorts, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain) Shorts, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf slips et caleçons ainsi que maillots, culottes et slips de bain) Siccatifs préparés Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l excl. de ceux pour la médecine, l art dentaire ou la chirurgie) Sièges en bambou Sièges en osier ou en matières simil. (sauf en bambou ou en rotin) Sièges en rotin Sièges et couvercles de cuvettes d aisance, en matières plastiques Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure) Sièges pour véhicules aériens Sièges pour véhicules automobiles Sièges, avec bâti en bois, non-rembourrés Sièges, avec bâti en bois, rembourrés (non-transformables en lits) Sièges, avec bâti en métal non-rembourrés (autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l art dentaire ou la chirurgie) Sièges, avec bâti en métal, rembourrés (autres que pour véhicules aériens ou automobiles, autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l art dentaire ou la chirurgie) Sièges, n.d.a. Silencieux et tuyaux d échappement ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a. Silencieux et tuyaux d échappement, et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs Silencieux et tuyaux d échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 92 20) Silicates de sodium, y.c. les silicates du commerce (à l excl. des métasilicates) Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l’excl. des silicates de sodium) Silicium dopé en vue de son utilisation en électronique, présenté sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues, poli ou non et recouvert ou non d une couche épitaxiale uniforme (à l excl. des produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l objet d une diffusion sélective) Silicium, contenant en poids < 99,99% de silicium Silicium, contenant en poids >= 99,99% de silicium Silicones sous formes primaires Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés Simulateurs de combat aérien et leurs parties Single-grain et blended-grain whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d une contenance < 2 l Single-grain et blended-grain whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d une contenance <= 2 l Sinters d oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel (à l excl. des mattes de nickel) Sirop d inuline, obtenu immédiatement après l hydrolyse d inuline ou d oligofructoses et contenant > 50% en poids à l état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose Sirop d inuline, obtenu immédiatement après l hydrolyse d inuline ou d oligofructoses et contenant >= 10% mais <= 50% en poids à l état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose Sirop d isoglucose, aromatisé ou additionné de colorants Sirop de lactose, aromatisé ou additionné de colorants Sirops de glucose ou de maltodextrine, aromatisés ou additionnés de colorants Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants (à l excl. des sirops d isoglucose, de lactose, de glucose ou de maltodextrine) Skis alpins (à l excl. des monoskis et surfs des neiges) Skis de fond Skis de neige (à l excl. des skis de fond et des skis alpins) Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques (à l excl. des planches à voile) Slips et caleçons, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie) Slips et caleçons, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton et autres qu en bonneterie) Slips et caleçons, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets Slips et caleçons, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets Slips et caleçons, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles) Slips et culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes Slips et culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes Slips et culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles) Sodium Soie grège [non-moulinée] Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies Soles [Solea spp.], congelées Soles [Solea spp.], fraîches ou réfrigérées Solution aqueuse contenant en poids >= 30% mais <= 50% d alkyl[oxydi Solutions concentrées d huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d huiles essentielles Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l excl. des dissolvants pour vernis à ongles et des produits à base d acétate de butyle) Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis, à base d acétate de butyle (à l excl. des dissolvants pour vernis à ongles) Somatropine, ses dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones Sommiers (sauf ressorts pour sièges) Sonnettes de battage et machines pour l arrachage des pieux (sauf montées sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d automobile ou sur camion) Sonnettes, carillons, avertisseurs électriques et dispositifs similaires (à l’exclusion des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, ainsi que des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication) Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d autres traitements de froments d une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, >= 1,5% en poids Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d autres traitements de maïs d une teneur en amidon <= 35% en poids Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d autres traitements de maïs d une teneur en amidon > 35% en poids Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d autres traitements de riz d une teneur en amidon <= 35% en poids Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d autres traitements de riz d une teneur en amidon > 35% en poids Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment et à l excl. des produits d une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids) Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment) d une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d autres traitements du froment (sauf ceux d une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids) Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol]) Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol]) Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l excl. du D-Glucitol [sorbitol]) Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l excl. du D-Glucitol [sorbitol]) Sorgho à grains (à l’excl. des semences) Sorgho à grains de semence (à l’excl. des sorghos hybrides) Sorgho à grains, hybride, destiné à l’ensemencement Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal Soufres bruts et soufres non-raffinés (à l excl. du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal) Soufres de toute espèce (à l excl. des soufres bruts, des soufres non-raffinés, du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal) Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu en fonte ou en acier) Soupapes de trop-plein ou de sûreté en fonte ou en acier Sous-main et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou en carton, et couvertures pour livres, en papier ou en carton (sauf registres, livres comptables, carnets de notes, de commandes ou de quittances, blocs-memorandums, blocs de papier à lettres, agendas, cahiers, classeurs, reliures, chemises, couvertures à liasses ou carnets manifold et albums pour échantillonnages ou collections) Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles Sous-pulls en bonneterie, de coton Sous-pulls en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles Soutènement marchant hydraulique pour mines Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip) Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie, présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip Spath fluor, contenant en poids <= 97% de fluorure de calcium Spath fluor, contenant en poids > 97% de fluorure de calcium Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques : UV, visibles, IR Spermaceti, même raffiné ou coloré Sperme de taureaux Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], congelés Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], frais ou réfrigérés Squales, congelés (à l’excl. des aiguillats [Squalus acanthias], des roussettes [Scyliorhinus spp.] et des requins-taupes communs [Lamna nasus]) Squales, frais ou réfrigérés (hors aiguillats (Squalus acanthias), roussettes (Scyliorhinus spp.), requins-taupes communs (Lamna nasus) et requins bleus (Prionace glauca)) Stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques [à l excl. des mélanges d oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) et des préparations antioxydantes] Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d images ou d autres données Statuettes et autres objets d ornement, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf objets d art, pièces de collection et antiquités) Statuettes et autres objets d ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d art, pièces de collection et antiquités) Statuettes et autres objets d ornement, réalisés en acajou d Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti (sauf bois incrustés ou marquetés) Statuettes et autres objets d ornement, réalisés en bois (sauf en acajou d Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong,kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.) Statuettes et autres objets d ornementation en céramique n.d.a. (à l excl. de la porcelaine, de la terre commune, de la faïence et de la poterie fine) Statuettes et autres objets d ornementation en faïence ou en poterie fine n.d.a. Statuettes et autres objets d ornementation en porcelaine n.d.a. Statuettes et autres objets d ornementation en terre commune n.d.a. Statuettes et autres objets d ornementation en verre travaillé au chalumeau (verre filé) (autres que la bijouterie de fantaisie) Statuettes et autres objets d ornementation, en matières plastiques Stéarine solaire et oléostéarine, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l exclusion des produits destinés à des usages industriels) Stéarine solaire et oléostéarine, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées, destinées à des usages industriels Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, ainsi que le talc, non broyés ni pulvérisés Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire Stérols Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires) Stratifils [rovings] de fibres de verre Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l excl. de la dihydrostreptomycine et de ses sels, esters et hydrates) Stroboscopes Strombes (Strombus spp.), même non séparés de leur coquille, congelés Strombes (Strombus spp.), même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure Strombes (Strombus spp.), même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés Strontium et baryum Stylos à plume et autres stylos Stylos et crayons à bille à cartouche non-remplaçable (autres qu à encre liquide) Stylos et crayons à bille, à encre liquide Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu à encre liquide) Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses Styrène Succédanés de caviar, préparés à partir d oeufs de poissons Succédanés du café contenant du café Succédanés torréfiés du café (à l excl. de la chicorée) Sucralose Sucre d érable, à l état solide, additionné d aromatisants ou de colorants Sucre d érable, à l état solide, et sirop d érable, sans addition d aromatisants ou de colorants Sucre de canne brut destiné à être raffiné, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne du n° 1701 13) Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne destiné à être raffiné du n° 1701 13) Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69° et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions) Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69° et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions) (à l’excl. du sucre destiné à être raffiné) Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao Sucreries obtenues par compression, avec ou sans liant, sans cacao (sauf gommes à mâcher, chocolat blanc, pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux, gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, bonbons de sucre cuit, même fourrés, caramels et massepain en emballages d un contenu >= 1 kg) Sucres blancs, sans addition d aromatisants ou de colorants, contenant, à l état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5% ou plus de saccharose Sucres chimiquement purs (à l excl. du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose [lévulose]); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels (à l excl. des provitamines, des vitamines, des hormones, des hétérosides et des alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, ainsi que de leurs sels, éthers, esters et autres dérivés) Sucres de betterave, bruts, sans addition d aromatisants ou de colorants (à l excl. des sucres destinés à être raffinés) Sucres de betterave, bruts, sans addition d aromatisants ou de colorants, destinés à être raffinés Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l état solide (à l excl. des sucres bruts, des sucres de canne ou de betterave additionnés d aromatisants ou de colorants ainsi que des sucres blancs) Sucres de canne ou de betterave, à l état solide, additionnés d aromatisants ou de colorants Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l état sec < 50% de saccharose (à l excl. des sucres et mélasses en poudre, même agglomérée) Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l état sec < 50% de saccharose, en poudre, même agglomérée Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l état sec >= 50% de saccharose Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti], à l état solide, et sucres et sirops de sucres contenant en poids à l état sec 50% de fructose, sans addition d aromatisants ou de colorants (à l excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose et du maltose chimiquement purs, du lactose, du sucre d érable, du glucose, du fructose, de la maltodextrine et de leurs sirops, ainsi que de l isoglucose, du sirop d inuline et des sucres et mélasses caramélisés) Sucs et extraits d éphédra Sucs et extraits végétaux (à l excl. de l opium, des sucs et extraits de réglisse et de houblon, de l oléorésine de vanille et des sucs et extraits de plantes du genre Ephedra) Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, de l huile et de la stéarine solaire) Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine destiné à des usages industriels (à l exclusion de la fabrication de denrées alimentaires, de la stéarine solaire et de l’huile) Sulfate d aluminium Sulfate d ammonium (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Sulfate de baryum Sulfate de baryum naturel [barytine] Sulfate de cuivre Sulfate de disodium Sulfate de magnésium Sulfate de nickel Sulfate de plomb Sulfate de potassium (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum, de cadmium, de chrome, de zinc, de cobalt, de titane, de plomb et de mercure) Sulfates de cadmium, de chrome et de zinc Sulfates de cobalt et de titane Sulfates de sodium (à l excl. du sulfate de disodium) Sulfites (autres que de sodium) Sulfites de sodium Sulfonamides (à l’exclusion des perfluorooctane sulfonamides, du 3-{1-[7-(hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide et du metosulam (ISO)) Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium Sulfonate de perfluorooctane de lithium Sulfonate de perfluorooctane de potassium Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium Sulfonate de perfluorooctane d’ammonium Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) [thiodiglycol (DCI)] Sulfures ; polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l exclusion des sulfures de sodium, de calcium, d antimoine, de fer ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure) Sulfures d arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a. Sulfures de calcium, d antimoine, de fer Sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce Sulfures de sodium Sulfures des éléments non-métalliques (à l excl. du disulfure de carbone et des sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce) Sultanines Superphosphates (à l’exclusion des produits contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) Superphosphates contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg) Supports à semi-conducteur, enregistrés (à l’exclusion des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs et des cartes intelligentes) Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37) Supports magnétiques pour l enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l excl. des cartes munies d une piste magnétique, des bandes et disques magnétiques ainsi que des produits du chapitre 37) Supports optiques, enregistrés (à l’exclusion des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser) Supports optiques, non enregistrés, pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues [p.ex. CD-RWs, DVD-/+RWs, DVD-RAMs, MiniDiscs] (à l’excl. des disques non effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser d’une capacité d’enregistrement <= 18 giga octets [CD-Rs, DVD-/+Rs] et produits du chapitre 37) Supports pour l enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37) Supports pour l enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non-enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37) Surfaces textiles touffetées (à l excl. des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703) Surimi de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelé Surimi de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelé (à l exclusion deslieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma]) Surimi de poissons, n.d.a., congelé Surimi de tilapias [Oreochromis spp.], de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], de carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], d anguilles [Anguilla spp.], de perches du Nil [Lates niloticus] et de poissons tête de serpent [Channa spp.], congelé Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie) Survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, dont l extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie) Survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, dont l extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes ou garçonnets (autre qu en bonneterie) Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie) Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie) Survêtements de sport [trainings] et autres vêtements, n.d.a., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l excl. de ceux en coton ou fibres synthétiques ou artificielles, ou en bonneterie et les marchandises du n° 9619) Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de coton Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de fibres synthétiques Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton ou fibres synthétiques) Synthétiseurs à clavier Systèmes de suspension et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20 et autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion) Systèmes de suspension et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20, autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion et autres qu en aciers estampés) Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a. Systèmes hydrauliques à moteurs hydrauliques comme partie travaillante (sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne [cylindres]) Systèmes hydrauliques à mouvement rectiligne, avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de coton, T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins) Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d un contenu net <= 500 g (à l exclusion du tabac pour pipe à eau contenant du tabac) Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d un contenu net > 500 g (à l exclusion du tabac pour pipe à eau contenant du tabac) Tabac à mâcher et tabac à priser Tabac pour pipe à eau (à l exclusion des produits sans tabac; voir la note 1 de sous-positions du chapitre 24) Tabacs dark air cured , non-écotés Tabacs dark air cured , partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés Tabacs flue cured , non-écotés Tabacs flue cured , partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés Tabacs homogénéisés ou reconstitués , obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac Tabacs light air cured , non-écotés Tabacs light air cured , partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés Tabacs sun cured du type oriental, non-écotés Tabacs sun cured , du type oriental, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf tabacs à mâcher ou à priser, cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs homogénéisés ou reconstitués , la nicotine extraite du tabac, ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d extraits ou sauces de tabac) Tabacs, non-écotés (à l excl. des tabacs light air cured , sun cured du type oriental, dark air cured et flue cured ) Tabacs, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l excl. des tabacs flue cured , light air cured , fire cured , dark air cured et sun cured du type oriental) Tableaux, armoires et combinaisons d appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V mais <= 72,5 KV Tableaux, armoires et combinaisons d appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 72,5 KV Tableaux, armoires et combinaisons d’appareils similaires pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1 000 V (à l’exclusion des appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, des armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l’information, des appareils de commande à mémoire programmable et des écrans tactiles) Tableaux, p.ex. peintures à l huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l excl. des dessins du n° 4906 et des articles manufacturés décorés à la main) Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils Tables d opération, tables d examen et autre mobilier pour la médecine, la chirurgie, l art dentaire ou vétérinaire (sauf fauteuils de dentistes et autres sièges, tables d examen radiographique, civières et brancards, y.c. chariots-brancards) Tables en plomb; feuilles et bandes, en plomb, épaisseur, support non compris, > 0,2 mm Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l excl. des traceurs [plotters]) Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition) Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie) Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie) Tall acides gras industriels Tall oil brut Tall oil, même raffiné (à l excl. du tall oil brut) Tamarins, pommes de cajou, fruits de jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, séchés Tambours [tourets] pour câbles, en bois Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis (à l excl. des articles des types utilisés pour l enroulement des fils textiles) Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis, des types utilisés pour l enroulement des fils textiles Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires) Tampons circulaires à polir autoadhésifs des types utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur Tampons circulaires à polir autoadhésifs des types utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur, en matières plastiques Tampons encreurs, même imprégnés, avec ou sans boîte Tampons et rouleaux à peindre Tampons hygiéniques (sauf en matières textiles) Tantale sous forme brute, y.c. les barres en tantale simpl. obtenues par frittage; poudres de tantale Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes simil. Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, non-confectionnés Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l excl. des tapis contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe]) Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés, contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe] Tapis de soie, de bourre de soie [schappe], de fibres synthétiques, de filés ou fils du n° 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés, à points noués ou enroulés, même confectionnés Tapis dits kelim ou kilim , schumacks ou soumak , karamanie et tapis simil. tissés à la main, même confectionnés Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l excl. des tapis de laine, de poils fins, de soie, de bourre de soie [schappe] ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés) Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils ainsi que des matières végétales, même confectionnés (à l excl. de ceux à points noués ou enroulés, touffetés, et tissés ou en feutre mais non floqués) Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l excl. des tapis dits kelim , kilim , schumacks , soumak ou karamanie et tapis simil. tissés à la main ainsi que des tapis Axminster) Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l excl. des tapis dits Axminster , kelim , kilim , schumacks , soumak ou karamanie ainsi que des tapis simil. tissés à la main) Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l excl. des tapis dits kelim , kilim , schumacks , soumak ou karamanie et des tapis simil. tissés à la main) Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l excl. des tapis dits kelim , kilim , schumacks , soumak ou karamanie et des tapis simil. tissés à la main) Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, touffetés, même confectionnés Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l’exclusion des tapis dits (kelim) ou (kilim), (schumacks) ou (soumak), (karamanie) et tapis similaires tissés à la main) Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, même confectionnés (à l excl. de ceux à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre) Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l’exclusion des tapis dits (kelim) ou (kilim), (schumacks) ou (soumak), (karamanie) et tapis similaires tissés à la main) Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l excl. des articles de polypropylène, des tapis dits kelim , kilim , schumacks , soumak ou karamanie et des tapis simil. tissés à la main) Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l excl. des articles de polypropylène, des tapis dits kelim , kilim , schumacks , soumak ou karamanie et des tapis simil. tissés à la main) Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l excl. des articles de polypropylène, de nylon ou d autres polyamides ainsi que des carreaux d une superficie <= 1 m²) Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits kelim , kilim , schumacks , soumak ou karamanie et des tapis simil. tissés à la main) Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, à velours, non-confectionnés (à l excl. des revêtements de sol en coco et des tapis dits kelim , kilim , schumacks , soumak ou karamanie ainsi que des tapis simil. tissés à la main) Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits kelim , kilim , schumacks , soumak ou karamanie et des tapis simil. tissés à la main) Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l excl. des tapis dits kelim , kilim , schumacks , soumak ou karamanie et des tapis simil. tissés à la main) Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l excl. des carreaux d une superficie <= 1 m²) Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l excl. des articles imprimés ainsi que des carreaux d une superficie <= 1 m²) Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l excl. des carreaux d une superficie <= 1 m²) Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l excl. des tapis dits kelim , kilim , schumacks , soumak ou karamanie et des tapis simil. tissés à la main) Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non-touffetés ni floqués, sans velours, non-confectionnés (à l excl. des tapis dits kelim , kilim , schumacks , soumak ou karamanie et des tapis simil. tissés à la main) Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l excl. des carreaux d une superficie <= 1 m²) Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non-touffetés ni floqués, même confectionnés (à l excl. des carreaux d une superficie <= 0,3 m²) Tapisseries tissées à la main [genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et simil.] et tapisseries à l aiguille [au petit point, au point de croix, p.ex.], même confectionnées (à l excl. des tapisseries ayant > 100 ans d âge ainsi que des tapis dits kelim , kilim , schumacks , soumak ou karamanie ainsi que des tapis simil.) Tarmacadam Tartes, pains aux raisins, meringues, brioches, croissants et produits simil., additionnés d édulcorants (à l excl. des biscottes, des gaufres et gaufrettes, du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d épices et des biscuits) Tartes, pains aux raisins, meringues, brioches, croissants et produits simil., contenant >=5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d isoglucose (à l excl. des biscottes, des gaufres et gaufrettes, du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d épices et des biscuits) Tartre brut Tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (sauf du papier bambou ou du carton bambou et à l excl. des plateaux, des plats et des assiettes) Télémètres, électroniques Télémètres, non-électroniques Téléphériques (y.c. les télésièges et remonte-pentes) ; mécanismes de traction pour funiculaires Téléphones pour réseaux cellulaires [téléphones mobiles] et pour autres réseaux sans fil Téléprojecteurs en couleurs Tellure Tendons et nerfs d animaux et rognures et autres déchets simil. de peaux brutes Tentes de fibres synthétiques (à l excl. des parasols-tentes et tentes-jouets) Tentes de matières textiles (sauf de fibres synthétiques et à l excl. des parasols-tentes et tentes-jouets) Tequila, présentée en récipients d une contenance <= 2 l Tequila, présentée en récipients d une contenance > 2 l Téréphtalate de diméthyle Terres colorantes contenant en poids >= 70% de fer combiné, évalué en Fe2O3 Terres de chamotte ou de dinas Testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur Testliner [fibres récupérées], non-couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié, d un poids <= 150 g/m² Testliner [fibres récupérées], non-couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié, d un poids > 150 g/m² Têtes de levage électromagnétiques Têtes, queues et vessies natatoires de poissons, fumées, séchées, salées ou en saumure Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non-assemblés, de pelleteries tannées ou apprêtées Tétraborate de disodium pentahydraté Tétraborate de disodium [borax raffiné] (sauf anhydre et à l excl. du tétraborate de disodium pentahydraté) Tétraborate de disodium [borax raffiné], anhydre Tétrachloroéthylène [perchloroéthylène] Tétrachlorure de carbone Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits Tétrahydrocannabinols [tous les isomères] Tétrahydrofuranne Thallium sous forme brute; poudres de thallium Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d un contenu <= 3 kg Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d un contenu > 3 kg Thé vert [thé non-fermenté], présenté en emballages immédiats d un contenu <= 3 kg Thé vert [thé non-fermenté], présenté en emballages immédiats d un contenu > 3 kg Théodolites et tachéomètres, électroniques Théodolites et tachéomètres, non-électroniques Théophylline et aminophylline [théophylline-éthylènediamine] et leurs dérivés; sels de ces produits (à l excl. du fénétylline [DCI] et de ses sels) Thermomètres à liquide, à lecture directe, médicaux ou vétérinaires Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d autres instruments (à l excl. des thermomètres médicaux ou vétérinaires) Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d autres instruments, électroniques Thermomètres et pyromètres, non-combinés à d autres instruments, non-électroniques (à l excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe) Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, électroniques Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non électroniques Thiéthylpérazine [DCI]; thioridazine [DCI] et ses sels Thiocarbamates et dithiocarbamates (à l excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure) Thiocomposés organiques [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO), de la cystéine ou de la cystine et de leurs dérivés, du thiodiglycol (DCI) (sulfure de bis(2-hydroxyéthyle)), de l’acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, du bis(3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate) de 2,2’-thiodiéthyle, d’un mélange d’isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et de 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylène-diamine ainsi que du 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol] Thiosulfates Thonines orientales (Euthynnus affinis) (autres que pour préparations industrielles ou conserves), fraîches ou réfrigérées Thonines orientales (Euthynnus affinis) pour préparations industrielles ou conserves, fraîches ou réfrigérées Thonines orientales (Euthynnus affinis), congelées, autres que destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 Thonines orientales (Euthynnus affinis), congelées, destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) destinés à la fabrication industrielle des produits relevant de la position 1604, congelés Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés (à l excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés (à l excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés (à l excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés (à l excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves Thons du genre [Thunnus], congelés (à l’excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii]) Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés (à l’exclusion des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii]) Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’exclusion des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii]) Thons obèses [Thunnus obesus], congelés (à l excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) Thons obèses [Thunnus obesus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés (à l excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves Thons rouges de l Atlantique [Thunnus thynnus], congelés (à l exclusion de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves) Thons rouges de l Atlantique [Thunnus thynnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves Thons rouges de l Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés (à l exclusion de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves) Thons rouges de l Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves Thons rouges de l Atlantique [Thunnus thynnus], vivants Thons rouges du genre [Thunnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l exclusion des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii]) Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], congelés (à l exclusion de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves) Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], congelés, pour préparations industrielles ou conserves Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés (à l exclusion de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves) Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves Thons rouges du Pacifique [Thunnus Orientalis], vivants Thons rouges du sud Thunnus maccoyii , vivants Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés (à l excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés, pour préparations industrielles ou conserves Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés (à l excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves) Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves Thorium ouvré et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de thorium [Euratom] (à l excl. des cermets ainsi que des barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles) Thorium, brut; déchets et débris de thorium [Euratom] Thym, broyé ou pulvérisé Thym, non-broyé ni pulvérisé (à l exclusion du serpolet) Thyristors, diacs et triacs (autres que les dispositifs photosensibles) Tiges de forage sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l extraction du pétrole ou du gaz Tiges de forage sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l extraction du pétrole ou du gaz (à l excl. des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte) Tiges de maïs, feuilles de maïs, pelures de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l alimentation des animaux, n.d.a. (à l excl. des glands de chêne, des marrons d Inde et des marcs de fruits) Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats) Tilapias [Oreochromis spp.], congelés Tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés Tilapias [Oreochromis spp.], siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], anguilles [Anguilla spp.], perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], uniquement salés ou en saumure (à l exclusion des filets et abats) Tilapias [Oreochromis spp.], siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], carpes [Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus], perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], fumés, y.c. les filets (à l exclusion des abats) Tilidine [DCI] et ses sels Tilsit (à l excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation) Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non-oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non-oblitérés mais n ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue Tire-fond en fonte, fer ou acier Tissus à point de gaze (à l excl. des tissus de coton, de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806) Tissus à point de gaze, de coton (à l excl. des articles de rubanerie du n° 5806) Tissus à point de gaze, de soie ou de déchets de soie (à l excl. des articles de rubanerie du n° 5806) Tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, de soie, de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, d un poids >= 650 g/m² (feutres de presse, par exemple) Tissus bouclés du genre éponge (à l excl. des tissus en coton, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703) Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à l excl. des tissus écrus, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703) Tissus bouclés du genre éponge, en coton, écrus (à l excl. des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703) Tissus caoutchoutés de bonneterie, n.d.a. Tissus caoutchoutés, n.d.a. (à l excl. des tissus de bonneterie, des rubans adhésifs d une largeur <= 20 cm, des nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc ainsi que des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose) Tissus clairs [non-serrés] contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette) Tissus de bourrette Tissus de chenille, de coton (à l excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806) Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles (à l excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806) Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 100 g/m² (à l excl. de la gaze à pansement) Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d une largeur <= 165 cm Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d une largeur > 165 cm Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d une largeur <= 165 cm Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d une largeur > 165 cm Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile) Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 100 g/m² (à l excl. de la gaze à pansement) Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d une largeur <= 165 cm Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d une largeur > 165 cm Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d une largeur <= 165 cm Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d une largeur > 165 cm Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile) Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 100 g/m² Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m² Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² (à l excl. des tissus dits denim ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile) Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² (à l excl. des tissus dits denim ou des tissus Jacquard ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 100 g/m² Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m² Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile) Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 100 g/m² Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d une largeur <= 165 cm Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d une largeur > 165 cm Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d une largeur <= 165 cm Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d une largeur > 165 cm Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids <= 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d un rapport d armure <= 4) Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids <= 200 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d un poids <= 200 g/m² Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d un poids > 200 g/m² Tissus de fibres de verre de stratifils [rovings] Tissus de fibres de verre, largeur <= 30 cm (à l excl. des stratifils [rovings]) Tissus de fibres de verre, largeur > 30 cm (sauf à armure toile de poids < 250 g/m² de filaments titrant par fils simples <= 136 tex et sauf tissus en stratifils [rovings]) Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton) Tissus de fibres textiles végétales (à l excl. des tissus de coton, de lin, de ramie, de jute ou d autres fibres textiles libériennes du n° 5303); tissus de fils de papier Tissus de filaments de fibre de verre, largeur > 30 cm, à armure toile, poids < 250 g/m², titrant par fils simples <= 136 tex (à l excl. des stratifils [rovings]) Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit et sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l habillement, l ameublement ou usages simil., n.d.a. Tissus de jute ou d autres fibres textiles libériennes du n° 5303, blanchis, teints, en fils de diverses couleurs ou imprimés Tissus de jute ou d autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus, d une largeur <= 150 cm Tissus de jute ou d autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus, d une largeur > 150 cm Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d un poids <= 300 g/m² Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d un poids > 300 g/m² Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, contenant en poids > 10% au total de soie ou de déchets de soie (à l excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues) Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d un poids <= 300 g/m² (à l excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues) Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d un poids > 300 g/m² (à l excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues) Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d un poids <= 300 g/m² Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d un poids > 300 g/m² Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d un poids <= 200 g/m² Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d un poids > 200 g/m² Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie (à l excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues) Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d un poids <= 200 g/m² (à l excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues) Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d un poids > 200 g/m² (à l excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie, des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, ainsi que des tissus pour usages techniques du n° 5911) Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d un poids <= 200 g/m² Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d un poids > 200 g/m² (à l excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911) Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, blanchis Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, écrus ou blanchis Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés Tissus de poils grossiers ou de crin (à l excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911) Tissus de ramie Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, en fils de diverses couleurs Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, imprimés Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, teints Tissus dits denim , de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus dits denim , en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d un poids > 200 g/m² Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d un diamètre maximal <= 1 mm Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l excl. des tissus contenant au moins 85% en poids de filaments [ou de monofilaments] de polyester, ou de nylon ou d autres polyamides, ou de mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés) Tissus en fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, d un poids > 170 g/m² Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d un poids <= 170 g/m² Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d un poids > 170 g/m² Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d un poids > 170 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d un poids <= 170 g/m² (à l excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile) Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d un poids > 170 g/m² (à l excl. des tissus de fibres discontinues de polyester) Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil. Tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne ou stratifiés avec du polyuréthanne (à l excl. des tissus imprégnés ou enduits de polyuréthanne ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne conçus pour être utilisés comme revêtements de sol) Tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] ou stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle] (à l excl. des tissus enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés comme revêtements de sol) Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l endroit (à l excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux) Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (sauf tissus dont la matière textile constitue l endroit, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyamides, polyesters ou rayonne viscose et tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux ou bien enduits ou recouverts de matières plastiques et utilisés comme revêtements de sol) Tissus et feutres de soie ou de fibres artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, y.c. les tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques et artificielles des types utilisés sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d un poids < 650 g/m² Tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil., d un poids >= 650 g/m² (à l excl. des tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, feutres de presse) Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d un poids < 650 g/m² (à l excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles) Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d un poids >= 650 g/m² (à l excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles) Tissus feutrés ou non de fibres synthétiques, sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, d un poids < 650 g/m² (toiles de formation, par exemple) Tissus imprégnés de matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (à l excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux) Tissus imprégnés de polyuréthanne (à l excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux) Tissus imprégnés de poly[chlorure de vinyle] (à l excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux) Tissus imprégnés, enduits ou recouverts, n.d.a.; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d atelier ou usages analogues Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non-texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non-texturés) Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton) Tissus Jacquard de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d un poids > 200 g/m² Tissus Jacquard, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels, d une largeur >= 140 cm [coutils à matelas] Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d autres polyamides ou de polyesters, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d un diamètre maximal <= 1 mm Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non-texturés) Tissus obtenus à partir de fils de filaments artificiels de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton) Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en filaments synthétiques, y.c. celles du n° 5404 (à l excl. des tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène) Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en polyéthylène ou en polypropylène, y.c. celles du n° 5404, d une largeur < 3 m Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en polyéthylène ou en polypropylène, y.c. celles du n° 5404, d une largeur >= 3 m Tissus serrés, contenant >= 85% de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, imprimés (à l excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d Extrême-Orient, de soie pure) Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis (à l excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d Extrême-Orient, de soie pure) Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs (à l excl. des crêpes, des tissus d une largeur > 57 cm mais <= 75 cm ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d Extrême-Orient, de soie pure) Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs, d une largeur > 57 cm mais <= 75 cm (à l excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d Extrême-Orient, de soie pure) Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, teints (à l excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d Extrême-Orient, de soie pure) Tissus teints, imprimés ou obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d un diamètre maximal <= 1 mm Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose ainsi que des tissus d une largeur > 135 cm mais <= 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin) Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405, d une largeur > 135 cm mais <= 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin (à l excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non-texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non-texturés) Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton) Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton) Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d un poids <= 170 g/m² et d une largeur <= 165 cm Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton) Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, d un poids <= 170 g/m² Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d un poids <= 170 g/m² et d une largeur > 165 cm Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d un poids > 170 g/m² Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d un poids <= 170 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d un poids > 170 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester) Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton) Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester) Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d un poids <= 170 g/m² (à l excl. des tissus de fibres discontinues de polyester) Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d un poids > 170 g/m² (à l excl. des tissus de fibres discontinues de polyester) Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non-texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton) Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton) Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l excl. des tissus Jacquard d une largeur >= 140 cm [coutils à matelas]) Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d autres usages techniques, y.c. les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton) Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton) Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, d un poids > 170 g/m² Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d un poids <= 170 g/m² Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d un poids > 170 g/m² Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d un poids > 170 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester) Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton) Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester) Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d un poids <= 170 g/m² (à l excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile) Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d un poids > 170 g/m² (à l excl. des tissus de fibres discontinues de polyester) Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton) Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester) Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton) Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester) Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton) Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, d un poids <= 170 g/m² Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4, d un poids > 170 g/m² Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d un poids <= 170 g/m² Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d un poids > 170 g/m² Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d un poids <= 170 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d un poids > 170 g/m² (à l excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d un rapport d armure <= 4) Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d un poids <= 170 g/m² (à l excl. des tissus de fibres discontinues de polyester) Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d un poids > 170 g/m² (à l excl. des tissus de fibres discontinues de polyester) Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés Titane sous forme brute; poudres de titane Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l excl. des tissus enduits de matière plastique) Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils d acier inoxydable Toiles métalliques non-tissées, grillages et treillis, en fils de fer ou d acier, non-soudés aux points de rencontre (sauf zingués ou recouverts de matières plastiques) Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils d acier inoxydable (à l excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour les vêtements, aménagements intérieurs et usages simil. et sauf toiles continues ou sans fin pour machines) Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d aciers autres qu inoxydables (à l excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour vêtements et aménagements intérieurs et usages simil.) Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d aluminium (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines) Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de nickel Toiles métalliques, y.c. les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 6 mm; tôles et bandes déployées en cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines) Tôles et bandes déployées en fer ou en acier Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l électricité) Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l électricité) Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l électricité) Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l électricité) Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l électricité) Tôles et bandes en alliages d aluminium, d une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique, sauf tôles et bandes déployées) Tôles et bandes en alliages d aluminium, d une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire Tôles et bandes en alliages d aluminium, d une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peints, vernis ou revêtus de matière plastique Tôles et bandes en alliages d aluminium, d une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique) Tôles et bandes en alliages d aluminium, d une épaisseur >= 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique) Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-étain [bronze], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l électricité) Tôles et bandes en aluminium non-allié, d une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique et sauf tôles et bandes déployées) Tôles et bandes en aluminium non-allié, d une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire Tôles et bandes en aluminium non-allié, d une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique) Tôles et bandes en aluminium non-allié, d une épaisseur >= 6 mmm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peint, verni ou revêtu de matière plastique) Tôles et bandes en aluminium non-allié, épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peint, verni ou revêtu de matière plastique Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm (non-enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l électricité) Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l électricité) Tôles et bandes en étain, d une épaisseur > 0,2 mm Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel (sauf tôles ou bandes déployées) Tôles, bandes et feuilles en nickel non-allié (sauf tôles ou bandes déployées) Tôles, bandes et feuilles en titane Tôles, feuilles et bandes, en zinc Toluène Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits Toluol (toluène) contenant > 50% de toluène (à l excl. des produits de constitution chimique définie) Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique Tomates, à l état frais ou réfrigéré Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique (à l excl. des tomates pelées) Tomates, non-cuites ou cuites à l eau ou à la vapeur, congelées Tomates, préparées ou conservées autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, d une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l excl. des tomates entières ou en morceaux) Tomates, préparées ou conservées autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, d une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l excl. des tomates entières ou en morceaux) Tomates, préparées ou conservées autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, d une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l excl. des tomates entières ou en morceaux) Tomates, préparées ou conservées autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, d une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l excl. des tomates entières ou en morceaux) Tomates, préparées ou conservées autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, d une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d un contenu net <= 1 kg (à l excl. des tomates entières ou en morceaux) Tomates, préparées ou conservées autrement qu au vinaigre ou à l acide acétique, d une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d un contenu net > 1 kg (à l excl. des tomates entières ou en morceaux) Tomates, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées Tomato ketchup et autres sauces tomates Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur (autre qu à piston à allumage par compression [moteur diesel ou semi-diesel] ou à piston à allumage par étincelles [moteur à explosion]) Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe (non-autopropulsées) Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées (sans siège) Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées, avec siège Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal (non-autopropulsées) Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées (sans siège) Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, avec siège Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe Tondeuses à gazon sans moteur (tondeuses mécaniques) Tondeuses à moteur électrique incorporé Tondeuses de coiffeur et autres articles à couper, n.d.a., en métaux communs Tontisses, noeuds et noppes [boutons], de matières textiles Topinambours et racines et tubercules simil. à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ainsi que moelle de sagoutier (à l’excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases, des yauthias, des racines d’arrow-root et de salep et des racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule) Torons en fer ou aciers autres qu inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, non-revêtus (sauf produits isolés pour l électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles) Torons en fer ou aciers autres qu inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, revêtus (sauf produits isolés pour l électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf torons zingués) Torons en fer ou aciers autres qu inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, zingués (sauf produits isolés pour l électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles) Torons et câbles en aciers inoxydables (sauf produits isolés pour l électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles) Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm (à l excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l électricité, des torsades pour clôtures, des ronces artificielles et des produits revêtus d alliages à base de cuivre-zinc [laiton]) Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm, revêtus d alliages à base de cuivre-zinc [laiton] (à l excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles) Torons, câbles, tresses et articles simil., en aluminium (à l excl. des produits isolés pour l électricité et des articles avec âme en acier) Torons, câbles, tresses et articles simil., en cuivre (sauf produits isolés pour l électricité) Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium, avec âme en acier (sauf produits isolés pour l électricité) Tourbe, y.c. la tourbe pour litière, même agglomérée Tourne-disques Tournevis à main Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles d aluminium; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm, en aluminium Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles, de fer ou d acier, même en paquets (autres qu en fonte, en acier allié ou en fer ou acier étamés) Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d autres équipements dentaires Tours et pylônes, en fer ou en acier Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, monobroche Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, multibroches Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l excl. des centres de tournage et des tours automatiques) Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (autres qu à commande numérique) Tours travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l excl. des tours horizontaux et des centres de tournage) Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l excl. des tours horizontaux et des tours à commande numérique) Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l extraction de l huile d arachide Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l extraction de l huile de soja Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l extraction des graisses ou huiles de coton Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l extraction des graisses ou huiles de germes de maïs Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l extraction des graisses ou huiles de lin Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza d une teneur élevée en acide érucique Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l extraction des graisses ou huiles de noix de coco ou de coprah Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l extraction des graisses ou huiles de noix ou d amandes de palmiste Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l extraction des graisses ou huiles de tournesol Tourteaux et autres résidus solides, mêmes broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l extraction de graisses ou huiles végétales (à l excl. des tourteaux et autres résidus solides de l extraction des graisses ou huiles de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah, de noix ou d amandes de palmiste, de germes de maïs ainsi que de l extraction de l huile d olive, de l huile de soja et de l huile d arachide) Toutenons communs (Todarodes sagittatus), vivants, frais ou réfrigérés Toutenons communs (Todarodes sagittatus, Ommastrephes sagittatus), congelés Toutenons communs (Todarodes sagittatus, Ommastrephes sagittatus), fumés, séchés, salés ou en saumure Toxines et produits simil. [p.ex. le parasite de la malaria] (à l excl. des vaccins et des cultures de micro-organismes) Traceurs [plotters] utilisés comme instruments de dessin et de traçage Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner Tracteurs à chenilles (sauf motoculteurs à chenille) Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice <= 18 kW (à l’exclusion des motoculteurs) Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 130 kW (à l’exclusion des motoculteurs) Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 18 kW mais <= 37 kW (à l’exclusion des motoculteurs) Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 37 kW mais <= 75 kW (à l’exclusion des motoculteurs) Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 75 kW mais <= 130 kW (à l’exclusion des motoculteurs) Tracteurs d’une puissance motrice <= 18 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues) Tracteurs d’une puissance motrice > 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues) Tracteurs d’une puissance motrice > 18 kW mais <= 37 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues) Tracteurs d’une puissance motrice > 37 kW mais <= 75 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues) Tracteurs d’une puissance motrice > 75 kW mais <= 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues) Tracteurs routiers pour semi-remorques, neufs Tracteurs routiers pour semi-remorques, usagés Trains d atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a. Trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler Tranches de niobate de lithium, non dopées Transformateurs à diélectrique liquide, puissance <= 650 kVA Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 10000 kVA Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 1600 kVA mais <= 10000 kVA Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 650 kVA mais <= 1600 kVA Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA (autres que transformateurs de mesure) Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA Transformateurs à sec, puissance > 16 kVA mais <= 500 kVA Transformateurs à sec, puissance > 500 kVA Transformateurs de mesure pour la mesure des tensions, puissance <= 1 kVA Transformateurs de mesure, puissance <= 1 kVA (autres que pour la mesure des tensions) Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W (autres que phototransistors) Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors) Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, autres que de conifères Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, de conifères Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, autres que de conifères Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, de conifères Traverses, contre-rails et crémaillères, coussinets, coins, plaques de serrage, plaques et barres d écartement et autres éléments de voies ferrées spécialements conçus pour la pose, le jointement ou la fixation des rails, en fonte, fer ou acier (à l excl. des rails, des aiguilles, pointes de coeur, tringles d aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, des éclisses et selles d assise) Trémelles Tremella spp. , séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées Tresses en matières textiles, en pièces Tresses et articles simil. en matières à tresser en bambou, même assemblés en bandes (à l excl. des nattes, paillassons et claies ainsi que des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures) Tresses et articles simil. en matières à tresser en rotin, même assemblés en bandes (à l excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures) Tresses et articles simil. en matières à tresser non-végétales, même assemblés en bandes (à l excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures) Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes (sauf en bambou et en rotin et à l excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures) Tresses, élingues et simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l électricité) Treuils et cabestans, à moteur électrique Treuils et cabestans, autres qu à moteur électrique Trichloroéthylène Trichlorofluorométhane, dichlorodifluorométhane, trichlorotrifluoroéthanes, dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane Trichloronitrométhane (chloropicrine) Trichlorure de phosphore Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ainsi que landaus et poussettes pour poupées (à l excl. des cycles habituels avec roulement à billes) Triéthanolamine Trifluorométhane Triols, tétrols et autres polyalcools acycliques (à l excl. des diols, du 2-éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol [triméthylolpropane], du pentaérythritol, du mannitol, du D-glucitol [sorbitol] et du glycérol) Trioxyde de chrome Trioxyde de dibore Trioxyde de soufre [anhydride sulfurique]; trioxyde de diarsenic [anhydride arsénieux] Triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], de constitution chimique définie ou non Triticale Trois-quarts arrière ou milieux, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur non-électrique incorporé Tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main Trousses de diagnostic du paludisme Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence Truffes, à l état frais ou réfrigéré Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique Truies, [des espèces domestiques], vivantes, d un poids >= 160 kg, ayant mis bas au moins une fois (à l excl. des animaux reproducteurs de race pure) Truites de l espèce Oncorhynchus mykiss , avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, fraîches ou réfrigérées Truites de l’espèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, congelées Truites des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster , fraîches ou réfrigérées Truites des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster , vivantes Truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae , fraîches ou réfrigérées (à l exclusion de l espèce Oncorhynchus mykiss , avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce) Truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae , vivantes Truites des espèces [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelées Truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae], congelées (à l exclusion des truites de l’espèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce) Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fumées, y.c. les filets (à l exclusion des abats) Tubes à rayons X Tubes cathodiques (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, autres tubes à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d espacement à points < 0,4 mm) Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en couleurs Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autre monochrome Tubes convertisseurs et intensificateurs d images et autres tubes à photocathode (autres que tubes pour caméras de télévision et tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo) Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu inoxydables Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non-alliés, épaisseur de paroi <= 2 mm Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non-alliés, épaisseur de paroi > 2 mm Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l extraction du pétrole ou de gaz; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%) Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non-alliés, étirés ou laminés à froid (à l excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l extraction du pétrole ou du gaz) Tubes de réception et d amplification (sauf tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et photocathode) Tubes de visualisation des données graphiques, monochromes ; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d espacement à points < 0,4 mm (à l excl. des tubes à cathode et photocathode) Tubes en quartz ou en autre silice fondus non travaillés Tubes en verre d un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C non-travaillé Tubes en verre non travaillé (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, et sauf en quartz fondu ou en un autre silice fondu) Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de longueur > 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429) Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, longueur <= 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429) Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d oxydation pour la production de matières semi-conductrices Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d un diamètre extérieur <= 406,4 mm Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte) Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l extraction du pétrole ou du gaz Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l extraction du pétrole ou du gaz, d un diamètre extérieur <= 168,3 mm Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l extraction du pétrole ou du gaz, d un diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l extraction du pétrole ou du gaz, d un diamètre extérieur > 406,4 mm Tubes et tuyaux de section circulaire, d un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l extraction du pétrole ou du gaz) Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf à l arc immergé) Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement à l arc immergé Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés longitudinalement) Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d un diamètre extérieur <= 406,4 mm Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés hélicoïdalement, en produits laminés plats en fer ou en acier, d un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte) Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d un diamètre extérieur <= 406,4 mm Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf en aciers inoxydables ou en fonte) Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], droits Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], enroulés ou autrement recourbés Tubes et tuyaux en alliages d aluminium (autres que soudés ou simpl. filés à chaud et sauf profilés creux) Tubes et tuyaux en alliages d aluminium, simpl. filés à chaud (sauf profilés creux) Tubes et tuyaux en alliages d aluminium, soudés (sauf profilés creux) Tubes et tuyaux en alliages de cuivre (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]) Tubes et tuyaux en alliages de nickel Tubes et tuyaux en aluminium non-allié (sauf profilés creux) Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, non-renforcés à l aide d autres matières ni autrement associés à d autres matières, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.] Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, non-renforcés à l aide d autres matières ni autrement associés à d autres matières, sans accessoires Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés à l aide d autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d autres matières que le métal ou les matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.] Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés à l aide d autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d autres matières que le métal ou les matières textiles, sans accessoires Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.] Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.] Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits Tubes et tuyaux en cuivre affiné, enroulés ou autrement recourbés Tubes et tuyaux en nickel non-allié Tubes et tuyaux en titane Tubes et tuyaux pour canalisations sous pression, en fonte Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l excl. des tubes et tuyaux en polymères de l éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle) Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l éthylène (à l excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale) Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l éthylène, obtenus sans soudure ni collage et d une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle (à l excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale) Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle, obtenus sans soudure ni collage et d une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène (à l excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale) Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, obtenus sans soudure ni collage et d une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés Tubes et tuyaux sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d un diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte) Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d un diamètre extérieur > 168,3 mm, mais <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte) Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, d un diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte) Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d autres matières ni autrement associés à d autres matières, munis d accessoires Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d autres matières ni autrement associés à d autres matières, sans accessoires Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d autres matières ou associés à d autres matières (à l excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa) Tubes et tuyaux, de section circulaire, d un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés (sauf soudés longitudinalement et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l extraction du pétrole ou du gaz) Tubes et tuyaux, de section circulaire, d un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l extraction du pétrole ou du gaz) Tubes et tuyaux, en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort] Tubes filetés ou filetables dits tubes gaz , sans soudure, en fer (à l excl. de la fonte) ou en aciers non alliés (sauf zingués) Tubes filetés ou filetables dits tubes gaz , sans soudure, en fer (à l excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, zingués Tubes filetés ou filetables dits tubes gaz , soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (sauf zingués) Tubes filetés ou filetables dits tubes gaz , soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs simil. Tubes pour caméras de télévision Tubes pour hyperfréquences [p.ex. tubes à ondes progressives, carcinotrons] (à l excl. des magnétrons et tubes commandés par grille) Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers inoxydables Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier autres qu inoxydables Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en acier autres qu inoxydables Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu inoxydables (autres que tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l extraction du pétrole ou du gaz, ainsi que les tubes de précision) Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l extraction du pétrole ou du gaz) Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l extraction du pétrole ou du gaz) Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, de diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (sauf les tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l extraction du pétrole et du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits tubes gaz ) Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure ou soudés et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d un diamètre extérieur > 406,4 mm) Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte (autres que pour canalisations sous pression) Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l excl. de la fonte) ou en acier Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l extraction de pétrole ou de gaz; tubes de précision; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%) Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (à l excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38) Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm à 406,4 mm (à l excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38) Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 406,4 mm (à l excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des ouvrages des n° 7304 59 10 à 7304 59 38) Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, de longueur <= 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429 et 7304 59 10) Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9% à 1,15%, en chrome de 0,5% à 2% et en molybdène <= 0,5%, de longueur > 0,5 m (sauf ouvrages des n° 730419 à 730429 et 7304 59 10) Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, bruts, droits, à paroi d épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux de sections différentes et à parois d épaisseurs différentes Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l extraction du pétrole ou du gaz) Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages du n° 7304 49 10) Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages du n° 7304 49 10) Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages du n° 7304 49 10) Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non-étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes de sections différentes et à parois d épaisseurs différentes Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l excl. de la fonte) ou en acier non-allié, non-étirés ou laminés à froid, bruts, droits et à paroi d épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes, tuyaux et profilés creux de sections différentes et d épaisseurs de parois différentes Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages des n° 7304 39 10 à 7304 39 58) Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages des n° 7304 39 10 à 7304 39 58) Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l extraction du pétrole ou du gaz ; ouvrages des n° 7304 39 52 et 7304 39 58) Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l excl. de la fonte) ou en aciers non-alliés, étirés ou laminés à froid (à l excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des tubes de précision) Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, de diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf zingués et autres que les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l extraction de pétrole et de gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits tubes gaz ) Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l extraction du pétrole ou du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits tubes gaz ) Tuiles Tuiles, carreaux, dalles et articles simil., en ciment, en béton ou en pierre artificielle (autres que blocs et briques pour la construction) Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique (autres qu en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiques de construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisation et objectifs simil. et sauf tuiles) Tulles et tulles-bobinots, unis Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l excl. des articles unis) Tungstates [wolframates] Tungstène sous forme brute, y.c. les barres en tungstène [wolfram] simpl. obtenues par frittage Turbines à gaz, puissance <= 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs) Turbines à gaz, puissance > 20000 kW mais <= 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs) Turbines à gaz, puissance > 5000 kW mais <= 20000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs) Turbines à gaz, puissance > 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs) Turbines à vapeur d une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux) Turbines à vapeur d une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux) Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux Turbines et roues hydrauliques, puissance <= 1000 kW (à l excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412) Turbines et roues hydrauliques, puissance > 1000 kW mais <= 10000 kW (à l excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412) Turbines et roues hydrauliques, puissance > 10000 kW (à l excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412) Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d air montés sur châssis à roues et remorquables) Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d air montés sur châssis à roues et remorquables) Turbogénératrices Turbopropulseurs, puissance <= 1100 kW Turbopropulseurs, puissance > 1100 kW mais <= 3730 kW Turbopropulseurs, puissance > 3730 kW Turboréacteurs, poussée <= 25 kN Turboréacteurs, poussée > 132 kN Turboréacteurs, poussée > 25 kN mais <= 44 kN Turboréacteurs, poussée > 44 kN mais <= 132 kN Turbots [Psetta maxima], congelés Turbots [Psetta maxima], frais ou réfrigérés Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec accessoires Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l acier, même avec accessoires Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., de fibres synthétiques, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières (à l excl. des tuyaux de fibres synthétiques) Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d assemblage pour tuyaux, pièces d obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; conduits de fumée; tuyaux spécialement conçus pour laboratoires; gaines isolantes, leurs pièces de raccord et autres accessoires de tuyauterie à usage électrotechnique) Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel Unités d entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l excl. des claviers) Unités d usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière Unités de machines automatiques de traitement de l information (à l excl. des unités de traitement, unités d entrée ou de sortie et unités de mémoire) Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l information (sauf unités de mémoire centrales) Unités de mémoire à disques durs pour machines automatiques de traitement de l information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales) Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales) Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l information, optiques, y.c. magnéto-optiques (lecteurs de CD-ROM p.ex.) (sauf unités de mémoire centrales) Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l information Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l information (sauf les unités de mémoire à disques ou à bandes et les unités de mémoire centrales) Unités de rétroéclairage à DEL pour dispositifs d’affichage LCD des d’appareils d’enregistrement/de reproduction du son/de la vidéo Unités de rétroéclairage à DEL pour dispositifs d’affichage LCD des positions 8525 à 8528 (à l’exclusion des moniteurs d’ordinateur) Unités de rétroéclairage à DEL: sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage LCD, n.d.a. Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) pour appareils du chapitre 90 Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d unités suivants : unité de mémoire, unité d entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847149 et à l excl. des unités périphériques) Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l uranium appauvri en U 235 ou des composés de ces produits (à l excl. des cermets) Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l uranium enrichi en U 235 [Euratom] (à l exclusion du ferro-uranium) Uranium naturel, brut, sous forme de lingots; déchets et débris d uranium naturel [Euratom] Uranium naturel, ouvré [Euratom] Uranium renfermant de l U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y.c. les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l U 233 ou des composés de ce produit Urée, même en solution aqueuse, d une teneur en azote <= 45% en poids du produit anhydre à l état sec (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Urée, même en solution aqueuse, d une teneur en azote > 45% en poids du produit anhydre à l état sec (à l excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d un poids brut <= 10 kg) Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits Vaccins pour la médecine humaine Vaccins pour la médecine vétérinaire Vaches reproductrices, de race pure (à l’excl. des génisses) Vaches vivantes, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure, des génisses et des animaux destinés à la boucherie) Vaches vivantes, d’un poids > 300 kg, destinées à la boucherie (à l’excl. des génisses) Vaisselle et autres articles de ménage ou d économie domestique et articles d hygiène et de toilette en porcelaine (sauf articles pour le service de table ou de cuisine; baignoires, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d emballage; moulins à café ou à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques Valves pour pneumatiques et chambres à air Valves pour transmissions oléohydrauliques Valves pour transmissions pneumatiques Vanadium sous forme brute; poudres de vanadium (sauf cendres et résidus contenant du vanadium) Vanille, broyée ou pulvérisée Vanille, non broyée ni pulvérisée Vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique] Vannes de régulation (autres que vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmission oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central) Vannes de régulation de température (à l excl. des robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central) Vaporisateurs de toilette Variateurs de vitesse pour machines (autres que réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses) Vaseline brute Vaseline purifiée Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom] Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom] Véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom] Véhicules à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom] Véhicules à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom] Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants) Véhicules automobiles à usages spéciaux (à l excl. de ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, des camions-bétonnières, voitures de lutte contre l’incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues, voitures-pompes à béton) Véhicules automobiles pour le transport de marchandises à moteur autre qu à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) ou moteur diesel ou semi-diesel (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705) Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’une cylindrée <= 2 800 cm³ Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’une cylindrée > 2 800 cm³ Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, d’une cylindrée <= 2 500 cm³ Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, d’une cylindrée > 2 500 cm³ Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique Véhicules dirigés à la main et autres véhicules non-automobiles, autres que remorques et semi-remorques Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux Véhicules pour l entretien ou le service des voies ferrées ou simil., même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d essais et draisines, p.ex.) Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, cylindrée <= 2500 cm³ Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, cylindrée > 2500 cm³ Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, cylindrée <= 2500 cm³ Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, cylindrée > 2500 cm³ Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), neufs, cylindrée <= 2800 cm³ Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), neufs, cylindrée > 2800 cm³ Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), usagés, cylindrée <= 2800 cm³ Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), usagés, cylindrée > 2800 cm³ Véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, avec un moteur autre qu un moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité) Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité) Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité) Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité) Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]) Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]) Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]) Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais <= 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]) Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]) Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée <= 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]) Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]) Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal <= 5 t, cylindrée > 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]) Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]) Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs du n° 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du n° 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]) Véhicules pour se déplacer sur la neige, à moteur autre qu à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) ; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et simil. Véhicules spatiaux, y.c. les satellites (à l excl. des satellites de télécommunications) Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) Velours et peluches par la chaîne, de coton (à l excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806) Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles (à l excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806) Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton (à l excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806) Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806) Velours et peluches par la trame, coupés, de coton (à l excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806) Velours et peluches par la trame, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806) Velours et peluches par la trame, non-coupés, de coton (à l excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806) Velours et peluches par la trame, non-coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806) Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées, des articles de rubanerie du n° 5806 et des articles de lin, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques et artificielles) Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de laine ou de poils fins (à l excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806) Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de lin (à l excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806) Velours et peluches, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles et à l excl. des étoffes dites Velours et peluches, en bonneterie, de coton (à l excl. des étoffes dites Velours et peluches, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles (à l excl. des étoffes dites Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W, des ventilateurs axiaux et centrifuges ainsi que des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 8414 59 15) Ventilateurs axiaux (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W et des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 8414 59 15) Ventilateurs centrifuges (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W et des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 8414 59 15) Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d une puissance <= 125 W Ventilateurs des types utilisés exclusivement ou principalement pour le refroidissement de microprocesseurs, d’appareils de télécommunication, de machines automatiques de traitement de l’information ou d’unités de machines automatiques de traitement de l’information Vermiculite expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés, même mélangés entre eux (autres qu argiles expansées) Vermiculite, perlite et chlorites, non-expansées Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 18% vol Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 18% vol Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol Verre d optique en masse Verre en masse (autre que verre d optique) Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité (autres que des dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules et sauf vitrages isolants à parois multiples) Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (sauf pour les véhicules automobiles et tracteurs ainsi que les vitrages isolants à parois multiples) Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs (autre que vitrage isolant à parois multiples) Verre sous forme de flocons d une longueur de 0,1 mm ou plus mais n excédant pas 3,5 mm et d une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n excédant pas 5 micromètres et verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99% ou plus de dioxyde de silicium (à l excl. du verre dit émail ) Verre trempé de sécurité (autre que coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante et sauf dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d horlogerie) Verre trempé de sécurité, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante (sauf de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d horlogerie) Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (à l excl. des véhicules automobiles et tracteurs) Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs Verre trempé de sécurité, émaillé Verrerie de laboratoire, d hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf en verre à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, ou en quartz ou autres silices fondus, sauf récipients de transport ou d emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90) Verrerie de laboratoire, d hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en quartz ou en autre silice fondus (sauf récipients de transport ou d emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90) Verrerie de laboratoire, d hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en verre d un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (sauf en quartz ou en autre silice fondus, sauf récipients de transport ou d emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90) Verrerie de signalisation et éléments d optique en verre mais non travaillés optiquement (autres que le verre d horlogerie et le verre analogue, les verres de lunetterie commune ou médicale, y.c. les sphères (boules) creuses et les segments pour la fabrication de ces verres, les microsphères, en vrac, et sauf les appareils d éclairage et leurs parties) Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli à la main Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli mécaniquement Verres à boire à pied, en verre cueilli à la main (à l excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb) Verres à boire à pied, en verre cueilli mécaniquement (à l excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb) Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main (non-taillés ni autrement décorés et à l excl. des verres à pied) Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l excl. des verres à pied) Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement (non-taillés ni autrement décorés et à l excl. des verres à pied) Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l excl. des verres à pied) Verres à boire en verre cueilli à la main (non-taillés ni autrement décorés et à l excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied) Verres à boire en verre cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied) Verres à boire en verre cueilli mécaniquement (non taillés ni autrement décorés et à l excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé ainsi que des verres à pied) Verres à boire en verre cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied) Verres à boire en verre trempé (à l excl. des verres à pied) Verres assemblés en vitraux (sauf > 100 ans) Verres d horlogerie et simil., verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres, y.c. la lunetterie médicale (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale) Verres de contact Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux Verres de lunetterie en matières autres que le verre, correcteurs (sauf ceux complètement ouvrés sur les deux faces) Verres de lunetterie en matières autres que le verre, non-correcteurs Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux Verres de lunetterie en verre, correcteurs (autres que ceux complètement ouvrés sur les deux faces) Verres de lunetterie en verre, non-correcteurs Verres de lunetterie médicale, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non-travaillés optiquement (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages) Verres de lunettes transportés par colis postaux Vestes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.) Vestes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.) Vestes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie, autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.) Vestes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.) Vestes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.) Vestes de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.) Vestes de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.) Vestes de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.) Vestes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.) Vestes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.) Vestes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.) Vestes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.) Vestons de coton, de travail, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.) Vestons de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.) Vestons de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail et anoraks et articles simil.) Vestons de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.) Vestons de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.) Vestons de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.) Vestons de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.) Vestons de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.) Vestons en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.) Vestons en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.) Vestons en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.) Vestons en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.) Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement) Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d autres substances (sauf bonneterie caoutchoutée et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement) Vêtements de coton n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie) Vêtements de coton n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie) Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu en bonneterie) Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie) Vêtements de tissus, autres qu en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d autres matières, pour femmes ou fillettes (autres que les vêtements des types des n° 620211 à 620219), ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement pour bébés) Vêtements de tissus, autres qu en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articles simil.] et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement) Vêtements de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie) Vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu en bonneterie) Vêtements des types des n° 620111 à 620119 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d autres substances Vêtements des types des n° 620211 à 620219 [manteaux, cabans, capes et articles simil.], caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d autres substances Vêtements en feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement) Vêtements en nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l’excl. des vêtements pour bébés et accessoires du vêtement, ainsi que des blouses à usage unique utilisées au cours d interventions chirurgicales) Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non-durci, pour tous usages (à l excl. des gants, mitaines et moufles, des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés (à l excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619]) Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour bébés (à l excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619]) Vêtements et accessoires du vêtement, de laine ou poils fins, pour bébés (autres qu en bonneterie et sauf bonnets) Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles, pour bébés (à l excl. de ceux en laine, poils fins, coton, fibres synthétiques, de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619]) Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets) Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf gants et bonnets) Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés (sauf gants et bonnets) Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf bonnets) Vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l excl. des guêtres et articles simil., des coiffures et leurs parties ainsi que des chaussures et leurs parties, y.c. les semelles intérieures amovibles, les talonnettes et articles simil. amovibles) Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l excl. des produits en pelleteries de bébés phoques harpés [ à manteau blanc ] ou de bébés phoques à capuchon [ à dos bleu ], des chaussures, des coiffures des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir) Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries de bébés phoques harpés [ à manteau blanc ] ou de bébés phoques à capuchon [ à dos bleu ] (à l excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir) Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l excl. des marchandises du n° 9619) Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de coton Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles) Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d amiante ou à base d amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite) Vêtements, en cuir naturel ou reconstitué (à l excl. des accessoires du vêtement, des chaussures ou des coiffures et leurs parties ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex.les protège-tibias ou les masques d escrime]) Viandes d otaries et phoques, fraîches, réfrigérées ou congelées Viandes d otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salées, en saumure, séchées ou fumées Viandes de baleines, fraîches, réfrigérées ou congelées Viandes de bovins, non-désossées, congelées (à l excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière) Viandes de bovins, non-désossées, fraîches ou réfrigérées (à l excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière) Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées Viandes de porcins des espèces non-domestiques, salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux) Viandes de porcins non-domestiques, congelées (à l excl. des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés) Viandes de porcins non-domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l excl. des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés) Viandes de porcins [des espèces domestiques], salées ou en saumure (à l excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, des trois-quarts arrière ou milieux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux) Viandes de rennes, salées, en saumure, séchées ou fumées Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelées Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches ou réfrigérées Viandes désossées d agneau, congelées Viandes désossées d ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées Viandes désossées d ovins, congelées (à l excl. des viandes d agneau) Viandes désossées de bovins, congelées (à l excl. des quartiers avant entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l autre, le quartier arrière [sauf filet, en un seul morceau] ainsi que les découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes) Viandes désossées de bovins, fraîches ou réfrigérées Viandes désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées Viandes désossées de porcins domestiques, congelées (à l excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines) Viandes désossées de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines) Viandes désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l excl. des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux) Viandes désossées, d ovins, fraîches ou réfrigérées Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l ordre des cétacés) et de lamantins et dugongs (mammifères de l ordre des siréniens), salés ou en saumure, séchés ou fumés, y.c. les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d abats Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l ordre des siréniens), d otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), frais, réfrigérés ou congelés (à l exclusion de la viande de baleines et de la viande d otaries et phoques) Viandes et abats comestibles de chameaux et d autres camélidés (Camélidés), frais, réfrigérés ou congelés Viandes et abats comestibles de gibier, frais, réfrigérés ou congelés (à l excl. des viandes et abats de lapins, de lièvres ou de sanglier) Viandes et abats comestibles de lapins des espèces non-domestiques ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés Viandes et abats comestibles de lapins domestiques, frais, réfrigérés ou congelés Viandes et abats comestibles de pigeons [des espèces domestiques], frais, réfrigérés ou congelés Viandes et abats comestibles de primates, frais, réfrigérés ou congelés Viandes et abats comestibles de rennes, frais, réfrigérés ou congelés Viandes et abats comestibles de reptiles [p.ex. serpents, tortues, crocodiles], frais, réfrigérés ou congelés Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés (à l’exclusion des viandes et abats d animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles domestiques, de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d otaries et phoques, lions de mer et morses [mammifères du sous-ordre des pinnipèdes], de reptiles, de pigeons domestiques, de gibier, de rennes ainsi que des cuisses de grenouille) Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes et d abats, de primates Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes et d abats, de reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators] Viandes non-désossées d ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées Viandes non-désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées Viandes non-désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux) Viandes non-désossées, d ovins, fraîches ou réfrigérées (à l excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes) Viandes non-désossées, de porcins domestiques, congelées (à l excl. des carcasses et demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines [entrelardés] et leurs morceaux) Viandes non-désossées, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l excl. des carcasses ou demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines et leurs morceaux) Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l exclusion des espèces porcine, bovine, ovine et caprine, de rennes, de primates, de baleines, de dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles ainsi que les viandes salées, en saumure ou séchées, de chevaux) Vibromasseurs électriques Vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP Vin de Marsala, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP Vin de Porto, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP Vin de Xérès, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d acide acétique, présentés en récipients d une contenance <= 2 l (à l excl. des vinaigres de vin) Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d acide acétique, présentés en récipients d une contenance > 2 l (à l excl. des vinaigres de vin) Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d une contenance <= 2 l Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d une contenance > 2 l Vins blancs d Alsace, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs de Bordeaux, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs de Bourgogne, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, non produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l (à l excl. des vins mousseux et des vins pétillants) Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, non produits dans la Communauté, en récipients d une contenance > 2 l (à l excl. des vins mousseux et des vins pétillants) Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l excl. des vins mousseux et des vins pétillants) Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l excl. des vins mousseux et des vins pétillants) Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins blancs de Hesse rhénane [Rheinhessen], en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs de la Rioja, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs de Moselle [Mosel], en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs de Penedés, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs de qualité dits Vinho Verde , produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs de raisins frais, produits dans la Communauté, en récipients d une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l excl. des vins mousseux et des vins pétillants) Vins blancs de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins blancs de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins blancs de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs de Toscane [Toscana], en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs de Valencia, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs de Vénétie [Veneto], en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs du Latium [Lazio], en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs du Palatinat [Pfalz], en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs du Trentin [Trentino], du Haut-Adige [Alto Adige] et du Frioul [Friuli], en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs du Val de Loire, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants) Vins blancs non produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages) Vins blancs non produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l excl. des vins mousseux et des vins pétillants) Vins blancs non produits dans la Communauté, en récipients d une contenance > 2 l (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages) Vins blancs non produits dans la Communauté, en récipients d une contenance > 2 l, avec AOP ou IGP (à l excl. des vins mousseux et des vins pétillants) Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages) Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages) Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants, du Vinho Verde et des vins d Alsace, de Bordeaux, de Bourgogne, du Val de Loire, de Mosel, du Palatinat, de Hesse rhénane, de Tokaj, du Latium, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, du Frioul, de Vénétie, de Penedés, de la Rioja et de Valencia) Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l excl. des vins mousseux et des vins pétillants) Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages) Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont) Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj) Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages) Vins de Bordeaux, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de Bordeaux, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins de Bordeaux, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins de Bourgogne, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de Bourgogne, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins de Bourgogne, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins de cépages mousseux produits à partir de raisins frais, sans AOP et IGP Vins de cépages sans AOP et IGP, non produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de cépages sans AOP et IGP, non produits dans la Communauté, en récipients d une contenance > 2 l (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de la Rioja, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins de Navarra, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de Penedés, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de raisins frais, produits dans la Communauté, en récipients d une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon (champignon) maintenu à l’aide d’attaches ou de liens, d’une contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, accusant, à la température de 20 ºC, une surpression due à l’anhydride carbonique en solution >= 1 bar mais < 3 bar (à l’exclusion des vins mousseux) Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon champignon maintenu à l aide d attaches ou de liens, d une contenance <= 2 l ; vins autrement présentés, en récipients d une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l excl. des vins mousseux), avec appellation d origine protégée (AOP) Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon champignon maintenu à l aide d attaches ou de liens, d une contenance <= 2 l ; vins autrement présentés, en récipients d une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l excl. des vins mousseux), avec indication géographique protégée (IGP) Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon champignon maintenu à l aide d attaches ou de liens, d une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l excl. des vins mousseux), de cépages sans AOP ou IGP Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon champignon maintenu à l aide d attaches ou de liens, d une contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients d une contenance > 2 l, ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l excl. des vins mousseux) Vins de Tokaj, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins de Toscane [Toscana], en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de Valdepeñas, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de Vénétie [Veneto], en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins de Xérès, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP Vins de Xérès, en récipients d une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol, avec AOP ou IGP Vins du Beaujolais, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins du Beaujolais, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins du Beaujolais, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins du Dão, de la Bairrada et du Douro, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins du Piémont [Piemonte], en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins du Trentin [Trentino] et du Haut-Adige [Alto Adige], en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins du Val de Loire, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins du Val de Loire, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins du Val de Loire, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants) Vins mousseux produits à partir de raisins frais (à l excl. de vins de cépages) Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d origine protégée (AOP) (à l excl. de l Asti spumante et du Champagne) Vins mousseux produits à partir de raisins frais bénéficiant d une indication géographique protégée (IGP) Vins non produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages) Vins non produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins non produits dans la Communauté, en récipients d une contenance > 2 l (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages) Vins non produits dans la Communauté, en récipients d une contenance > 2 l, avec AOP ou IGP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages) Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins produits dans l UE, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, de Vénétie, du Dão, de la Barraida, du Douro, de Navarra, de Penedés, de la Rioja et de Valdepeñas) Vins produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages) Vins produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs) Vins produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP (à l excl. des vins de Porto, de Samos, de muscat de Lemnos, de Marsala, de Madère et de Xérès ainsi que du moscatel de Setúbal) Vins produits dans la Communauté, en récipients d une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages) Vins produits dans la Communauté, en récipients d une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol, avec AOP ou IGP (à l excl. des vins de Porto, de Samos, de muscat de Lemnos, de Marsala, de Madère et de Xérès ainsi que du moscatel de Setúbal) Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont) Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages) Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj) Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Madère, de Xérès, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal) Vins sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol Vins sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15% vol mais <= 22% vol Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol Violons Vis à bois en aciers inoxydables (autres que tire-fond) Vis à bois en fonte, fer ou aciers autres qu inoxydables (autres que tire-fond) Vis à tôles, autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu inoxydables Vis autotaraudeuses en aciers inoxydables (autres que vis à bois) Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu inoxydables (autres que vis à tôles et vis à bois) Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous et rondelles, pour la fixation des éléments de voies ferrées (sauf tire-fond) Vis et boulons, en acier inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête à six pans creux (à l’exclusion des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées) Vis et boulons, en acier inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l’exclusion des vis à bois et des vis autotaraudeuses) Vis et boulons, en acier inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête hexagonale (à l’exclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées) Vis et boulons, en acier inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), sans tête (à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées) Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête à six pans creux (à l’exclusion des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées) Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l’exclusion des vis à bois et des vis autotaraudeuses) Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête hexagonale, d’une résistance à la traction < 800 MPa (à l’exclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées) Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête hexagonale, d’une résistance à la traction >= 800 MPa (à l’exclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées) Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), sans tête, d’une résistance à la traction < 800 MPa (à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées) Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, (même avec leurs écrous et rondelles), sans tête, d’une résistance à la traction >= 800 MPa (à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées) Vis et boulons, en fonte, fer ou acier, (même avec leurs écrous et rondelles), avec tête (à l’exclusion des vis avec tête fendue, à empreinte cruciforme ou hexagonale; des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées, des crochets et pitons à pas de vis) Vis, boulons, écrous et articles simil., filetés, en cuivre (à l excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles simil., filetés) Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres, non-électroniques Visiophones Vitamine B1 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines Vitamine B12 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines Vitamine B2 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines Vitamine B6 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines Vitamine C et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines Vitamine E et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines Vitamines A et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines Vitamines et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, non-mélangés (à l excl. des vitamines A, B1, B2, B3, B5, B6, B12, C et E ainsi que des dérivés de ces vitamines) Vitrages isolants à deux parois séparées par des fibres de verre, ou à trois couches ou plus (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante) Vitrages isolants à parois multiples, colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante Vitrages isolants formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d air, d autre gaz ou de vide (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante) Vitrages, rideaux et stores d intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de coton (autres qu en bonneterie et autres que stores d extérieur) Vitrages, rideaux et stores d intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu en nontissés, autres qu en bonneterie et autres que stores d extérieur) Vitrages, rideaux et stores d intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques, en nontissés (autres que stores d extérieur) Vitrages, rideaux et stores d intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu en nontissés, autres qu en bonneterie et autres que stores d extérieur) Vitrages, rideaux et stores d intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie (autres que de fibres synthétiques et autres que stores d extérieur) Vitrages, rideaux et stores d intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que stores d extérieur) Vitrages, rideaux et stores d intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en nontissés (autres que coton et fibres synthétiques et autres que stores d extérieur) Vodka d un titre alcoométrique volumique <= 45,4% vol, présentée en récipients d une contenance > 2 l Vodka, d un titre alcoométrique volumique <= 45,4% vol, présentée en récipients d une contenance <= 2 l Vodka, d un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d une contenance <= 2 l Vodka, d un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d une contenance > 2 l Voiles de fibres de verre en couches irrégulières Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voiles, de matières textiles Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou simil. à source extérieure d électricité (à l excl. des voitures autopropulsées, des véhicules pour l entretien ou le service des voies ferrées et simil. ainsi que des voitures pour le transport des marchandises) Voitures de lutte contre l incendie (sauf véhicules affectés principalement au transport des sapeurs-pompiers) Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée <= 1500 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée <= 1500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³, neufs (sauf caravanes automotrices, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 1500 cm³ mais <= 2500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf caravanes automotrices, véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Voitures de tourisme et autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break, cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables) Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10) Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10) Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables) Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables) Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10) Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10) Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10) Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type (break) et les voitures de course, autres qu’équipés d’un moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles ou d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10) Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 1000 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 1000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1000 cm³ mais <= 1500 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³, neufs (sauf caravane automotrice et véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 1500 cm³ mais <= 3000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 3000 cm³, neufs (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, y.c. les voitures du type break et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 3000 cm³, usagés (sauf véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du n° 870310) Voitures-pompes à béton Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier) Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a. Volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708.94.20) Volets d aération non-mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier Volets, stores, y.c. les stores vénitiens, et articles simil., et leurs parties, en matières plastiques (à l excl. des accessoires et garnitures) Wagons à déchargement automatique (à l excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques), pour le transport sur rail de marchandises Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil. et des wagons à déchargement automatique) Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom] (à l excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique) Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non-amovibles d une hauteur > 60 cm) Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non-amovibles d une hauteur > 60 cm (à l excl. des wagons à déchargement automatique) Wagons-citernes et simil., pour le transport sur rail de marchandises Wellenstoff, non-couchés ni enduits, en rouleaux d une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l autre > 15 cm à l état non-plié Whisky bourbon , présenté en récipients d une contenance <= 2 l Whisky bourbon , présenté en récipients d une contenance > 2 l Whisky écossais [Scotch whisky] blended malt , présenté en récipients d une contenance <= 2 l Whisky écossais [Scotch whisky] blended malt , présenté en récipients d une contenance > 2 l Whisky écossais [Scotch whisky] single malt Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d une contenance <= 2 l (à l exclusion du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain) Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d une contenance > 2 l (à l exclusion du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain) Whisky, présenté en récipients d une contenance <= 2 l (à l exclusion du whisky bourbon et du whisky écossais [Scotch whisky]) Whisky, présenté en récipients d une contenance > 2 l (à l exclusion du whisky bourbon et du whisky écossais [Scotch whisky]) White spirit Wilkings et hybrides similaires d’agrumes, frais ou secs Witloofs Cichorium intybus var. foliosum , à l état frais ou réfrigéré Xylénols et leurs sels Xylol (xylènes) contenant > 50% de xylènes (à l excl. des produits de constitution chimique définie) Yautias [Xanthosoma spp.], frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets Yeux en verre et ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d autres articles de verroterie (autres que les prothèses et la bijouterie de fantaisie) Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l excl. des yoghourts en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides) Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d autres formes solides, d une teneur en poids de matières grasses > 27% Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses <= 3% Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, additionnés de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 6% Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses <= 3% Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% Yoghourts, non-aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d autres édulcorants, d une teneur en poids de matières grasses > 6% Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc < 98,5% Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc >= 98,5% mais < 99,95% Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc >= 99,95% mais < 99,99% Zinc sous forme brute, non-allié, teneur en poids en zinc >= 99,99% Zincates, vanadates Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium [à partir de juillet 2011] Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d accès à Internet et assurant une fonction d échange d informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (modules séparés ayant une fonction de communication, à l excl. des tuners vidéophoniques) [à partir de juillet 2011] Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d affichage ou un écran vidéo (à l excl. des tuners vidéophoniques, modules séparés ayant une fonction de communication) [à partir de juillet 2011] Tuners vidéophoniques à microprocesseurs incorporant un modem d accès à Internet et assurant une fonction d échange d informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (modules séparés ayant une fonction de communication)